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Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous allons examiner le projet de d�lib�ration SG 19. C?est un avis sur les projets d?arr�t�s des communes limitrophes de la Ville de Paris instaurant une Z.F.E.

La parole sera successivement � M.�Geoffroy BOULARD, Mme�Agn�s EVREN, M.�Nicolas JEANNET�, M.�Jean-No�l AQUA, Mme�Danielle SIMONNET, Mme�Maud GATEL, M.�Sylvain RAIFAUD, M.�Jean-Philippe GILLET.

M.�JEANNET� se retire�? C?est bien not�, merci.

La parole est donc � Geoffroy BOULARD, pour cinq minutes maximum.

M.�Geoffroy BOULARD, maire du 17e arrondissement. - Madame la Maire, la zone � faibles �missions est le symbole de l?ambition port�e par la M�tropole du Grand Paris, qui agit sur un vaste territoire en concertation avec les �lus locaux, les maires, pour r�pondre � des probl�matiques qui se posent � grande �chelle.

La lutte contre les �missions de gaz � effet de serre n?a de sens que si elle implique collectivement nos communes, au-del� de leurs propres fronti�res. Des mesures diff�renci�es en mati�re de circulation dans chaque ville n?auraient aucun sens et seraient d?ailleurs totalement contre-productives. La lutte contre le r�chauffement climatique est donc une formidable opportunit� que nous avons pour nous rassembler sous l?�gide de la M�tropole du Grand Paris, dont l?action se veut incitative et p�dagogique pour une meilleure adh�sion.

La deuxi�me �tape de cette Z.F.E., sur laquelle nous nous engageons par le biais de ce projet de d�lib�ration, est d?ailleurs sollicit�e, mais surtout approuv�e par 77�% des Franciliens et Franciliennes concern�s par cette mesure. La Z.F.E. a �t� pens�e pour encourager la circulation des v�hicules les plus propres afin de limiter les �missions de polluants atmosph�riques qui causent pr�s de 6.600 d�c�s chaque ann�e dans le seul p�rim�tre de la M�tropole du Grand Paris.

� compter du 1er�juin 2021, la circulation sera donc restreinte pour les v�hicules Crit?air 4 et 5 et non class�s en semaine, de 8�heures � 20�heures, ce qui correspond aux v�hicules diesel d?avant 2006 et aux v�hicules essence d?avant 1997. Il est important de rappeler les ann�es. Cette zone � faibles �missions n?a pas vocation � punir certains automobilistes, mais bien � inciter et � encourager le d�veloppement d?un parc plus propre et moins polluant.

Depuis le 1er�juillet 2019, il est possible pour un particulier de d�poser un dossier unique de demande de subventions aupr�s de l?Etat, de la M�tropole du Grand Paris, qui permet de b�n�ficier d?une aide allant jusqu?� 19.000�euros pour l?achat d?un v�hicule propre neuf, qu?il soit hybride, �lectrique, hydrog�ne ou G.N.V. et jusqu?� 12.000�euros pour l?achat d?un v�hicule propre d?occasion. Je veux saluer l?action de mon coll�gue Daniel GUIRAUD � cette occasion.

Inciter et non pas sanctionner, voil� la m�thode propos�e par la M�tropole du Grand Paris. Je tiens � saluer le travail remarquable effectu� par le pr�sident Patrick OLLIER, sans qui la Z.F.E. n?aurait pas vu le jour. Cette nouvelle �tape de la Z.F.E. permettra de r�duire les �missions de polluants � l?int�rieur de l?A86 en faisant diminuer de 50.000 le nombre de personnes expos�es � des niveaux d?oxyde d?azote sup�rieur � la valeur limite annuelle.

Voil� pourquoi nous agissons aujourd?hui, au niveau m�tropolitain, dans la lutte contre le r�chauffement climatique.

Je vous remercie.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

La parole est � Agn�s EVREN, qui est en ligne.

Mme�Agn�s EVREN. - Je vous remercie.

L?am�lioration de la qualit� de l?air que respirent les Parisiens et les Franciliens r�pond � un imp�ratif de sant� publique.

Je rappelle, mais cela a d�j� �t� fait par mon coll�gue Geoffroy BOULARD, les enjeux�: 400.000 personnes respirent toujours un air tr�s pollu� sur le territoire de la M�tropole du Grand Paris et 6.600 d�c�s pr�matur�s sont � d�plorer. Le trafic routier a �t� identifi� comme la cause principale de cette pollution � particules fines, devan�ant le secteur r�sidentiel et le recours au chauffage.

