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M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Nous examinons � pr�sent le projet de d�lib�ration DICOM 10 et l'amendement technique n��42. Il s'agit d'une convention pour les expositions sur la voie publique et je donne la parole � Carine ROLLAND.

C'est un amendement technique, c'est cela�?

Je mets donc aux voix, au scrutin public, le projet d'amendement n��42 d�pos� par l'Ex�cutif.

Amendement technique, il ne devrait pas y avoir de probl�me.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Le projet d'amendement n��42 est adopt�.

Je mets aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DICOM 10 ainsi amend�.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2021, DICOM 10).

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