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M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons au v?u n��74 relatif � l'entretien des cimeti�res parisiens.

La parole est � Vincent BALADI pour le pr�senter.

M.�Vincent BALADI. - Merci, Monsieur le Maire.

C'est un v?u relatif � l'entretien des cimeti�res parisiens.

Consid�rant l'article L. 2223-1 du Code g�n�ral des collectivit�s locales, qui stipule que la gestion des cimeti�res incombe � chaque commune�;

Consid�rant les dispositions du m�me Code g�n�ral des collectivit�s locales qui donnent comp�tence au maire pour assurer la police des cimeti�res, c'est-�-dire d'assurer l'hygi�ne, la salubrit� et la tranquillit� publique, le bon ordre et la d�cence dans le cimeti�re ainsi que de garantir la neutralit� des lieux, mais aussi la constatation de l'�tat d'abandon d'une concession�;

Consid�rant que parmi les mesures que le maire peut �tre appel� � prendre figurent celles qui garantissent ou r�tablissent le bon �tat des tombes et la d�cence de leurs inscriptions�;

Consid�rant la p�riode actuelle et l'augmentation importante du nombre de d�funts et de familles touch�es directement ou indirectement par la pand�mie de Covid-19�;

Consid�rant que la Ville est gestionnaire de 20 cimeti�res dont 6 extra-muros, qui comptent plus de 630.000�concessions et 7�millions de d�funts�;

Consid�rant que parmi ces cimeti�res, le cimeti�re de Pantin est le plus grand de France�;

Consid�rant que ce m�me cimeti�re accueille une division de pleine terre o� des personnes d�c�d�es sont enterr�es directement le cercueil � m�me la terre et non pas � l'int�rieur d'un caveau�;

Consid�rant que les faits rapport�s par des administr�s directement aupr�s de nous �lus parisiens au cours de ces derniers mois, qui indiquaient juste apr�s la Toussaint et jour des d�funts que l'on pouvait voir dans les all�es du cimeti�re un morceau de cr�ne, des tibias, une c�te, une m�choire, quelques dents, une vert�bre et m�me un costume de d�funt�;

Consid�rant les faits rapport�s sur un manque d'entretien qui n'est pas fr�quent dans tous les cimeti�res de France�;

Consid�rant le respect d� aux Parisiens d�c�d�s, � leur m�moire, ainsi qu?� leurs proches venus se recueillir sur la tombe,

Nous demandons � la Maire de Paris de s'engager pour garantir l'entretien des 20 cimeti�res parisiens, d'identifier les dysfonctionnements et de s'assurer que les divisions en pleine terre des cimeti�res parisiens fassent l'objet d'une attention et d'une communication particuli�res. Je vous remercie.

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, Vincent BALADI.

Consid�rant que vous avez pr�sent� le v?u n��74, je donne la parole � Paul SIMONDON pour vous r�pondre.

M.�Paul SIMONDON, adjoint. - Merci beaucoup, Monsieur BALADI, chers coll�gues.

Par ce v?u, vous attirez notre attention sur l'entretien des cimeti�res parisiens et tout particuli�rement sur celui de Pantin. Je voudrais donc apporter des explications sur un sujet qui, chacun le comprendra, doit �tre envisag� avec toute la sensibilit� que recouvrent les affaires fun�raires.

Parmi les types de concessions propos�es aux familles dans les cimeti�res parisiens figurent les concessions de pleine terre. Ce sont des s�pultures o� les cercueils sont directement plac�s dans la terre, ce qui implique des particularit�s qui peuvent surprendre les familles qui n'en auraient pas �t� inform�es par leur entreprise de pompes fun�bres. Dans une division de pleine terre, tant que des enterrements ont lieu dans une all�e, les d�placements de terre donnent un aspect inachev�, il faut du temps pour que le sol se stabilise. Il faut donc plusieurs mois pour que les agents des cimeti�res puissent am�nager, cr�er de v�ritables chemins stables, planter des arbustes et des pelouses et ainsi former un paysage fun�raire apaisant et conforme au choix des familles avec ce type de concession.

J'ai constat� comme vous, suite � plusieurs alertes, que des familles ne comprennent pas toujours cet aspect transitoire. J'ai donc demand� en fin d'ann�e derni�re aux services des cimeti�res d'am�liorer l'information, en particulier au moment de l'achat de la concession. On ne peut pas juste compter sur les entreprises de pompes fun�bres pour le faire. Pour continuer sur l'aspect sans doute le plus difficile que vous relevez dans tous les cimeti�res, les op�rations d'inhumation et d'exhumation font appara�tre r�guli�rement de petits ossements. La d�ontologie fun�raire impose � chaque op�rateur de pompes fun�bres de les rechercher, de les collecter pour un d�p�t en ossuaire ou une incin�ration. Dans les divisions de pleine terre, il est plus fr�quent que des ossements apparaissent en surface, c'est pourquoi les fossoyeurs municipaux ont renforc� leur surveillance pour les rep�rer, les collecter et �viter ainsi aux familles de les d�couvrir, mais aussi pour nous permettre d'interpeller les entreprises fun�raires qui ne respecteraient pas leurs obligations. Je sais que nous touchons l� un sujet sensible, les agents des cimeti�res parisiens font preuve d'un grand sens du service public. Ils ont montr� depuis un an leur implication pour accompagner les familles malgr� l'augmentation de la mortalit� et les conditions difficiles li�es aux contraintes sanitaires. Je vous propose, si vous en �tes d'accord, que nous puissions � l'occasion nous rendre sur place afin d'avoir un temps d'�change avec les agents. Au regard de ces �l�ments, je vous demanderai de bien vouloir retirer votre v?u. Je m'engage � rester � votre disposition pour poursuivre sur ce sujet. Je vous remercie.

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, Paul SIMONDON.

Compte tenu de la r�ponse particuli�rement ouverte de Paul SIMONDON, acceptez-vous de retirer votre v?u, Vincent BALADI�?

M.�Vincent BALADI. - J'accepte cette main tendue et je retire mon v?u.

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Le v?u n��74 est donc retir�.

Compte rendu de la 2e Commission.

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