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1�re COMMISSION

R�union du mardi 26 janvier 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Claire CARR�RE-G�E, Sandrine CHARNOZ, Afaf GABELOTAUD, Barbara GOMES, P�n�lope KOMIT�S, Johanne KOUASSI, Olivia POLSKI, Danielle SIMONNET, Alice TIMSIT, MM. David ALPHAND, Jack-Yves BOHBOT, Geoffroy BOULARD, Pierre CASANOVA, J�r�me GLEIZES, Antoine GUILLOU, Fr�d�ric HOCQUARD, Florent LETISSIER, Jean-Fran�ois MARTINS, Paul SIMONDON et Francis SZPINER.

Excus� au sens du r�glement int�rieur�:

M. Gr�gory CANAL.

Absente�:

Mme Rachida DATI.

******

Sous la pr�sidence de M. SZPINER, la s�ance est ouverte � 15 heures 38.

Conform�ment � l?article 20 du r�glement int�rieur du Conseil de Paris, la Commission doit �lire son pr�sident et ses vice-pr�sidents afin d?en constituer le bureau.

M. SZPINER proc�de � un appel � candidature pour les fonctions de pr�sident et de vice-pr�sidents de la Commission. Mme CARR�RE-G�E propose sa candidature pour les fonctions de pr�sident et MM. GLEIZES et MARTINS � celles de vice-pr�sidents.

La Commission proc�de au vote � main lev�e. Mme CARR�RE-G�E est �lue pr�sidente de la Commission � l?unanimit�. MM. GLEIZES et MARTINS sont �lus vice-pr�sidents de la Commission � l?unanimit�.

Mme CARR�RE-G�E reprend la pr�sidence de la s�ance. M. GUILLOU fait un point d?�tape sur la situation des agents de la Ville pendant la crise sanitaire. Il revient sur le d�ploiement du t�l�travail. Il indique �galement la mise en place d?un centre de vaccination pour les agents vuln�rables. Intervention de Mmes CARR�RE-G�E, SIMONNET et de M. BOHBOT. R�ponse de M. GUILLOU. M. SIMONDON pr�sente les tableaux de bords financiers. Intervention de Mmes CARR�RE-G�E, SIMONNET et de M. MARTINS. R�ponse de M. SIMONDON.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 35 � son ordre du jour�:

Soci�t�s d?�conomie mixte et soci�t�s publiques locales - Mme CHARNOZ, rapporteure�:

Mme CHARNOZ pr�sente les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DFA 1�: Cr�ation d?une filiale de la SAE POPB d�di�e � l?exploitation de l?Ar�na 2�: Intervention de Mme TIMSIT, de MM. GLEIZES, MARTINS et HOCQUARD. R�ponse de Mme CHARNOZ.

Entreprises, emploi et d�veloppement �conomique - Mme GABELOTAUD, rapporteure�:

Mme GABELOTAUD pr�sente les projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation.

DAE 44�: Convention quadriennale avec la Chambre de commerce et d?industrie de R�gion Paris IDF�: Intervention de Mme CARR�RE-G�E. R�ponse de Mme GABELOTAUD.

Ressources humaines, dialogue social et qualit� du service public - M. GUILLOU, rapporteur�:

M. GUILLOU �voque les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DRH 11�: Approbation de la signature d?une convention avec le fond pour l?insertion des personnes handicap�es dans la fonction publique�: Intervention de Mme CARR�RE-G�E. R�ponse de M. GUILLOU.

Economie sociale et solidaire, �conomie circulaire et contribution � la strat�gie z�ro d�chet - M. LETISSIER, rapporteur�:

M. LETISSIER pr�sente le projet de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Commerce, artisanat et professions lib�rales et m�tiers d?art et mode - Mme POLSKI, rapporteure�:

Mme POLSKI apporte des �l�ments de compr�hension sur les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DAE 43�: Dispositifs "Paris Commerces"�: compte-rendu annuel d?activit�:

Intervention de Mme CARR�RE-G�E. R�ponse de Mme POLSKI.

DAE 71�: Partenariat avec la banque des territoires�: Intervention de M. GLEIZES. R�ponse de Mme POLSKI.

Tourisme et vie nocturne - M. HOCQUARD, rapporteur�:

M. HOCQUARD pr�sente le projet de d�lib�ration DAE 70�: Participation au fonds Avenir Soutien Tourisme mis en place par la BPI�: Intervention de Mme SIMONNET et MM. GLEIZES et BOHBOT. R�ponse de M. HOCQUARD et Mme POLSKI.

Finances, budget, finance verte et affaires fun�raires - M. SIMONDON, rapporteur�:

M. SIMONDON pr�sente les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DAJ 1�: Approbation du r�glement int�rieur de la CAO de la Ville et du r�glement int�rieur de la Commission pr�vue � l?article L.1411-5 du CGCT�:

Intervention de M. BOHBOT.

DFA 3�: Mesures de soutien � certains titulaires de contrat d?occupation et d?exploitation d?�quipements relevant des secteurs de la restauration et de l?�v�nementiel�: Intervention de M. BOHBOT. R�ponse de M. SIMONDON et Mme POLSKI.

