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Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au projet d’aménagement de la gare d’Austerlitz. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la révision du projet du Pôle Austerlitz. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif au projet "Austerlitz gare" porté par la SEMAPA.


M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Nous examinons les v?ux nos�85, 86 et 87 relatifs au projet d?am�nagement de la gare d?Austerlitz.

La parole est � M. Nour DURAND-RAUCHER.

Qui est, je crois, en Webex�?

M. Nour DURAND-RAUCHER. - Pardonnez-moi un instant. Il fallait que je r�tablisse mon son.

Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, je vais parler ici d?un grand projet d?am�nagement, d?un terrain de 90.000 m�tres carr�s situ� derri�re la gare d?Austerlitz, au niveau du "Mus�um d?Histoire naturelle". Cet espace doit �tre transform� en bureaux pour moiti�, en centre commercial pour un quart, et seulement 10.000 m�tres carr�s seraient r�serv�s aux logements. L?int�r�t des usagers de la gare ou des riverains n?est pas pris en compte. Comprenez que cela interroge, alors que ce projet est dit de "modernisation". De quelle modernit� parle-t-on�? Voulons-nous continuer de construire des bureaux � Paris, alors que plus de 3 millions de m�tres carr�s de bureaux ne trouvent pas preneurs en Ile-de-France et que le t�l�travail est en pleine croissance. Pourquoi si peu de logements alors que le prix de l?immobilier fait que tant de Parisiennes et de Parisiens ont du mal � se loger�? N?est-ce pas notre r�le de faciliter l?acc�s � un logement abordable�?

Le bilan carbone est quasi inexistant et n�glige toutes les �missions d?importance�: fabrication des mat�riaux et leur acheminement, ou bien d�placements et logistique induite par ce nouveau p�le. Quand la SEMAPA parle d?un projet compatible neutralit� carbone, c?est en regardant le probl�me sur un p�rim�tre tr�s restreint. L?effet d?�lot de chaleur doit �tre anticip� et att�nu� au maximum, mais aucune simulation technique n?appara�t. Quant � la cr�ation de 25.000 m�tres carr�s de commerces, l?�quivalent de 5 terrains de football, je rappelle que les 150 membres de la "Convention citoyenne pour le climat" ont propos� un moratoire sur la construction de surfaces commerciales de plus de 10.000 m�tres carr�s. La Maire de Paris s?est engag�e � en respecter les pr�conisations. Nous parlons, dans ce mandat, d?un "P.L.U. bioclimatique". Ce projet est � rebours de cette vision. Ce projet n?est pas actuel. C?est un vieux projet. De fait, son �laboration date. Son montage fut difficile.

Alors, chers coll�gues, regardons-le avec un regard frais. Il est toujours douloureux de revenir en arri�re, mais le contexte nous oblige. On va me parler de risque juridique et financier. Ce projet tel quel pourrait bien s?av�rer un gouffre financier pour l?Agence fran�aise de d�veloppement, qui devait occuper les bureaux. L?A.F.D., la SEMAPA et la S.N.C.F. sont tous des acteurs publics. Les pouvoirs publics ont la capacit� de s?entendre. La bonne gestion de l?argent public plaide pour la r�vision du projet afin de tenir compte de la conjoncture.

Je fais donc confiance � la sagesse de cette Assembl�e pour voter, � travers ce v?u, la suspension des travaux, donner la priorit� � la pleine terre et aux logements, en ad�quation avec la politique aujourd?hui pr�n�e par Mme la Maire de Paris elle-m�me. Merci beaucoup.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie.

La parole est � M. Jean-Baptiste OLIVIER, du groupe Changer Paris, pour deux minutes.

M. Jean-Baptiste OLIVIER. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, avec ma coll�gue Anne BIRABEN, nous pr�sentons ce v?u qui s?inscrit en coh�rence avec le pr�c�dent. Ce projet n?est pas nouveau, mais sa concr�tisation fait appara�tre au grand jour l?aberration qu?il porte. Pourquoi construire cette muraille�? Certes, l?existant n?�tait pas satisfaisant et n�cessitait un r�am�nagement. D?ailleurs, on nous avait parl� initialement de d�veloppement �conomique et d?emplois. Mais il n?en sera rien, car tout sera utilis� par l?A.F.D. Aucun emploi nouveau.

