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1�re COMMISSION

R�union du mardi 6 avril 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie-Claire CARR�RE-G�E, Sandrine CHARNOZ, Rachida DATI, Afaf GABELOTAUD, Barbara GOMES, P�n�lope KOMIT�S, Olivia POLSKI, Danielle SIMONNET, Alice TIMSIT, MM. David ALPHAND, Jack-Yves BOHBOT, Geoffroy BOULARD, Gr�gory CANAL, Pierre CASANOVA, J�r�me GLEIZES, Antoine GUILLOU, Fr�d�ric HOCQUARD, Florentin LETISSIER, Jean-Fran�ois MARTINS et Paul SIMONDON.

Excus�-e-s au sens du r�glement int�rieur�:

Mme Florence BERTHOUT et M. Francis SZPINER.

Absente�:

Mme Johanne KOUASSI.

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Sous la pr�sidence de Mme Marie-Claire CARR�RE-G�E, la s�ance est ouverte � 15 heures 30.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 32 � son ordre du jour :

Pr�sentation de la proposition de d�lib�ration GEP 1, relative � la cr�ation d?un dispositif de financement participatif vert et citoyen au b�n�fice de la transition �cologique, par Mme Alice TIMSIT.

Intervention de Mme CARR�RE-G�E, M. ALPHAND, M. GLEIZES, M. SIMONDON, M. CASANOVA et M. MARTINS. R�ponse de Mme TIMSIT.

Pr�sentation du suivi budg�taire par M. SIMONDON.

Intervention de M. ALPHAND et de Mme SIMMONNET. R�ponse de M. SIMONDON.

Soci�t�s d?�conomie mixte et soci�t�s publiques locales - Mme CHARNOZ, rapporteure :

Mme CHARNOZ pr�sente le projet de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Intervention de Mme CARR�RE-G�E. R�ponse de Mme CHARNOZ.

Entreprises, emploi, et d�veloppement �conomique - Mme GABELOTAUD, rapporteure :

Mme GABELOTAUD pr�sente le projet de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Intervention de Mme CARR�RE-G�E. R�ponse de Mme GABELOTAUD.

Ressources humaines, dialogue social et qualit� du service public - M. GUILLOU, rapporteur :

M. GUILLOU pr�sente tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Tourisme et vie nocturne - M. HOCQUARD, rapporteur :

M. HOCQUARD pr�sente tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Intervention de M. BOHBOT sur le projet de d�lib�ration DAE 107 relatif � la convention et garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de 7000.000 euros � contracter par l?OTCP pour l?acquisition de locaux. R�ponse de M. HOCQUARD.

Commerce, artisanat, professions lib�rales et m�tiers d?art et de mode - Mme POLSKI, rapporteure :

Mme POLSKI pr�sente les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Finances, budget, finance verte et affaires fun�raires - M. SIMONDON, rapporteur :

M. SIMONDON pr�sente les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�: 10 v?ux ont �t� d�pos�s. S�ance lev�e � 16 heures 34.

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2e COMMISSION

R�union du mercredi 7 avril 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Anne BIRABEN, Alice COFFIN, Nelly GARNIER, Catherine IBLED, Dominique KIELEMO�S, Brigitte KUSTER, B�atrice LECOUTURIER, Emmanuelle PIERRE-MARIE, Rapha�lle PRIMET, Carine ROLLAND, Karen TA�EB, MM. Mahor CHICHE, J�r�me COUMET, Christophe GIRARD, Franck MARGAIN, Jacques MARTIAL et Aur�lien V�RON.

Excus�-e-s au sens du r�glement int�rieur�:

Mme Laurence PATRICE et M. St�phane CAPLIEZ.

Absent�:

M. Paul HATTE.

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Sous la pr�sidence de Mme PRIMET, la s�ance est ouverte � 10 heures 31.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 44 � son ordre du jour :

Outre-mer - M. MARTIAL, rapporteur�:

M. MARTIAL a pr�sent� le projet d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Intervention de Mme KIELEMO�S. R�ponse de M. MARTIAL.

