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M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DASCO 29 qui concerne l?inscription des enfants au dispositif "Vacances Arc-en-Ciel".

Pour commencer, la parole est � M. Emmanuel COBLENCE, pour le groupe Paris en commun.

M. Emmanuel COBLENCE. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, depuis de nombreuses ann�es d�sormais, la Ville de Paris organise des s�jours de vacances en juillet et en ao�t � l?intention des jeunes Parisiens �g�s de 14 � 16 ans, par l?interm�diaire du dispositif "Vacances Arc-en-Ciel". Ces s�jours donnent l?occasion aux jeunes Parisiens de d�couvrir de nouvelles r�gions, de s?ouvrir � de nouveaux centres d?int�r�t et de se familiariser avec la vie en collectivit�. Chaque �t�, un large choix de destinations et d?activit�s leur est ainsi propos�: d�couverte de la nature et de l?environnement, s�jours itin�rants, d�couverte du patrimoine, activit�s sportives, artistiques, etc.

A cet effet, une campagne d?inscription est organis�e annuellement. Une fois le s�jour attribu�, un contrat, qui rappelle les r�gles de tarification et, le cas �ch�ant, les r�gles de remboursement qui s?appliquent, est sign� par les familles pour finaliser l?inscription. Or, la situation sanitaire actuelle fait peser des incertitudes in�dites sur la participation des enfants. Cela n�cessite donc un ajustement du contrat et une adaptation des r�gles de remboursement en cas d?annulation par les familles. Pour r�introduire davantage de souplesse, un remboursement partiel sera d�sormais possible m�me sans certificat m�dical. C?est l?objet de ce projet de d�lib�ration.

Mais au-del� de ce projet de d�lib�ration, finalement assez technique, je souhaite souligner ici l?importance que le dispositif "Vacances Arc-en-Ciel" repr�sente aux yeux du groupe Paris en commun et de l?Ex�cutif. Dans la p�riode de crise que nous traversons, il est � craindre que les loisirs soient l?un des premiers postes budg�taires � �tre sacrifi� pour un grand nombre de foyers. Or, le droit aux vacances est fondamental. Ces vacances constituent un temps privil�gi� pour permettre aux enfants de d�couvrir d?autres formes d?apprentissage en dehors de ceux fondamentaux de l?�cole, dans des lieux ext�rieurs, dans une configuration plus libre, en lien avec le vivre ensemble, les loisirs, l?�mancipation par la culture et le sport.

D?ailleurs, c?est pour soutenir cette ambition que nous avons vot� il y a quelques mois un amendement budg�taire, port� avec beaucoup d?engagement par notre coll�gue Lamia EL AARAJE, qui a permis d?augmenter sensiblement les cr�dits allou�s � ce dispositif et va permettre de faire partir des centaines d?enfants de plus en "Vacances Arc-en-Ciel" cet �t�.

Oui, depuis les ann�es 1960 et l?�ge d?or des colonies de vacances, les structures familiales, les attentes des jeunes et des familles ont fortement �volu�. Ne soyons pas nostalgiques, chers coll�gues, la soci�t� bouge et notre dispositif s?adapte, sous l?impulsion notamment de Patrick BLOCHE, dont je voudrais saluer la tr�s grande d�termination.

Nous avons des premiers retours sur la campagne d?inscription 2021. Que nous disent-ils�? D?abord, ils montrent l?ad�quation entre l?offre de s�jour et les demandes des familles, en particulier dans les arrondissements les plus populaires de Paris�: les 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements, par exemple. Ils �tablissent �galement la mixit� sociale, � laquelle nous sommes tant attach�s. Ces vacances constituent une offre indispensable pour beaucoup des familles les plus modestes. Les 4 premi�res tranches de quotient familial repr�sentent ainsi plus de 60�% des inscriptions. Enfin, ils affirment la diversit� des activit�s propos�es, avec la mont�e en puissance des espaces nature d�couverte - 66.000 enfants accueillis l?�t� dernier - ou les mini-s�jours�- plus de 2.000 enfants pr�vus pour cet �t�.

Vous le voyez, chers coll�gues, l?Ex�cutif et la majorit� assument leurs responsabilit�s. Les "Vacances Arc-en-Ciel" voient leurs moyens renforc�s. Les "Vacances Arc-en-Ciel" s?adaptent aux �volutions soci�tales. D�sormais, gr�ce � votre vote du projet de d�lib�ration DASCO 29, elles s?adapteront aussi aux contingences de la crise sanitaire. Je vous remercie.

