�

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le v?u n��90 relatif � la cr�ation de logements sociaux et d?�quipements publics au sein des biens de la Ville.

La parole est � M. Nicolas BONNET-OULALDJ.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Merci, Monsieur le Maire.

Le v?u que je vous pr�sente a pour but d?optimiser le foncier et les propri�t�s de la Ville, en particulier dans les arrondissements d�ficitaires, afin de respecter les engagements de mandature en mati�re de logements sociaux et d?�quipements publics.

Je comprends que, face � la situation �conomique qui est difficile, la Maire a annonc� un milliard d?euros de pertes. Nous savons qu?aujourd?hui, les recettes sont compliqu�es. Je comprends que la Maire de Paris ambitionne de c�der certains biens, qui n?ont peut-�tre pas d?utilit�. Nous avons vot� r�cemment une d�lib�ration de cession de la chartreuse de Notre-Dame du Glandier en Corr�ze. Cela dit, nous avons des biens dans Paris. Ces biens pourraient tr�s bien �tre utilis�s pour faire des �quipements publics, des logements sociaux, des cr�ches.

Le v?u que je demande, c?est qu?avant toute cession, une �tude de faisabilit� permette de v�rifier si la surface peut �tre convertie en logements sociaux ou en �quipements publics, afin de permettre de respecter la loi S.R.U. qui fixe � 25�% de logements sociaux.

J?informe, au passage, que la Ville poss�de une soci�t� d?�conomie mixte qui s?appelle "PariSeine". J?ai l?honneur de pr�sider cette soci�t� d?�conomie mixte qui a pour objet de faire de la promotion immobili�re et a prouv� dans le pass�, notamment � travers des projets mis en concurrence avec le priv�, comme "R�inventer Paris", que nous pouvons tr�s bien transformer de l?immobilier et du foncier de la Ville en cr�ant du logement social, des �quipements publics, mais aussi en faisant de la plus-value et en reversant des dividendes � la Ville - c?est le but de cette S.E.M. - en faisant des �quipements priv�s. Je voudrais les citer�: la Z.A.C. "Beaujon", que nous allons inaugurer prochainement dans le 9e arrondissement, le "Projet Oasis", qui est en cours dans les 14e et 15e arrondissements dans le "Jardin Atlantique", ancien "Mus�e Jean-Moulin", ou encore le "Projet Paris Puces Clignancourt" dans le 18e arrondissement.

Avant toute cession, ce que demande ce v?u, c?est simplement qu?il y ait une analyse pour nous permettre de voir si nous ne pouvons pas mettre ces biens en concurrence au lieu de les c�der � la Ville.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Pr�sident.

La parole est au premier adjoint, M. Emmanuel GR�GOIRE.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

Monsieur le Pr�sident, j?�mettrai un avis favorable sur votre v?u pour la simple raison que nous le faisons d�j�. J?ai d�j� eu l?occasion de le dire. Pr�alablement � toute cession, la Ville fait une instruction technique suivant chaque prise de d�cision d?arbitrage coll�giale, notamment dans le cadre du groupe de pilotage du groupe foncier, avec mes coll�gues Ian BROSSAT, Antoine GUILLOU et Paul SIMONDON. Possibilit� d?implantation de service administratif�: nous regardons si c?est utile, notamment pour diminuer le compte locatif. Implantation de logements, que ce soit � vocation sociale ou des logements libres. Occupation associative. Dans les cas o� il n?est pas pr�alablement r�pondu favorablement, nous envisageons et mettons � l?arbitrage les hypoth�ses soit de mise en bail, soit de cession.

C?est l?occasion pour moi de rappeler - je l?ai d�j� fait - que le patrimoine foncier de la Ville de Paris est en croissance, parce que les cessions que nous faisons, c?est pour financer de nouveaux investissements qui sont utiles aux Parisiens.

J?�mettrai un avis favorable sur ce v?u.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Premier adjoint.

Une explication de vote de Mme L�a VASA, du groupe Ecologiste de Paris. En Webex, je pense�?

Mme L�a VASA. - Excusez-moi, j?avais un probl�me de micro.

J?ai propos� de me d�sinscrire. Je vous remercie.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - On vous �coute. Si vous pouvez parler un tout petit peu plus fort, par contre. Madame L�a VASA.

Mme L�a VASA. - Excusez-moi, est-ce que vous m?entendez�?

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Oui. C?est bon, l�. On vous entend.

Mme L�a VASA. - Tout cela pour dire que nous soutiendrons ce v?u et que je souhaitais me d�sinscrire de cette intervention. Merci.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, au scrutin public, le v?u n��90 du groupe Communiste et Citoyen, avec un avis favorable de l'Ex�cutif.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement). C?est bon, Madame la Pr�sidente DATI�? Madame SIMONNET�? C?est bon pour tout le monde�? C?est bon�? Plus personne ne demande � voter�? Le scrutin est clos.

Le v?u est adopt�. (2021, V. 162).

