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Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons les v?ux n��82 et n��83 relatifs au cin�ma "La Clef".

Je donne tout d?abord la parole � Mme Fatoumata KON� du groupe Ecologiste de Paris pour pr�senter le v?u n��82.

Mme Fatoumata KON�. - Merci, Madame la Maire.

Chers coll�gues, cela fait des ann�es que l?avenir du cin�ma "La Clef" est en suspens.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Excusez-moi, est-ce que vous pourriez baisser les conversations qui viennent un peu parasiter l?intervention�? Je vous en prie.

Mme Fatoumata KON�. - Une promesse de vente au groupe "SOS" a �t� sign�e le 30 novembre 2020. Le groupe "SOS" est un acteur de l?E.S.S. Celui-ci s?est engag� � poursuivre une activit� d?exploitation cin�matographique art et essai dans les locaux. N�anmoins, aucun engagement n?a �t� pris sur le maintien de cette activit� d?exploitation cin�matographique sur le long terme. Rien ne peut r�ellement nous assurer qu?il ne s?agit pas l� d?une op�ration fonci�re.

Si le 5e arrondissement a la plus forte densit� de cin�mas au monde, ce qui fait la singularit� de ce cin�ma "La Clef" et ce pour quoi nous nous battons si particuli�rement pour sa sauvegarde, au-del� de sa forme associative, c?est son mod�le de gouvernance qui associe professionnels et �tudiants du cin�ma, usagers ainsi que riverains.

Alors, certes, des discussions ont eu lieu entre le groupe "SOS" et le collectif "Home Cin�ma" qui g�rait le cin�ma, mais celle-ci d�bute tout juste et au vu des divergences de vision, on peut douter qu?un accord soit trouv� d?ici la fin du d�lai pour que la Ville fasse valoir son droit � la pr�emption, voire qu?un accord soit trouv� tout court.

Une pr�emption serait juridiquement risqu�e, certes, sans pour autant �tre impossible. Preuve en est�: une d�claration d?intention d?ali�ner aurait �t� lanc�e par la Ville � la SEMAEST pour �tudier � nouveau une possible pr�emption, ce qui repousse le d�lai de pr�emption du 7 f�vrier au 19 f�vrier prochain.

Il s?agit donc d?un choix politique et nous vous demandons, Madame ROLLAND, de clarifier la position de l?Ex�cutif sur ce sujet. Nous d�fendons, pour notre part avec les groupes Communiste et "G�n�ration.s", le maintien d?un cin�ma art et essai de quartier abordable et qui associe les citoyens � la gouvernance.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Il faut conclure, s?il vous pla�t.

Mme Fatoumata KON�. - Je conclus�: il est urgent d?agir car le 19 f�vrier, il sera trop tard pour d�fendre ce cin�ma au projet singulier et innovant. Je vous remercie.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je donne la parole � Danielle SIMONNET pour pr�senter le v?u n��83.

Mme Danielle SIMONNET. - Mes chers coll�gues, l'ann�e derni�re, que ce soit en s�ance, que ce soit sur le terrain, que ce soit au cin�ma "La Clef", on a pu constater que finalement toutes les composantes politiques se retrouvaient autour de la n�cessit� de d�fendre et de pr�server ce cin�ma "La Clef", le seul cin�ma associatif art et essai dans Paris. Il ne fait pas simplement une programmation mais aussi des ateliers de r�alisation, un lieu ressources extr�mement important pour notre Capitale, important pour la culture. Il faut � tout prix le pr�server.

Puisque tout le monde �tait d?accord hier, puisqu?il y avait des engagements de Paris en commun candidat aux municipales pour pr�empter le cin�ma "La Clef", alors il faut appliquer ces engagements et ces promesses de campagne.

Je le rappelle, la maire du 5e, Mme BERTHOUT, a �galement � nouveau fait voter un v?u dans son conseil d?arrondissement en faveur de la sauvegarde de ce cin�ma "La Clef".

Je pense que maintenant il faut bien prendre conscience que la situation avec le groupe "SOS" n?est absolument pas une situation de sauvegarde du lieu. Quel est le contenu de l?accord et quels sont les risques de l?accord�? D?abord le groupe "SOS" est vraiment le gros pot de fer avec le cin�ma "La Clef" qui est le petit pot de terre. Vous savez pertinemment que la culture du groupe "SOS" fait qu?ils n?ont pas d�velopp� tout un programme culturel, et de fait ils auront plus une d�marche qui fait que toute l?identit� de l?association de cin�ma sera "�crabouill�e" et ne pourra pas se d�velopper en ce lieu si c?est le groupe "SOS" qui reprend.

Mais il est aussi � craindre finalement que l?objectif du groupe "SOS" soit de faire une op�ration de sp�culation immobili�re car qu?est-ce que qui se passe dans le compromis de vente�?

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Il faut conclure, Madame SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Et je conclus.

Il y a une clause de partage�: 50/50 sur cinq ans maximum. Cela veut dire qu?il y a un risque de sp�culation et on sait que le groupe "SOS" par le pass� a d�j� rachet� du foncier pour le revendre et d�gager un b�n�fice.

Donc il faut et je souhaite � travers ce v?u que la Ville de Paris, parce qu?il y a un int�r�t g�n�ral et que c?est juridiquement possible, engage la pr�emption du cin�ma "La Clef" pour sauver l?association "Home Cin�ma" et ses actualit�s. Merci.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie. Pour vous r�pondre, je donne la parole � Carine ROLLAND.