La pertinence d?une zone � faibles �missions ne fait donc plus d�bat aujourd?hui, mais ce ne fut pas le cas � ses d�buts. Je le rappelle�: d�s juillet�2017, Paris a d�cid� de faire cavalier seul, limitant l?impact et la l�gitimit� d?une Z.F.E. circonscrite intra-muros et reportant ainsi la pollution aux communes de la petite couronne. Il en va pourtant des particules fines comme du nuage de Tchernobyl�: elles ne s?arr�tent pas aux fronti�res du p�riph�rique.

Cette absence de concertation avec les maires des communes alentour - symptomatique, je dois le dire, de la gestion d?Anne HIDALGO - a fort heureusement pris fin deux ans plus tard, en juillet 2019, avec la mise en place d?une zone � faibles �missions m�tropolitaine gr�ce � l?action de Patrick OLLIER. Celle-ci regroupe aujourd?hui 79 communes et 5,6 millions d?habitants situ�s � l?int�rieur de l?A86.

Il aura donc fallu toute la force de persuasion des maires LR de la M�tropole du Grand Paris - je salue d?ailleurs mon coll�gue Daniel-Georges COURTOIS, conseiller m�tropolitain d�l�gu� - pour parvenir � gommer l?aspect punitif initial de cette politique �cologique qui mena�ait de faire peser sur les m�nages un co�t et des contraintes trop fortes, sans tenir compte du contexte social. Les �lus m�tropolitains ont ainsi desserr� l?�tau budg�taire des propri�taires de v�hicule diesel en conditionnant la signature des arr�t�s municipaux pr�alables � leur adh�sion � la Z.F.E. m�tropolitaine � la r��valuation significative des aides de l?Etat permettant aux Franciliens concern�s de changer de v�hicule.

La mobilisation des collectivit�s territoriales en faveur du pouvoir d?achat des Franciliens ne s?est pas r�duite, il faut le rappeler, � solliciter un effort accru de l?Etat. Nombre d?entre elles proposent �galement des aides � la conversion. C?est le cas de la M�tropole du Grand Paris qui octroie, sous conditions de ressources, jusqu?� 6.000�euros de prime au renouvellement pour l?achat d?un v�hicule neuf ou d?occasion propre en remplacement d?un v�hicule diesel immatricul� avant 2011 ou d?un v�hicule essence immatricul� avant 2006.

Le pragmatisme des �lus locaux, leur connaissance de la sociologie de leurs territoires auront donc �vit� un naufrage et permis une adh�sion unanime. Cette intelligence collective a �galement facilit� la vie des Franciliens en instaurant un guichet unique centralisant les demandes de primes de l?Etat � la conversion et d?aides de la M�tropole du Grand Paris.

Une nouvelle �tape sera donc franchie au 1er�juin 2021 gr�ce au Plan Climat Air Energie de la M�tropole du Grand Paris qui pr�voit d?�tendre les restrictions de circulation aux v�hicules class�s Crit?air 4. Du lundi au vendredi, de 8�heures � 20�heures, hors jours f�ri�s, les deux-roues motoris�s et v�hicules l�gers concern�s ne pourront plus rouler au sein du p�rim�tre de l?A86, autoroute exclue.

Ces interdictions li�es � la vignette Crit?air 4 �taient d�j� en vigueur dans Paris intra-muros depuis 2019 mais en excluaient le p�riph�rique et les deux bois parisiens. Cette logique d?entre-soi, caract�ristique de la Maire de Paris, n?aura pas r�sist� au sens des responsabilit�s des �lus locaux. Ainsi, 11�% du parc immatricul� de la Z.F.E. m�tropolitaine, soit 269.200 v�hicules, seront donc sous le coup des restrictions de circulation.

Les b�n�fices attendus sur la sant� sont consid�rables avec 5�% de r�duction des oxydes d?azote, 3�% de diminution des particules fines et 4�% de baisse des PM2,5. Ce sont donc 17.890 ann�es de vie gagn�es et 50.000 habitants de la M�tropole qui ne seront plus expos�s � des niveaux d?oxyde d?azote d�passant les valeurs limites europ�ennes, selon les chiffres avanc�s par l?APUR.