M�moire et monde combattant - Mme PATRICE, rapporteure�:

En l?absence de Mme PATRICE, Mme ROLLAND a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � cette d�l�gation. Pas d?intervention.

Culture et la ville du quart d?heure - Mme ROLLAND, rapporteure�:

Mme ROLLAND fait un point d?�tape dans le secteur culturel durant la crise sanitaire.

Mme ROLLAND a poursuivi en pr�sentant les principaux projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Intervention de Mme LECOUTURIER sur le projet de d�lib�ration DICOM 10 relatif � la convention pour les expositions sur la voie publique�: R�ponse de Mme ROLLAND.

Patrimoine, histoire de Paris et relations avec les cultes - Mme TA�EB, rapporteure�:

Mme TA�EB a pr�sent� les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

2 amendements, 1 v?u rattach� et 19 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. Pr�sentation du v?u rattach� au projet de d�lib�ration DU 48 par M. MARGAIN. Pr�sentation du v?u relatif � un hommage � C�cile Chaminade, Fernande Decruck et Marguerite Monnot par M. GIRARD. Pr�sentation du v?u relatif � la m�moire de la Commune de Paris dans le 13e par M. COUMET. Pr�sentation des v?ux d�pos�s par le groupe Changer Paris ainsi que les v?ux d�pos�s par le groupe Paris en commun. Pr�sentation du v?u sur la cr�ation d?un mus�e de l?Histoire de la colonisation par le groupe Ecologiste de Paris. Pr�sentation par Mme LECOUTURIER du v?u rattach� au projet de d�lib�ration SG 18 ainsi que le v?u relatif aux personnes en situation de handicap dans les mus�es de la Ville. R�ponse des adjoints � la Maire de Paris en charge des secteurs.

S�ance lev�e � 11 heures 58.

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3e COMMISSION

R�union du mercredi 7 avril 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Jeanne d?HAUTESERRE, Lamia EL AARAJE, Corine FAUGERON, Maud GATEL, Hanna SEBBAH, Marie TOUBIANA, MM. Fr�d�ric BADINA-SERPETTE, Jacques BAUDRIER, David BELLIARD, Jean-Philippe DAVIAUD, Philippe GOUJON, Rudolph GRANIER, Nicolas JEANNET�, Franck LEFEVRE, Nicolas NORDMAN, Fr�d�ric P�CHENARD, Florian SITBON et Ariel WEIL.

Absentes :

Mmes B�atrice PATRIE et Halima JEMNI.

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Sous la pr�sidence de Mme Lamia EL AARAJE, la s�ance est ouverte � 9 heures 07.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 37 � son ordre du jour :

Construction publique, suivi des chantiers, coordination des travaux sur l?espace public - M. BAUDRIER, rapporteur�:

M. BAUDRIER pr�sente les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Transformation de l?espace public, des transports, des mobilit�s, du code de la rue et de la voirie - M. BELLIARD, rapporteur�:

M. BELLIARD �voque les principaux projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DAE 106, DVD 38, DVD 34, DVD 44, DVD 47 et SG 19.

DVD 8�: Ligne de bus de quartier Brancion-Commerce (15e) - Avenant n��1 � la convention de d�l�gation de comp�tence d?IDFM�:

Intervention de M. GOUJON.

DVD 44�: Am�nagements de voirie en faveur de l?accessibilit� des points d?arr�t des bus. Demande de subventions aupr�s d?"Ile-de-France Mobilit�s"�:

Intervention de Mme EL AARAJE et de M. GOUJON.

R�ponse de M. BELLIARD.

DVD 38�: Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris (241.597,71 euros)�: Intervention de M. GRANIER.

R�ponse de M. BELLIARD.