Cette ville dans la ville abritera 50.000 m�tres carr�s de bureaux et pr�s de 25.000 m�tres carr�s de commerces, dont un hypermarch�. Ce projet risque d?alt�rer les �l�ments patrimoniaux situ�s � proximit� et de mettre en p�ril les commerces environnants, jusqu?au 12e arrondissement d?ailleurs. Ce qui m?appara�t particuli�rement regrettable et important est que ce projet a plus de 10 ans. Ne sommes-nous pas dans un am�nagement anachronique�? Cela r�pond-il aux besoins de notre temps�? En effet, on peut penser que ce projet, avant le premier coup de pioche ou la premi�re coul�e de b�ton, est obsol�te par son gigantisme et en contradiction avec l?acc�l�ration de la crise climatique.

Le premier adjoint disait qu?il fallait penser d�s maintenant le monde post-Covid. Est-ce que c?est justement en cr�ant 52.000 m�tres carr�s de bureaux � l?heure du t�l�travail que l?on r�pond � ces exigences�? Quel est l?int�r�t de construire ces bureaux pour en vider d?autres�? A quoi sert ce jeu de bonneteau�? Si le but �tait de cr�er de l?activit�, de faire venir des travailleurs, alors quel int�r�t de les faire �voluer dans un gigantesque centre commercial referm� sur lui-m�me�?

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Merci, cher coll�gue.

La parole est � la maire du 5e arrondissement, Mme Florence BERTHOUT.

En Webex.

Mme Florence BERTHOUT, maire du 5e arrondissement. - Oui, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues? �a va�?

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - C?est la troisi�me dimension. On ne vous entend pas, Madame la Maire.

Mme Florence BERTHOUT, maire du 5e arrondissement. - Oui�? Je vous parle. Vous m?entendez�?

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Parfait, l�.

Mme Florence BERTHOUT, maire du 5e arrondissement. - Voil�. Merci.

Je suis �videmment en parfait accord avec ce que mon coll�gue vient de dire et tr�s bien dire. Le projet de la Z.A.C. "Austerlitz" me para�t totalement anachronique. Je dois dire qu?apr�s avoir suscit� les interrogations, il suscite aujourd?hui la consternation. Tout a �t� tr�s bien rappel�. Je voudrais revenir sur cinq points qui me paraissent majeurs.

D?abord, la concentration excessive de commerces�: 19.833 m�tres carr�s dans le nouveau b�timent, 4.820 m�tres carr�s de commerces dans la gare, en totale contradiction avec la "Convention citoyenne sur le climat" qui avait demand� un moratoire sur les surfaces commerciales sup�rieures � 10.000 m�tres carr�s, lors d?une r�union publique que j?avais demand�e et enfin obtenue. J?ai d�j� d�nonc�, il y a deux ans, cette incoh�rence qui, �videmment, vient en concurrence directe avec tous nos petits commerces environnants du 5e arrondissement.

Le deuxi�me point - celui qui a �t� rappel� - c?est celui des bureaux. Un projet qui, aux portes de la derni�re tr�s grande Z.A.C. parisienne, qui repr�sente d�j� une concentration in�dite en termes de bureaux, va en construire sept fois plus que de logements. Les logements qui sont les oubli�s, �videmment, pour les classes interm�diaires. Et puis, il y a l?absence totale de services publics. On demande une antenne de poste, pas de poste. Pas d?antenne de police, pas de cr�che, pas de r�sidence senior, pas de services sociaux.

Enfin, le v�g�tal. Franchement, 500 m�tres carr�s d?espaces verts sur une parcelle de pr�s de 10.000 m�tres carr�s, alors m�me que le "Plan Climat" de la Ville de Paris stipule que la pr�servation des espaces de pleine terre et la cr�ation de nouvelles surfaces de pleine terre seront syst�matiquement recherch�es, avouez que tout cela est assez cynique.

