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M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DDCT 29, avec un amendement technique n��107 qui y est rattach�. Il s?agit de la modification de la fixation des p�rim�tres et des noms des conseils de quartier de Paris Centre.

Pour commencer, la parole est � Mme Corine FAUGERON, en ligne avec nous.

Si sa connexion n?est pas capricieuse, est-ce que Corine FAUGERON est avec nous�?

Mme Corine FAUGERON. - J?essaye d?�tre avec vous, mais ce n?est pas simple.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Parfait. Que l?on vous entende bien. Allez-y.

Mme Corine FAUGERON. - Sur les p�rim�tres des conseils de quartier de Paris Centre, en 2020, les 4 premiers arrondissements de Paris ont fusionn� pour cr�er le premier secteur de Paris dont la mairie se trouve dans l?ancienne mairie du 3e arrondissement. Cette fusion provoque un certain nombre de transformations, dont le fonctionnement et le p�rim�tre des conseils de quartier.

Sur l?�laboration de la nouvelle charte des conseils de quartier de Paris Centre, les �lus �cologistes se sont abstenus au conseil de secteur. Il avait �t�, en effet, convenu au moment de la fusion des 4 premiers arrondissements, de garder le mieux-disant de chaque arrondissement dans la vie d�mocratique de ce nouveau secteur, afin qu?aucun habitant ne soit l�s� et ne voit sa possibilit� de participer � la vie locale diminu�e du fait de cette fusion.

Malheureusement, cet engagement n?a pas �t� respect�. Il a �t� retir� aux habitants des 2e et 3e arrondissements la possibilit� de d�poser des v?ux au Conseil d?arrondissement, devenu conseil de secteur, au travers de leurs conseils de quartier. Nous regrettons que le r�le des conseils de quartier soit r�duit � un r�le consultatif sans aucun pouvoir d�cisionnaire, et ce, malgr� une p�tition demandant le r�tablissement de ce droit inh�rent � la d�mocratie participative.

A propos du p�rim�tre des conseils de quartier, les �lus �cologistes n?ont eu que le droit d?�tre les t�moins muets du processus de concertation anim� par le groupe "Rouge Vif", sans aucun d�bat en amont au sein de la majorit�. Il �tait donc impossible de participer au processus de d�coupage g�ographique de ces nouveaux quartiers. En fait, ce d�coupage ressemble par trop � un d�coupage �lectoral. Apr�s avoir ferm� 3 mairies sur 4, disparaissent 8 conseils de quartier sur 15. Pourtant, le choix de plus petits p�rim�tres aurait permis de meilleurs �changes entre leurs membres et aurait facilit� l?efficacit� de ces conseils.

Face � ces r�serves et � ce recul d�mocratique, nous nous abstiendrons sur ce projet de d�lib�ration.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

La parole est � M. Boris JAMET-FOURNIER.

Je crois qu?il est en ligne.

Boris, c?est � vous.

M. Boris JAMET-FOURNIER. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, il se trouve que je suis �lu de Paris Centre et charg� des conseils de quartier pour le secteur 1, 2, 3, 4. C?est la raison pour laquelle je peux vous donner un �clairage � la fois inform� et personnel sur le projet de d�lib�ration qui nous est propos� cet apr�s-midi. Mais avant de le faire, je dois dire que, pour les membres des conseils de quartier de Paris Centre - c?est d?abord � elles et � eux que je veux m?adresser - je veux v�ritablement saluer leur engagement, qui ne s?est pas d�menti sur les 6 derniers mois. Pour les membres des conseils de quartier, ce projet de d�lib�ration est v�ritablement un aboutissement. C?est aussi, bien s�r, la perspective d?un travail en commun et la r�alisation au b�n�fice de nous toutes et nous tous, usag�res et usagers de Paris Centre, dont vous faites partie, ch�re coll�gue, puisque l?H�tel de Ville est � Paris Centre.

Les nouveaux p�rim�tres des conseils de quartier qui nous sont pr�sent�s dans ce texte, et d?ailleurs, vous les voyez derri�re moi. C?est plus plaisant que ce que je vois dans le fond, certains coll�gues de Changer Paris. Les nouveaux p�rim�tres des conseils de quartier sont effectivement issus d?un travail de longue haleine des 15 anciens conseils de quartier des 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements.

Ces instances incontournables de la d�mocratie municipale avaient, depuis 2018 et m�me avant pour certaines, travaill� sur la place et la forme qu?elles devaient prendre au sein du nouveau secteur. Cette nouvelle g�ographie est donc issue d?un long processus de concertation et le fruit du consensus qui s?en est d�gag�.

Apr�s ces deux ann�es - litt�ralement - de travail, d�s la cr�ation de Paris Centre, et en l?occurrence, � partir d?octobre de mani�re plus intense, nous avons engag� une concertation avec l?ensemble des membres des conseils de quartier. Nous l?avions lanc�e avec Anouch TORANIAN - que je veux une fois encore remercier de sa pr�sence - et �videmment, avec une tr�s forte implication d?Ariel WEIL, notre maire.

Sur les p�rim�tres, je passe sur la nature de l?organisation de ces conseils de quartier, qui, contrairement � ce qu?a dit l?oratrice pr�c�dente, sont d�cisionnaires, ne serait-ce que de leur budget de fonctionnement et d?investissement, et bien s�r, activement associ�s � la vie locale. Sur le p�rim�tre des conseils de quartier, la r�vision du nombre de conseils de quartier vise � am�liorer leur repr�sentativit� et � leur donner un poids d�mographique sup�rieur. D?ailleurs, aujourd?hui, avec le texte qui est propos�, c?est un poids comparable � ce qui est fait dans d?autres arrondissements parisiens�: environ 1 conseil de quartier pour 25.000 habitantes et habitants.

