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M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l?examen du v?u n��94 relatif � la lutte contre les nuisances li�es � la publicit� lumineuse.

La parole est � Mme Maud GATEL, pour le groupe MoDem, D�mocrates et Ecologistes.

Madame la Pr�sidente?

Mme Maud GATEL. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

La pollution lumineuse est, pour notre groupe, un sujet de pr�occupation d�j� ancien pour trois raisons principales. La premi�re est sanitaire. En effet, la pollution lumineuse a un effet sur la sant�, notamment la sant� des riverains. Un effet �galement sur la biodiversit�, sur la faune et la flore. Et puis, un effet sur la consommation �nerg�tique de notre ville.

Le Code de l?environnement pr�voit que le r�glement local de publicit� peut limiter les horaires d?allumage. A d�faut, si ce n?est pas pr�vu, un r�glement national pr�voit que ce soit limit� entre 1 heure et 6 heures du matin. Or, � Paris, la pr�sence de tr�s nombreuses voies commer�antes fait qu?un certain nombre de rues sont exclues de ce dispositif. Or, il nous semblerait que, dans la perspective de la r�vision du r�glement local de publicit�, il faille revenir sur cette disposition, � nouveau pour les questions de sant�, de pr�servation de la biodiversit� et de limitation de la consommation �nerg�tique de la ville.

Par ce v?u, S�verine de COMPREIGNAC et Maud LELI�VRE, que j?associe, souhaitent que l?on profite de la r�vision du R.L.P. pour revenir sur cette exception des voies commer�antes � Paris, et que, par ailleurs, un point sur l?�tat d?avancement de la r�vision du R.L.P. soit fait en 3e Commission.

Je vous remercie.

M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Merci.

Pour vous r�pondre, la parole est � M. Emmanuel GR�GOIRE.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

Merci beaucoup, Madame la Pr�sidente du groupe.

Je suis un peu ennuy� par votre v?u parce qu?il est assez int�ressant sur le fond, mais peu opportun juridiquement. Je vous explique pourquoi.

D?abord, rappeler que la question des horaires d?extinction des enseignes lumineuses, notamment la question de l?exception pour les art�res commer�antes, devra entrer dans le cadre plus large d?une r�flexion � venir sur les enseignes lumineuses. La direction de l?urbanisme a d?ores et d�j� commenc� � travailler ce sujet, notamment avec une question - c?est l� que l?on en vient au sujet juridique - qui est celle du relancement d?une r�vision ou d?une modification du R.L.P. Nous travaillons sur ce sujet. D?ailleurs, nous pr�ciserons dans l?ann�e l?option qui est privil�gi�e. Pourquoi�? Parce que nous allons devoir fermer la r�vision du R.L.P. qui avait �t� engag�e pour une raison simple. C?est que, compte tenu de la promulgation de la loi attendue "Climat et R�silience", il y a dans cette loi un certain nombre de dispositions qui concernent les R.L.P. que nous souhaiterons transposer dans le R.L.P. Cela nous oblige � relancer une nouvelle proc�dure compl�te. Nous ne pouvons donc pas le faire dans le cadre de la r�vision engag�e, qui va, je le r�p�te, �tre cl�tur�e pour r�engager une nouvelle phase concernant la transposition suite � la promulgation de la loi.

J?ai bien en t�te les sujets que vous �voquez. Je vous proposerai de retirer votre v?u et que nous en rediscutions au moment o� nous aurons le calendrier de promulgation.

M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Merci.

Est-ce que le v?u est retir�?

Mme Maud GATEL. - Il est retir�, mais nous reviendrons sur cette question. Merci.

M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Merci.

Le v?u n��94 est donc retir�.

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