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(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos. Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote au scrutin public de l'Assembl�e sont les suivants�:

2021 DVD 46 Extension du Tramway � Porte Dauphine (16 et 17e). Convention de prestation de travaux de mission de s�curit� ferroviaire au profit de SNCF R�seau.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur.

2021 DAE 87 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 - SARL Petral. 2021 DAE 88 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 (3.000 euros) - SAS Car Partner. 2021 DAE 96 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3. 2021 DAE 106 Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3 - Coiffeurs Cr�ateurs associ�s 71 boulevard Gouvion Saint-Cyr (17e). 2021 DVD 39 Prolongement RER Eole vers l'ouest. Convention relais n� 1 financement du projet sans retard.

M. David BELLIARD, rapporteur.

2021 DDCT 14 - DJS Subventions (136.500 euros) � 27 associations au titre de l?insertion socio-professionnelle des parisiennes �loign�es de l?emploi et de l?�galit� professionnelle. 2021 DJS 78 Centres Paris Anim' Brancion, C�vennes,Sohane Benziane, Fr�res Voisin,th��tre Paris Plaine (15e) - D�l�gation de service public pour la gestion des �quipements - Approbation du principe de passation. 2021 DJS 81 Centres Paris Anim' Ch�teau Landon, Granges aux Belles, Jean Verdier et Espace Jemmapes (10e) - D�l�gation de service public pour la gestion des �quipements - Approbation du principe de passation. 2021 DJS 89 Mise en ?uvre du dispositif "Pass Jeunes" pour l'ann�e 2021.

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure.

2021 DASCO 27 Indemnisation amiable de MAIF, subrog�e dans les droits de son assur�, en r�paration du pr�judice subi suite � un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2021 DLH 18 Rachat du programme situ� 6-8 rue Bellot (19e) par COALLIA Habitat - Octroi de la garantie d'emprunt par la Ville de Paris pour un Pr�t Transfert de Patrimoine (710.148 euros). 2021 DLH 33 R�it�ration des garanties d?emprunt finan�ant des op�rations de logement social de Paris Habitat. 2021 DLH 34 Ali�nation de parties communes dans l'immeuble 62-66, rue Vieille du Temple (3e). 2021 DLH 41 Subvention (863.136 euros) et convention pluriannuelle 2021-2023 avec l?association SOLIHA Paris-Hauts-de-Seine-Val d?Oise. 2021 DLH 44 Garantie d?un pr�t PLS, souscrit dans le cadre d?un refinancement par Batig�re en Ile-de-France et finan�ant une op�ration de logement social dans le 13e arrondissement. 2021 DLH 50 Location des immeubles 77 et 79-81 rue du Ch�teau des Rentiers (13e) - Avenants � baux emphyt�otiques. 2021 DLH 51 Location de l'immeuble 28, avenue Ledru-Rollin (12e) � Elogie-SIEMP - Bail emphyt�otique. 2021 DLH 54 R�am�nagement d?une partie de la dette financi�re d?Elogie-SIEMP aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris. 2021 DLH 59 Subventions (622.000 euros) � 5 associations participant � l?information des parisiennes et parisiens sur le logement et l'habitat et am�liorant l?acc�s aux droits - 2 conventions triennales. 2021 DLH 60 Location du lot n� 2 d�pendant de l?immeuble en copropri�t� 7-11, place de la Bataille de Stalingrad / 272, rue du Faubourg Saint-Martin (10e) � la RIVP - Avenant � bail emphyt�otique. 2021 DLH 61 Modification suite � un refinancement de la garantie d'emprunt accord�e par la Ville de Paris pour la r�alisation d'un programme de logement social par ICF Habitat La Sabli�re. 2021 DLH 65 Modification de garantie d?emprunt finan�ant un programme de r�novation de logements sociaux par Seqens. 2021 DLH 71 9 rue de Courcelles (8e) - Remplacement menuiseries ext�rieures - Autorisation administrative d'urbanisme. 2021 DLH 74 6, rue d?Aboukir (2e) - Autorisation de signature d?un protocole transactionnel avec ENEDIS au terme d?un bail commercial. 2021 DLH 75 70, boulevard Barb�s (18e) - Autorisation de signature d?un protocole transactionnel avec EDF au terme d?un bail commercial. 2021 DLH 77 R�it�ration, modification et demande de garantie d?emprunt finan�ant divers programmes de logement social de la RIVP. 2021 DU 43 Vente � AXIMO de deux lots de copropri�t� pr�empt�s 20 rue Jacques Louvel Tessier (10e) en vue de r�aliser un logement locatif social.