Aussi, afin d?accompagner le d�ploiement de cet outil de promotion de la transition �cologique, et donc de l?am�lioration de la sant� des habitants de la M�tropole, nous nous r�jouissons, avec notre groupe et avec Rachida DATI, de soutenir l?avis favorable aux arr�t�s des communes limitrophes instaurant ces nouvelles mesures restrictives de la Z.F.E.

Je vous remercie.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

La parole est � Jean-No�l AQUA.

M.�Jean-No�l AQUA. - Merci, Madame la Maire.

Chers coll�gues, ce projet de d�lib�ration poursuit la mise en place d?une zone � faibles �missions des v�hicules automobiles en partenariat avec la M�tropole du Grand Paris. Il fait suite au volontarisme de notre majorit� et, en particulier, d?Anne HIDALGO, en d�but de notre pr�c�dent mandat.

Je me souviens d?ailleurs - j?�tais �lu lors du pr�c�dent mandat - des cris d?orfraie de nos coll�gues de droite, Rachida DATI, Geoffroy BOULARD et autres, farouchement oppos�s � l?�poque, comme sur les voies sur berges d?ailleurs, comme lors des votes de leurs amis � l?Assembl�e nationale en faveur du lobby diesel. Or nous n?avons pas attendu leur impulsion. L?important, c?est l?int�r�t des Franciliens. J?appr�cie donc la conversion, excusez-moi du terme, de ces �lus � notre action.

Une nouvelle �tape de cette Z.F.E. va voir le jour. D�s le mois de juin�2021, de nouvelles restrictions importantes seront mises en place avec l?application de la Z.F.E. � l?int�rieur de l?A86, avec des restrictions de circulation des v�hicules de Crit?air 4 et 5 en semaine, du lundi matin au vendredi soir.

La lutte contre la pollution atmosph�rique est un enjeu majeur de sant� publique, nous l?avons r�p�t�. C?est aussi un enjeu de justice sociale tant ce sont les plus pauvres qui sont les plus expos�s � la pollution. Ce sont les Franciliens les moins ais�s qui habitent dans les logements jouxtant les zones les plus expos�es � la pollution atmosph�rique, ainsi qu?� la pollution sonore - ne la n�gligeons pas - aux cons�quences d�l�t�res notamment sur les enfants et sur le parcours scolaire, comme cela a �t� r�v�l� par de nombreuses �tudes. Ce sont aussi elles et eux, les Franciliennes et les Franciliens, qui subissent le plus fort les pollutions dans le cadre?

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Jean-No�l AQUA, pardon, je me permets de vous interrompre. Il faut vraiment couper la vid�o parce que la liaison est d�sagr�able. Ce n?�tait pas la faute de Louise Michel, finalement�; je crois que c?est juste celle de la vid�o.

M.�Jean-No�l AQUA. - Je pense que cela devait �tre le kit mains-libres, excusez-moi.

Je disais qu?il y a urgence � agir de fa�on r�glementaire et sociale, de fa�on contraignante et incitative. Je m?�tonne, en ce sens, de voir dans ce projet de d�lib�ration et ces arr�t�s que les v�hicules des services publics puissent faire l?objet de d�rogation. Si des exemptions marginales peuvent �tre compr�hensibles, les institutions publiques et les entreprises publiques doivent �tre pionni�res en mati�re d?achat de v�hicules propres par souci d?exemplarit�, mais �galement par souci d?efficacit�. Ces acteurs �conomiques disposent en effet de carnets de commandes susceptibles d?inciter les constructeurs � acc�l�rer le d�veloppement et la d�mocratisation de technologies innovantes et peu polluantes. La commande publique de certains v�hicules innovants pourrait alors, � terme, b�n�ficier � tous les utilisateurs et faciliter la d�mocratisation de l?acc�s � des v�hicules peu polluants.