M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

La parole est � Mme Danielle SIMONNET, qui pourra pr�senter le v?u n��98 rattach� � ce projet de d�lib�ration.

Mme Danielle SIMONNET. - Oui, c?est important, comme cela a �t� dit pr�c�demment, d?anticiper les probl�matiques de contexte sanitaire. Il faut savoir que les colonies de vacances, l?�t� dernier, cela a �t� extr�mement compliqu� pour les structures de colonies de vacances, parce que les exigences sanitaires, les protocoles sanitaires exig�s par le Gouvernement et le Minist�re de la Jeunesse et des Sports, ont chang� au dernier moment, occasionnant l?annulation d?�norm�ment de colonies par les organisateurs eux-m�mes, parce que ce n?�tait plus possible de r�pondre aux crit�res. Vu les incertitudes du contexte sanitaire � venir, nous savons, h�las, qu?il faut s?attendre � tous les cas de figure.

Je voudrais en profiter pour pr�senter mon v?u. Le droit aux vacances a �t� �voqu� pr�c�demment par Emmanuel COBLENCE. Je pense que cette question du droit aux vacances est vraiment essentielle. Je l?avais fortement port�e pendant la campagne municipale. Chaque ann�e, on a des parents qui veulent inscrire leurs enfants en colonie de "Vacances Arc-en-Ciel" et ne peuvent pas le faire, faute de place. Je mets bien �videmment l?ann�e �coul�e de c�t�, vu le contexte particulier.

Il faut comprendre quand m�me quel grand �cart il a pu y avoir depuis 2001. Depuis 2001, on n?a pas cess� de r�duire les moyens des colonies de "Vacances Arc-en-Ciel". Il y avait 12.000 enfants en 2001 qui en b�n�ficiaient. Ils ne sont plus que 5.000 � 7.000 actuellement, mis � part la situation particuli�re de l?�t� dernier, alors que les demandes sont bien plus nombreuses que cela. Souvenez-vous, en 2018, la bataille, le bras de fer, lorsque l?Ex�cutif a voulu supprimer ces colonies de vacances et n?y a finalement renonc� que parce qu?il y avait des parents tr�s fortement mobilis�s. Je ne sais pas combien de fois j?ai chant� "Les jolies colonies de vacances" de Pierre PERRET. Cette mobilisation a �t� victorieuse, et fort heureusement.

Il est donc souhaitable, vraiment, de garantir � chaque enfant le droit de partir en vacances. Pour cela, il faut y mettre les moyens. Si l?on veut que chaque enfant de 4 � 18 ans ait le droit, si il ou elle le souhaite, de partir en colonie de vacances une fois par an, il faut y mettre le budget. Or, dans le budget initial de d�cembre dernier, il �tait pr�vu une baisse du budget allou� aux colonies de vacances. Donc, oui, il y a eu des amendements rectificatifs, mais ne racontez pas l?histoire dans le sens inverse. Il y avait aussi des amendements proposant des augmentations bien plus importantes, qui n?ont �t�, h�las, pas adopt�s.

Si l?on veut garantir l?effectivit� de ce droit pour toutes et tous, y compris pour les jeunes en situation de handicap qui sont souvent exclus de nombreux s�jours, il faut mettre des moyens bien plus importants. Je pense qu?il faut �galement penser les colonies de vacances dans les petites p�riodes de vacances scolaires�: les vacances de la Toussaint, de f�vrier, de printemps. Je pense que l?on gagnerait � d�velopper cela. Il faut �galement encourager les classes d�couvertes, toutes les occasions qui permettent d?avoir ces exp�riences de vie en collectivit� et de changement de lieu pour la jeunesse. Avoir un autre rapport au vivant et � la nature, et vivre une exp�rience diff�rente, qui, par ailleurs, va contribuer, bien �videmment en retour, � la r�ussite scolaire. C?est une contribution � l?�mancipation qui est essentielle.

Cela a �t� dit, c?est une exp�rience de mixit� entre les jeunes de tous les quartiers, de toutes les origines sociales, parce que gr�ce au quotient familial, vous avez des jeunes du 20e arrondissement qui se retrouveront avec des jeunes du 15e arrondissement, du 16e arrondissement, et vice versa. C?est extr�mement important.

Mais du centre aussi, Ariel WEIL, bien �videmment. De tes arrondissements �galement.

