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Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous allons retourner aux travaux de la 3e�Commission et examiner le projet de d�lib�ration DVD�8�: ligne de bus de quartier Brancion-Commerce. C?est l?avenant n��1 � la convention de d�l�gation de comp�tences d?I.D.F. Mobilit�s.

La parole sera successivement � M.�Gr�gory CANAL, M.�Florian SITBON et Mme�Aminata NIAKAT�. M.�CANAL, pour cinq minutes maximum.

M.�Gr�gory CANAL. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, apr�s sept ans d?exploitation, la ligne de bus Brancion-Commerce est un v�ritable succ�s pour le 15e arrondissement.

C?est tout d?abord un succ�s �cologique puisque je rappelle quand m�me qu?elle s?appuie sur une flotte totalement �lectrique. C?est aussi un vrai succ�s parce qu?il r�pond parfaitement aux besoins des usagers. Il dessert, par exemple, les zones les plus denses du 15e arrondissement, le sud du 15e arrondissement singuli�rement. Il dessert aussi l?ensemble des �quipements publics indispensables � la vie de nos concitoyens dans le 15e�: la mairie d?arrondissement, la maison des associations, les �coles, les cr�ches, une douzaine d?�tablissements scolaires, la m�diath�que Yourcenar. Il est aussi utile parce qu?il est tout � fait souple et flexible, � telle enseigne d?ailleurs que, pour faire suite � des demandes r�p�t�es de la part des habitants du 15e, nous avons rajout� en 2017 deux arr�ts compl�mentaires�: l?un � l?Institut Pasteur, le second au Parc des expositions de la Porte de Versailles.

Malgr� cette satisfaction g�n�rale et le fait d?�tre largement pl�biscit�e dans la mesure o� cette ligne assure l?interconnexion avec la R.A.T.P. et le m�tro, il n?en demeure pas moins que son mod�le �conomique est fragile puisque, initialement, c?est une cible de 400.000 usagers qui �tait attendue. Or, il faut bien le reconna�tre, nous n?en atteignons que p�niblement la moiti�: � peu pr�s 200.000 usagers en moyenne par an, le pic ayant �t� atteint en 2018 avec 208.000 passagers. C?est beaucoup trop peu pour l?�quilibre �conomique de cette liaison qui est un service public et qui m�rite toute notre attention, en tout cas en raison des subventions de fonctionnement que les contribuables parisiens fournissent chaque ann�e.

C?est la raison pour laquelle, et d?ailleurs on peut en remercier l?Ex�cutif parisien, cet avenant va permettre � ce service public de continuer jusqu?� la fin du march�, c?est-�-dire en 2024, avec deux contraintes malheureusement. La premi�re est une r�duction de la plage horaire d?intervention de ce service public, qui va donc passer de 20 heures 30 � 20 heures. La seconde est l?augmentation du temps de passage entre chaque bus, passant de 15 � 20 minutes.

Ces deux contraintes nous paraissent tout � fait supportables et soutenables vis-�-vis des usagers car l?essentiel de son activit� se situe en pleine journ�e. En plus, tous les acteurs ont jou� le jeu, que ce soit le S.T.I.F., la Mairie de Paris, la mairie d?arrondissement et �videmment les habitants du 15e, pour accepter ces "modus vivendi".

Cette situation doit tout de m�me nous interroger sur la p�rennit� de ce dispositif. Comme je le disais tout � l?heure, en r�alit�, le prestataire b�n�ficie quoi qu?il arrive de cette subvention de fonctionnement chaque ann�e, sans qu?il ne soit int�ress� � ce mod�le �conomique. C?est la raison pour laquelle il ne s?investit peut-�tre pas suffisamment ou, en tout cas, peut-�tre pas de la meilleure mani�re dans cet �quilibre �conomique. Peut-�tre au b�n�fice du renouvellement du march� en 2024, il convient de s?interroger pour adosser cette subvention de fonctionnement � la fr�quentation r�elle de cette ligne. En mettant cette contrainte dans le march� public, on pourrait ainsi inciter les prestataires candidats � jouer le jeu de mani�re beaucoup plus active afin d?obtenir des communications partenariales, singuli�rement avec la R.A.T.P. Je rappelle par exemple que, dans les arr�ts de bus R.A.T.P., il n?y a absolument pas d?affiche de la traverse. Celle-ci ne fait pas l?objet d?une visibilit� suffisamment forte. Il faudrait que la R.A.T.P. se "mouille" pour en faire la valorisation.

De la m�me mani�re, il ne serait pas non plus inopportun que les �quipements publics, que les �tablissements publics mais aussi, pourquoi pas, les commer�ants soient incit�s � faire de la promotion de ce service public local de proximit�.