Il est � la fois souhaitable d?�tendre la Z.F.E. et, en m�me temps, de cr�er les conditions pour qu?elle soit acceptable socialement. La crise du Covid et les crises �conomiques et sociales qui en d�coulent, des deux c�t�s d?ailleurs du p�riph�rique, nous poussent � consid�rer la question sociale avec acuit�. Les aides actuelles pour l?achat de v�hicules Crit?air 1�ne sont pas suffisantes pour que les m�nages concern�s, en particulier les plus modestes, puissent proc�der au remplacement de leur v�hicule. Le reste � charge demeure bien trop important. Il faut des mesures compl�mentaires pour aider celles et ceux - infirmiers, infirmi�res, �boueurs, caissiers, chauffeurs de bus - qui prennent leur v�hicule au quotidien pour leurs activit�s essentielles afin qu?ils puissent respecter la Z.F.E. et pouvoir continuer � travailler. Nous demandons donc la mise en place de pr�ts � 0�% et nous invitons tous les habitants favorables � cette proposition � la porter dans les consultations sur la Z.F.E. organis�es sur ce sujet � l?�chelle m�tropolitaine.

Il faut �galement am�liorer les transports collectifs pour que la voiture individuelle, f�t-elle �lectrique, ne soit pas la seule option, en particulier pour les longs trajets quotidiens de beaucoup de m�tropolitains. Nous constatons sur ce point des retards r�currents dans le d�veloppement des transports publics en Ile-de-France. La prolongation au nord de la ligne�14 a eu quatre ans de retard sur le planning pr�vu. Les habitants d?Aubervilliers qui subissent depuis de nombreuses ann�es les d�sagr�ments li�s au chantier de construction d?une station de m�tro voient son ouverture sans cesse repouss�e. Ce n?est pas acceptable. Ils vont aujourd?hui devoir se plier � cette nouvelle r�glementation, sans pour autant b�n�ficier du nouveau service tant attendu. Nous ne pouvons pas pr�voir les restrictions d?un c�t� sans d�velopper les solutions alternatives de l?autre. Dans le m�me temps, le chantier du Charles-de-Gaulle Express reprend d�j�, comme on l?a vu le mois dernier, avec des abattages d?arbres porte de la Chapelle, alors m�me que nous attendons toujours le jugement sur le fond du tribunal sur la conformit� du projet � l?int�r�t g�n�ral, notamment au regard des obligations environnementales.

Il y a urgence � stopper ce projet port� par la droite pour r�orienter les cr�dits vers l?acc�l�ration du d�veloppement des transports du quotidien.

Je l?ai dit et je le redis�: l?�cologie sera sociale ou elle ne sera pas.

Je vous remercie.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.

La parole est � Maud GATEL.

Mme�Maud GATEL. - Merci, Madame la Maire.

M�me si ce projet de d�lib�ration est avant tout technique, il y a des choses qui m�ritent d?�tre rappel�es.

La pollution tue. Aujourd?hui, un rapport de Sant� publique France rappelle que ce sont pas moins de 40.000�personnes qui d�c�dent chaque ann�e � cause de la pollution, soit 7�% de la mortalit� totale. Sur le p�rim�tre de la M�tropole du Grand Paris, ce serait 6.600�personnes qui d�c�deraient chaque ann�e de la pollution et cette m�me �tude indique que le confinement l?an pass� aurait �vit� 2.300�d�c�s gr�ce aux effets de long terme positifs notamment sur les pathologies respiratoires ou cardiovasculaires, ce qui est la d�monstration par la preuve de la n�cessit� de diminuer l?exposition aux PM10 et PM2,5, ainsi qu?au dioxyde d?azote, notamment dus aux transports.

Cette id�e n?est pas neuve mais se concr�tise, et je me porte en faux contre Jean-No�l AQUA, puisque cette id�e qui, � l?�poque, s?appelait Z.A.P.A. a �t� port�e par Mme�Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET d�s 2014. Elle pr�voyait d?interdire, d�s 2017, les v�hicules des normes inf�rieures � Euro 5�et Euro 6�en 2020, c?est-�-dire �tre plus en avance que ce que nous faisons aujourd?hui.

Cette Z.F.E. ne vise pas � �tablir une zone sans voitures, mais bien � acc�l�rer le renouvellement du parc de v�hicules selon un calendrier progressif. C?est une nouvelle �tape qui s?ouvrira en juin�2021, avec l?interdiction de la circulation en journ�e des v�hicules Crit?air 4�et ant�rieurs. Pour Paris, cela concernera d�sormais le p�riph�rique.

