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Mme Carine ROLLAND, adjointe, pr�sidente. - Nous en venons � l?examen du projet de d�lib�ration DAE 89 concernant des avenants aux conventions relatives au "Fonds R�silience Ile-de-France et collectivit�s".

La parole est d?abord � M. Jack-Yves BOHBOT, pour le groupe Changer Paris.

Monsieur BOHBOT, nous entendez-vous�? Vous avez la parole, Monsieur BOHBOT.

M. Jack-Yves BOHBOT. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, lors du dernier Conseil de Paris, le groupe Changer Paris appelait de ses v?ux le renouvellement de l?adh�sion de la Ville au "Fonds R�silience" mis en place par la R�gion Ile-de-France et sa pr�sidente, Val�rie P�CRESSE, qui avait permis d?aider dans un premier temps 5.000 entreprises franciliennes et de faciliter le maintien de pr�s de 20.000 emplois. Je ne peux que me f�liciter de ce projet de d�lib�ration qui prend le m�me engagement, � la m�me hauteur que lors de la premi�re mouture, c?est-�-dire � hauteur de 10�% de la somme engageable au maximum.

L?atonie de la vie sociale et l?engourdissement g�n�ralis� de la capitale et du pays tout entier � cause de la pand�mie, ne doivent pas occulter la situation dramatique du commerce parisien, durement impact� par des mois de fermeture et de cessation d?activit�. C?est, tout d?abord, la situation personnelle dramatique de ces chefs de moyennes, petites et tr�s petites entreprises, ainsi que celle de leurs employ�s, qui risquent de se retrouver sans emploi et dans une situation financi�re catastrophique. C?est, ensuite, la survie m�me du tissu �conomique parisien qui est en danger. Alors que la Ville de Paris lutte depuis des ann�es pour le maintien de la diversit� commerciale en son sein, jamais Paris n?a affront� un tel appauvrissement de son offre commerciale. C?est, enfin, indirectement le moral des Parisiens et notre patrimoine m�me qui sont en question. Le tissu des petits commer�ants parisiens est � la fois l?agr�ment d?une rue, le lieu de convivialit� de ses habitants qui distingue Paris des autres capitales, ainsi que le lieu d?exploration et l?inventivit� des jeunes cr�ateurs d?entreprises.

C?est pour toutes ces raisons que le groupe Changer Paris votera ce projet de d�lib�ration qui vient appuyer le travail de la R�gion Ile-de-France. C?est �galement pour permettre � Paris son charme, sa diversit�, son exception, qu?il nous faut - nous, �lus du Conseil de Paris - d�border de cr�ativit� pour anticiper les besoins des commer�ants.

Rachida DATI et le groupe Changer Paris ont propos�, proposent et continueront de proposer des all�gements de taxes, des exon�rations de charges, des am�nagements de droits, d�s qu?ils le jugeront opportun. Il ne convient pas seulement d?exon�rer les entreprises ferm�es administrativement. Face � une crise qui dure depuis plus d?un an, il faut aller au-del� des besoins des commer�ants, il faut engager � fond la collectivit� dans son r�le contracyclique et anticiper les mesures n�cessaires au maintien de l?offre commerciale � Paris. A titre d?exemple, nous proposons, lors de ce Conseil, l?adoption de plusieurs v?ux qui vont des mesures globales jusqu?� des exon�rations cibl�es et sp�cifiques de taxes. Ces mesures sont innovantes et r�ellement utiles pour le tissu �conomique parisien, et nous vous encourageons � les voter. Je vous remercie.

Mme Carine ROLLAND, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur BOHBOT.

Pour vous r�pondre, la parole est � Mme Afaf GABELOTAUD.

Mme Afaf GABELOTAUD, adjointe. - Merci, Madame la Maire.

Monsieur BOHBOT, je vous remercie de votre intervention sur le "Fonds R�silience 2" et la future participation importante de la Ville de Paris � celui-ci. En effet, aux c�t�s de la "Banque des territoires", de la M�tropole du Grand Paris, de la R�gion et des 70 autres collectivit�s franciliennes, nous allons intervenir � un niveau directement sous la forme d?octrois d?avances remboursables � taux z�ro et sans garanties, pour soutenir les petites entreprises parisiennes dans la crise �conomique et sociale actuelle.

Ce fonds vise en particulier celles ayant connu un refus de pr�t garanti par l?Etat et qui restent sans r�ponse ou sans solution. Elles sont nombreuses dans les secteurs �conomiques qui sont les plus impact�s par la crise actuelle�: h�tellerie, restauration, commerce, artisanat, tourisme, �v�nementiel, et bien d?autres. Les financements mobilis�s doivent permettre � leurs b�n�ficiaires de relancer leur activit� et de financer le co�t des adaptations indispensables � une reprise de l?activit�.

Nous nous retrouvons dans la n�cessit� de mener cette action de fa�on concert�e avec nos grands partenaires, en ad�quation avec les besoins locaux au plus pr�s des territoires. Le prolongement de la crise sanitaire doit nous conduire � poursuivre nos efforts pour soutenir les entreprises et les emplois parisiens. C?est d?ailleurs tout le sens de nos actions en faveur d?une relance �conomique territorialis�e, et c?est ce que nous demandons � l?Etat depuis le d�but de cette crise.

Heureusement, les collectivit�s se mobilisent. Le premier "Fonds R�silience" a permis, par un versement de 8,75 millions d?euros de la Ville, de soutenir 1.640 entreprises parisiennes, avec une aide moyenne de 18.496 euros et un montant total d?intervention sur le territoire de 30,33 millions d?euros.

Suite � l?autorisation du Minist�re de l?Economie et des Finances de prolonger le dispositif jusqu?au 30 avril, la Maire de Paris a donn� son accord pour poursuivre le financement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2021 et de contribuer � hauteur de 5 millions d?euros � celui-ci. Ce projet de d�lib�ration permet �galement d?approuver les �volutions r�glementaires du fonds, en particulier la modification de la date de cr�ation de l?entreprise concernant l?�ligibilit�, port�e au 30 septembre 2020, afin de permettre aux entreprises cr��es entre les deux confinements de b�n�ficier du "Fonds R�silience". Cette nouvelle contribution est aujourd?hui soumise au vote du Conseil de Paris. Je vous invite � la voter et vous remercie pour vos soutiens.

Mme Carine ROLLAND, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame la Maire.

Je mets donc aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DAE 89. Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2021, DAE 89).

Je vous en remercie.

Rappel au r�glement.

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