V?ux et amendements�: 8 v?ux ont d�pos�s. S�ance lev�e � 17 heures 25. Prochaine Commission le lundi 2 mars � 15 heures 30. ------

2e COMMISSION

R�union du lundi 25 janvier 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Anne BIRABEN, Nelly GARNIER, Catherine IBLED, Dominique KIELEMO�S, Brigitte KUSTER, B�atrice LECOUTURIER, Laurence PATRICE, Emmanuelle PIERRE-MARIE, Rapha�lle PRIMET, Carine ROLLAND, Karen TA�EB, MM. St�phane CAPLIEZ, Mahor CHICHE, J�r�me COUMET, Christophe GIRARD, Paul HATTE, Franck MARGAIN, Jacques MARTIAL et Aur�lien V�RON.

Absente�:

Mme Alice COFFIN. ******

Sous la pr�sidence de M. MARTIAL, la s�ance est ouverte � 10 heures 31.

Conform�ment � l?article 20 du r�glement int�rieur du Conseil de Paris, la Commission doit �lire son pr�sident et ses vice-pr�sidents afin d?en constituer le bureau.

M. MARTIAL proc�de � un appel � candidature pour les fonctions de pr�sident et de vice-pr�sidents de la Commission. Mme PRIMET propose sa candidature pour les fonctions de pr�sident et Mmes KIELEMO�S et LECOUTURIER � celles de vice-pr�sidents.

La Commission proc�de au vote � main lev�e. Mme PRIMET est �lue pr�sidente de la Commission � l?unanimit�. Mmes KIELEMO�S et LECOUTURIER sont �lues vice-pr�sidentes de la Commission � l?unanimit�.

Mme PRIMET reprend la pr�sidence de la s�ance. Elle souhaite la bienvenue � Mme BASILIS, nouvelle directrice de la Direction des Affaires culturelles.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 29 � son ordre du jour�:

Outre-mer - M. MARTIAL, rapporteur�:

M. MARTIAL pr�sente le projet de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

M�moire et monde combattant - Mme PATRICE, rapporteure�:

Mme PATRICE �voque le programme de la comm�moration de la Commune de Paris.

Intervention de Mmes TA�EB, SIMONNET, PRIMET et de M. COUMET.

R�ponse de Mme PATRICE.

Mme PATRICE pr�sente les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation et plus particuli�rement le DAC 490 relatif � l?approbation du principe de rendre hommage aux �lus de la Commune dans les mairies d?arrondissement. Elle apporte des �l�ments de r�ponse aux amendements d�pos�s par le groupe Changer Paris. Mme SIMONNET pr�sente �galement le v?u rattach� � ce projet de d�lib�ration.

DU 5�: D�nomination place Nusch et Paul Eluard�:

Intervention de M. HATTE. R�ponse de Mme PATRICE.

Mme LECOUTURIER pr�sente la v?u relatif � l?hommage � Marielle de Sarnez. R�ponse de Mme PATRICE. Mme KUSTER �voque les v?ux relatifs � l?hommage � Jean Cardot et la demande de panth�onisation de Moli�re. R�ponse de Mme PATRICE. Mme PRIMET r�sume le v?u en hommage � Christophe. R�ponse de Mme PATRICE. Enfin, Mme PATRICE annonce que la prochaine Commission de d�nomination aura lieu le 11 f�vrier.

Culture et la ville du quart d?heure - Mme ROLLAND, rapporteure�:

Mme ROLLAND fait un point d?�tape dans le secteur culturel durant la crise sanitaire. Elle indique que les biblioth�ques et les conservatoires ont r�ouvert. Seuls les ateliers des Beaux-Arts, les th��tres, les cin�mas et les mus�es restent ferm�s pour le moment.

Mme ROLLAND poursuit en pr�sentant les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DAC2 34�: Mise en ?uvre du versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes �trangers r�sidents � la Cit� internationale des arts dans le cadre de partenariats internationaux sp�cifiques�: Intervention de Mme BIRABEN. R�ponse de Mme ROLLAND. Mmes PRIMET et SIMONNET pr�sentent leur v?u relatif au cin�ma La Clef. R�ponse de Mme ROLLAND. Mme SIMONNET pr�sente le v?u relatif � la com�die italienne. Mme KIELEMO�S r�sume le v?u relatif � la culture pour cr�er des ponts entre les jeunes des 17e et 18e arrondissements. R�ponse de Mme ROLLAND. M. V�RON �voque le v?u relatif au nettoyage des tags sauvages et graffitis. R�ponse de Mme ROLLAND. Intervention de Mme TA�EB, de MM. COUMET et GIRARD. Mme LECOUTURIER pr�sente les v?ux relatifs � l?ouverture des biblioth�ques le dimanche et � l?hommage au po�te Charles Beaudelaire. R�ponse de Mme ROLLAND.

Patrimoine, histoire de Paris et relations avec les cultes - Mme TA�EB, rapporteure�:

Mme TA�EB pr�sente les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention. Mme IBLED pr�sente le v?u relatif � l?entretien et � la r�novation du patrimoine cultuel dans le 5e arrondissement. R�ponse de Mme TA�EB.