Pr�vention, aide aux victimes, s�curit� et police municipale - M. NORDMAN, rapporteur�:

M. NORDMAN pr�sente les principaux projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration DPSP 6 et SG 12.

DPSP 6�: Subvention (850.000 euros) et avenant � convention avec GIE Groupement Parisien Interbailleurs de Surveillance (GPIS) dans le cadre de la politique parisienne de pr�vention de la d�linquance et de la tranquillit� publique�: Intervention de MM. JEANNET� et GOUJON.

R�ponse de M. NORDMAN.

Audition de M. Ren� BAZIN RAPHAEL, intervenant R.A.T.P., pr�sente le Programme MF19.

Intervention de M. GRANIER, M. JEANNET�, M. BADINA-SERPETTE et Mme EL AARAJE. R�ponse de M. Ren� BAZIN RAPHAEL.

V?ux et amendements�:

13 v?ux ont �t� d�pos�s. M. GOUJON pr�sente le v?u relatif � la saturation des fourri�res parisiennes�:

R�ponse de M. BELLIARD.

S�ance lev�e � 10 heures 40.

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4e COMMISSION

R�union du mardi 6 avril 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes V�ronique BUCAILLE, Alexandra CORDEBARD, L�a FILOCHE, H�l�ne JACQUEMONT, Anessa LAHOUASSA, Genevi�ve LARDY WORINGER, V�ronique LEVIEUX, Camille NAGET, Anne SOUYRIS, MM. Vincent BALADI, Gauthier CARON-THIBAULT, Nour DURAND-RAUCHER, Jacques GALVANI, J�r�me LORIAU, Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Hamidou SAMAK�.

Excus�s au sens du r�glement int�rieur�:

MM. Maxime COCHARD et Emmanuel MESSAS.

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Sous la pr�sidence de M. CARON-THIBAULT, la s�ance est ouverte � 9 heures 01.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 16 � son ordre du jour :

Droits humains, int�gration et lutte contre les discriminations - M. ROMERO-MICHEL, rapporteur�:

M. ROMERO-MICHEL a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Accessibilit� universelle et personnes en situation de handicap - M. GALVANI, rapporteur�:

M. GALVANI a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Seniors et solidarit�s entre g�n�rations - Mme LEVIEUX, rapporteure�:

Mme LEVIEUX a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Solidarit�s, lutte contre les in�galit�s et l?exclusions - Mme L�a FILOCHE, rapporteure�:

Mme FILOCHE a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

15 v?ux non rattach�s ont d�pos�s. Pr�sentation du v?u sur la mise en place des tests "pool�s" dans les �tablissements scolaires et du v?u relatif aux comit�s de voisinage de la salle de consommation � moindre risque par M. BALADI. Pr�sentation du v?u relatif � la lev�e des brevets sur les vaccins contre la Covid, et du v?u relatif � une concertation sur la fermeture de l?h�pital Bichat par Mme NAGET. Pr�sentation des v?ux relatifs aux conditions sanitaires dans les �tablissements scolaires et du v?u relatif aux remboursements des s�ances de psychoth�rapie par M. DURAND-RAUCHER. R�ponse de Mme SOUYRIS. S�ance lev�e � 10 heures. ------

5e COMMISSION

R�union du mercredi 7 avril 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Anne-Claire BOUX, Claire de CLERMONT-TONNERRE, S�verine de COMPREIGNAC, Fatoumata KON�, Val�rie MONTANDON, Carine PETIT, Aur�lie PIRILLO, Marie-Jos� RAYMOND-ROSSI, L�a VASA, MM Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Thomas CHEVANDIER, Daniel-Georges COURTOIS, Emmanuel GR�GOIRE, Jean LAUSSUCQ, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Emile MEUNIER, Jean-Baptiste OLIVIER et Patrick VIRY.

Excus�-e-s au sens du r�glement int�rieur�:

Mme C�lia BLAUEL et M. Eric PLIEZ.