Au passage, et pour finir mon propos, je voudrais quand m�me indiquer que cette ligne de desserte a �t� r�alis�e parce que, pr�cis�ment, nous avions perdu des arr�ts de bus � cause de la mise en place du tramway. Nous avons perdu deux tiers d?arr�ts de bus compl�mentaires. C?est aussi l?une des raisons qui nous inciterait peut-�tre, dans le prochain renouvellement, � nous interroger sur la possibilit� de mettre en place une seconde traverse afin d?assurer une plus grande diversit� de passage et un plus grand nombre de dessertes dans le 15e au b�n�fice de tous les habitants.

Merci, Madame le Maire.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur.

La parole est � Florian SITBON pour cinq minutes maximum.

M.�Florian SITBON. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, suite aux propos de Gr�gory CANAL, on peut toujours faire plus, faire une deuxi�me traverse, mais on va d�j� essayer de p�renniser celle-l�.

Comme il a �t� bien dit, la traverse est un tr�s bel outil, malheureusement pas assez exploit�. En effet, les 413.000 voyages estim�s en 2012 n?ont pas �t� atteints et seul un maximum de 208.000 voyages a �t� constat� en 2018. La traverse permet un transport en commun suppl�mentaire dans le 15e arrondissement sur un axe transverse, peu utilis� par les autres transports en commun.

Face � ces chiffres en baisse, la d�cision aurait pu �tre d?arr�ter ce service. C?est le choix heureusement inverse qui est fait par la Ville et c?est une excellente nouvelle. La Ville de Paris a donc fait le choix de maintenir ce service de qualit� et l?offre la plus large possible de transports en commun propos�e aux habitants et habitantes du 15e. L?amplitude horaire et la fr�quence de passage sont certes r�duites, mais la traverse continue et continuera de circuler dans nos rues, ce qui est une bonne nouvelle pour toutes et pour tous.

Comme il a �t� dit, et je m?associe � cette demande, ce service pourrait b�n�ficier de mani�re favorable d?une nouvelle campagne de communication afin de le faire mieux conna�tre par les habitantes et les habitants.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.

La parole est � Aminata NIAKAT�, qui est connect�e?

Je vous vois parler, mais je ne vous entends pas encore.

Mme�Aminata NIAKAT�. - Est-ce que vous m?entendez�?

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - On vous entend et on monte le son. Allez-y.

Mme�Aminata NIAKAT�. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, lors de la cr�ation de la traverse Brancion-Commerce dans le 15e�arrondissement, la Ville de Paris avait obtenu une subvention d?Ile-de-France Mobilit�s sur la base d?une estimation de la fr�quentation de cette traverse. Nous comprenons qu?il y a aujourd?hui un �cart important entre cette estimation et la r�alit� des chiffres de sa fr�quentation, ce qui explique cet ajustement � la baisse de la participation d?Ile-de-France Mobilit�s.

Si je comprends la situation, je regrette cependant ce d�sengagement financier car qui dit baisse du financement, dit �galement r�duction de l?offre de service. Cela s?est d?ores et d�j� traduit dans les faits, d�s 2019�: lors de la mandature pr�c�dente, la baisse de la fr�quence de passage avait d�j� eu lieu, ainsi que la baisse de l?amplitude horaire dans un souci d?optimisation financi�re. Cette r�duction de service a �t� conserv�e lors du renouvellement du march� en 2020.

� l?�poque, il me semble que l?Ex�cutif s?�tait d?ailleurs montr� peu d�sireux de conserver les traverses et les �cologistes avaient d� batailler fermement pour pr�server les traverses. Nous avions alors consenti � une �volution du service pour trouver un �quilibre entre enjeux de dessertes et enjeux �conomiques pour "in fine" sauvegarder les traverses.

C?est dans ce contexte et cette recherche d?�quilibre que nous voterons ce projet de d�lib�ration qui traduit en quelque sorte cette survie des traverses � laquelle nous avons fortement contribu�, et acte � tout le moins celle de la traverse Brancion-Commerce jusque 2024, comme le propose l?avenant soumis � notre examen.

Je terminerai mon propos en vous indiquant que je crains cependant que la baisse de l?amplitude horaire et de la fr�quence ne compromette que plus avant la fr�quentation de la traverse Brancion-Commerce. On passe de 15 � 20 minutes d?attente entre deux passages, ce qui est tr�s long quand on vient de manquer le bus et qu?il faut attendre le suivant.

Peut-�tre qu?un trac� ajust� et surtout une communication plus optimale pourraient permettre une meilleure fr�quentation de la traverse, et de toutes les traverses d?ailleurs, qui restent essentielles � Paris pour d�senclaver les quartiers les moins desservis par les transports en commun, comme c?est le cas dans le Sud du 15e arrondissement. Pr�servons nos traverses.

Je vous remercie de votre attention.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.

Pour vous r�pondre, la parole est � David BELLIARD.

M.�David BELLIARD, adjoint. - Merci, Madame la Maire.