Je demande, comme d?autres coll�gues, la r�vision imm�diate de ce projet, avec comme objectif le passage � un projet � dominante de logements, une vraie?

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie, Madame la Maire.

La parole est au maire?

Vous avez largement d�pass� vos deux minutes.

La parole est au maire du 13e arrondissement, Monsieur "COURMET".

M. J�r�me COUMET, maire du 13e arrondissement. - COUMET, ce sera mieux.

En pr�ambule, juste quelques �l�ments factuels sur l?�laboration de ce projet. En amont, l?information et la concertation ont d�but� en 2005 et ont permis de tenir sur plusieurs ann�es pas moins de 23 groupes de travail, mais aussi des r�unions de conseils de quartier et de pr�sentation en r�union publique dans le 13e arrondissement, comme dans le 5e arrondissement d?ailleurs. Ces temps de concertation avaient permis de faire �merger des remarques, qui ont �t� prises en compte, sur les mobilit�s, notamment la place du v�lo, le logement ou sur les questions de v�g�talisation. L?enqu�te publique s?est tenue en 2020 et a permis de concr�tiser ce travail.

Enfin - c?est l� le plus important - je rappelle que le Conseil de Paris nous a engag�s. Une premi�re d�lib�ration a �t� adopt�e en 2011. Le Conseil de Paris a adopt� le protocole d�finissant notamment le programme en septembre 2018. Le Conseil de Paris a �galement donn� un avis favorable � l?�tude d?impact en juillet 2019. Ces votes nous engagent. Inutile de dire que je ne comprends pas bien le statut de ces trois v?ux d�pos�s aujourd?hui, apr�s une large concertation, apr�s l?adoption de d�lib�rations, apr�s l?adoption du permis de construire par le Pr�fet. Evidemment, apr�s la signature de la SEMAPA qui engage notre collectivit� et l?expose financi�rement lourdement. Si nous revenons en arri�re, la Ville de Paris est expos�e - on peut l?envisager - � plusieurs dizaines de millions d?euros si le projet �tait remis en cause, comme c?est demand�.

J?en viens donc aux questions de fond. Sur la question environnementale, puisque c?est le sens des critiques, les travaux en cours de r�alisation concernent la cr�ation d?un immense r�servoir des eaux pluviales sur le site. Ce bassin repr�sente la capacit� d?environ 20 piscines olympiques. Je l?ai accept� pour l?int�r�t g�n�ral, m�me si cela retarde l?op�ration. C?est l?un des investissements les plus importants de la Ville sur la mandature pour d�polluer la Seine. C?est cela, le chantier en cours, et c?est cela le chantier que vous nous demandez d?arr�ter aujourd?hui.

Savez-vous que, justement, toujours sur l?environnement, l?�tendue du square Marie-Curie va passer de 3.800 m�tres carr�s � 11.000 m�tres carr�s, soit une multiplication par 3. De plus, � l?�tat initial, sur le site de la gare d?Austerlitz, c?�tait une parcelle totalement imperm�abilis�e. Elle valait beaucoup moins, avec 3.500 m�tres carr�s d?espaces verts et 5.200 m�tres carr�s de toitures v�g�talis�es, en sus des jardins publics.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Je vous rappelle, d?abord, qu?un maire a 3 minutes et qu?il r�pond � 3 v?ux. Il aura donc 4 minutes.

M. J�r�me COUMET, maire du 13e arrondissement. - J?en viens aux constructions. Si l?immeuble est rectiligne, c?est pour respecter les prescriptions de l?architecte des "B�timents de France". Sa morphologie y r�pond donc. Concernant ces espaces de bureaux, puisque certains semblent trouver atroce que l?on construise des espaces de travail, il s?agit de laisser la place � un organisme particulier, puisqu?il s?agit de la grande "Cit� du d�veloppement durable". Oui, ce site accueillera l?"Agence fran�aise du d�veloppement", l?A.F.D., qui participe � financer des projets d?acc�s � l?eau, � l?�ducation et � l?agriculture raisonn�e dans le monde entier. C?est cela que nous allons implanter.