Je souhaiterais que l?on r�fl�chisse � mutualiser l?acquisition de lieux de centres de vacances, parce que la Ville a les moyens, en termes d?investissements, de se projeter dans ce genre d?investissement. Parce que c?est le co�t fixe qui est le plus difficile pour les structures d?�ducation populaire, qui, ensuite, animent les colonies de vacances. On pourrait penser aussi � des mutualisations avec des villes du 93, par exemple, puisque l?on parlait tout � l?heure des partenariats avec la Seine-Saint-Denis, et donc, mutualiser des co�ts fixes pour pouvoir vraiment contribuer � d�velopper cela.

Dans le v?u rattach� - et je conclus - je souhaite que les moyens du dispositif "Vacances Arc-en-Ciel" soient accrus pour permettre � chaque jeune qui le souhaite d?en b�n�ficier au moins une fois par an et de garantir le droit aux vacances pour tous les jeunes. Que la Ville de Paris envisage, en mutualisant les moyens avec d?autres communes, de racheter des centres de vacances � la mer, � la campagne, � la montagne, afin, � long terme, de r�duire les co�ts par enfant des colonies de vacances et de soutenir par ce biais les structures d?�ducation populaire. Je vous remercie.

M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � Mme Alice TIMSIT, pour le groupe Ecologiste de Paris.

Mme Alice TIMSIT. - Merci, Monsieur le Maire.

Je vais profiter de cette prise de parole pour faire d?une pierre deux coups et pr�senter �galement le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif au d�veloppement d?une offre suppl�mentaire de s�jour pour les enfants et les adolescents pour l?�t� 2021.

Le projet de d�lib�ration qui nous est pr�sent� acte une modification du contrat qui lie la Ville aux familles parisiennes qui ont inscrit leurs enfants aux colonies de "Vacances Arc-en-Ciel", afin de tenir compte de la crise sanitaire et ainsi, adapter les conditions de remboursement des s�jours. Ce projet de d�lib�ration r�v�le, en creux, tout le poids et toutes les incertitudes que cette crise fait peser sur la tenue, l?organisation et la participation des enfants aux colonies de "Vacances Arc-en-Ciel".

Dans le m�me temps, cette crise accentue tr�s fortement la n�cessit� d?offrir aux enfants, notamment des quartiers populaires, apr�s presque un an de confinements successifs, de restrictions sanitaires, d?impossibilit� d?acc�s aux lieux de culture et parfois de nature. Cette crise accentue la n�cessit� d?offrir aux enfants un v�ritable temps de respiration en dehors de leur cadre quotidien.

Cela a �t� dit, cela est n�cessaire. Mais cela est n�cessaire aussi ind�pendamment du contexte de crise sanitaire. Nous savons l?importance des vacances pour toutes et tous. Les vacances sont un facteur d?int�gration sociale majeur. Elles sont �galement un facteur de sant�, de bien-�tre mental, physique. Elles offrent aux enfants et aux adolescents un nouvel horizon, un nouvel imaginaire en dehors de leur cadre quotidien et de leur cadre familial. Elles leur offrent la possibilit� de s?�panouir et de s?ouvrir � de nouveaux loisirs et � de nouveaux centres d?int�r�t, et �galement � profiter de moments au contact de la nature.

Ces temps collectifs que sont les colonies de vacances participent �galement de l?apprentissage de la vie en collectivit�, de l?apprentissage du vivre ensemble, et s?inscrivent dans cette longue filiation de l?�ducation populaire qui porte l?id�al du droit aux vacances pour toutes et tous. Ce sont autant de s�jours � m�me de lutter contre la m�canique d?assignation � r�sidence de beaucoup d?enfants.

Nous demandons � travers ce v?u, le groupe Ecologiste de Paris demande que la Ville, dans l?hypoth�se o� elle ne pourrait honorer toutes les demandes d?inscription des familles, d�ploie des moyens suppl�mentaires afin d?augmenter l?offre de s�jour, afin que chaque famille qui en fait la demande puisse inscrire son ou ses enfants aux "Vacances Arc-en-Ciel". Nous demandons �galement que le syst�me du tirage au sort soit repens�, dans un souci de justice sociale notamment. Enfin, nous demandons que la Ville communique largement cette ann�e autour des protocoles sanitaires qui seront mis en place lors des s�jours, afin de rassurer et d?apaiser les craintes l�gitimes des familles, qui pourraient mettre � mal la participation de leurs enfants aux s�jours. Il faudrait, � cet effet, minimiser le nombre de d�sinscriptions potentielles.

J?insiste sur ce point - Danielle SIMONNET l?a rappel� - car le maintien de ces colonies est absolument essentiel. C?est primordial �galement pour les acteurs du secteur de l?�ducation populaire, qui sont souvent issus du monde associatif et ont �t� durement touch�s par la crise sanitaire. Je vous remercie.

