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Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l'examen de v?ux non rattach�s.

Les v?ux nos�73 et 73�bis sont relatifs � une �tude d'impact environnemental sur les cons�quences de la 5G.

La parole est � Emile MEUNIER pour deux minutes. Cher Emile, c'est � vous.

M.�Emile MEUNIER. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, beaucoup a �t� dit sur la 5G, mais pourtant, un nouvel �pisode va relancer le d�bat, le Haut Conseil pour le Climat a calcul�, c'est tr�s important, qu'il y aurait un surplus d'�missions carbone de 6,7�millions de tonnes dans l'atmosph�re d'ici 2030. C'est immense. Pour vous le repr�senter, j'ai fait un petit calcul, c'est comme si l'on br�lait 7�bois de Boulogne tous les ans, jusqu'en 2030. Partis en fum�e.

Or je vous rappelle quand m�me que nous avons des engagements qui sont de diminuer massivement les �missions de gaz � effet de serre durant la m�me p�riode. Comment fait-on pour respecter d'un c�t� les engagements climatiques, et de l'autre la 5G�?

Il existe une solution, c'est la compensation carbone. C'est-�-dire que les millions de tonnes mobilis�es � cause de la 5G, nous allons devoir les �conomiser d'un autre c�t�, mais pour cela, nous avons besoin de calculer la quantit�. Et c'est exactement ce que nous demandons avec ce v?u, c'est-�-dire une �tude d'impact environnemental pr�alable, et d'ailleurs ce n'est pas moi qui le demande c'est la convention citoyenne que l'on a r�unie ici et � laquelle on a jur� que l'on appliquerait toutes les mesures qu'elle allait proposer. Cela tombe bien, c'est une des mesures qu'elle a propos�es. Ensuite, avec cette quantification, on pourra aller n�gocier aupr�s des op�rateurs t�l�phoniques et leur demander des mesures pr�cises de compensation carbone chiffr�e, calcul�e, par exemple des antennes sur les toits que l'on mutualise � plusieurs op�rateurs. Et bien s�r, pour pouvoir peser dans la n�gociation, il faut suspendre le d�ploiement de la 5G, parce que si vous ne le faites pas, vous perdez votre seul outil de n�gociation avec les op�rateurs. Mes chers coll�gues, nous avons le temps de bien faire les choses, nous ne sommes pas � quelques mois pr�s sur la 5G, s'il vous pla�t, votez ce v?u.

Je vous remercie.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur MEUNIER. Pour vous r�pondre, la parole est � Paul SIMONDON.

M.�Paul SIMONDON, adjoint. - Chers coll�gues, ce matin, Eric PIOLLE sur France Inter�: "La 5G, on n'a pas le choix, cela d�marre sans nous". Il l'a dit de mani�re assez d�pit�e. D'ailleurs, on le voit en termes de rapport de force, de capacit� de s'organiser sur le sujet, les collectivit�s n'ont pas toutes choisi la m�me strat�gie, mais � la fin le cadre choisi par le Gouvernement, on le sait, donne assez peu de possibilit�s pour emp�cher ou pour imposer une �tude d'impact dont vous avez parl�. Nous l'avons ensemble port�e aupr�s des op�rateurs, nous continuerons � le faire, mais vous le savez, la Ville n'a ni les moyens ni la comp�tence pour la mener elle-m�me comme aucun autre territoire ne le fait. Par contre, nous mettrons � disposition des Parisiens les �tudes au fur et � mesure de leur publication dont celle du Haut Conseil pour le Climat dont vous avez parl�, bien s�r. En tout cas, c'est bien pour cette raison que nous souhaitons rester dans le cadre de la charte parisienne de la t�l�phonie mobile, qui existe depuis 2003, et n�gocier avec les op�rateurs sur la base du mandat que nous ont donn� les participants � la conf�rence citoyenne, obtenir plus de transparence, plus d'attention � la protection des donn�es, soutien aux fili�res de r�emploi et de recyclage des t�l�phones, et aussi la compatibilit� avec les objectifs de transition �cologique et donc, oui, la trajectoire de z�ro carbone qui est indispensable, et avoir des op�rateurs des engagements en la mati�re, tout en maintenant ce qui a motiv� l'origine de cette charte, � savoir limiter les expositions aux ondes. Nous avons commenc� le travail � cette mise � jour sur un plan technique avec les op�rateurs et la F�d�ration fran�aise des t�l�coms et aussi en associant les groupes du Conseil de Paris par des auditions dont une doit encore se tenir cette semaine avec des associations de consommateurs et d'usagers, et la semaine prochaine avec des agences dont l'Anses. Je vous propose en r�ponse un v?u qui reprend cette d�marche et ces objectifs.

Mme�Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Le v?u est-il retir�, Monsieur MEUNIER�? Non, il est maintenu.

