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Mme Audrey PULVAR, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le v?u n��93 relatif au nettoyage des marquages au sol laiss�s par les concessionnaires de travaux.

La parole est � M. Ren�-Fran�ois BERNARD, pour le groupe Changer Paris. C?est � vous pour deux minutes.

M. Ren�-Fran�ois BERNARD. - Merci, Madame le Maire.

Mes chers coll�gues, nous avions quitt� la 3e Commission le c?ur l�ger pour �tre s�rs de retrouver dans un dialogue plus direct nos adjoints pr�f�r�s, Colombe, Christophe, Dan, Florentin, dans cette nouvelle 8e Commission install�e avec bonheur, cher Alexis, la semaine derni�re. Eh bien�! Pour notre v?u, ce sera, comme nous a pr�venus en 8e Commission Colombe, avec un bel esprit d?abn�gation, Jacques BAUDRIER qui nous r�pondra, mais ce sera avec un grand plaisir, bien s�r, que nous entendrons sa r�ponse.

C?est ce que l?on appelle l?effet boomerang. Ce n?est pas le seul v?u d?ailleurs qui repart vers la 3e Commission, Madame la Pr�sidente, comme la balle du jokari que nous jouions dans nos rues. C?est d?ailleurs de jeux de rue de nos concessionnaires dont je vais parler. Nous aurions pr�f�r�, comme Toysfab, y voir des marelles dont le photographe G�rald Bloncourt a dress� un floril�ge.

Ce v?u remonte donc d?une pratique de nos divisions DPE et DVD et il alimente les nombreux signalements et rendez-vous avec les riverains en mairies d?arrondissement. La prolif�ration des marquages sur les trottoirs participe en effet � la malpropret� de l?espace public. Malgr� leur travail et leurs efforts, les �boueurs de la DPE n?ont pas actuellement les moyens techniques et humains de rem�dier � cette prolif�ration.

D?une part, l?article R. 554-27 du Code de l?environnement indique que le marquage et le piquetage des r�seaux sont une obligation du responsable ma�tre d?ouvrage du projet. Ceci s?impose tant � la DVD qu?aux concessionnaires de la Ville. D?autre part, je vais maintenant me r�f�rer � l?op�ration "Reset - 24 heures de propret�" lanc�e par Colombe BROSSEL sur l?espace public pour enlever les graffitis, arracher les affiches, r�tablir enfin l?esth�tique urbaine.

Aussi, nous proposons ce v?u pour faciliter le travail de nos agents, pour qu?� l?heure de la g�olocalisation pr�cise, l?identification des r�seaux dans l?espace public soit digitalis�e avec le recours � la cartographie, que ceci soit inscrit dans le cahier des charges des intervenants sur la voirie publique, que si pour certains chantiers il est n�cessaire n�anmoins de proc�der � un marquage au sol, les intervenants qui ont � leur charge la remise en l?�tat de l?espace public int�grent l?effacement de toute marque et que les services de la voirie en contr�lent bien l?ex�cution, que pour restaurer l?esth�tique du paysage urbain, l?op�ration "Reset" inscrive ces nettoyages des marques actuelles visibles de r�seau et de chantiers dans ses priorit�s. Je vous remercie.

Mme Audrey PULVAR, adjointe, pr�sidente. - Merci � vous. Pour r�pondre, je donne la parole � M. Jacques BAUDRIER. Cher Jacques, c?est � vous pour deux minutes.

M. Jacques BAUDRIER, adjoint. - Merci, Madame la Pr�sidente.

Merci, Monsieur Ren�-Fran�ois BERNARD, pour ce v?u et cette intervention judicieuse sur un vrai sujet.

Comme vous le soulignez, le rep�rage sur site des r�seaux par le marquage au sol est une obligation � l?occasion de travaux, afin d?assurer la s�curit� des ouvriers mais �galement pour �viter l?endommagement des ouvrages enterr�s. Le r�glement de voirie de Paris pr�voit que�: "Les marquages et piquetages ne doivent pas rester en place plus d?un mois apr�s l?arr�t provisoire ou d�finitif de l?intervention. Ces obligations doivent �tre ainsi honor�es par les intervenants." Nous avons engag� la r��criture du protocole de bonne tenue des chantiers � un niveau technique. A ce stade, il y a des �changes importants entre la DVD et les concessionnaires qui r�alisent ces marquages. Il y aura une �volution de ce protocole et donc des engagements � prendre par les concessionnaires en lien avec votre interpellation. Une phase de concertation avec les mairies d?arrondissement, une fois que ce travail technique assez long sera termin� - c?est au premier trimestre - sera propos�e ce printemps et bien s�r associera les �lus, y compris de la mairie du 7e. Je pense que vous pourrez jouer personnellement un r�le tout � fait int�ressant lors de ces prochaines r�unions en pr�sence des concessionnaires et de la DVD. Le point que vous avez soulev� a d�j� �t� identifi� comme devant �tre soulign� dans le nouveau protocole et de nouvelles obligations seront sp�cifi�es pour les op�rateurs. Nous aurons donc l?occasion d?�changer sur ce sujet. S?agissant de l?op�ration "Reset", les marquages font partie des �l�ments nettoy�s, bien entendu. Je vous pr�cise tout de m�me que les marquages ne restent jamais plus de quelques semaines car ils s?effacent avec la pluie. Au regard de cette concertation qui doit venir et qui englobera ce sujet qui est tout � fait r�el et sur lequel les services travaillent, je vous propose de retirer votre v?u au profit de cette concertation.

Mme Audrey PULVAR, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.

Le v?u est-il maintenu par le groupe Changer Paris�?

M. Ren�-Fran�ois BERNARD. - Ce v?u n?avait comme objectif que de favoriser une r�ponse de l?Ex�cutif, qui est apport�e, et j?aurais pr�f�r� aussi avoir sur l?op�ration "Reset" comme un engagement.

Mme Audrey PULVAR, adjointe, pr�sidente. - Est-il maintenu ou pas�?

Le v?u est donc retir�.

J?ai peu l?habitude de cette situation d?un v?u retir� par le groupe Changer Paris, donc je le souligne. Je constate que cela arrive, comme cela arrive que nous votions des v?ux de Changer Paris. Vous voyez que l?on arrive � faire des choses ensemble et je n?ai aucun doute � ce sujet.

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