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M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l?examen de v?ux non rattach�s. Le v?u r�f�renc� n��35 est relatif aux autorisations d?occupation temporaire des �quipements sportifs par les associations sportives.

La parole est � Samia BADAT-KARAM, pour le pr�senter.

Mme Samia BADAT-KARAM. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, la p�riode actuelle, compliqu�e pour nous tous, touche particuli�rement les associations et clubs sportifs. Confinement, couvre-feu, distanciation sociale, toutes ces mesures impactent directement le quotidien de ces associations. Ces incertitudes p�sent sur le fonctionnement des associations que nous recevons � la Mairie du 16e, mon coll�gue Ali OUBAALI et moi-m�me, qui nous font part tr�s r�guli�rement de leurs difficult�s.

Depuis le d�but de la saison sportive en septembre, elles sont confront�es � une baisse du nombre d?adh�rents. S?il est compr�hensible que des familles ne souhaitent pas grever leur budget en payant une inscription sportive alors que la pratique est limit�e, voire prohib�e par les diverses r�glementations, il ne faut pas oublier cependant que cela a un impact direct sur la sant� financi�re de ces associations et de ces petites associations, cit�es d?ailleurs par mon coll�gue M. BONNET-OULALDJ.

Lors du Conseil de d�cembre dernier, par la d�lib�ration DJS 158, nous avons exprim� notre soutien en subventionnant de nombreuses associations sportives touch�es par la crise sanitaire. Nous souhaitons, avec ce v?u, rester dans cet esprit. Les frais de mise � disposition d?�quipements sportifs de la Ville sont en effet une d�pense importante pour ces clubs et notamment pour les petits clubs. Par ailleurs, quand elles ne peuvent pas y acc�der parce que ces salles sont situ�es, par exemple et je me r�p�te, dans des enceintes scolaires, certaines associations sont m�me oblig�es de louer des salles priv�es afin de continuer � assurer des cours � des horaires autoris�s, tout en respectant �videmment les protocoles en vigueur. Ces �quipements, actuellement ferm�s ou indisponibles aux cr�neaux pr�vus pour cause de couvre-feu, co�tent aux associations sur la base de tarifs r�glement�s par la Direction de la Jeunesse et des Sports qui propose ces mises � disposition. Si le soutien exprim� en d�cembre n?est pas qu?une posture politique, nous vous enjoignons � r�duire, le temps de la crise sanitaire, d?au moins 50�% les tarifs d?occupation de tous les �quipements sportifs. Ce serait un signal fort donn� aux petites associations. Enfin, certaines associations, et je vous ai d?ailleurs envoy�, Monsieur RABADAN, les mails qui prouvent que c?est une r�alit�, nous ont fait part des difficult�s qu?elles rencontrent quant � la diff�rence entre les factures qu?elles re�oivent de la DJS et les occupations r�elles dues aux nombreux bouleversements - couvre-feu, confinement, non-acc�s aux adultes, non-acc�s � tel ou tel public. Nous savons que la DJS fait de son mieux pour adapter sa gestion � la situation in�dite que nous vivons, mais il est important de rappeler les difficult�s et la n�cessit� d?y rem�dier?

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci?

Mme Samia BADAT-KARAM. - ? et en �tant particuli�rement vigilant dans cette p�riode compliqu�e.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci de conclure, s?il vous pla�t.

Mme Samia BADAT-KARAM. - Je vous remercie de voter favorablement ce v?u qui n?est, pour moi, pas du tout politique. J?esp�re que, pour une fois, l?Ex�cutif votera favorablement ce v?u.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien, merci beaucoup pour la pr�sentation de ce v?u.

C?est Karim ZIADY qui vous r�pond. A-t-il �t� attendri par votre intervention�?

M. Karim ZIADY. - Merci, Monsieur le Maire.

Madame BADAT-KARAM, votre v?u nous interpelle sur la situation tr�s d�licate que traversent les clubs et associations sportives parisiennes depuis de longs mois, et vous soulevez une proposition pour soulager les clubs dans cette p�riode. Vous demandez que nous, Ville de Paris, nous ayons rapidement une action sur les cr�neaux sportifs "tant que la crise sanitaire dure", je vous cite, et vous �voquez une r�duction de la tarification actuelle.

Tout d?abord, je tiens � rappeler ici que les tarifs des cr�neaux sportifs sont vot�s au sein de notre Assembl�e, donc au sein du Conseil de Paris. Ce n?est pas la Direction de la jeunesse et des sports qui fixe les tarifs elle-m�me.

Je tiens �galement � vous rappeler que, tr�s t�t dans cette crise, nous avons fait le choix �vident de ne pas facturer les cr�neaux qui ne sont pas utilis�s, compte tenu de la crise sanitaire. Par ailleurs, hors contexte Covid-19, lorsque les clubs signalent � la Ville de Paris qu?ils ne vont pas utiliser certains cr�neaux pour des raisons exceptionnelles, ceux-ci ne sont pas factur�s. Le confinement, le gel des activit�s sportives, le couvre-feu sont autant de raisons pour pr�server autant que possible la situation financi�re des clubs et associations parfois tr�s fragilis�s, comme vous l?avez rappel�.

Avec Pierre RABADAN, nous avons d�ploy� en d�cembre dernier un important plan de soutien pour les clubs et associations, et ce plan devait s?inscrire en compl�ment d?aides pr�vues par le Gouvernement qui a annonc� beaucoup de choses mais qui tarde � d�ployer des aides financi�res. Un petit rappel rapide des actions qui sont concr�tes�: pr�s de 3,7 millions d?euros d?exon�rations de redevances pour les 6 mois d?exploitation de l?ann�e 2020, 780.000 euros aux associations et aux clubs de proximit�, c?est-�-dire 25�% de leurs subventions vers�es en 2020, et 480.000 euros aux clubs amateurs de haut niveau, ce qui correspond � entre 25 et 30�% des pertes de recettes g�n�r�es par les cotisations des adh�rents. En amont du Conseil de Paris, pour argumenter votre propos, vous nous avez relay� plusieurs exemples qui, selon moi, sont mal choisis, notamment un, l?exemple du Paris Jean-Bouin. Il s?agit d?un club qui a un budget pr�visionnel de 1,9 million d?euros, qui a un r�sultat net de 445.000 euros avec 850.000 euros de tr�sorerie et qui est le second club parisien amateur, un club auquel nous avons vers� une subvention de 45.000 euros. Tr�s peu de clubs ont une subvention de ce montant, et c?est, � mon avis, un club tr�s arm� pour faire face � la crise actuelle. Pour toutes ces raisons et tout ce que je viens d?�voquer, Madame BADAT-KARAM, je vous demande de bien vouloir, s?il vous pla�t, retirer votre v?u, sinon j?y �mettrai un avis d�favorable.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, Karim ZIADY.

Vous maintenez votre v?u�?

Mme Samia BADAT-KARAM. - Evidemment, parce que ce qu?une Assembl�e peut faire?

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci?

Mme Samia BADAT-KARAM. - ? elle peut le d�faire.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Mme Samia BADAT-KARAM. - Je demande donc � ses �lus tout-puissants de voter une baisse de la tarification.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - D?accord, il est maintenu, c?est la seule chose que je vous demandais.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Changer Paris, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

V?u d�pos� par le groupe "Ind�pendants et Progressistes"

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