V?ux et amendements�: 2 amendements et 18 v?ux ont �t� d�pos�s. M. MARTIAL rappelle aux membres de la Commission les 20 ans de la Loi Taubira. Intervention de Mme PRIMET et de M. COUMET. ****** Mme PATRICE �voque la gen�se du parcours sur la R�volution fran�aise. Elle remercie M. AZI�RE et le groupe UDI-MODEM pour leur initiative. Elle annonce le lancement des diff�rents parcours le 8 f�vrier 2021. A cette occasion, une exposition se tiendra sur les grilles de l?H�tel de Ville. Mme AYNIE, secr�taire g�n�ral du Comit� d?Histoire, pr�sente les 16 parcours d�di�s � la R�volution fran�aise sur le territoire parisien. Intervention de Mmes TA�EB, LECOUTURIER, KIELEMO�S et PATRICE. S�ance lev�e � 12 heures 48. Prochaine Commission le 1er mars � 10 heures 30. ------

3e Commission

R�union du lundi 25 janvier 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Jeanne D?HAUTESERRE, Lamia EL AARAJE, Corine FAUGERON, Maud GATEL, Halima JEMNI, B�atrice PATRIE, Hanna SEBBAH, Marie TOUBIANA, MM. Fr�d�ric BADINA-SERPETTE, Jacques BAUDRIER, David BELLIARD, Jean-Philippe DAVIAUD, Philippe GOUJON, Rudolph GRANIER, Nicolas JEANNET�, Franck LEFEVRE, Nicolas NORDMAN, Fr�d�ric P�CHENARD, Florian SITBON et Ariel WEIL

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Sous la pr�sidence de Mme d?HAUTESERRE la s�ance est ouverte � 9 heures 05 Conform�ment � l?article 20 du r�glement int�rieur du Conseil de Paris, la Commission doit �lire son pr�sident et ses vice-pr�sidents afin d?en constituer le bureau.

Mme Lamia EL AARAJE s?est propos�e pour la pr�sidence de cette Commission. Mme Hanna SEBBAH et M. Nicolas JEANNET� se sont propos�s pour les vice-pr�sidences de la Commission.

La Commission proc�de au vote � main lev�e.

Mme Lamia EL AARAJE est �lue pr�sidente de la Commission � l?unanimit�.

Mme Hanna SEBBAH et M. Nicolas JEANNET� sont �lus vice-pr�sidents de la Commission � l?unanimit�.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 21 � l?ordre du jour�:

Transformation de l?espace public, des transports, des mobilit�s, du code de la rue et de la voirie - M. BELLIARD, rapporteur�:

M. BELLIARD a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Pr�vention, s�curit�, police municipale - M. NORDMAN, rapporteur�:

M. NORDMAN a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation.

Prise de parole de M. BERTOUX, Directeur adjoint du cabinet du Pr�fet de police sur les rixes � Paris. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

11 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pr�sentation des v?ux par les diff�rents d�positaires.

R�ponse des adjoints � la Maire de Paris en charge des secteurs.

S�ance lev�e � 9 heures 35.

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4e COMMISSION

R�union du mardi 26 janvier 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes V�ronique BUCAILLE, Alexandra CORDEBARD, L�a FILOCHE, H�l�ne JACQUEMONT, Anessa LAHOUASSA, Genevi�ve LARDY WORINGER, V�ronique LEVIEUX, Camille NAGET, Anne SOUYRIS, MM. Vincent BALADI, Gauthier CARON-THIBAULT, Nour DURAND-RAUCHER, Jacques GALVANI, J�r�me LORIAU et Jean-Luc ROMERO-MICHEL.

Excus� au sens du r�glement int�rieur�:

M. Hamidou SAMAK�.

Absents�:

MM. Maxime COCHARD et Emmanuel MESSAS.

******

Sous la pr�sidence de Mme LARDY WORINGER, la s�ance est ouverte � 9 heures 06.

Conform�ment � l?article 20 du r�glement int�rieur du Conseil de Paris, la Commission doit �lire son pr�sident et ses vice-pr�sidents afin d?en constituer le bureau.

Mme LARDY WORINGER proc�de � un appel � candidature pour les fonctions de pr�sident et de vice-pr�sidents de la Commission. M. CARON-THIBAULT propose sa candidature pour les fonctions de pr�sident et Mme LARDY WORINGER et M. SAMAK� � celles de vice-pr�sidents.

La Commission proc�de au vote � main lev�e. M. CARON-THIBAULT est �lu pr�sident de la Commission. Mme LARDY WORINGER et M. SAMAK� sont �lus vice-pr�sidents de la Commission. Lors du vote, Mme JACQUEMONT et M. BALADI se sont abstenus.

M. CARON-THIBAULT reprend la pr�sidence de la s�ance.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 14 � son ordre du jour�:

Solidarit�s, lutte contre les in�galit�s et l?exclusion - Mme L�a FILOCHE, rapporteure�:

Mme FILOCHE pr�sente les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Accessibilit� universelle et personnes en situation de handicap - M. GALVANI, rapporteur�:

M. GALVANI pr�sente les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Pas d?intervention. Mme NAGET pr�sente le v?u relatif � la d�solidarisation des revenus du conjoint dans le calcul de l?AAH. R�ponse de M. GALVANI. Mme LARDY WORINGER apporte des �l�ments de compr�hension au v?u relatif au fonctionnement de la commission communale d?accessibilit� et des conseils locaux du handicap. R�ponse de M. GALVANI. Intervention de M. CARON-THIBAULT.

Sant� publique, Assistance publique - H�pitaux de Paris, sant� environnementale, lutte contre les pollutions et r�duction des risques - Mme SOUYRIS, rapporteure�:

Mme SOUYRIS pr�sente les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Mme NAGET �voque les v?ux relatifs aux centres municipaux de sant� et � la situation de l?h�pital Debr�. R�ponse de Mme SOUYRIS.