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Sous la pr�sidence de M. MEUNIER, la s�ance d�bute � 10 heures 02.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 39 � l?ordre du jour�:

Urbanisme, architecture du Grand Paris, relations avec les arrondissements et transformation des politiques publiques - M. GR�GOIRE, rapporteur�:

M. GR�GOIRE a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Intervention de Mme VASA sur le projet de d�lib�ration SG 20 relatif au projet d?am�nagement des abords de la Cath�drale Notre-Dame-de-Paris (4e) - Approbation de la r�alisation de l?op�ration.

R�ponse de M. GR�GOIRE.

Logement, h�bergement d?urgence, protection des r�fugi�s - M.BROSSAT, rapporteur�:

M. BROSSAT a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration DLH 17, DLH 51, DLH 52, DLH 59 et DLH 67.

Intervention de Mme VASA, Mme RAYMOND-ROSSI, M. MEUNIER, Mme PETIT et Mme BOUX sur le projet de d�lib�ration DLH 67 relatif � la convention parisienne d'attribution des logements sociaux.

R�ponse de M. BROSSAT.

Intervention de Mme VASA sur le projet de d�lib�ration DLH 59 relatif aux subventions (622.000 euros) � 5 associations participant � l?information des parisiennes et parisiens sur le logement et l'habitat et am�liorant l?acc�s aux droits - 2 conventions triennales.

R�ponse de M.BROSSAT.

Intervention de Mme PETIT et de M. MEUNIER sur le projet de d�lib�ration DLH 17 relatif � la contribution financi�re (300.000 euros) � la Fonci�re de la Ville de Paris, organisme de foncier solidaire.

R�ponse de M .BROSSAT.

Construction publique, suivi des chantiers, coordination des travaux sur l?espace public, transition �cologique du b�ti- M.BAUDRIER, rapporteur�:

M. BAUDRIER a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Intervention de Mme KON� sur le projet de d�lib�ration DLH 68 concernant la r�alisation d?une mat�riauth�que pour la construction �cologique par l?Agence Parisienne du Climat, dans le cadre du budget participatif - Subvention (24.900 euros). R�ponse de M. BAUDRIER.

Politique de la ville - Mme BOUX, rapporteure�:

Mme BOUX a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

3 v?ux rattach�s et 17 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pr�sentation des v?ux par les diff�rents d�positaires.

R�ponse des adjoints � la Maire de Paris en charge des secteurs.

S�ance lev�e � 11 heures 13.

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6e COMMISSION

R�union du mardi 6 avril 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Maya AKKARI, H�l�ne BIDARD, Sandra BO�LLE, Alix BOUGERET, Delphine B�RKLI, Emmanuelle DAUVERGNE, In�s de RAGUENEL, C�line HERVIEU, Marie-Christine LEMARDELEY, Delphine MALACHARD DES REYSSIERS, Douchka MARKOVIC, Nathalie MAQUOI, Rapha�lle R�MY-LELEU, Emmanuelle RIVIER, Dominique VERSINI, MM. Jean-No�l AQUA, Patrick BLOCHE, Emmanuel COBLENCE, Fran�ois CONNAULT et Jean-Pierre LECOQ. ******

Sous la pr�sidence de M. COBLENCE, la s�ance est ouverte � 10 heures 35.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 43 � son ordre du jour :

�galit� femmes/hommes, jeunesse et �ducation populaire - Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD pr�sente les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Intervention de Mme R�MY-LELEU. R�ponse de Mme BIDARD.

�ducation, petite enfance, familles, nouveaux apprentissages et organisation du Conseil de Paris - M. BLOCHE, rapporteur�:

M. BLOCHE pr�sente les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation ainsi que le projet de d�lib�ration DFPE 119 relatif au d�veloppement d?activit�s partag�es et ludiques parents-enfants les samedis matin dans des �tablissements d'accueil de la Petite enfance. Subventions (142.273 euros) et conventions avec 17 associations. Intervention de Mme BO�LLE, Mme HERVIEU et de Mme MAQUOI. R�ponse de M. BLOCHE.

Petite enfance - Mme HERVIEU, rapporteure�:

Mme HERVIEU a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration DFPE 100 et DFPE 147. Pas d?intervention.