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2021 DPE 17 Subvention (35.000 euros) et convention avec l?Association Scientifique et Technique pour l?Eau et l?Environnement pour l'organisation de son 100�me congr�s en 2021 � Paris.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2021 DDCT 28 Diminution du nombre de repr�sentants de la Ville de Paris au sein de la Soci�t� d?�conomie mixte d?am�nagement de la Ville de Paris (SEMAVIP).

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure.

2021 DASES 56 Subventions (42.650 euros) et conventions avec sept associations pour leurs actions d'aide � l'acc�s aux droits et ateliers sociolinguistiques. 2021 DASES 70 Subvention d'investissement (547.000 euros) et convention entre le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'humanisation du CHRS Carri�res - Budget participatif 2016. 2021 DASES 72 Convention de partenariat de recherche avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques et la CAF de Paris, pour la r�alisation d?une �tude sur les b�n�ficiaires du RSA.

Mme L�a FILOCHE, rapporteure.

2021 DASES 9 Subventions (144.500 euros) � 10 associations et avenants pour leurs actions de loisirs et vacances adapt�s pour des personnes en situation de handicap et de r�pit aux familles. 2021 DASES 65 Subvention d'investissement (120.000 euros) et convention avec l'association Le Moulin Vert pour l'am�nagement d?un Foyer d?Accueil M�dicalis�, d?un Foyer de Vie et d?un Foyer d?H�bergement (16e).

M. Jacques GALVANI, rapporteur.

2021 DICOM 12 Convention de co-production de l?op�ration "Paris je t?aime". 2021 DU 6 ZAC B�dier (13e) - Ilot B�dier Ouest - Acquisition de volumes abritant les services municipaux. 2021 DU 51 Acquisition et cession d?emprises de voirie entre la Ville de Paris et SNCF R�seau pour l?�largissement du pont rail rue d?Aubervillers (18e et 19e). 2021 DU 57 Servitude de vue au profit de la soci�t� Axone Promotion au 42 rue des Poissonniers (18e). 2021 DU 58 Op�ration d?am�nagement Goutte d?Or Boris Vian (18e) - Avenant � la convention avec l?association Droits & Habitats pour sa relocalisation au 25 rue de la Charbonni�re. 2021 SG 14 Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et l?ESSEC. 2021 SG 16 - DVD Convention entre la Ville de Paris et l'�tablissement public territorial Plaine Commune fixant les modalit�s d'am�nagement paysager, d'entretien et d'exploitation des berges du canal Saint-Denis.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur.

2021 DRH 27 Fixation des modalit�s de r�mun�ration de certains agents vacataires de la Ville de Paris. 2021 DRH 30 Adaptation des �preuves et du r�glement du concours de pvp arts plastiques pendant la crise sanitaire. 2021 DRH 31 Adaptation des �preuves et du r�glement du concours de pvp �ducation musicale pendant la crise sanitaire n�e de l'�pid�mie du covid.