V?ux et amendements�:

16 v?ux ont d�pos�s.

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Mme SOUYRIS pr�sente la strat�gie vaccinale de la Ville. Elle �voque la situation actuelle � Paris et en Ile-de-France en s?appuyant sur les indicateurs officiels mis en place. Elle indique que des clusters ont �t� signal�s dans des E.H.P.A.D. et des �tablissements scolaires de la Ville. Elle informe que 15 cr�ches sont actuellement ferm�es. Elle pr�cise que les gestes barri�res ont permis d?�viter une �pid�mie de grippe, de gastro-ent�rite et de bronchiolite. Elle poursuit en �voquant la mise en place progressive des centres de vaccination. Le Ville souhaite mettre en place des centres de vaccination de proximit� afin d?encourager et de rassurer la population dans l?efficacit� du dispositif. Enfin, elle souligne la probl�matique des personnes vuln�rables ne pouvant se d�placer dans ces centres.

Mme LEVIEUX poursuit la pr�sentation en mentionnant la situation dans les E.H.P.A.D. Elle informe que la 1�re phase de vaccination est termin�e. Elle indique que la vaccination de l?ensemble du personnel de ces �tablissements est en cours.

M. GALVANI �voque la situation dans les �tablissements accueillant des personnes en situation de handicap. Il souligne que la mise en place du protocole sanitaire n?a pas �t� �vidente dans ces �tablissements. Cependant, ces derniers ont �t� le moins touch� par l?�pid�mie. Intervention de Mmes JACQUEMONT, NAGET, SIMONNET, de MM. BALADI et CARON-THIBAULT. R�ponse de Mmes SOUYRIS, LEVIEUX et de M. GALVANI.

S�ance lev�e � 11 heures 07. Prochaine Commission le 2 mars � 9 heures. ------

5e COMMISSION

R�union du lundi 25 janvier 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Anne-Claire BOUX, Claire de CLERMONT-TONERRE, Fatoumata KON�, Val�rie MONTANDON, Carine PETIT, Aur�lie PIRILLO, Marie-Jos� RAYMOND-ROSSI, L�a VASA, MM Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Thomas CHEVANDIER, Daniel-Georges COURTOIS, Emmanuel GR�GOIRE, Jean LAUSSUCQ, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Emile MEUNIER, Jean-Baptiste OLIVIER, Eric PLIEZ et Patrick VIRY.

Excus�e au sens du r�glement int�rieur�:

Mme C�lia BLAUEL.

Absente�:

Mme S�verine de COMPREIGNAC. ******

Sous la pr�sidence de M. MADEC, la s�ance d�bute � 15 heures 30.

Conform�ment � l?article 20 du r�glement int�rieur du Conseil de Paris, la Commission doit �lire son pr�sident et ses vice-pr�sidents afin d?en constituer le bureau.

M. MEUNIER se propose pour la pr�sidence de cette Commission. Mme RAYMOND-ROSSI et M. OLIVIER se sont propos�s pour les vice-pr�sidences de la Commission.

La Commission proc�de au vote � main lev�e.

M. MEUNIER est �lu pr�sident de la Commission � l?unanimit�.

Mme RAYMOND-ROSSI et M. OLIVIER sont �lus vice-pr�sidents de la Commission.

M. MEUNIER reprend la pr�sidence.

Audition de M. Patrick Le GAL�S, Doyen de l?�cole urbaine Sciences Po et de M. Guillermo MARTIN., Directeur de l?�cole urbaine Sciences Po sur "la Ville et densit�, nouveau dilemme�?" en pr�sence de M. J�r�me BARATIER, Mme Marina GAGET et M. Marco CREMASCHI de l?�cole urbaine de Sciences Po.

Questions de Mme RAYMOND-ROSSI, Mme SIMONNET, M. OLIVIER, M. LEJOINDRE, Mme PETIT, M. PLIEZ, Mme BOUX et Mme MONTANDON.

R�ponse aux intervenants

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 32 � l?ordre du jour�:

Urbanisme, architecture du Grand Paris, relations avec les arrondissements et transformation des politiques publiques - M. GR�GOIRE, rapporteur�:

M. GR�GOIRE a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation.

Questions de M. PLIEZ, Mme SIMONNET et Mme KON� sur Python-Duvernois.

R�ponse de M. GR�GOIRE.

Questions de M. RAIFAUD, Mme SIMONNET et de M. PLIEZ sur le projet de d�lib�ration SG 5 concernant la convention d?occupation du pavillon "Maison de l?air" du Parc de Belleville (20e).

R�ponse de M. GR�GOIRE.

Question de Mme VASA sur le projet de d�lib�ration DU 5 concernant le r�am�nagement de la place de la Porte Maillot (16e et 17e) - Approbation de la d�claration de projet d�clarant d?int�r�t g�n�ral le projet de r�am�nagement et emportant mise en compatibilit� du PLU.

R�ponse de M. GR�GOIRE.

Construction publique, suivi des chantiers, coordination des travaux sur l?espace public, transition �cologique du b�ti - M. BAUDRIER, rapporteur�:

M. BAUDRIER a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Pr�sentation par M. St�phane LECLER, Directeur de l?Urbanisme du projet Gare du Nord.

Questions de M. RAIFAUD et de Mme MAQUOI.

R�ponse apport�e par M. LECLER.