Merci, mes chers coll�gues, et merci encore pour l?ensemble de ces interventions qui montrent � quel point les transports collectifs de proximit�, voire ici d?ultra-proximit�, restent un sujet essentiel pour notre Conseil et je m?en r�jouis.

Ces bus de quartier ou traverses apportent en effet un service compl�mentaire � l?offre de mobilit�, notamment dans des quartiers peu ou mal desservis. Elles s?adressent principalement � des publics souvent seniors qui rencontrent des difficult�s pour se d�placer et qui trouvent l� un transport facilement accessible, pratique et tr�s faiblement �metteur de microparticules, vous l?avez soulign�.

Ces traverses, il y en a cinq sur tout le territoire parisien et elles ont �t� l?objet de nombreux d�bats ces derni�res ann�es. Leur fr�quentation plus faible que pr�vu, comme vous l?avez tous not�, leurs co�ts pour notre collectivit� dans un territoire o�, je le rappelle, l?offre de mobilit� est sans commune mesure par rapport au territoire national et m�me europ�en, tout cela a suscit� des d�bats sur l?avenir et l?optimisation de cette offre de proximit� avec un souci, partag� par l?ensemble de notre Conseil, de la p�rennisation du service de bus de quartier l� o� nous en avons besoin.

Cet avenant soumis au vote de notre Conseil aujourd?hui ent�rine l?am�nagement des horaires r�alis�s au pr�c�dent mandat�: une r�duction de l?amplitude horaire de 30 minutes le soir et une fr�quence de passage augment�e � 20 minutes. Cela nous permet � la fois de garantir ce service municipal essentiel auquel nous sommes attach�s, et vos trois interventions nous le confirment, et d?int�grer des contraintes budg�taires plus dures par une r�duction des co�ts pour notre Ville de presque 90.000�euros par an.

Enfin, j?ai entendu la proposition de campagne de communication, que nous allons �tudier. Ensuite, pour la suite, post-2024, nous aurons l?occasion, avec l?ensemble des �lus et notamment des �lus du 15e arrondissement, d?�changer sur le futur cadre contractuel de l?exploitation de cette traverse.

Je crois ici que nous avons une solution de compromis et de responsabilit�. Je remercie d?ailleurs toutes les parties prenantes d?y avoir particip� de mani�re extr�mement constructive et je vous invite, mes chers coll�gues, � voter favorablement ce projet de d�lib�ration qui p�rennise, encore une fois, un service municipal de mobilit� extr�mement important.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.

Philippe GOUJON, maire du 15e arrondissement, pour une explication de vote.

M.�Philippe GOUJON, maire du 15e�arrondissement. - Oui, tr�s rapide. Comme le dit M.�BELLIARD, c?est une solution de compromis que nous avons accept�e, les uns et les autres, en toute responsabilit�.

Je voudrais vraiment insister, premi�rement, sur la n�cessit� de maintenir cette traverse qui circule dans un secteur o� il n?y a pas de maillage de transports en commun et o� il y a pas mal d?�tablissements, comme cela a �t� rappel� par d?autres orateurs. Si la fr�quentation n?est pas au rendez-vous, c?est aussi et peut-�tre surtout parce que, comme l?ont dit les trois orateurs, il n?y a pas de campagne de communication, il n?y a pas d?informations suffisantes. La R.A.T.P. n?en fait pas du tout, de surcro�t. � la Ville aussi d?en faire. En tout cas, que l?on donne la possibilit� � la soci�t� des Cars Dominique, l?attributaire de ce march�, de faire de la communication et qu?elle le fasse � ses frais d?ailleurs - et la Ville peut aussi en rajouter, bien s�r.

Deuxi�mement, surtout, il faudrait que cette soci�t� soit int�ress�e par l?augmentation de son trafic, ce qui n?est pas le cas aujourd?hui, �tant donn� que la subvention est la m�me quel que soit le nombre de voyageurs transport�s chaque ann�e. Je pense que c?est vraiment important et j?avais d?ailleurs demand� dans les mandatures pr�c�dentes, lorsqu?il y a eu le renouvellement du march�, que l?on int�gre un int�ressement, en quelque sorte, pour la soci�t�. C?est � mon avis la seule fa�on de pouvoir d�velopper le trafic car, �videmment, la diminution de l?amplitude horaire et du passage, comme l?a dit une des oratrices, ne va pas am�liorer les choses.

Je crois que nous sommes � un moment de compromis. C?est tr�s bien et merci � la Ville de maintenir cette navette et peut-�tre m�me d?en envisager une autre, le 15e �tant plus grand que Bordeaux.

Mais surtout, dans les prochains contrats pass�s, que l?on puisse ensemble d�terminer de nouvelles modalit�s qui permettront la p�rennit� et l?am�lioration du r�seau de cette navette.

Merci.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je mets donc aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DVD 8.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement). Je vous propose de clore le scrutin.

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2021, DVD 8).

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