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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous passons au v?u n��84 relatif � un moratoire sur les immeubles-ponts dans l?attente de la r�vision du P.L.U.

M. �mile MEUNIER, pour le groupe Ecologiste de Paris.

M. �mile MEUNIER. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, comme le disait l?intitul�, notre v?u propose un moratoire sur les? J?attends?

(M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, remplace Mme la Maire de Paris au fauteuil de la pr�sidence).

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. �mile MEUNIER.

M. �mile MEUNIER. - Merci.

On pourra compter le temps, si cela ne vous d�range pas�?

Les immeubles-ponts au-dessus du p�riph�rique. Nous proposons un moratoire dans l?attente de la r�vision du P.L.U. ou l?on va fixer les r�gles qui vont les concerner. Pourquoi�? Pour plusieurs raisons.

La premi�re, sanitaire. On comprend bien que ce n?est pas forc�ment le meilleur endroit pour y loger des gens ou y mettre des gymnases, des bureaux, des personnes qui vont rester plusieurs heures par jour ou la nuit au-dessus des pots d?�chappement du p�riph�rique. Ils ne pourront pas ouvrir la fen�tre, avec le r�chauffement climatique. Cela veut dire un exc�s de climatisation, une V.M.C. qui va fonctionner � plein. C?est un probl�me �cologique. Ecologique aussi parce que la conception m�me de ces b�timents suppose que l?on ne pourra pas utiliser des mat�riaux biosourc�s de type bois, etc., parce qu?il faut soit des dalles en b�ton, soit en acier pour pouvoir relier les deux berges. Cela va donc frontalement � l?encontre de notre pacte de la construction, que nous avons d�voil� il y a peu.

Enfin, un argument �conomique. Il faut savoir qu?�tude apr�s �tude, chantier apr�s chantier, on se rend compte qu?en r�alit�, ces immeubles ne sont pas rentables parce que trop chers � concevoir par rapport � ce que l?on peut en esp�rer en termes de charges fonci�res.

Pour toutes ces raisons, et parce que dans le projet de d�lib�ration du "P.L.U. bioclimatique", nous avons comme objectif de pr�server les alentours et au-dessus du p�riph�rique - c?est �crit noir sur blanc - je pense qu?en toute logique nous devrions d�clarer un moratoire parce que cela permettrait aussi de rassurer les acteurs �conomiques. J?ai encore lu, dans un article du "Monde", que certains acteurs attendaient pour savoir s?ils allaient le faire ou pas. Je pense qu?il vaut mieux envoyer le message et dire�: non, d�sol�, on a chang� d?orientation. Comme cela, cela apportera de la s�curit� juridique et �conomique pour tout le monde.

J?esp�re que le Conseil pourra le voter. Je vous remercie.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur MEUNIER.

Pour vous r�pondre, je donne la parole � notre premier adjoint, M. Emmanuel GR�GOIRE.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

Merci beaucoup, Monsieur le Conseiller, cher �mile MEUNIER.

Je connais votre opposition aux immeubles-ponts, mais je souhaiterais que nous ne nous trompions pas d?�ch�ance ni de sujet.

D?abord, j?ai eu l?occasion de vous le dire plusieurs fois�: le moratoire est un mot qui, sur le plan juridique, est un peu gazeux. Il y a le droit - c?est le P.L.U. actuel. Il y a le droit futur - c?est le P.L.U. sur lequel nous avons engag� la r�vision. Il y a le droit et nous nous y appliquons.

Ce que je regrette un petit peu dans votre v?u, c?est que, d?une certaine mani�re, il a tendance � pr�empter les d�bats, le travail en cours et � venir sur la r�vision du Plan local d?urbanisme de Paris. Nous avons tout � fait l?intention de traiter du sujet. Je rappelle que dans la d�lib�ration de prescription de la r�vision, nous avons bien pr�vu et �voqu� explicitement le sujet - pardonnez-moi l?expression un peu technique - des "espaces d?interface au-dessus et en dessous" du p�riph�rique, afin que des projets communs avec des partenaires des communes limitrophes puissent �tre montr�s. Or, opposer un moratoire, nonobstant la r�serve juridique que je viens d?�voquer sur ces sujets, c?est, d?une certaine mani�re, un peu nier le dialogue que nous devons mener avec nos homologues m�tropolitains.

Enfin, je vous invite � un tout petit peu plus d?audace. Ce sont des projets complexes qui vont mettre du temps � voir le jour. Vous ne les avez pas cit�s, mais quelques-uns sont connus de notre Assembl�e puisque nous en avons d�j� maintes et maintes fois d�battu. Je vous invite � ne pas croire ce qu?il y a dans la presse en g�n�ral. C?est un avis que je m?applique � moi-m�me. Nous aurons l?occasion d?instruire techniquement ces projets pour r�pondre aux objections tr�s l�gitimes que vous avez soulev�es et que l?autorit� environnementale soul�ve quand les porteurs de projets ne pensent pas � le faire d?eux-m�mes.

Nous proposons donc de ne pas pr�empter le d�bat � travers l?adoption de ce v?u, qui serait de toute fa�on tr�s fragile juridiquement. Je vous proposerai donc un retrait et de renvoyer ces questions essentielles au futur d�bat sur la r�vision du Plan local d?urbanisme.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur MEUNIER, vous maintenez votre v?u ou vous le retirez�?

M. �mile MEUNIER. - Je pense que le signal politique a �t� envoy�. Cela ne sert � rien d?aller plus loin � ce stade. Je retire donc mon v?u.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie.

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