L?imp�rieuse n�cessit� de soutenir la d�di�s�lisation du parc doit s?accompagner d?aides aux propri�taires de voitures diesel et thermiques pour que la n�cessaire lutte contre les gaz � effet de serre ne p�se pas sur le pouvoir d?achat des m�nages. C?est ce qui est pr�vu par l?Etat � travers la prime � la conversion, ainsi que par les collectivit�s, et cela a �t� encore renforc� la semaine derni�re gr�ce au vote, dans le cadre de l?examen du projet de loi Climat, d?un certain nombre de dispositions.

L?aide � la conversion pourra d�sormais �tre utilis�e pour l?achat d?un v�lo � assistance �lectrique, l?achat d?un v�lo-cargo, mais �galement l?achat d?un v�hicule lourd �quip� de d�tecteurs d?angles morts. Je voulais m?arr�ter sur ce point pour insister sur la n�cessit� pour la Ville de renforcer sa communication en la mati�re�: on le sait, 10�% des accidents mortels de pi�tons et 8�% des d�c�s de cyclistes sont dus � un angle mort. Ce dispositif est donc essentiel. Je compte donc sur la Ville de Paris pour insister sur la communication sur ce dispositif. Je vous remercie.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Mille excuses � Danielle SIMONNET, dont j?ai zapp� l?intervention.

Danielle SIMONNET donc, puis Sylvain RAIFAUD qui terminera ce tour d?interventions.

Mme�Danielle SIMONNET. - Mais vous �tes tout excus�e�!

Jean-No�l AQUA disait�: "L?�cologie sera sociale ou ne sera pas." On conna�t aussi un autre slogan�: "Fin du monde, fin du mois�: m�me combat�!" Cela montre l?imp�rieuse n�cessit� de prendre la probl�matique sociale et la probl�matique �cologique ensemble, parce que cela va de pair.

Justement, sur la zone � faibles �missions, nous avons un souci. On voit bien l?enjeu extr�mement important de sant� publique�: il faut � tout prix r�duire les concentrations en polluants car ce serait 6.600�vies que l?on pourrait sauver puisque l?agence Sant� publique France estime � 6.600�le nombre de d�c�s pr�matur�s par an caus�s par les polluants issus principalement du trafic routier.

La Z.F.E. pr�voit en juin�2021, � l?int�rieur de l?A86, de nouvelles restrictions int�grant les v�hicules class�s Crit?air 4. On aura la sortie du diesel en 2024 et l?objectif 100�% de v�hicules propres en 2030.

Je voudrais quand m�me montrer trois arguments qui me semblent importants pour alimenter le d�bat.

Premi�rement, ce sont les Franciliens les plus modestes qui vont se retrouver confront�s � une difficult� pour changer de v�hicule et les aides � la conversion seront insuffisantes pour leur permettre de le faire. Par ailleurs, vous savez comme moi qu?une vieille voiture peut se r�parer, peut se "bidouiller". Quand vous avez une voiture neuve �lectrique, avec beaucoup d?�lectronique, vous ne pouvez pas vous approprier le savoir-faire et cela p�nalise d?autant plus les plus modestes.

Deuxi�mement, changer de voiture, est-ce �cologique�? Il faut savoir que c?est une �nergie consomm�e pour cr�er de nouvelles voitures, qui participent par ailleurs � l?obsolescence. Il faut aussi r�interroger le concept m�me de voiture propre. Une voiture propre, cela n?existe pas�! Les moteurs �lectriques fonctionnent avec des m�taux rares�; les batteries, avec du lithium. Les voitures propres, cela n?existe pas. Il faut aussi rompre avec le mythe de la voiture individuelle. Tant que l?on sera sur le mythe de la possession de la voiture individuelle, on sera sur un mod�le qui ne peut pas fonctionner et r�pondre aux enjeux climatiques et sociaux.

Troisi�mement, il faudrait penser une �cologie bien plus radicale et s?attaquer � la racine du probl�me. C?est cela, l?�cologie radicale�! Aujourd?hui, la pollution est engendr�e par un am�nagement du territoire compl�tement aberrant. Je le dis et je le redis�: notre objectif et notre imp�ratif sur la question �cologique sont de la lier � la question sociale.

L?imp�ratif doit �tre de penser l?am�nagement du territoire pour r�duire les distances domicile-travail subies. Elles augmentent - ce sont des �tudes de l?I.N.S.E.E. qui le montrent - ces derni�res ann�es dans la R�gion Ile-de-France et am�nent � des distances toujours plus importantes entre le domicile et l?emploi. Pourquoi�? A Paris, vous avez par exemple une politique d?attractivit� du territoire lib�rale qui pousse � augmenter le nombre d?emplois de mani�re bien sup�rieure � la population active occup�e. R�sultat�: fatalement, un million de personnes viennent � Paris pour travailler alors que l?on pourrait relocaliser l?emploi et l?activit� �conomique l� o� elle fait d�faut.