M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Merci.

Cette intervention �tait � la fois sur le projet de d�lib�ration DASCO 29, mais aussi pour pr�senter le v?u n��101 qui sera soumis au vote plus tard.

La parole est maintenant � M. Jean-No�l AQUA, pour le groupe Communiste et Citoyen.

M. Jean-No�l AQUA. - Merci, Monsieur le Maire.

Avant de revenir sur le projet de d�lib�ration, je voulais juste vous signaler un point de r�glement. Tout � l?heure, j?avais maintenu un v?u. Il aurait donc �t� normal, puisque je vous l?avais dit, qu?il soit vot� en l?�tat. On ne va pas revenir sur cette chose, mais la proc�dure, le r�glement int�rieur n?a pas �t� respect�. Ce n?est pas grave. L?important, c?est que nous ayons eu le d�bat.

J?en viens � ce projet de d�lib�ration. D�s l?enfance, le poids des in�galit�s sociales structure l?acc�s aux loisirs, � la culture et au sport. Tous ces lieux et moments sociaux qui cr�ent les conditions de la mixit� sociale et offre aux enfants des lieux d?�change et d?ouverture. Au premier rang de ces exp�riences enrichissantes et �mancipatrices, il y a �videmment le d�part en vacances lorsque celui-ci est possible. Il est aussi un regrettable levier de s�lection sociale, puisque plus de 50�% des enfants des familles les plus modestes ne partent pas en vacances, contre seulement 5�% des enfants de cadres sup�rieurs.

Ce constat, c?est celui que l?entre soi familial reste le socle de d�veloppement pour des enfants issus de milieux d�favoris�s quand, en comparaison, la sociabilit� et la multiplication des pratiques de d�couvertes offertes par les d�parts en colonies b�n�ficient plut�t aux classes sup�rieures. Il existe aussi de fortes disparit�s, y compris au sein de nos dispositifs publics, tel que les "Vacances Arc-en-Ciel". Notre groupe s?est battu � plusieurs reprises pour renforcer l?enveloppe budg�taire de ce programme afin d?y garantir les conditions de la mixit� sociale. Nous avons d�pos� une multitude d?amendements budg�taires pour d�velopper ce dispositif, afin qu?il r�ponde � l?ensemble de la demande. Cela n?est malheureusement pas le cas aujourd?hui. Nous voyons bien qu?� ce jour, les cr�neaux du mois de juillet sont d�j� complets. Pourtant, cette ann�e, il est plus que n�cessaire pour les enfants de pouvoir sortir et changer d?air apr�s des confinements qui s?encha�nent.

Nous r�affirmons donc le besoin d?augmenter cette ann�e les capacit�s du dispositif pour corriger les in�galit�s sociales et surtout, garantir � toutes les familles la possibilit� d?offrir � leurs enfants ces moments de partage et d?apprentissage. Nous serons donc constants sur beaucoup de choses - c?est une marque de fabrique, vous l?avez remarqu�, c?est bien - avec notre action sur le sujet, dans cet h�micycle. Nous voterons pour ce projet de d�lib�ration, avec l?espoir que nous engagions prochainement un travail d?�largissement et de renforcement du dispositif "Vacances Arc-en-Ciel". Je vous remercie.

M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Merci.

Pour vous r�pondre, je donne la parole � Patrick BLOCHE.

M. Patrick BLOCHE, adjoint. - Comme nous sommes des �lus, comme nous faisons de la politique, seul compte la r�alit�. La r�alit�, c?est, depuis d�j� un certain nombre d?ann�es, une �rosion de la demande pour les colonies de vacances. Elle est parfaitement connue. La presse l?�voque r�guli�rement et m�me les revues de sciences sociales. On peut partager - et je le partage avec vous, vu mon attachement pour l?�ducation populaire - la nostalgie d?un �ge d?or. Mais nous devons prendre en compte la r�alit� de cette �rosion des colonies de vacances. Je vais vous donner deux chiffres. Ils sont simples.

Le dispositif "Vacance Arc-en-Ciel" propose cette ann�e 168 s�jours, pour un total de 3.800 places, pour des enfants de 4 � 16 ans. Soit, au passage, 200 places de plus qu?en 2020. Je remercie les diff�rents groupes de la majorit� municipale, notamment le groupe Paris en commun et le groupe Communiste et Citoyen de s?�tre mobilis�s � cette fin.

