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Rappel au Règlement.


M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - De ce fait, je suis saisi d?une demande de rappel au r�glement du Pr�sident F�RAUD, auquel je donne, bien entendu, la parole.

M. R�mi F�RAUD. - Merci, Monsieur le Maire.

Je voudrais faire un rappel au r�glement suite au vote du v?u demandant la dissolution de "G�n�ration identitaire". Parce qu?en reprenant l?article 14 de notre r�glement int�rieur - je ne parle pas d?une interpr�tation �loign�e du texte, mais du texte lui-m�me - rien n?indique que les groupes ne puissent pas faire d?explication de vote de droit, y compris lorsqu?ils sont signataires du v?u pr�sent� au vote. Je reprends l?article 14 - il est assez long - mais la phrase est claire�: "A la demande d?un groupe, une explication vote est accord�e par le pr�sident de s�ance. Sa dur�e ne peut exc�der deux minutes. Aucune consid�ration ne vient limiter ce droit d?explication de vote". Et donc, je pense qu?il serait vraiment n�cessaire que, lors d?autres v?ux �ventuellement cosign�s par plusieurs groupes, cette r�gle soit strictement respect�e et ne soit pas contest�e, m�me pour cr�er un rideau de fum�e. Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, Monsieur le Pr�sident, pour ce rappel au r�glement. Je ne peux que confirmer vos propos. Et m�me, d?ailleurs, nous avons modifi� le r�glement int�rieur en ce sens. Je m?explique.

Dans le pr�c�dent r�glement int�rieur, donc datant de la pr�c�dente mandature, lorsque plusieurs groupes �taient amen�s � �tre cosignataires du m�me v?u, chacun des groupes signataires pouvait pr�senter le v?u. Nous avons estim� qu?il �tait logique qu?il ne soit pr�sent� que par une seule voix, c?est-�-dire, de ce fait, par une Conseill�re ou un Conseiller de l?un des groupes signataires. Mais, par contre, �videmment, il s?agit d?ouvrir la possibilit� aux autres groupes signataires, s?ils le souhaitent, de faire une explication de vote. Si je r�sume ce que je viens de dire, lorsqu?un groupe est cosignataire d?un v?u et qu?il ne l?a pas lui-m�me pr�sent�, laissant cette possibilit� � un autre groupe cosignataire, il a parfaitement le droit de demander une explication de vote. Dont nous avons souhait�, d?ailleurs, comme pour toutes les explications de vote, qu?elle soit rallong�e d?une � deux minutes pour aligner les explications de vote sur les v?ux, sur la dur�e des explications de vote sur les amendements. Puisque j?ai trouv� illogique que l?on ait deux minutes pour donner une explication de vote sur un amendement, et seulement une minute - qui �tait souvent d�pass�e, d?ailleurs - pour donner une explication de vote sur un v?u. Donc, votre rapport au r�glement est parfaitement justifi� puisqu?il s?agit de donner la bonne lecture du r�glement int�rieur du Conseil de Paris.

Février 2021
Débat
Conseil municipal
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