M. Antoine GUILLOU, rapporteur.

2021 DFPE 44 Subvention (102.869 euros) et avenant n� 6 avec l'association Accueil Goutte d?Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). 2021 DFPE 55 Subventions (80.124 euros), convention et avenant n� 8 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Cr�che parentale La Maison des Lutins (19e). 2021 DFPE 60 Subvention (67.015 euros) et avenant n� 6 avec l'association Grenadine et Menthe � l'Eau (19e) pour la cr�che parentale (19e). 2021 DFPE 65 Subvention (13.321 euros) et avenant n� 6 avec l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e). 2021 DFPE 71 Subvention (27.282 euros) et avenant n� 6 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la cr�che parentale (10e). 2021 DFPE 72 Subvention (54.636 euros) et avenant n� 6 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d?Enfance, pour la cr�che parentale Capucine et Papillons (13e). 2021 DFPE 73 Subvention (20.199 euros) et avenant n� 6 avec l'association La Maison de l?Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e). 2021 DFPE 79 Subvention (1.714.546 euros), avenant n� 6 � l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2021 DFPE 80 Subventions (1.529.528 euros), avenants n� 4, 5 et 6 � l'association La Croix Rouge Fran�aise (14e) pour ses 7 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2021 DFPE 81 Subvention (94.185 euros), avenant n� 8 � l'association L?Araign�e Gentille (18e) pour le multi-accueil L?Araign�e Gentille (18e). 2021 DFPE 83 Subventions (141.281 euros), avenants n� 6 � l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2021 DFPE 94 Subvention (41.812 euros), et avenant n� 7 � l?association La Cool Douche (14e) pour la cr�che parentale (14e). 2021 DFPE 96 Subvention (49.269 euros), et avenant n� 6 � l?association La Porte Entr'Ouverte (14e) pour la cr�che parentale (14e). 2021 DFPE 100 Subvention (101.000 euros) et convention avec l'association Maison Bakhita (4e) pour la cr�ation d?un �tablissement d?accueil de jeunes enfants au 5 ter - 7, rue Jean Cottin (18e). 2021 DFPE 104 Subvention (108.605 euros) et avenant n� 6 � l'Association pour la diversit� culturelle et sociale - l?Enfance en Couleurs (11e) pour sa structure multi-accueil (11e). 2021 DFPE 108 Subvention (74.564 euros) et avenant n� 6 � l?Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e). 2021 DFPE 109 Subvention (53.135 euros) et avenant n� 6 avec l'association Varet Saint Charles (12e) pour son �tablissement d?accueil de la petite enfance La Coccinelle. 2021 DFPE 113 Subvention (85.053 euros), avenant n� 6 avec l'association Mini Coccinelles (11e) pour l?�tablissement multi-accueil (11e). 2021 DFPE 114 Subvention (171.318 euros), avenant n� 6 avec l'Association pour le D�veloppement de la Pr�-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e). 2021 DFPE 115 Subvention (63.126 euros), avenant n� 6 � l'association L?Ile aux Tr�sors (19e) pour la cr�che parentale (19e). 2021 DFPE 116 Subvention (35.173 euros), avenant n� 8 � l'association Cr�che Parentale Farandole (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2021 DFPE 117 Subvention (94.720 euros) avenant n� 7 avec l'association Babillages (11e) pour la cr�che parentale (11e). 2021 DFPE 118 Subvention (66.158 euros), avenant n� 6 avec l?association Les Enfances pour la cr�che parentale (18e). 2021 DFPE 119 D�veloppement d?activit�s partag�es et ludiques parents-enfants les samedis matin dans des �tablissements d'accueil de la Petite Enfance. Subventions (142.273 euros) et conventions avec 17 associations. 2021 DFPE 124 R�alisation d?un �quipement de petite enfance - Avenant de prolongation d?une convention de subventionnement (999.600 euros maximum) sign�e avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris. 2021 DFPE 127 Subvention (54.367 euros), avenant n� 6 avec l?association Balustrade (11e) pour la cr�che parentale (11e). 2021 DFPE 128 Subvention (116.300 euros), avenant n� 6 avec l'association Les Crocos (12e) pour la cr�che parentale (12e). 2021 DFPE 147 Etablissements d?accueil de la Petite Enfance engag�s dans la d�marche "� vocation d?insertion professionnelle" - Conclusion de 6 conventions de subventionnement avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris.

Mme C�line HERVIEU, rapporteure.

2021 DFA 9 Signature d'un contrat de concession de service public portant sur l'exploitation, l'entretien et la valorisation du camping de Paris situ� dans le Bois de Boulogne (16e). 2021 DFA 10 Camping de Paris - Bois de Boulogne - Convention d?occupation du domaine public avec VNF portant droit � l?occupation d?un terrain � Paris (16e).

M. Fr�d�ric HOCQUARD, rapporteur.

2021 DAE 42 Avenants pour la prolongation de conventions industrielles de formation par la recherche avec l'ANRT et de contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche. 2021 DAE 108 Aides au d�veloppement de projets d?�tudiants et jeunes dipl�m�s dans le domaine de l?�conomie sociale et solidaire. 2021 DU 49 D�nomination rue Caroline et William Herschel (6e).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure.

2021 DGRI 17 - DPE Convention cadre relative � l'action internationale d'Eau de Paris et de la Ville de Paris.

M. Dan LERT, rapporteur.

2021 DASES 41 - DAC Subventions (3.900 euros) � trois associations pour leurs actions facilitant l?acc�s des seniors � la culture et aux loisirs. 2021 DASES 42 - DAC Subventions (12.600 euros) aux associations Compagnie R�sonances, Culture et Biblioth�ques pour tous, la Table ouverte et Tous ensemble pour leurs actions de soutien aux seniors isol�s. Convention.

Mme V�ronique LEVIEUX, rapporteure.