J'ai �t� saisie d'une demande d'explication de vote de M.�ALPHAND sur le v?u n��73.

M.�David ALPHAND. - �videmment, le mois dernier, on avait eu la consultation citoyenne de Mme�HIDALGO. Ce mois-ci, on a la demande d'�tude d'impact. Au train o� vont les choses, la semaine prochaine on aura la demande d'�tude d'impact sur l'impact, et dans deux mois, l'impact sur l'impact de l'impact. On n'est pas pr�s d'avoir la 5G � Paris, on sera d�j� pass� � la 10G partout ailleurs en France que les Parisiens n'auront toujours pas la 5G.

Qu'est-il en train de se passer�? Il faut bien comprendre les choses. Un petit jeu d'acteurs assez pervers s'est mis en place entre Mme�HIDALGO et les "�colos". D'une part, vous avez Mme�HIDALGO qui essaie de faire avaler la pilule � ses alli�s Verts. Comme la pilule est un peu grosse, c'est la m�thode comme avec les enfants, il faut d'abord concasser la pilule, cela fait des petits bouts plus faciles � avaler. On fait passer les petits bouts de pilule petit � petit aux "�colos", c'est pour cela qu'on organise une r�union, vous en avez parl�, Monsieur SIMONDON, il y a 15�jours avec les op�rateurs, cette semaine avec les usagers, et petit � petit, et nos amis du groupe Ecologiste de Paris l'ont compris, ils vont avaler la totalit� de la pastille.

C�t� "�colos", on n'en veut pas de cette pastille, donc on essaie de la recracher le plus possible, parce qu'on perd son fonds de commerce sinon, on perd un argument face � la Maire de Paris. Parce que moi, quand j'entends M.�MEUNIER intervenir dans d'autres c�nacles sur la 5G, je le trouve plut�t mod�r� dans ses prises de position, mais quand il rentre dans l'h�micycle du Conseil de Paris, j'ai l'impression qu'il a bu du jus d'orange et tout d'un coup il veut dynamiter le d�bat. C'est cela la r�alit�, c'est un petit jeu tr�s pervers et les perdants, ce sont les Parisiens. Je vous rappelle que notre groupe Changer Paris a propos� un pacte num�rique, un pacte positif pour les Parisiens. On se demande encore combien de temps vous mettrez � l'appliquer.

(M.�Patrick BLOCHE, adjoint, remplace Mme Colombe BROSSEL au fauteuil de la pr�sidence).

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, David ALPHAND, pour cette explication de vote du groupe Changer Paris.

M.�Boris JAMET-FOURNIER. - J'ai une explication de vote du groupe Paris en commun.

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Si c'est sur le v?u n��73, on m'avait indiqu� n��73�bis, c'est pourquoi je ne vous ai pas donn� la parole, vous avez la parole, cher Boris JAMET-FOURNIER.

M.�Boris JAMET-FOURNIER. - C'�tait plut�t sur le n��73 bis, mais je vais m'exprimer...

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - A ce moment-l�, Emile MEUNIER, c'�tait sur le n��73�bis aussi. Donc, David ALPHAND, c'�tait n��73�et n��73�bis, ou vous voulez r�intervenir? Les deux, c'est fait�?

C'est plus clair, je suis d�sol�.

Du coup, je vous propose de demander d'abord au groupe Ecologiste et au groupe "G�n�ration.s" s'ils retirent leur v?u n��73. Non.

On avance, puisqu'on n'a plus qu'un v?u.

Quand il n'y a plus qu'un v?u au lieu de deux, c'est que l'on avance.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��73 avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s'abstient�?

Le v?u n��73 est rejet�.

De ce fait, nous en arrivons au v?u n��73�bis de l'Ex�cutif. Et donc, trois demandes d'explication de vote. La premi�re est celle de Boris JAMET-FOURNIER, qui j'esp�re est toujours devant son pupitre en salle des f�tes. Cher Boris, c'est � toi.

M.�Boris JAMET-FOURNIER. - J'ai entendu mon coll�gue David ALPHAND parler de jeu d'acteurs pervers, c'est s�r qu'avec ses interventions, on est toujours au th��tre, m�me si les salles sont toujours d�sesp�r�ment closes.

Apr�s ce trait d'humour, je me permets de dire que nous avons beaucoup parl� de 5G d�j�, et c'est vrai que notre groupe Paris en commun souhaite conserver une position mod�r�e sur le sujet de la 5G. Parfois, le sujet fait l'objet de certains exc�s. Pour les uns, nous sommes en retard, il aurait presque fallu d�ployer la 5G il y a des ann�es. Pour les autres, il faut des ann�es d'�tude pour pouvoir la d�ployer et donc, attendre ce d�lai.