Enseignement sup�rieur, recherche, vie �tudiante - Mme LEMARDELEY, rapporteure�:

Mme LEMARDELEY a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Intervention de M. AQUA. R�ponse de Mme LEMARDELEY.

Droits de l?enfant et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure�:

Mme VERSINI a pr�sent� le projet de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Intervention de Mme HERVIEU sur qui s?occupe de la formation des enfants.

R�ponse de Mme VERSINI.

Audition de Mme Claire MAZERON, de l?Acad�mie de Paris portant sur la r�forme AFFELNET.

Intervention de Mmes MAQUOI, AKKARI et de MM. AQUA et DAGNAUD. R�ponse de Mme MAZERON et de M. BLOCHE

V?ux et amendements�:

15 v?ux ont �t� d�pos�s.

Pr�sentation des v?ux par les diff�rents d�positaires.

R�ponse des adjoints � la Maire de Paris en charge des secteurs.

S�ance lev�e � 13 heures 10.

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7e COMMISSION

R�union du mardi 6 avril 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Samia BADAT-KARAM, Marie-Caroline DOUCER�, Catherine DUMAS, Genevi�ve GARRIGOS, Antoinette GUHL, Nathalie LAVILLE, Aminata NIAKAT�, Elisabeth STIBBE, Anouch TORANIAN, MM. Antoine BEAUQUIER, Nicolas BONNET-OULALDJ, Boris JAMET-FOURNIER, Arnaud NGATCHA, Pierre RABADAN, Sylvain RAIFAUD, J�r�my REDLER, Hermano SANCHES RUIVO et Karim ZIADY.

Excus� au sens du r�glement int�rieur�:

M. G�rard LOUREIRO.

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Sous la pr�sidence de Mme GARRIGOS, la s�ance est ouverte � 14 heures.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 18 � l?ordre du jour�:

Pr�sentation de la synth�se de soutien � la vie associative par la Ville de Paris par Mme Anouch TORANIAN.

Intervention de M. NGATCHA, M. SANCHES RUIVO, Mme DOUCER�, M. BONNET-OULALDJ, Mme GUHL et M. JAMET-FOURNIER.

R�ponse de Mme TORANIAN et de M. RABADAN.

Europe - M. SANCHES RUIVO, rapporteur�:

M. SANCHES RUIVO a pr�sent� le projet de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Vie associative, participation citoyenne, d�bat public - Mme TORANIAN, rapporteure�:

Mme TORANIAN a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant � sa d�l�gation.

Questions de M. JAMET-FOURNIER et de Mme GUHL sur le projet de d�lib�ration DASES 70 relatif � une subvention d'investissement (547.000 euros) et convention entre le Centre d'Action sociale de la Ville de Paris pour l'humanisation du CHRS Carri�res - Budget participatif 2016 et sur le projet de d�lib�ration DDCT 29 relatif � la modification de la fixation des p�rim�tres et des noms des conseils de quartier de Paris Centre.

R�ponse de Mme TORANIAN.

Relations Internationales, Francophonie - M. NGATCHA, rapporteur�:

M. NGATCHA a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Sports, Jeux olympiques et paralympiques - M. RABADAN, rapporteur�:

M. RABADAN a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Questions de Mme NIAKAT� sur les projets de d�lib�ration DJS 75 concernant le centre sportif Alain Mimoun (12e) - D�pose d?une demande de permis de d�molir ; DJS 79 concernant l?approbation du contrat de DSP pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Paris Centre) et autorisation de signer ledit contrat et sur le projet de d�lib�ration SG 16 relatif � la convention entre la Ville de Paris et l'�tablissement public territorial Plaine Commune fixant les modalit�s d'am�nagement paysager, d'entretien et d'exploitation des berges du canal Saint-Denis.

R�ponse de M. RABADAN. Question de Mme BADAT-KARAM sur le projet de d�lib�ration DJS 76 concernant la cr�ation d?un b�timent club house et d?une couverture des tennis au centre sportif Dauvin (18e), au titre du BP 2018 - D�pose d?une demande de permis de construire.

