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M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DJS 83 concernant l'espace sportif Pailleron, pour une d�l�gation de service public.

La parole est � M. Nicolas BONNET-OULALDJ.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Je vous remercie, Monsieur le Maire.

Je vais �tre tr�s court�: ce sera le m�me vote.

Ce qu?a dit Danielle SIMONNET tout � l?heure m?interpelle. C?est vrai que lorsque l?on remunicipalise certains services, cela peut �tre un co�t moindre pour la collectivit�, on peut jouer sur des tarifs moindres, on maintient les comp�tences et l?on d�veloppe des nouvelles comp�tences en �tant dans l?innovation.

Pour toutes ces raisons, tout nous invite � avoir des rapports circonstanci�s au moment de la commission de pr�sentation de ces dossiers, qui nous permettent de juger entre un retour en r�gie et une d�l�gation de service public. Or, aujourd?hui, nous n?avons pas ces �l�ments et la commission ne nous a pas fourni une �tude nous permettant de nous prononcer entre la possibilit� d?un retour en r�gie et celle de continuer une DSP.

Pour ces raisons, nous nous abstenons.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

La parole est � Mme Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Mon intervention de tout � l?heure �tait valable sur les deux projets de d�lib�ration. Je vote donc contre, pour les m�mes raisons que tout � l?heure, sur ce projet de d�lib�ration. Je vous remercie.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

La r�ponse par M. Pierre RABADAN.

M. Pierre RABADAN, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Je vais faire court comme vos interventions �taient courtes et que l?on a d�j� dit l?essentiel.

Vous avez, cher Pr�sident Nicolas BONNET-OULALDJ, manifest� une demande d?�tude dans les comparatifs de d�l�gations de service public lors de la derni�re CCSPL. Cela ne pouvait pas �tre le cas sur Suzanne-Berlioux, mais ce sera le cas sur Pailleron. C?est ce que l?on a demand�. Vous aurez donc ces �l�ments � titre de comparaison.

Je vous invite � voter le projet de d�lib�ration. Merci.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup. Je mets aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DJS 83.

Nous ouvrons les proc�dures de vote sur le projet de d�lib�ration.

Le titre du projet de d�lib�ration s?est bien affich�, mais il n?y a pas les boutons pour voter. Cela ne fonctionne pas. Je vous demande un petit peu de patience.

La technique a quelques probl�mes de connexion Internet, me dit-on, mais cela va venir.

Cela nous permet de r�fl�chir au sens de notre vote, Monsieur le Pr�sident. Nous allons prendre 10 minutes de r�flexion � chaque vote. Je crois que tout le monde a fix� son choix de vote. Nous pouvons y aller. Vous pouvez y aller. Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2021, DJS 83).

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