Sur la question des logements, ils ne devaient pas y en avoir au point de d�part. Je vous rappelle que, maintenant, il y aura 141 logements sociaux et 81 logements �tudiants. L?ensemble de ces constructions va participer au financement et � la r�habilitation de la gare d?Austerlitz. Je mets au d�fi chacune et chacun des �lus, ici m�me, de me dire qu?� l?issue du projet, la gare d?Austerlitz sera moins accueillante, moins pratique, moins belle que ce qu?elle est aujourd?hui.

C?est pourquoi je vous demande de renoncer � ces v?ux qui remettent en cause un beau projet de r�habilitation pour la gare d?Austerlitz. Merci � vous.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Maire.

Vous auriez pu prendre 6 minutes, d?ailleurs, et vous n?avez pris que 3 minutes 37. Donc, merci beaucoup.

Pour r�pondre, je donne la parole � notre premier adjoint, M. Emmanuel GR�GOIRE.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

Je vais placer mon intervention dans les pas de celle de M. le Maire du 13e arrondissement. Je crois qu?en politique, il est important d?avoir de la coh�rence et d?assumer. Permettez-moi de vous dire que les trois v?ux qui ont �t� d�pos�s n?assument pas les maints d�bats, les maints votes qui ont �t� organis�s en Conseil du 13e arrondissement et en Conseil de Paris. Je veux bien qu?� la fin des fins, au moment o� il est l?heure de livrer la clef, on change d?avis - on a m�me le droit de changer d?avis - mais enfin. Peut-�tre, d?ailleurs, que les �ch�ances �lectorales contribuent � le stimuler.

Je vais rappeler tout de m�me, et je le fais sans cruaut� ni malignit�, l?incoh�rence des contenus des v?ux avec l?histoire des votes sur ce long projet.

D?abord, Madame la Maire du 5e arrondissement, dans votre propos, je retiens des inqui�tudes l�gitimes. Elles sont d?ailleurs les n�tres et nous allons les discuter avec S.N.C.F. Vous savez qu?au c?ur de ces inqui�tudes, il y a �videmment l?�quilibre de la zone commerciale et le fait que ce soit un plus pour le quartier et que ce ne soit pas une structure commerciale qui mette en danger les commerces de proximit�, en particulier dans le 5e arrondissement - le 13e arrondissement l?est un peu moins - sur la zone qui en est tr�s largement d�pourvue. C?est aussi l?un des aspects positifs du projet. Cette inqui�tude, nous la partageons, nous la relaierons et veillerons collectivement � pouvoir porter une parole coh�rente et, je l?esp�re, conjointe.

Simplement, Madame la Maire, vous le savez, c?est un projet qui est port� � l?Etat, instruit par l?Etat, sign� par l?Etat. Vous �tes, je le crois, plus proche du Gouvernement que je ne le suis. Si vous aviez des observations � formuler, vous auriez pu le faire plus t�t et les diriger au Ministre des Transports qui a la tutelle de la mise en ?uvre de ce projet.

Monsieur OLIVIER, quelle incoh�rence dans les propos que vous avez tenus. Vous avez vous-m�me vot� favorablement en septembre 2018 la d�lib�ration de programmation, qui n?a pas chang� d?une virgule si ce n?est sous l?action concert�e de la mairie et du maire du 13e arrondissement, pour am�liorer un certain nombre de points qui le m�ritaient et le m�ritent encore. En septembre 2018, vous votiez pour, et aujourd?hui, vous d�noncez le projet. Je suis d�sol� de dire�: vous avez le droit d?avoir chang� d?avis, mais enfin, vous �tes comptable de votre vote, comme nous sommes comptables des engagements juridiques que notre Assembl�e a pris � plusieurs occasions, et ces d�bats viennent bien tard dans le processus.