Politique de la ville - Mme BOUX, rapporteure�:

Mme BOUX a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

Logement, h�bergement d?urgence, protection des r�fugi�s - M. BROSSAT, rapporteur�:

M. BROSSAT a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment le projet de d�lib�ration DLH 39.

Question de M. LAUSSUCQ sur le projet de d�lib�ration DLH 21 concernant la location de l'immeuble 5, passage Jean Nicot (7e) � "Paris Habitat OPH" - Bail emphyt�otique.

R�ponse de M. BROSSAT.

V?ux et amendements�:

2 amendements, 5 v?ux rattach�s et 14 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pr�sentation des v?ux par les diff�rents d�positaires.

R�ponse des adjoints � la Maire de Paris en charge des secteurs.

S�ance lev�e � 18 heures 25.

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6e COMMISSION

R�union du lundi 26 janvier 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Maya AKKARI, Sandra BO�LLE, Alix BOUGERET, Delphine B�RKLI, Emmanuelle DAUVERGNE, In�s de RAGUENEL, C�line HERVIEU, Marie-Christine LEMARDELEY, Delphine MALACHARD DES REYSSIERS, Douchka MARKOVIC, Nathalie MAQUOI, Rapha�lle R�MY-LELEU, Emmanuelle RIVIER, Dominique VERSINI, MM. Jean-No�l AQUA, Patrick BLOCHE, Emmanuel COBLENCE, Fran�ois CONNAULT et Jean-Pierre LECOQ.

Excus�e au sens du r�glement int�rieur�:

Mme H�l�ne BIDARD.

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Sous la pr�sidence de M. CONNAULT la s�ance est ouverte � 10 heures 35. Conform�ment � l?article 20 du r�glement int�rieur du Conseil de Paris, la Commission doit �lire son pr�sident et ses vice-pr�sidents afin d?en constituer le bureau.

M. COBLENCE s?est propos�e pour la pr�sidence de cette Commission. Mme Alix BOUGERET et M. Jean-No�l AQUA se sont propos�s pour les vice-pr�sidences de la Commission.

La Commission proc�de au vote � main lev�e. M. COBLENCE est �lu pr�sident de la Commission � l?unanimit�.

Mme Alix BOUGERET et M. Jean-No�l AQUA sont �lus vice-pr�sidents de la Commission � l?unanimit�.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 17 � l?ordre du jour�:

Droits de l?enfant et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure�:

Pas de projets de d�lib�ration � rapporter.

�ducation, petite enfance, familles et nouveaux apprentissages, organisation du Conseil de Paris - M. BLOCHE, rapporteur�:

M. BLOCHE a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation. Intervention de M. AQUA sur les sous-traitances dans les cours d?�cole. R�ponse de M. BLOCHE.

Petite enfance - Mme HERVIEU, rapporteure�:

Mme HERVIEU a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation. Intervention de Mme MAQUOI sur les cr�ches exp�rimentales ouvertes le samedi. R�ponse de Mme HERVIEU.

Enseignement sup�rieur, recherche, vie �tudiante - Mme LEMARDELEY, rapporteure�:

Mme LEMARDELEY a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation. Pas d?intervention.

�galit� femmes/hommes, Jeunesse - Mme BIDARD, rapporteure�:

Pas de projets de d�lib�ration � rapporter

V?ux et amendements�:

1 amendement, 4 v?ux rattach�s et 9 non rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pr�sentation du v?u du Conseil parisien de la jeunesse par Mme LEMARDLEY.

Intervention de Mme R�MY-LELEU.

Pr�sentation du v?u relatif � la lutte contre la p�docriminalit� et l?inceste par Mme R�MY-LELEU.

R�ponse de Mme VERSINI. Intervention de Mmes BO�LLE et RIVIER. R�ponse de Mme VERSINI. Pr�sentation du v?u relatif � la refonte du programme de l?�cole maternelle par Mme MAQUOI. R�ponse de M. BLOCHE

S�ance lev�e � 12 heures 30.

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7e COMMISSION

R�union du mardi 26 janvier 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes Samia BADAT-KARAM, Marie-Caroline DOUCER�, Catherine DUMAS, Genevi�ve GARRIGOS, Nathalie LAVILLE, Amina NIAKAT�, Elisabeth STIBBE, Anouch TORANIAN, MM. Antoine BEAUQUIER, Nicolas BONNET-OULALDJ, Boris JAMET-FOURNIER, Arnaud NGATCHA, Pierre RABADAN, Sylvain RAIFAUD, J�r�my REDLER et Karim ZIADY.

Excus�s au sens du r�glement int�rieur�:

MM. G�rard LOUREIRO et Hermano SANCHES-RUIVO.

Absente�:

Mme Antoinette GUHL.

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Sous la pr�sidence de Mme GARRIGOS la s�ance est ouverte � 14 heures 05. Conform�ment � l?article 20 du r�glement int�rieur du Conseil de Paris, la Commission doit �lire son pr�sident et ses vice-pr�sidents afin d?en constituer le bureau.

Mme Genevi�ve GARRIGOS s?est propos�e pour la pr�sidence de cette Commission. Mme Samia BADAT-KARAM et M. Boris JAMET-FOURNIER se sont propos�s pour les vice-pr�sidences de la Commission.

La Commission proc�de au vote � main lev�e.

Mme GARRIGOS est �lue pr�sidente de la Commission � l?unanimit�.