R�ponse de M. RABADAN.

V?ux et amendements�:

1 v?u rattach� et 5 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s. Pr�sentation des v?ux par les diff�rents d�positaires. R�ponse des adjoints � la Maire de Paris en charge des secteurs.

S�ance lev�e � 15 heures 45.

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8e COMMISSION

R�union du mercredi 7 avril 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes V�ronique BALDINI, Colombe BROSSEL, Maud LELI�VRE, Carline LUBIN-NO�L, Audrey PULVAR, Chlo� SAGASPE, Delphine TERLIZZI, Anne-Claire TYSSANDIER, MM. Ren�-Fran�ois BERNARD, Jean-Didier BERTHAULT, Fran�ois DAGNAUD, Fran�ois-Marie DIDIER, Alexandre FLORENTIN, Alexis GOVCIYAN, Dan LERT, Christophe NAJDOVSKI, Fran�ois VAUGLIN et Jean-Philippe GILLET.

Excus� au sens du r�glement int�rieur�:

M. R�mi F�RAUD.

Absente�:

Mme Agn�s EVREN.

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Sous la pr�sidence de M. GOVCIYAN, la s�ance est ouverte � 14 heures.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 12 � son ordre du jour :

V�g�talisation de l?espace publique, espaces verts, biodiversit� et condition animale - M. NAJDOVSKI, rapporteur�:

M. NAJDOVSKI pr�sente tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

DEVE 21�: Renouvellement de la convention avec l?association "Cirque Ici' pour l?occupation du b�timent n��6 situ� dans le Jardin d?Agronomie tropicale au sein du bois de Vincennes (12�)�: Intervention de Mme BALDINI. R�ponse de M. NAJDOVSKI.

Propret� de l?espace public, du tri et de la r�duction des d�chets, de l?assainissement, du recyclage et du r�emploi - Mme BROSSEL, rapporteure�:

Mme BROSSEL pr�sente tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Transition �cologique, plan climat, eau et �nergie - M. LERT, rapporteur�:

M. LERT pr�sente tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation. DGRI 18 - DPE�: Versement pour des projets soutenus dans le cadre du label SOLIDAE�: Intervention de M. BERTHAULT. R�ponse de M. LERT.

Alimentation durable, agriculture, et circuits courts - Mme PULVAR, rapporteure�:

Mme PULVAR pr�sente tous les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

Intervention de Mme BALDINI.

R�ponse de Mme PULVAR.

Pr�sentation de la proposition de d�lib�ration GEP 1, relative � la cr�ation d?un dispositif de financement participatif vert et citoyen au b�n�fice de la transition �cologique, par Mme Alice TIMSIT.

Intervention de MM. GOVCIYAN et BERTHAULT. R�ponse de Mme TIMSIT.

Audition de Mme PULVAR�: pr�sentation de sa feuille de route, du travail men� par sa d�l�gation, des objectifs fix�s, et des projets en cours et � venir.

Intervention de Mme SAGASPE. R�ponse de Mme PULVAR.

V?ux et amendements�: 10 v?ux ont �t� d�pos�s. M. FLORENTIN �voque les diff�rents v?ux d�pos�s par le groupe �cologiste de Paris�: - v?u relatif � la suppression d�finitive des sacs plastiques dans les march�s alimentaires et non alimentaires, par tout commerce proposant des denr�es alimentaires et lors d?�v�nements organis�s sur la voie publique�: R�ponse de Mme BROSSEL. - v?u relatif � l?accueil des salons d?exposition et de vente d?animaux de compagnie sur les sites appartenant � la Ville de Paris ; - v?u relatif � la sauvegarde du patrimoine v�g�tal ; - v?u relatif � la pr�servation des terres agricoles de Gonesse�: Intervention de Mme SAGASPE sur le triangle de Gonesse. R�ponse de Mme PULVAR et de M. GOVCIYAN. S�ance lev�e � 15 heures 40.

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