Monsieur DURAND-RAUCHER, pareil. Je me permets de le rappeler. Lorsqu?en septembre 2018, le programme est pr�sent�, il est vot� � l?unanimit� du Conseil du 13e arrondissement. Les �lus Europe Ecologie Les Verts ont vot� favorablement la programmation que vous d�noncez aujourd?hui. Il ne m?a pas �chapp�, d?ailleurs, qu?il y avait des manifestants en petit nombre. L� aussi, les participants � ces manifestations me laissent penser que c?est moins le sujet de la gare d?Austerlitz qui est en question que les �ch�ances �lectorales. En Conseil de Paris, Europe Ecologie Les Verts a vot� favorablement la programmation dont nous rediscutons aujourd?hui � l?occasion de v?ux qui viennent bien tard.

Sur le fond, permettez-moi aussi de dire une chose. Vous avez �voqu� le sujet des bureaux. Je sais que la crise Covid am�ne des modifications, etc. Nous en sommes �videmment pr�occup�s, avec les porteurs de projets. Mais vous savez que, pr�cis�ment, il y a d�j� un preneur sur l?int�gralit� des surfaces de bureaux�: l?"Agence fran�aise de d�veloppement", qui va y regrouper toutes ses implantations. Ce ne sont pas des bureaux anecdotiques, mais la "Cit� du d�veloppement durable" port�e par l?Agence fran�aise de d�veloppement, qui, je le dis, permettra, par ailleurs, de lib�rer des bureaux ailleurs. Je nourris quelque espoir de transformer ces bureaux en logements.

Enfin, je sais le pouvoir d?abstraction qui peut parfois �tre le n�tre � oublier la r�alit� de ce qu?�tait ce site. Il en reste encore quelques traces aujourd?hui. Le chantier de d�molition n?est pas abouti. C?�tait un endroit totalement inhospitalier. C?�tait un endroit qui �tait un �lot de chaleur absolue. Le projet, parce que vous n?en avez retenu que les irritants, permet une extension extr�mement importante des espaces verts, une d�simperm�abilisation des sols, de revoir de fa�on satisfaisante - c?est vrai, il �tait urgent de le faire - les circulations de voyageurs et un certain nombre de services pour le confort des personnes qui fr�quentent cette gare.

Je veux bien que l?on pleure sur le lait renvers�, mais notre Assembl�e d�lib�rante a pris des engagements et elle va honorer ses engagements. Si l?on a chang� d?avis, on n?en est pas moins lib�r� des engagements que l?on avait pris il y a quelques mois. C?est le principe de la contractualisation en confiance qui noue les acteurs en mati�re d?urbanisme, comme, je le crois, dans bien d?autres domaines de la vie. Je sais les observations et l?on va noter toutes les observations qui ont �t� formul�es dans le cadre des d�bats aujourd?hui. Nous allons voir comment les relayer, les amender, approfondir. Mais j?invite les trois groupes en coh�rence � retirer leurs v?ux. Sinon, j?�mettrai un avis d�favorable.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Premier adjoint.

Le v?u n��85 du groupe Ecologiste de Paris est-il maintenu�? Oui.

Je crois qu?il y a une explication de vote de M. Jean-No�l AQUA. Peut-�tre en Webex�?

M. Jean-No�l AQUA. - Bonjour. Vous m?entendez�?

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Oui. Allez-y, cher coll�gue.

M. Jean-No�l AQUA. - Je propose de faire une explication sur les trois v?ux d?un coup, histoire de ne pas prendre trois fois la parole.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Est-ce que vous pourriez couper la vid�o, Jean-No�l�?

M. Jean-No�l AQUA. - Elle est d�j� coup�e.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - L�, on vous entend. Ne mettez pas la vid�o parce que le flux est peut-�tre trop lourd. Allez-y.

M. Jean-No�l AQUA. - D?accord. Je me permettais de dire�: je vais faire les trois explications sur les trois v?ux d?un coup pour ne pas prendre � chaque fois la parole.

Nous voterons contre les trois v?ux s?ils sont maintenus.