2021 DGRI 4 Cotisations � plusieurs r�seaux internationaux de villes au titre de 2021. 2021 DGRI 18 - DPE Versement pour des projets soutenus dans le cadre du label SOLIDAE.

M. Arnaud NGATCHA, rapporteur.

2021 PP 11 Modification de la d�lib�ration n� 2004 PP 29 des 5 et 6 avril 2004 modifi�e portant fixation des principes g�n�raux de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d?avancement et des �preuves de s�lection ou d?aptitude organis�s � la Pr�fecture de police. 2021 PP 12 Modification de la d�lib�ration n� 2011 PP 55 des 17 et 18 octobre 2011 fixant la nature, le programme des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d'organisation des concours externes sur titres et travaux et internes sur �preuves d'ing�nieur de la Pr�fecture de police. 2021 PP 18 Don � la BSPP de deux �chographes mod�le U-LITE EXP par l?entreprise Allianz Iard. 2021 PP 22 Modification de la d�lib�ration n� 2020 PP 83 du 6 au 8 octobre 2020 relative aux emplois relevant du statut des administrations parisiennes r�mun�r�s sur le budget sp�cial de la Pr�fecture de police. 2021 PP 23 Modalit�s de recrutement et de r�mun�ration des agents contractuels sur des emplois de cat�gorie A, B et C relevant du statut des administrations parisiennes. 2021 PP 24 Modalit�s d?attribution de la r�serve d?objectifs � certains personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la pr�fecture de police. 2021 PP 25 Prise en charge des frais de voyage du cong� bonifi� et de l?indemnit� de chert� de vie au b�n�fice des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Pr�fecture de la police. 2021 PP 26 Modalit�s de versement du "forfait mobilit�s durables" aux personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Pr�fecture de police. 2021 PP 27 Dispositions fixant les taux de promotion de l?avancement de grade dans certains corps de cat�gorie A, B, C relevant du statut des administrations parisiennes de la PP pour 2021. 2021 PP 28 Convention de financement des activit�s de la fondation Louis L�pine pour 2021. 2021 PP 29 Dispositions fixant la nature de l?�preuve, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d?organisation du concours professionnel pour l?acc�s au grade de cadre sup�rieur de sant� param�dical de la PP. 2021 PP 30 Protocole d?accord transactionnel avec la soci�t� Loiselet & Daigremont, syndic de la copropri�t� situ�e 76 avenue Parmentier (11e). 2021 PP 31 Convention de groupement de commandes avec les services �tat de la Pr�fecture de police concernant la fourniture d?�quipements de protection individuelle "sanitaire" et de moyens de d�sinfection. 2021 PP 32 Maintenance et d�veloppement du Syst�me d?Information G�ographique (SIG) dit G�oPPortail de la Pr�fecture de police. 2021 PP 33 Fourniture de denr�es alimentaires destin�es aux ordinaires de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris - 10 lots. 2021 PP 34 Acquisition par le Laboratoire central de la Pr�fecture de police de plusieurs mat�riels de spectrom�trie en six lots. 2021 PP 35 Autorisation de signer les march�s publics d�sign�s par la CAO de la Ville de Paris et/ou les march�s lanc�s suivant proc�dure pr�vue aux articles R.2122-1 � R.2122-10 du code de la commande publique. 2021 PP 36 Maintenance des toitures terrasses et toitures � pans inclin�s des emprises de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). 2021 PP 38 Maitrise d??uvre et missions compl�mentaires CSSI, Signa et Syndh�se pour l?op�ration de cr�ation de trois escaliers de secours dans les ailes Est ou Ouest du b�timent de la Caserne Cit� (4e).

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur.

2021 DAC 381 Subvention d?�quipement (5.000 euros) et convention avec le Centre de Recherche et de Cr�ation Elsa Triolet-Aragon. 2021 DAC 383 Subventions (35.500 euros) � douze associations m�morielles. 2021 DICOM 14 Avenant de la convention de co-organisation avec les archives nationales pour l'exposition sur Simone Veil. 2021 DICOM 15 Convention de concession de droits d?auteur "?uvre �ph�m�re".

Mme Laurence PATRICE, rapporteure.

2021 DAE 52 Emplacement commercial sur la pelouse de la Muette (16e) - Convention d?occupation du domaine public. 2021 DAE 63 Grands Prix de la Cr�ation de la Ville de Paris 2021. 2021 DAE 82 Conventions d?occupation du domaine public : activit�s commerciales sur des emplacements durables du domaine public.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure.