Pour le groupe Paris en commun, nous souhaitons insister, comme l'a fait Paul SIMONDON bien �videmment, sur la transparence et l'information des parties prenantes qui nous semblent clef, et c'est d'ailleurs de fait ce qu'a d�montr� la conf�rence citoyenne sur la question, c'est le besoin d'information. C'est �videmment vers cela qu'il faut aller, par exemple en demandant aux op�rateurs de pr�senter publiquement en quoi leur strat�gie est compatible avec les objectifs du Plan Climat de Paris ou �galement en exigeant que les op�rateurs de t�l�phonie mobile et les agences nationales comp�tentes communiquent ensemble des informations disponibles relatives � la 5G. On attend notamment beaucoup de l'ADEME et de son �tude sur le sujet. C'est exactement ce que propose Paul SIMONDON avec son v?u et c'est la raison pour laquelle nous voterons ce v?u propos� par l'Ex�cutif. Merci, Monsieur le Maire.

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, Boris JAMET-FOURNIER.

David ALPHAND, je vous redonne la parole, puis ce sera �mile MEUNIER.

M.�David ALPHAND. - Je parlais tout � l'heure des petits fragments de pastille, �a y est, c'est le suivant que nous propose par son v?u n��73�bis, l'Ex�cutif.

Ce qu'il y a dans ce v?u n��73�bis, globalement, c'est la d�clinaison d'ailleurs du pacte num�rique que nous avons propos�. C'est un peu de l'occupation de terrain que vous faites cet apr�s-midi au sein de notre Conseil, parce que beaucoup de choses qui sont mentionn�es dans ce v?u en r�alit� rel�veraient davantage de directives donn�es � l'administration que vraiment de prises de d�cision qui rel�vent de notre Conseil de Paris.

Il faut quand m�me le reconna�tre, Monsieur�SIMONDON.

Par contre, une chose essentielle manque, c'est le calendrier. La question que je vous pose, et en principe on aurait d� le retrouver si vous aviez vraiment voulu donner de la substance, du corps � votre initiative cet apr�s-midi, c'est � quand la 5G � Paris, quelle date�? Les op�rateurs l'attendent, les Parisiens aussi.

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, David ALPHAND. Je donne la parole au Pr�sident �mile MEUNIER.

M.��mile MEUNIER. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, nous voterons le v?u parce que, �videmment, il va dans le bon sens m�me s'il ne reprend pas la mesure essentielle � nos yeux qui est quand m�me celle demand�e par la convention citoyenne, mais visiblement on ne va pas faire droit � leur demande, dont acte, qui est d'avoir une �tude d'impact environnemental.

J'aimerais quand m�me insister sur deux points qui m'�tonnent un peu. Vous avez un Haut Conseil pour le Climat qui dit, il y a un vrai probl�me environnemental. Le Haut Conseil pour le Climat, ce sont des experts ind�pendants, il n'y a pas de souci. C'est eux qui ont dit que l'�tat ne respectait pas la trajectoire carbone dans le proc�s pour inaction climatique. Le Conseil d'Etat leur fait confiance. Il y a un probl�me d'�missions carbone avec la 5G. Vous avez cette information et vous faites le choix, pardon de le dire, de ne pas en tenir compte, puisque vous ne la v�rifiez pas pour Paris alors que vous avez les moyens de le faire, parce qu'en r�alit�, une �tude d'impact environnemental, ce ne sont pas des millions d'euros. On paye des cabinets de conseil pour tout et n'importe o�, pas seulement � la Ville de Paris, en r�gle g�n�rale dans les collectivit�s, parfois des cabinets de conseil font des prestations pour un certain prix, l� on en a une qui est vraiment utile, mais vous ne voulez pas la faire, dont acte. Le d�bat n'ira pas plus loin, ce sera aux Parisiennes et aux Parisiens de juger.

Par contre, j'aimerais dans le temps qui me reste, vous signaler que la concertation qui a dur� deux jours et demi, pour nous ce n'est pas un mod�le de concertation. Je vais vous donner un exemple d'une ville d'avenir�: Nantes, avec sa maire qui est formidable, qui anime aussi une majorit� socialiste-�cologiste, trois mois la concertation, elle a commenc� il y a un mois. �a, j'appelle cela une concertation. Et enfin, j'en terminerai par l�, Monsieur l'adjoint, pourriez-vous vous engager dans le cadre des auditions, c'est tr�s important, pour changer la charte, que l'on puisse interroger aussi des experts environnementaux, parce qu'on interroge les associations, l'Anses, mais on n'interroge pas l'ADEME, le Haut Conseil pour le Climat, et une soci�t� ind�pendante type Carbone 4, qui a fait des �tudes carbone sur ce th�me.

M.�Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, Pr�sident MEUNIER.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��73�bis de l'Ex�cutif avec un avis bien �videmment favorable.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s'abstient�?

Le v?u est adopt�. (2021, V. 31).

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