Deuxi�mement, une politique en faveur du logement social l� o� il est d�faillant. A Paris, il y avait 36�% d?ouvriers et employ�s en 2001. On �tait � 25�% en 2015, on doit �tre aujourd?hui � 20�%. On a donc fatalement un probl�me�: celles et ceux qui travaillent � Paris, les premiers de corv�e, ne peuvent pas vivre � Paris. L?imp�ratif serait donc de recr�er beaucoup plus de logements sociaux, et du vrai logement social, en P.L.A. -I. et PLUS, � Paris pour y r�pondre.

Troisi�me levier, faire une v�ritable politique, bien plus ambitieuse, en termes de transports en commun et de circulations douces. Pour cela, il faut assumer de l?investissement public. Au lieu de faire cela, avec la Z.F.E., on pense que la r�ponse � cet enjeu �cologique et de sant� publique est simplement de p�naliser les plus pauvres qui, soi-disant, pollueraient plus. Je rappelle un rapport tr�s important d?Oxfam montrant que ce sont les riches qui polluent bien plus que les pauvres. D?ailleurs, ils polluent de plus en plus. Cette �tude r�v�le que 10�% des Europ�ens les plus riches sont responsables de plus d?un quart - 27�%�! - des �missions de l?Union europ�enne, soit autant que la moiti� la plus pauvre de la population europ�enne. Ils ont augment� leurs �missions bien plus fortement, quand les cat�gories plus populaires ont au contraire baiss�, de pr�s d?un quart, leurs �missions.

Alors, vous le comprenez, ce projet de d�lib�ration n?est pas � la hauteur du probl�me?

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Je vous invite � aller vers votre conclusion.

Mme�Danielle SIMONNET. - Une derni�re phrase�: quand on voit le scandale, et on y reviendra, du projet de la gare d?Austerlitz, on fait justement l?inverse�! En gare d?Austerlitz, on va faire des emplois, du bureau, au lieu de faire du logement�!

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

La parole est � Sylvain RAIFAUD.

M.�Sylvain RAIFAUD. - Merci, Madame la Maire, je suis en salle Webex.

Je voudrais commencer par me r�jouir d?une prise de conscience tr�s largement partag�e dans notre Assembl�e d?un fait qui a �t� longtemps ignor� sous le prisme des imp�ratifs �conomiques�: la pollution tue�!

Je vais donc redire, pour la quatri�me fois, ce chiffre�: 6.600 d�c�s pr�matur�s par an dans la M�tropole, du fait de la pollution atmosph�rique. En 2020�et 2021, nous pouvons y ajouter de nombreux d�c�s li�s � la Covid-19, maladie provoqu�e par un coronavirus respiratoire mais aggrav�e par la pollution de l?air qui constitue une comorbidit� fatale dans pr�s de 20�% des cas en France. Selon l?ADEME, l?exposition aux particules fines PM2,5 r�duit de huit mois l?esp�rance de vie. L?Organisation mondiale de la sant� estime, quant � elle, que les particules PM10 sont responsables de 6�% des morts pr�matur�es en France. Or ces particules sont, pour la moiti� d?entre elles, �mises par le trafic routier.

Il y a donc urgence � agir avec d�termination pour r�duire la circulation automobile, particuli�rement celle des v�hicules les plus anciens, les plus lourds et les plus polluants. La zone � faibles �missions de l?agglom�ration parisienne n?est plus une option, mais une urgence. Mais la r�ussite de la zone � faibles �missions n�cessite trois conditions indispensables.

Premi�rement, la Z.F.E. doit �tre m�tropolitaine et c?est l?�tape que nous nous appr�tons � franchir. Sans surprise, les zones les plus expos�es � la pollution atmosph�rique jouxtent le p�riph�rique. La diminution de la circulation sur cet axe et la r�duction de la pr�sence des v�hicules les plus polluants sont donc essentielles. Nous nous r�jouissons bien �videmment que la M�tropole du Grand Paris, � la gouvernance de laquelle notre groupe Ecologiste, social et citoyen contribue activement, se positionne r�solument pour faire en sorte que la zone � faibles �missions soit �tendue � l?ensemble des communes situ�es � l?int�rieur de l?A86�avec l?objectif d?un parc roulant 100�% propre � l?horizon 2030. Nous soutenons bien �videmment, � ce titre, les projets d?arr�t�s soumis � notre Assembl�e par ce projet de d�lib�ration.