Mme BADAT-KARAM et M. JAMET-FOURNIER sont �lus vice-pr�sidents de la Commission � l?unanimit�.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 19 � l?ordre du jour�:

Relations Internationales, Francophonie - M. NGATCHA, rapporteur�:

M. NGATCHA a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation.

Question de M. BONNET-OULALDJ sur le projet de d�lib�ration DGRI 13 relatif � la convention de co-organisation entre la Ville de Paris et Paris School of Business pour l?organisation de l?�v�nement "Assises contre le n�gationnisme".

R�ponse de M. NGATCHA.

Sports, Jeux olympiques et paralympiques - M. RABADAN, rapporteur�:

M. RABADAN a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation.

Question de M. RAIFAUD sur le projet de d�lib�ration DJS 55 relatif � la subvention (500.000 euros) � Paris Football Club au titre de l'ann�e 2021. R�ponse de M. RABADAN.

Vie associative, participation citoyenne, d�bat public - Mme TORANIAN, rapporteure�:

Mme TORANIAN a pr�sent� tous les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation. Mme TORANIAN a fait une pr�sentation rapide de la nouvelle charte du budget participatif. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

13 amendements, 5 v?ux rattach�s et 9 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pr�sentation des v?ux par les diff�rents d�positaires. R�ponse des adjoints � la Maire de Paris en charge des secteurs.

S�ance lev�e � 15 heures 45.

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8e COMMISSION

R�union du lundi 25 janvier 2021

Pr�sent-e-s�:

Mmes V�ronique BALDINI, Colombe BROSSEL, Agn�s EVREN, Maud LELI�VRE, Carline LUBIN-NO�L, Audrey PULVAR, Chlo� SAGASPE, Anne-Claire TYSSANDIER, MM. Ren�-Fran�ois BERNARD, Jean-Didier BERTHAULT, Fran�ois DAGNAUD, Fran�ois-Marie DIDIER, R�mi F�RAUD, Alexandre FLORENTIN, Alexis GOVCIYAN, Dan LERT, Christophe NAJDOVSKI et Fran�ois VAUGLIN.

Excus� au sens du r�glement int�rieur�:

M. Jean-Philippe GILLET.

Absente�:

Mme Delphine TERLIZZI.

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Sous la pr�sidence de M. BERNARD, la s�ance est ouverte � 14 heures 10.

Conform�ment � l?article 20 du r�glement int�rieur du Conseil de Paris, la Commission doit �lire son pr�sident et ses vice-pr�sidents afin d?en constituer le bureau.

M. BERNARD proc�de � un appel � candidature pour les fonctions de pr�sident et de vice-pr�sidents de la Commission. M. GOVCIYAN propose sa candidature pour les fonctions de pr�sident. Mmes SAGASPE et BALDINI proposent leur candidature pour les fonctions de vice-pr�sidentes.

La Commission proc�de au vote � main lev�e pour l?�lection du pr�sident. Les membres de la Commission votent pour sauf les membres du groupe Ecologiste de Paris qui s?abstiennent. M. GOVCIYAN est �lu pr�sident de la Commission.

Ensuite, la Commission proc�de au vote � main lev�e pour l?�lection des vice-pr�sidents de la Commission. Les membres de la Commission votent pour sauf les membres du groupe MoDem, D�mocrates et Ecologistes qui ne prennent pas part au vote. Mmes SAGASPE et BALDINI sont �lues vice-pr�sidentes de la Commission.

M. GOVCIYAN reprend la pr�sidence de la s�ance.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 11 � son ordre du jour�:

Transition �cologique, plan climat, eau et �nergie - M. LERT, rapporteur�:

M. LERT pr�sente les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

V�g�talisation de l?espace publique, espaces verts, biodiversit� et condition animale - M. NAJDOVSKI, rapporteur�:

M. NAJDOVSKI �voque les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DU 5�: R�am�nagement de la place de la Porte Maillot - approbation de la d�claration de projet d�clarant d?int�r�t g�n�ral le projet de r�am�nagement et emportant mise en comptabilit� du PLU�: Intervention de Mme BALDINI.

V?ux et amendements�: 9 v?ux ont d�pos�s. Mme MARKOVIC pr�sente le v?u relatif � une concertation sur la pratique de la p�che au vif. Mme MARKOVIC pr�sente ensuite le v?u relatif � la fermeture du march� aux oiseaux du march� aux fleurs. R�ponse de M. NAJDOVSKI. Mme FAUGERON indique qu?un v?u similaire a �t� d�pos� en 1�re Commission. Mme LUBIN-NO�L �voque les diff�rents v?ux d�pos�s par le groupe Changer Paris. Mme BROSSEL apporte des �l�ments de r�ponse sur le v?u relatif � l?"open data" parisien. M. BERNARD propose le v?u relatif au nettoyage des marquages au sol laiss� par les concessionnaires de travaux. R�ponse de Mme BROSSEL. S�ance lev�e � 14 heures 43. Prochaine Commission le 1er mars 2021 � 14 heures.

Tableau r�capitulatif des absences. - Ann�e 2020.

S�ance du 3 f�vrierLundi 3 f�vrier - Matin

Excus�e au sens du r�glement : Mme Mercedes ZUNIGA.

Excus�e : Mme Myriam EL KHOMRI.

Absents : Mme Mich�le ASSOULINE, Mme Anne-Charlotte BUFFETEAU, M. Gr�goire CHERTOK, M. Fran�ois HAAB, M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Fran�ois LAMOUR.

