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Libell� de la question�:

"Paris est la plus belle ville du monde" : bien plus qu?un slogan publicitaire, cette fiert� se niche dans les c?urs des Parisien.ne.s et dans ceux de tous les Fran�ais.e.s amoureux de leur capitale. Les millions de touristes qui pl�biscitent chaque ann�e notre Ville ne s?y trompent pas non plus. Ce patrimoine architectural et culturel d?une richesse exceptionnelle nous oblige, en tant qu?�lu.e.s de cette Ville, � une vigilance particuli�re sur la mercantilisation de notre espace public.

Pourtant, depuis plusieurs ann�es maintenant, les Parisien.ne.s s?inqui�tent de la prolif�ration des diff�rents dispositifs publicitaires � Paris. Si la r�clame a de tout temps �t� permise sur notre territoire et que certaines enseignes rel�vent du patrimoine esth�tique de la Ville, les associations de d�fense du patrimoine parisien, de lutte contre la publicit� et les enqu�tes d?opinion nous alertent sur les d�rives de la publicit� commerciale constat�es dans l?espace public.

Afin d?entamer notre indispensable travail sur la r�duction et la r�gulation de la publicit� � Paris, notamment � travers la r�vision du R�glement local de publicit� (RLP) et la r�flexion sur la cr�ation d?une r�gie publicitaire de la Ville de Paris, il nous appara�t n�cessaire de pouvoir en appr�hender les enjeux budg�taires.

Aussi, M. Emile MEUNIER, Mme Rapha�lle R�MY-LELEU, Mme Fatoumata KON� et les �lu.e.s du groupe �cologiste interrogent la Ville de Paris :

- sur l?ensemble des recettes per�ues ces 5 derni�res ann�es par la Ville au titre de la Taxe local de publicit� ext�rieure, des redevances sur le mobilier urbain d?affichage publicitaire (par type d?affichage) ;

- sur le nombre et le montant des amendes recouvr�es par la Ville ces 5 derni�res ann�es au titre du non-respect du RLP."

R�ponse (M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint)�:

"Je vous remercie pour cette question �crite et pour l?int�r�t que vous portez � la pr�servation de notre patrimoine culturel et architectural, ainsi qu?� la vigilance que vous portez quant � la r�gulation de la publicit� dans l?espace public parisien.

Comme vous le savez, notre majorit� est pleinement mobilis�e sur ces sujets afin de poursuivre nos efforts en mati�re de r�duction de la place de la publicit� dans l?espace public.

Tout d?abord, en menant une bataille juridique contre les �crans num�riques situ�s derri�re les vitrines, dont le processus est toujours en cours. En portant �galement un amendement � l?Assembl�e nationale, lors de l?examen de la loi "Climat et R�silience", visant � rendre possible l?interdiction de ces �crans en soumettant leur installation � autorisation pr�alable du maire ou de la maire de la commune.

Nous esp�rons que, malgr� le rejet de cet amendement, et sous r�serve qu?il ne soit alt�r� lors de son passage au S�nat, le texte qui devrait entrer en vigueur � l?�t� permette � la Ville d?encadrer tr�s strictement leur taille, leur nombre ainsi que les conditions de leur installation.

Nous travaillons d?ailleurs d�s � pr�sent avec les services afin d?envisager la traduction de ce texte dans notre RLP, afin d?encadrer le plus strictement possible l?installation de ces panneaux num�riques �nergivores situ�s sur le domaine priv�.

Par ailleurs, nous avons engag� avec la Direction de l?Urbanisme la mise en place d?un groupe de travail sur les enseignes, notamment lumineuses, afin d?identifier les opportunit�s d?encadrement de ces supports publicitaires dans le cadre d?une future proc�dure de modification ou de r�vision du R�glement Local de Publicit� (RLP).

La proc�dure en cours visant l?adoption d?un Plan local d?urbanisme bioclimatique et la d�marche compl�mentaire du Manifeste pour une nouvelle esth�tique parisienne sont �galement deux importants leviers qui nous permettent d?interroger la place de la publicit� dans l?espace public et d?aller vers une plus grande r�gulation du nombre et de la taille des dispositifs.

Au-del� de notre volont� de faire �voluer le cadre r�glementaire et l�gislatif vers davantage de r�gulation, les services de la Ville sont mobilis�s afin de faire respecter notre RLP. Ainsi, 80 astreintes ont �t� �mises par la Ville entre 2016 et 2020 pour non-respect du RLP, pour un montant total de 229.563 euros.

La publicit�, lorsque ses dispositifs et leur insertion urbaine sont strictement encadr�s, repr�sente par ailleurs un moyen de financement consid�rable des services publics, et un levier de d�veloppement pour l?ensemble des commer�ants et du tissu �conomique parisien. Ainsi, le montant de la Taxe Locale pour la Publicit� Ext�rieure (TLPE) per�u par la Ville entre 2016 et 2020 s?�l�ve � 44.395.348 euros.

Les recettes g�n�r�es par l?ensemble des Conventions d?occupation du domaine public et concessionnaires de la Ville s?�l�vent par ailleurs � plus de 211 millions d?euros sur la p�riode 2016-2020, dont 158.850.761 euros pour les contrats d?affichage portant notamment sur les abris voyageurs et m�ts porte-affiche, 45.064.031 euros pour l?affichage sur les kiosques et 7.408.812 euros pour les b�ches sur les �difices en r�novation."

II - Questions du groupe Communiste et Citoyen.

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