Deuxi�me condition�: la Z.F.E. doit �tre solidaire. Cela a �t� dit avant moi. Cela veut dire que les familles et les professionnels doivent �tre accompagn�s pour changer de v�hicule, mais aussi pour changer de comportement face aux d�placements. La mise en place de la Z.F.E. ne saurait se traduire par le simple remplacement du parc actuel de v�hicules par des v�hicules propres. Le soutien de l?Etat et des collectivit�s ne peut pas se limiter � une aide � la conversion qui va surtout b�n�ficier aux plus riches. Les m�canismes de microcr�dits, de pr�ts � taux z�ro doivent venir compl�ter le dispositif de soutien. Les professionnels doivent �tre accompagn�s tr�s activement pour ne pas ajouter des charges insoutenables � des entreprises d�j� fragilis�es par la crise sanitaire.

Troisi�mement, la Z.F.E. doit s?accompagner de transformations structurelles significatives dans les habitudes de d�placement. Nous devons poursuivre le d�veloppement des pistes cyclables s�curis�es, accompagner la transformation des m�tiers de la logistique, d�velopper les navettes locales, mais aussi engager la "d�mobilit�", c?est-�-dire r��quilibrer la m�tropole pour r�duire les d�placements pendulaires et encourager le t�l�travail, m�me � l?issue de la crise sanitaire, pour celles et ceux qui le peuvent.

Enfin, la r�ussite de la Z.F.E. passera par son respect. Il s?agit de la mise en place des contr�les n�cessaires pour faire en sorte que la limitation des v�hicules polluants soit bien respect�e. Sur ce sujet, j?ai une question�: la presse s?est fait l?�cho du calendrier propos� par le Gouvernement mais nous avons entendu de nombreuses dates, entre�2021 et�2023, pour la mise en place des contr�les. Monsieur l?adjoint, cher David BELLIARD y voyez-vous plus clair que nous, compte tenu de vos �changes avec le Gouvernement�? Je vous remercie.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci � tous les intervenants.

Pour vous r�pondre, la parole est � David BELLIARD.

M.�David BELLIARD, adjoint. - Merci, Madame la Maire.

Merci � l?ensemble des intervenantes et intervenants sur cette question essentielle de la zone � faibles �missions. D?ailleurs, je me r�jouis que nous ayons aujourd?hui ce projet de d�lib�ration parce qu?il vient apr�s un travail et des batailles politiques intenses. Contrairement � ce qui a �t� dit par certains de mes coll�gues de l?opposition, ce projet de d�lib�ration est aujourd?hui permis parce que Paris, oui, a �t� pr�curseur dans la mise en place de la Z.F.E. Oui, c?est gr�ce � cette action volontariste, d?ailleurs contre les �lus de droite.

Qui soutenait, il y a encore quelques ann�es, les lobbys de l?automobile�? La droite�!

Qui soutenait les lobbys du diesel qui nous ont fait perdre tant de temps dans cette politique de d�di�s�lisation du parc automobile�? C?�tait la droite�!

Et qui nous a oppos� une bataille politique onirique lorsque nous avons voulu fermer les berges de Seine qui, aujourd?hui, sont un succ�s�? C?est encore vous�!

C?est gr�ce � cette politique, c?est parce que nous avons r�sist� � cette opposition qu?aujourd?hui nous pouvons avoir un projet de d�lib�ration, et j?en suis tr�s heureux, qui semble nous r�unir dans un apaisement. Car oui, il y a des probl�mes sanitaires et ce dispositif r�pond � des enjeux de sant� publique.