Lundi 3 f�vrier - Apr�s-midi

Excus�s au sens du r�glement :

M. Patrick TR�M�GE, Mme Mercedes ZUNIGA.

Excus�e : Mme Myriam EL KHOMRI.

Absents : Mme Mich�le ASSOULINE, Mme Anne-Charlotte BUFFETEAU, M. Gr�goire CHERTOK, M. Fran�ois HAAB, M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Fran�ois LAMOUR, M. Pierre LELLOUCHE.

S�ance du 28 avril Aucune absence.

S�ance du 18 maiLundi 18 mai

Excus�s au sens du r�glement�:

M. Pierre AURIACOMBE, Mme Emmanuelle BECKER, Mme Claudine BOUYGUES, Mme Anne-Charlotte BUFFETEAU, M. St�phane CAPLIEZ, M. Pascal CHERKI, M. Gr�goire CHERTOK, M. Fran�ois-David CRAVENNE, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Marielle de SARNEZ, M. Bernard DEBR�, M. J�r�me DUBUS, Mme Catherine DUMAS, Mme Fanny GAILLANNE, Mme Edith GALLOIS, M. Bernard GAUDILL�RE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, M. Claude GOASGUEN, M. Didier GUILLOT, M. Fran�ois HAAB, Mme Marie-Laure HAREL, M. Bernard JOMIER, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, M. Didier LE RESTE, M. Pierre LELLOUCHE, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Sergio TINTI, M. Daniel VAILLANT, Mme Catherine VIEU-CHARIER.

S�ance du 3 juillet

Aucune absence.S�ance des 23 et 24 juilletJeudi 23 juillet - Matin

Excus�s au sens du r�glement : Mme Nathalie LAVILLE, M. G�rard LOUREIRO.

Absents : M. Rudolph GRANIER, Mme Delphine TERLIZZI.

Jeudi 23 juillet - Apr�s-midi

Excus�s au sens du r�glement : Mme Anne HIDALGO, Mme Nathalie LAVILLE, M. G�rard LOUREIRO.

Absente : Mme Delphine TERLIZZI.

Vendredi 24 juillet - Matin

Excus�s au sens du r�glement : Mme Anne HIDALGO, Mme Nathalie LAVILLE, M. G�rard LOUREIRO.

Excus�e : Mme Douchka MARKOVIC.

Absente : Mme Delphine TERLIZZI.

Vendredi 24 juillet - Apr�s-midi

Excus�s au sens du r�glement : Mme Nathalie LAVILLE, M. G�rard LOUREIRO.

Excus�e : Mme Douchka MARKOVIC.

Absents :

Mme Delphine TERLIZZI, Mme L�a VASA, M. Patrick VIRY.S�ance des 6, 7 et 8 octobreMardi 6 octobre 2020 - Matin

Excus�s au sens du r�glement�:

M. Pierre AIDENBAUM, M. Antoine BEAUQUIER, Mme Alice COFFIN, M. Fran�ois CONNAULT, Mme Jeanne d'HAUTESERRE, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Christophe GIRARD, Mme Nathalie LAVILLE, M. Eric LEJOINDRE, M. Florentin LETISSIER, M. G�rard LOUREIRO, M. Jacques MARTIAL, M. Jean-Baptiste OLIVIER, Mme B�atrice PATRIE, Mme Marie-Jos� RAYMOND-ROSSI, Mme Dominique VERSINI.

Excus�s�:

M. Fran�ois-Marie DIDIER, Mme Agn�s EVREN, Mme Emmanuelle RIVIER, M. Hamidou SAMAK�.

Mardi 6 octobre 2020 - Apr�s-midi

Excus�s au sens du r�glement�:

M. Pierre AIDENBAUM, M. Antoine BEAUQUIER, Mme Alice COFFIN, M. Fran�ois CONNAULT, Mme Jeanne d'HAUTESERRE, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Christophe GIRARD, Mme Nathalie LAVILLE, M. Eric LEJOINDRE, M. Florentin LETISSIER, M. G�rard LOUREIRO, M. Jacques MARTIAL, M. Jean-Baptiste OLIVIER, Mme B�atrice PATRIE, Mme Marie-Jos� RAYMOND-ROSSI, Mme Emmanuelle RIVIER, M. Florian SITBON, Mme Dominique VERSINI.

Excus�s�:

M. Pierre CASANOVA, Mme Agn�s EVREN, M. Emmanuel MESSAS.

Mercredi 7 octobre - Matin

Excus�s au sens du r�glement�:

M. Pierre AIDENBAUM, M. Antoine BEAUQUIER, Mme Alice COFFIN, M. Fran�ois CONNAULT, Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Jeanne d'HAUTESERRE, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Catherine DUMAS, M. Christophe GIRARD, Mme Nathalie LAVILLE, M. Franck LEFEVRE, M. Florentin LETISSIER, M. G�rard LOUREIRO, M. Jacques MARTIAL, M. Jean-Baptiste OLIVIER, Mme B�atrice PATRIE, M. Florian SITBON, Mme Dominique VERSINI.