Ces nouveaux p�rim�tres permettent aussi de s?affranchir des limites des quatre arrondissements anciens que nous avions auparavant et permettent vraiment de se projeter � l?�chelle de Paris Centre. Ce d�coupage n?est pas du tout le fruit du hasard. Il s?appuie sur un travail de plusieurs mois, sur des consid�rations g�ographiques, historiques, urbanistiques, socio-�conomiques. Il vise notamment � rassembler des ensembles urbains voisins avec des caract�ristiques communes. Je pense aux plateaux pi�tonniers, aux aires pi�tonnes, au centre, au c?ur du c?ur de notre secteur�: Halles, Beaubourg, Montorgueil. Il vise � rapprocher deux rives de certaines rues qui, parfois, �taient s�par�es entre deux arrondissements. Je pense � la rue Rambuteau, par exemple, entre les 3e et 4e arrondissements. Il vise � souligner une coh�rence architecturale, comme celle de l?�le de la Cit�, qui, autrefois, �tait coup�e entre les 1er et 4e arrondissements, et donc, dans 2 conseils de quartier diff�rents.

En anatomie, on n?imagine pas vraiment la cage thoracique d?un sujet transpercer son c?ur. C?est ce que faisaient les limites administratives pr�c�dentes dans le c?ur de Paris Centre qu?est l?�le de la Cit�. Si je parle de "c?ur" - pour terminer mon intervention - c?est parce qu?il est question ici de l?�me m�me de nos rues. La g�ographie qui est propos�e dans ce projet de d�lib�ration permet de respecter davantage les lieux de vie des habitantes et habitants, les identit�s de chaque quartier. C?est la raison pour laquelle, tout en remerciant et en saluant une fois de plus le travail des membres des conseils de quartier, je vous invite � bien vouloir voter ce projet de d�lib�ration.

Merci beaucoup.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Pour vous r�pondre, la parole est � Mme Anouch TORANIAN.

Mme Anouch TORANIAN, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, la loi de 2017 visant � faire �voluer le statut de Paris et l?am�nagement m�tropolitain pr�voyait le regroupement de nos quatre premiers arrondissements. Dans cette perspective, la Ville de Paris a men�, d�s 2018, plusieurs d�marches associant les habitants � cette r�flexion�: conf�rences de citoyens, votations, ateliers de concertation, etc. Les conseillers de quartier d?alors avaient pleinement pris part � ce dialogue et � l?organisation d?ateliers qui leur �taient d�di�s en 2018 et en 2019. La cr�ation du nouveau secteur de Paris Centre permettait ainsi de r��quilibrer le poids d�mographique des arrondissements centraux au regard du reste de la capitale.

En mati�re de d�mocratie locale, cette r�forme a eu pour cons�quence l?agglom�ration des conseils de quartier existants. Paris Centre regroupait ainsi 15 conseils de quartier, repr�sentant 7.000 habitants en moyenne. Un chiffre en de�� des autres arrondissements. Le projet de d�lib�ration soumis aujourd?hui propose de revoir le nombre de ces instances et ainsi, poursuivre la r�forme en mati�re de d�mocratie de proximit�. Cette r�vision du nombre de conseils de quartier a plusieurs vertus.

D?abord, elle permet d?am�liorer leur repr�sentativit�. En repensant le rapport � leur quartier, � leur identit�, � leur lieu de vie, elle permet de mieux faire co�ncider les conseils de quartier aux repr�sentations spatiales et sociologiques des habitants.

Ensuite, elle accro�t leur pouvoir de repr�sentation d�mographique en le rendant similaire aux autres arrondissements. D�sormais, les conseils de quartier de Paris repr�senteront entre 11.000 et 19.000 habitants. Par une plus grande repr�sentativit�, par une meilleure � ad�quation avec leurs territoires, ces conseils de quartier pourront par cons�quent jouer pleinement leur r�le d?espace de dialogue et d?interlocuteur privil�gi� de l?�quipe municipale.

Vous le savez, l?association des habitants et des conseillers de quartier � la cr�ation ou � la red�finition de ces instances locales fondamentales, m?importe particuli�rement. A ce titre, je veux remercier et rendre hommage au travail ambitieux de concertation men� par le maire de Paris Centre, Ariel WEIL, et par Boris JAMET-FOURNIER, son adjoint charg� des conseils de quartier. A travers eux, je veux aussi remercier les �quipes pr�c�demment install�es qui avaient initi� ce travail d�s 2018.

Comme l?a rappel� Boris, de multiples ateliers ont eu lieu pour repenser ces conseils de quartier avec, bien s�r, les conseillers actuels, et plus largement, avec tous les habitants et les forces vives souhaitant prendre part � la r�flexion.

Le p�rim�tre qui vous est propos� aujourd?hui est le reflet de ce souhait et de ce travail de qualit�. Gr�ce � leur connaissance des quartiers et � l?appropriation de crit�res objectifs, telle que l?identit� historique et urbanistique, l?implantation des services, l?accessibilit� des transports en commun et bien d?autres, c?est, d?une certaine mani�re, les habitants et les usagers de Paris Centre eux-m�mes qui vous proposent ce nouveau maillage, que je soumets � votre vote aujourd?hui.

Pour l?ensemble de ces raisons, je vous invite � �mettre un avis favorable.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

D?abord, un vote sur l?amendement technique.

Nous avons le projet d?amendement n��107 d�pos� par l?Ex�cutif.

Je le mets donc aux voix, au scrutin public. Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Le projet d'amendement n��107 est adopt� � l'unanimit�.

� l?unanimit� des exprim�s�!

Je mets maintenant aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DDCT 29 ainsi amend�. Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2021, DDCT 29).

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