La r�alit�, c?est que, cette ann�e, 3.287 familles ont sollicit� un rendez-vous en vue d?inscrire leur enfant � un s�jour "Vacance Arc-en-Ciel". Donc, contrairement � ce que j?ai pu entendre dans ce d�bat, ce n?est pas la demande qui est sup�rieure � l?offre, mais c?est l?offre qui est sup�rieure � la demande. Une offre de 3.800 places et une demande de 3.300 places. Nous avons donc quoi�? 500 places en trop. On va communiquer, �videmment, pour que toutes les places trouvent preneur. Mais ne soyons pas dans l?id�e que pour des raisons budg�taires, sous la pression de Paul SIMONDON - que j?ai en face de moi - nous aurions r�duit le budget et aurions ainsi priv� des familles parisiennes de ce droit au s�jour pour leur enfant. C?est la premi�re observation que je voulais faire.

Deuxi�me observation�: nous nous adaptons, parce que ce principe de r�alit� continue � s?imposer � nous. Au-del� des "Vacance Arc-en-Ciel", nous avons �t� amen�s � d�velopper d?autres s�jours. Nous avons diversifi� cette offre de s�jours. 2.100 enfants profitent de ce que l?on appelle les "mini-s�jours". Nous avons les espaces nature d�couverte, qui ont accueilli l?�t� dernier, dans un contexte sanitaire contraint, pr�s de 32.000 enfants en juillet et 34.000 en ao�t. Nous avons donc une offre qui, contrairement � ce que j?ai pu entendre dans cet �change, loin d?�tre r�duite, augmente et se diversifie.

De la m�me fa�on, puisque je r�ponds �galement au v?u n��101, je voudrais que vous ayez � l?esprit que 20�% des places sont r�serv�es � des enfants et des jeunes � besoins �ducatifs particuliers, 100 places pour les enfants en situation de handicap et 660 pour les jeunes accompagn�s par des travailleurs sociaux. Cela reste donc un dispositif tr�s social.

De ce fait, je voudrais �galement que vous ayez � l?esprit que 44�% des inscrits avaient - je parle de leur famille�- un tarif compris entre 1 et 3, 41�% un tarif compris entre 4 et 6. Je parle, �videmment, du quotient familial. Cela veut dire que ce sont vraiment les quotients familiaux 1 � 3 qui repr�sentent la moiti� des b�n�ficiaires. On voit bien que ce dispositif s?adresse prioritairement aux familles les plus modestes.

De la m�me fa�on, l?origine g�ographique montre que ce sont les 13e, 18e, 19e et 20 arrondissements qui fournissent - tenez-vous bien - la moiti� des effectifs, auxquels s?ajoutent 35�% � 40�% pour les 10e, 11e, 12e, 14e, 15e et 17e arrondissements. Les 9 premiers arrondissements et le 16e arrondissement fournissent 10�% des effectifs. Dans ces conditions, le tirage au sort �voqu� dans le v?u n��101 ne semble pas pouvoir �tre mis en cause.

De ce fait, au-del� de la lib�ration elle-m�me, je souhaiterais que Danielle SIMONNET - que, j?en suis certain, j?ai convaincu du dynamisme du dispositif "Vacance Arc-en-Ciel" - retire son v?u n��98, sinon j?�mettrai un avis d�favorable, et que le groupe Ecologiste de Paris accepte mon amendement � son v?u n��101. Cela me permettra d?y donner un avis favorable.

M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Merci.

Nous allons d�j� proc�der au vote sur le v?u de Mme SIMONNET, s?il est maintenu.

Je lui demande s?il est maintenu. Il est maintenu.

Je mets aux voix, au scrutin public, le v?u n��98, avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif. Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Je vous remercie.

Le v?u n��98 est donc rejet�.

Je mets maintenant aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DASCO 29.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Je vous remercie.

Le projet de d�lib�ration est donc adopt�. (2021, DASCO 29).

Je vous propose, dans un souci de coh�rence, puisque Mme Alice TIMSIT a d�j� pr�sent� le v?u n��101, qui n?�tait pas rattach� mais tout de m�me relatif au m�me sujet et auquel Patrick BLOCHE a d�j� r�pondu, que l?on proc�de � son vote d�s maintenant.

L?amendement propos� par Patrick BLOCHE est-il accept� par le groupe Ecologiste de Paris�? Il est accept�.

Je mets donc aux voix, au scrutin public, le v?u n��101 amend� avec un avis favorable de l'Ex�cutif.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos. Je vous remercie.

Le v?u amend� est donc adopt�. (2021, V. 167).

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