Excus��:

M. Emmanuel MESSAS.

Mercredi 7 octobre - Apr�s-midi

Excus�s au sens du r�glement�:

M. Pierre AIDENBAUM, M. Antoine BEAUQUIER, Mme Alice COFFIN, M. Fran�ois CONNAULT, Mme Jeanne d'HAUTESERRE, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Catherine DUMAS, M. Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, M. Jean LAUSSUCQ, Mme Nathalie LAVILLE, M. Franck LEFEVRE, M. Florentin LETISSIER, M. G�rard LOUREIRO, M. Jacques MARTIAL, M. Jean-Baptiste OLIVIER, Mme B�atrice PATRIE, M. Florian SITBON, Mme Dominique VERSINI.

Excus�s�:

Mme Agn�s EVREN, Mme Johanne KOUASSI, M. Emmanuel MESSAS.

Jeudi 8 octobre - Matin

Excus�s au sens du r�glement�:

M. Pierre AIDENBAUM, M. Antoine BEAUQUIER, M. David BELLIARD, Mme Alice COFFIN, M. Fran�ois CONNAULT, Mme Jeanne d'HAUTESERRE, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Catherine DUMAS, M. Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, M. Nicolas JEANNET�, Mme Dominique KIELEMO�S, M. Jean LAUSSUCQ, Mme Nathalie LAVILLE, M. Franck LEFEVRE, M. Florentin LETISSIER, M. G�rard LOUREIRO, M. Jacques MARTIAL, Mme Camille NAGET, M. Jean-Baptiste OLIVIER, Mme B�atrice PATRIE, Mme Delphine TERLIZZI, Mme Dominique VERSINI.

Excus�s�:

Mme Sandra BO�LLE, Mme S�verine DE COMPREIGNAC, Mme Brigitte KUSTER, M. J�r�me LORIAU, M. Emmanuel MESSAS, Mme Emmanuelle RIVIER, M. Aur�lien V�RON.

Jeudi 8 octobre - Apr�s-midi

Excus�s au sens du r�glement�:

M. Pierre AIDENBAUM, M. Antoine BEAUQUIER, Mme Alice COFFIN, M. Fran�ois CONNAULT, Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Jeanne d'HAUTESERRE, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Catherine DUMAS, M. Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, M. Nicolas JEANNET�, Mme Dominique KIELEMO�S, M. Jean LAUSSUCQ, Mme Nathalie LAVILLE, M. Franck LEFEVRE, M. Florentin LETISSIER, M. G�rard LOUREIRO, M. Jacques MARTIAL, Mme Camille NAGET, M. Jean-Baptiste OLIVIER, Mme B�atrice PATRIE, Mme Delphine TERLIZZI, Mme Dominique VERSINI.

Excus�s�:

Mme Brigitte KUSTER, Mme Maud LELI�VRE, M. J�r�me LORIAU, M. Emmanuel MESSAS, M. Aur�lien V�RON.

S�ance des 17 et 18 novembreMardi 17 novembre - Matin

Excus�s au sens du r�glement :

M. J�r�me LORIAU, M. G�rard LOUREIRO.

Absent :

M. Christophe GIRARD.

Mardi 17 novembre - Apr�s-midi Excus�s au sens du r�glement :

M. J�r�me LORIAU, M. G�rard LOUREIRO.

Absent :

M. Christophe GIRARD.

Mercredi 18 novembre - Matin

Excus�s au sens du r�glement :

M. J�r�me LORIAU, M. G�rard LOUREIRO, Mme Rapha�lle R�MY-LELEU.

Absent :

M. Christophe GIRARD.

Mercredi 18 novembre - Apr�s-midi

Excus�s au sens du r�glement :

M. J�r�me LORIAU, M. G�rard LOUREIRO, Mme Rapha�lle R�MY-LELEU.

Absent :

M. Christophe GIRARD.

S�ance des 15, 16 et 17 d�cembreMardi 15 d�cembre 2020 - Matin

Excus�s au sens du r�glement :

Mme Agn�s EVREN, M. Christophe GIRARD, Mme Nathalie LAVILLE, M. G�rard LOUREIRO, Mme Marie-Jos� RAYMOND-ROSSI.

Mardi 15 d�cembre 2020 - Apr�s-midi

Excus�s au sens du r�glement :

Mme Agn�s EVREN, M. Christophe GIRARD, Mme Nathalie LAVILLE, M. G�rard LOUREIRO, Mme Marie-Jos� RAYMOND-ROSSI.

Mercredi 16 d�cembre 2020 - Matin

Excus�s au sens du r�glement :

Mme Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Agn�s EVREN, M. Christophe GIRARD, Mme Nathalie LAVILLE, M. G�rard LOUREIRO, Mme Marie-Jos� RAYMOND-ROSSI.

Excus�s :

M. Pierre CASANOVA, M. Jean-Philippe DAVIAUD. 

Mercredi 16 d�cembre 2020 - Apr�s-midi

Excus�s au sens du r�glement :

Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Nathalie LAVILLE, M. G�rard LOUREIRO, Mme Marie-Jos� RAYMOND-ROSSI.

Excus� : M. Pierre CASANOVA.

Jeudi 17 d�cembre 2020 - Matin

Excus�s au sens du r�glement :

Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Nathalie LAVILLE, M. G�rard LOUREIRO, M. Jean-Fran�ois MARTINS, Mme Marie-Jos� RAYMOND-ROSSI.

Excus� : M. Pierre CASANOVA.

Jeudi 17 d�cembre 2020 - Apr�s-midi

Excus�s au sens du r�glement :

Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Nathalie LAVILLE, M. G�rard LOUREIRO.

Excus� : M. Pierre CASANOVA.





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