Une premi�re remarque liminaire. La d�mocratie, c?est le d�bat, on le sait, mais les postures, les "en m�me temps" contradictoires ne contribuent pas � la grandeur de la politique. Que dire de l?opportunisme sur ce dossier�? D?une droite qui ne cesse de pilonner le logement social et vient nous reprocher - � nous, dans le 13e arrondissement - de ne pas en faire assez, comme cela figure dans le v?u qui vient du 5e arrondissement.

Madame BERTHOUT, vous �tes une adversaire politique qui travaille ses dossiers et je vous respecte pour cela. Mais comment comprendre que le 5e arrondissement, avec ses moins de 10�% de logements sociaux, vienne faire la le�on au 13e arrondissement, avec ses plus de 40�% de production de logements sociaux�?

Que dire du v?u de M. OLIVIER, qui ne cesse, en arrondissement, de trouver tous les arguments possibles et inimaginables pour voter contre les projets de logements sociaux et qui vient aujourd?hui se cacher derri�re des consid�rations environnementales, consid�rations environnementales sur lesquelles la droite ne cesse de revenir quand elle est au pouvoir�? Oser, c?est bien. Etre cr�dible, c?est mieux.

Je le dis et le r�p�te�: le plan Austerlitz est vertueux. C?est, tout d?abord, une am�lioration de l?intermodalit� entre le R.E.R. C, le bus et le v�lo, avec de nouvelles liaisons. Elles contribuent � l?usage accru des transports en commun, et donc, de la transition �cologique. Il est vrai que cela b�n�ficiera en premier lieu aux banlieusards, qui ne votent pas sur Paris, mais le projet est vertueux �cologiquement. Le projet pourra participer aux nouvelles arriv�es de T.G.V., au d�veloppement des trains de nuit. L� encore, un projet vertueux �cologiquement. Austerlitz doit avoir des trains de nuit.

Le projet pr�voit aussi 140 logements sociaux familiaux d?Elogie-SIEMP et contribuera � l??uvre d�j� importante de logements sociaux sur le 13e arrondissement. Il pr�voit - J�r�me COUMET l?a redit - des bureaux destin�s en totalit� � l?A.F.D., l?Agence fran�aise du d�veloppement, une institution publique qui met en ?uvre la politique de d�veloppement de la France pour combattre la pauvret� et lutter pour le d�veloppement durable. Pr�sente en Afrique, en Asie, au Moyen-Orient, elle finance et accompagne des projets qui accompagnent les conditions de vie des populations, soutient la croissance �conomique et prot�ge la plan�te.

Enfin, le projet pr�voit le doublement du square Marie-Curie. Un square en pleine terre qui passera de 15.000 � 30.000 m�tres carr�s. Bref, le projet est �quilibr� et vertueux, tant �cologiquement que socialement. Il a �t� con�u apr�s de multiples concertations dans le 13e arrondissement, mais aussi dans le 5e arrondissement. Il est lanc�. Il est vertueux, je le r�p�te. Nous le soutenons donc dans l?int�r�t des populations.

Je vous remercie.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, adjoint, pr�sident. - Merci, cher coll�gue.

Je mets aux voix, au scrutin public, le v?u n��85 du groupe Ecologiste de Paris, avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

C?est bon, Madame DATI, vous avez pu voter�?

Ah, bon. Donc si vous avez vot�, tout le monde a vot�.

Je ne suis pas agressif du tout, je vous demandais si vous aviez vot�. Je m?inqui�tais quand m�me.

Le scrutin est clos.

Le v?u est adopt�. (2021, V. 158).

Je mets aux voix, au scrutin public, le v?u n��86 du groupe Changer Paris, avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

J?attendais que la maire du 7e arrondissement ait fini de voter. C?est fait. Le scrutin est clos.

Le v?u est adopt�. (2021, V. 159).

Je mets aux voix, au scrutin public, le v?u n��87 du groupe "Ind�pendants et Progressistes", avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement). On va attendre, ch�re Danielle, on va trouver une solution. Tu ne peux pas voter�? Est-ce que quelqu?un peut aller voir�? C?est bon, l�? Le scrutin est clos.

Le v?u est adopt�. (2021, V. 160).

Avril 2021
Débat
Conseil municipal
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