2021 DEVE 26 Subvention (5.000 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec la Soci�t� d'Agriculture Urbaine G�n�reuse et Engag�e (La Sauge).

Mme Audrey PULVAR, rapporteure.

2021 DJS 68 Subvention (200.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Paris Universit� club Rugby au titre de l'ann�e 2021. 2021 DJS 75 Centre sportif Alain Mimoun (12e) - D�pose d?une demande de permis de d�molir.

M. Pierre RABADAN, rapporteur.

2021 DAC 12 Subvention (216.000 euros) et avenant � convention avec l'association l'�t� parisien (15e). 2021 DAC 13 Subvention (10.000 euros) � l'association Indisciplinaire(s). 2021 DAC 20 Subvention (18.000 euros) et convention avec l'Association pour le D�veloppement de la Danse � Paris (Paris Centre) pour soutenir son projet d'investissement. 2021 DAC 105 Subventions (115.000 euros) et conventions avec des structures organisant des festivals de musiques actuelles. 2021 DAC 177 Subventions (61.000 euros) aux associations G�nie de la Bastille (11e), L�zarts de la Bi�vre (13e), Les 4 Arts-Paris Centre et Atelier des artistes en Exil et signature d?une convention. 2021 DAC 184 Subvention (60.000 euros) et avenant � convention avec l'association Le Bal (18e). 2021 DAC 277 Subvention (75.000 euros) et avenant � convention avec l?association Polynotes 75 (11e). 2021 DAC 280 Subventions (27.000 euros) aux associations Atelier Musical Paris Seine et Atelier Musical des Trois Tambours (18e). 2021 DAC 282 Subvention (3.000 euros) � l?association Musique en mouvement (14e). 2021 DAC 283 Subvention (4.000 euros) � l?association Octave et Arp�ge Compagnie th��trale des Gomi (8e). 2021 DAC 285 Subvention (4.000 euros) � l?association L?Apprenti Musicien (12e). 2021 DAC 286 Subvention (10.000 euros) � l?association F�d�ration Musicale de Paris. 2021 DAC 288 Subvention (3.000 euros) � l'association Pianestival (Paris Centre). 2021 DAC 495 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Delphine L�vy au Mus�e Carnavalet-Histoire de Paris, 16 rue des Francs Bourgeois (3e).

Mme Carine ROLLAND, rapporteure.

2021 DDCT 11 Subventions (159.536 euros) � 3 associations pour le financement de R�seau EIF FEL 2021 au titre de l?int�gration. 2021 DDCT 17 Subvention (134.000 euros) � 12 associations pour le financement de 15 projets au titre de l?int�gration. 2021 DGRI 6 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l?association MAG-Jeunes relative � l?organisation de la Conf�rence internationale sur l?inclusion des jeunes LGBTQI+ le 17 mai 2021.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, rapporteur.

2021 DGRI 21 Convention de co-production de l'exposition "visages d'Europe" avec EUNIC.

M. Hermano SANCHES RUIVO, rapporteur.

2021 DFA 17 D�ficits des r�gies. Demandes en d�charge de responsabilit� ou en remise gracieuse. 2021 DICOM 13 Fixation du tarif de redevance d?occupation du domaine public pour les stands de vente dans le cadre des expositions de la Ville de Paris au sein de la salle Saint-Jean de l?H�tel de Ville. 2021 DILT 2 Perception d?une recette exceptionnelle li�e aux sinistres caus�s par deux d�g�ts des eaux sis 7 boulevard Morland (4e). 2021 DILT 3 Convention relative aux modalit�s de mise � disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris (DILT) et l'�tablissement public Paris Mus�es.

M. Paul SIMONDON, rapporteur.

2021 DAC 379 Subvention (4.000 euros) � l?association Groupe Histoire Architecture Mentalit�s Urbaines (G.H.A.M.U.) dans le cadre de la convention pluriannuelle d?objectifs 2019. 2021 DAC 388 Subvention (6.000 euros) � l'association AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions. 2021 DAC 693 Avenant n� 2 � la convention d?occupation temporaire du domaine public conclue avec la SAS Des Mots et des Arts pour la Tour Saint-Jacques (Paris Centre).

Mme Karen TA�EB, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante�:

2021 DAJ 12 Communication de la liste des march�s conclus du 18 d�cembre 2020 au 25 f�vrier 2021 au titre de la d�l�gation donn�e � la Maire de Paris pour la dur�e de son mandat, en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics.

M. Paul SIMONDON, rapporteur.

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