Je reviens sur le projet de d�lib�ration. D?abord, la zone � faibles �missions m�tropolitaine d�ploy�e, comme cela a �t� rappel�, � l?int�rieur de l?A86�conna�tra, le 1er�juin prochain, une nouvelle �tape avec des restrictions int�grant d�sormais les v�hicules class�s Crit?air�4, conform�ment au Plan Climat Air Energie de la M�tropole du Grand Paris qui coordonne le projet et pour laquelle la Mairie, notre ville et nos �lus sont parties prenantes. Dans ce contexte, conform�ment � la loi, plusieurs communes limitrophes de la ville consultent pour avis le Conseil de Paris sur leurs projets d?arr�t�s. C?est l?objet de ce projet de d�lib�ration. De son c�t�, la Ville a �galement r�cemment saisi pour avis l?ensemble des communes limitrophes sur son propre projet d?arr�t�.

Vous connaissez, et cela a �t� rappel�, les enjeux sanitaires de la pollution atmosph�rique car la Z.F.E. n?est pas une r�ponse au d�r�glement climatique, comme j?ai pu l?entendre, mais bien � une question de sant� publique li�e � la pollution de l?air et � l?�mission de microparticules. Cela a �t� rappel�: l?Agence Sant� publique France estime que 6.600�d�c�s pr�matur�s par an pourraient �tre �vit�s sur le territoire de la M�tropole du Grand Paris si les concentrations de polluants respectaient simplement les recommandations de l?O.M.S.

En agissant sur l?un des principaux secteurs �metteurs de pollution, la Z.F.E. permettra d?obtenir rapidement des effets sur l?am�lioration de la qualit� de l?air. Elle sera renforc�e progressivement pour aboutir � la sortie du diesel en 2024, puis un objectif de 100�% v�hicules propres en 2030. A partir du 1er�juin, les restrictions de circulation, les horaires, les d�rogations seront identiques dans tout le p�rim�tre de la Z.F.E., ce qui permettra une meilleure compr�hension du dispositif. A Paris, cela impactera uniquement les bois de Boulogne et Vincennes, ainsi que le p�riph�rique, ce qui est, vous en conviendrez, une bonne nouvelle pour les riverains et riveraines particuli�rement expos�s aux polluants.

Ce dispositif vise � acc�l�rer la transition vers une flotte de v�hicules propres et le Gouvernement devra nous aider � rendre - vous avez �t� nombreux, et � juste titre, � le dire - socialement acceptable la Z.F.E. Aujourd?hui, les aides � l?achat sont avant tout destin�es aux plus riches. Le reste � charge reste en effet beaucoup trop �lev� pour les plus modestes, ce qui les exclut de fait alors qu?il serait n�cessaire d?aider ceux qui n?ont pas les moyens de remplacer les v�hicules. Tant pour les particuliers que pour les professionnels, il y a n�cessit� absolue de renforcer l?accompagnement social.

S?il est n�cessaire de permettre � ceux qui en ont r�ellement besoin de changer de v�hicule, il n?est �videmment pas souhaitable de transformer l?int�gralit� du parc automobile actuel en parc de v�hicules dits propres ou moins polluants. La Z.F.E. doit aussi inciter ceux qui le peuvent � se d�placer autrement et � lutter contre l?autosolisme pour rendre l?espace public � toutes et tous, en favorisant la marche, le v�lo, l?autopartage ou le covoiturage. Oui, la Z.F.E. est un appel � une politique plus globale, marqu�e � la fois par des investissements importants dans les alternatives � la voiture et plus largement - je partage votre propos, ch�re Danielle - � un changement de fa�on de penser la ville et surtout le ph�nom�ne de m�tropolisation qui, aujourd?hui, sur-concentre les ressources, qu?elles soient culturelles, �conomiques ou financi�res, dans des centres urbains.

Enfin, le contr�le de la circulation, cher Sylvain, au sein de la Z.F.E. est un �l�ment d�terminant pour sa r�ussite. Le Gouvernement doit aujourd?hui prendre ses responsabilit�s pour acc�l�rer la mise en place des contr�les automatis�s. Le Gouvernement nous annonce aujourd?hui des exp�rimentations de contr�les-sanctions qui auront lieu en 2023. C?est beaucoup trop tard. Ces exp�rimentations doivent commencer d�s maintenant et �tre op�rationnelles au plus vite. Nous nous sommes d�clar�s favorables � mener des exp�rimentations en ce sens. Je vous remercie.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.

Je mets aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration SG 19.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Je vous propose de clore le scrutin.

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2021, SG 19).

Nous pouvons applaudir ce projet de d�lib�ration et son adoption. Comme quoi, il ne faut jamais rien l�cher en politique�!

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