Mme Carine ROLLAND, adjointe. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, dans notre Assembl�e, il y a les v?ux, et concernant "La Clef" ils sont l�gion depuis d�j� plusieurs mois. Puis il y a le travail au quotidien, un peu en dehors de l?Assembl�e. Ce travail, c?est l?accompagnement, l?expertise, la m�diation d�ploy�e sous l?impulsion d?abord de mon pr�d�cesseur, puis avec mes coll�gues Marie-Christine LEMARDELEY, Florentin LETISSIER, Ian BROSSAT, Paul SIMONDON, Emmanuel GR�GOIRE, et leurs cabinets que je remercie, et les nombreuses directions de la Ville qui travaillent sur ce dossier depuis 2018.

Tout en ?uvrant ainsi au quotidien, nous avons toujours dit aussi, dans cet h�micycle et au-del�, combien nous consid�rons l?activit� de "La Clef" associative art et essai comme importante. Mais pas n?importe comment car en l?�tat, et vous le savez, votre v?u n?est pas applicable. Il n?est tout simplement pas applicable et je vais vous r�sumer ici pour la �ni�me fois les points qui m?emp�cheront de lui donner une suite favorable. Pourquoi�? C?est tout simplement parce qu?il est de notre responsabilit� politique, je crois, de ne pas voter des d�marches inapplicables. Nous ne ferions alors que tromper les Parisiennes et les Parisiens. Je m?y refuse absolument.

Tout d?abord juridiquement, la pr�emption, je l?ai d�j� dit, n?est pas un acte anodin�: c?est une exception au droit commun. A ce titre, elle est encadr�e, elle doit �tre parfaitement justifi�e, elle doit r�pondre � une politique publique d�finie au pr�alable par la collectivit�. Ce qui est le cas pour la politique de logement social, men�e ardemment par la Ville de Paris, mais ce qui n?est pas le cas ici. Nous ne pourrions pas cr�er de logements dans ce b�timent et je suis cat�gorique sur ce point, car la Ville int�grerait une copropri�t� en y �tant largement minoritaire. Il s?agit l� d?un obstacle infranchissable, � la fois pour sur�lever et qui plus est dans le but de construire des logements sociaux. Donc se risquer � une fess�e judiciaire pour quelque chose dont nous savons qu?il peut exister autrement, ce n?est �videmment pas notre option.

Par ailleurs, permettez-moi de prendre en compte l?aspect financier. Vous appelez de vos v?ux l?achat � plus de 4 millions d?euros d?un bien priv� qu?un propri�taire priv� s?appr�te � acqu�rir pour y r�aliser pr�cis�ment l?activit� que nous appelons de nos v?ux, � savoir du cin�ma art et essai. J?en appelle � la raison�: nous nous devons aujourd?hui de pr�server nos efforts, nos moyens, dont vous savez qu?ils sont tr�s contraints, pour les biens r�ellement en p�ril et les cas ne manquent pas au quotidien, je vous assure, notamment depuis la crise sanitaire.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Il vous faut conclure, s?il vous pla�t.

Mme Carine ROLLAND, adjointe. - Enfin et pour terminer - il y avait deux v?ux alors je prends un peu plus de temps - parlons un peu culture car c?est bien l?objet de ces discussions.

Nous avons obtenu, lors de la r�union du 13 janvier dernier, que les deux parties en pr�sence dialoguent, ce qui n?�tait pas le cas aux pr�c�dentes. Du c�t� de l?acheteur, l?engagement est clair�: il maintiendra l?activit� cin�matographique du lieu et est parfaitement dispos� � pr�server l?activit� du collectif "Home Cin�ma"�; il l?a d?ailleurs redit hier dans la presse. Si tel est le cas � l?avenir, nous ne pourrons que nous r�jouir.

Et en tout dernier point, c?est bien "Home Cin�ma" que nous souhaitons soutenir. Or, si nous avions pu pr�empter, nous aurions �t� amen�s � mettre en concurrence, alors qu?avec la solution offerte aujourd?hui par le groupe "SOS", "Home Cin�ma" a la possibilit� de poursuivre son activit�. Pour l?ensemble de ces raisons, et je le regrette, je ne peux que vous enjoindre � retirer votre v?u qui ne correspond pas � des dispositions applicables en l?�tat, faute de quoi je me verrai dans l?obligation d?y �mettre un avis d�favorable.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��82 des groupes Ecologiste de Paris, Communiste et Citoyen et "G�n�ration.s", avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�? 7 dans l?h�micycle.

En salle des f�tes, combien de votes pour�?

Mme Anouch TORANIAN, adjointe. - 10 pour.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Qui est contre�?

19 dans l?h�micycle.

Salle des f�tes�?

Mme Anouch TORANIAN, adjointe. - 17 contre.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Ce qui fait 35 contre.

Qui s?abstient�? 12 dans l?h�micycle.

Salle des f�tes�?

Mme Anouch TORANIAN, adjointe. - 11 abstentions.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Soit 25 abstentions.

Alors nous avons 17 pour, 35 contre et 13 abstentions.

Le v?u n��82 est rejet�.

Madame SIMONNET, vous me confirmez que le v?u n��83 est maintenu�?

Mme Danielle SIMONNET. - Je demande que l?�tude de la Direction des Affaires juridiques - DAJ - sur la pr�emption soit transmise � l?ensemble des Conseillers et des Conseill�res de Paris, comme c?est de droit, et je maintiens mon v?u.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - D?accord, je vous remercie.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��83 avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour�? Est-ce le m�me vote�?

Pour la salle des f�tes, c?est pareil, vous me confirmez le m�me vote�?

Mme Anouch TORANIAN, adjointe. - A priori oui.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Tr�s bien.

Qui est contre�? M�me vote �galement�?

Mme Anouch TORANIAN, adjointe. - Oui.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Tr�s bien.

Abstentions �galement�?

Donc le v?u n��83 est rejet�.

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