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M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DPE 16 relatif � la mise � disposition de biens - avenant n��9 � la convention du 16 f�vrier 1971 et convention entre la Ville de Paris et le S.I.A.A.P.

La parole est � M. J�r�me GLEIZES, pour le groupe Ecologiste de Paris.

Qui doit �tre en ligne, je pense�? Mon cher J�r�me, est-ce que vous m?entendez�? Il nous voit. Je te vois, J�r�me. Mais nous ne t?entendons pas. Ton micro est coup�.

Malheureusement, pas d?autre intervenant sur ce projet de d�lib�ration. Donc, si nous ne r�glons pas le probl�me, nous allons devoir voter sans intervention. Il faut que tu ouvres ton micro, J�r�me. C?est en bas�: r�tablir le son. En bas de ton �cran, il est inscrit "r�tablir le son". Je le ferais volontiers, mais je suis loin. J�r�me, est-ce que tu nous entends�? Fais-nous un petit signe. Oui, manifestement. Est-ce que tu peux mimer ta question�?

M. J�r�me GLEIZES. - �a y est.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Allez-y, Monsieur GLEIZES.

M. J�r�me GLEIZES. - Je n?avais pas les droits pour r�tablir le son. Je suis d�sol�, je ne sais pas ce qui s?est pass�. D?un seul coup, j?ai eu les droits.

Bonjour tout le monde, c?est sur le projet de d�lib�ration DPE 76.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Le DPE 16. Malheureusement, nous ne sommes pas encore au 76.

M. J�r�me GLEIZES. - 16. Pardon, excusez-moi, c?est mon accent du Sud.

Lors du Conseil de Paris de Paris de novembre 2020, nous nous sommes oppos�s � la d�lib�ration DU 13 organisant la cession d?environ 148 hectares de terrain, propri�t� de la Ville de Paris, � la commune de Saint-Germain-en-Laye pour cr�er une carri�re de sable, en contradiction avec nos objectifs de neutralit� carbone pour 2050. Il est difficile d?�tre �cologiste s?il n?y a pas d?�quilibre � avoir entre productivisme et (�?). Il faut s?opposer � tout ce qui participe � l?�mission de gaz � effet de serre non n�cessaire et �viter tout effet rebond. Ce projet de d�lib�ration montre que le projet de cession de la DU 13 �tait imparfait, car nous sommes oblig�s de revenir devant ce Conseil pour pr�voir des clauses d�rogatoires pour un maintien d?activit� avec le S.I.A.A.P. pour une dur�e de 7 ans.

N�anmoins, nous allons nous abstenir sur ce projet, car nous demandons toujours un autre projet qu?une carri�re de sable. Pour autant, nous ne voulons pas entraver le bon fonctionnement du S.I.A.A.P. C?est pourquoi nous allons nous abstenir.

Je vous remercie de votre attention et de m?avoir redonn� le son pour vous parler.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme Colombe BROSSEL, pour vous r�pondre.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe. - Cher J�r�me GLEIZES, merci pour cette intervention.

Nous avions, en effet, eu l?occasion d?�changer sur ce projet de d�lib�ration avant le Conseil. Il n?y a pas lieu, sur ce projet de d�lib�ration, de refaire un d�bat qui a d�j� �t� organis� dans notre Conseil en novembre 2020. Vous avez rappel� les raisons qui avaient amen� votre groupe � voter contre le protocole foncier entre la Ville de Paris et la ville de Saint-Germain-en-Laye. Ayons le d�bat peut-�tre � un autre moment.

Mais, l�, il s?agit de permettre au S.I.A.A.P., dans l?attente de la finalisation du projet, quel que soit ce projet, de continuer � accueillir des salari�s, et donc, de nouer cette convention par la voie de ce projet de d�lib�ration pour permettre aux agents, pour une dur�e de sept ann�es maximum suppl�mentaires, de continuer � occuper ces locaux, le temps pour le S.I.A.A.P. de mettre en ?uvre toutes les �tapes du dialogue avec ses agents du service public de l?assainissement.

Par ailleurs, ce projet de d�lib�ration a �t� pr�sent� au conseil d?administration du S.I.A.A.P. la semaine derni�re. Merci, en tout cas, pour nos �changes et merci aux �lus de bien vouloir nous accompagner sur ce projet de d�lib�ration.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DPE 16.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2021, DPE 16).

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