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M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Nous passons aux v?ux r�f�renc�s nos�63, 64 et 64 bis relatifs � la fermeture du march� aux oiseaux.

La parole est en premier lieu au maire de Paris Centre, M. Ariel WEIL.

M. Ariel WEIL, maire de Paris Centre. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, avec ce v?u, on a le sentiment de percuter un peu l?actualit� de l?Assembl�e nationale qui, vous le savez, a adopt� � la quasi-unanimit� vendredi dernier une proposition de loi contre la maltraitance animale, notamment les conditions d?achat et de vente des animaux domestiques.

Nous y sommes, mais le march� aux oiseaux est loin d?�tre un sujet d?actualit� et son devenir ne peut pas �tre soumis � des postures politiciennes ou � des p�titions de principe.

En r�alit�, depuis des ann�es maintenant, les nombreux r�cits des parties prenantes, jusqu?aux commer�ants eux-m�mes, � vrai dire, convergent pour dire qu?il subit de graves dysfonctionnements. C?est donc un sujet ancien, qui a connu une acc�l�ration r�cente � l?occasion du lancement du projet, vous le savez, tant attendu, et que nous voulons d?envergure, de r�novation patrimoniale des Halles, mais �galement de redynamisation d?un march� qui est vieillissant.

Cela fait donc des ann�es que ce sujet persiste, malgr� des signalements � r�p�tition, et cela fait plusieurs mois que nous nous penchons � nouveau sur la situation du march�, avec mes adjoints, Dorine BREGMAN, charg�e du commerce, et Jacques BOUTAULT, charg� de la condition animale, que je remercie pour leur travail.

Ces conclusions sont d?ailleurs pour moi assez claires, m�me tr�s claires�: le moment est venu de trancher dans cet endroit, � ce moment, la situation �conomique, sanitaire, humaine, morale. Tout concorde.

Ce v?u demandant la fermeture du march� aux oiseaux est l?aboutissement de cette r�flexion collective. Il a �t� adopt� la semaine pass�e par l?ensemble de la majorit� municipale de Paris Centre, dont le groupe Ecologiste, auquel appartient ma coll�gue Corine FAUGERON qui, je crois, souhaitait aussi proposer un v?u.

Ces derniers mois, nous avons suivi une m�thode classique - c?est la n�tre - de rencontres de l?ensemble des acteurs concern�s, d?abord en travaillant avec les diff�rents services de la ville comp�tents, la Direction de la S�curit� et de la Protection � propos de leurs contr�les, la Direction de l?Attractivit� et de l?Emploi � propos de la gestion du march�, le service d�di� aux animaux en ville de la Direction des Espaces verts et de l?Environnement. Nous avons rencontr� aussi les commer�ants officiels du march�. Je rappelle que, sur les 12 restants, 10 seulement vendent encore des oiseaux, voire des petits animaux, ou d?autres produits. Et nous avons �videmment travaill� de concert avec le service des douanes, la "Ligue de protection des oiseaux" et l?Office fran�ais de la biodiversit� qui ont r�alis� des actions conjointes de contr�le sur le march� ces derni�res ann�es.

Tous confirment que le march� conna�t aujourd?hui d?importants dysfonctionnements dont les r�ponses vont pouvoir �tre apport�es, en partie, par la r�novation architecturale et, en autre partie, par la r�vision du r�glement de march�. Tous reconnaissent �videmment que des trafics d?animaux sauvages ont lieu sur le march�.

Je ne vais pas refaire l?historique mais, simplement, quand je dis que cela fait longtemps, je suis remont� jusqu?en 2004 o� �tait fait le constat de pratiques sujettes � caution. J?en mentionne quelques-unes�: cruaut� envers les animaux, pr�sent�s dans de mauvaises conditions mat�rielles�; vente d?esp�ces prot�g�es�; absence de tra�abilit� des animaux�; provenance douteuse? Le d�veloppement des ventes � la sauvette et des divers trafics �tait d�j� soulign�, ainsi que la difficult� des services municipaux � lutter contre cette situation avec la n�cessit� de faire appel aux forces de police. D?ailleurs, en d�cembre 2013, une enqu�te de ce qui est d�sormais l?Office fran�ais pour la biodiversit� avait men� � l?interpellation de sept vendeurs du march� aux oiseaux, condamn�s en 2015 � des amendes de plusieurs milliers d?euros. En 2017, la L.P.O., en collaboration avec la Pr�fecture de police et la Direction d�partementale de la protection des populations, faisait deux nouvelles op�rations qui avaient permis d?interpeller 14 trafiquants et de saisir des oiseaux prot�g�s, ce qui avait conduit � un d�p�t de plainte de la "Ligue de protection des oiseaux".

Le dernier contr�le en date, en septembre 2020, a permis de constater des irr�gularit�s chez les vendeurs � la sauvette, mais m�me parfois chez les vendeurs autoris�s. Et donc, depuis plusieurs ann�es, malgr� la mobilisation des services de la Pr�fecture de police, de la DPSP, de la L.P.O., le march� aux oiseaux demeure un lieu de trafic. Ces pratiques engendrent par ailleurs des tensions entre les commer�ants et affectent l?atmosph�re du march� dont la fr�quentation diminue progressivement. Il faut reconna�tre qu?aujourd?hui le march� a perdu son charme d?antan. Voil� pourquoi nous souhaitons que le projet de r�novation permette d?am�liorer le confort des commer�ants, de revitaliser l?espace public alentour, de revoir le r�glement du march� et de mettre fin au trafic et plus g�n�ralement � l?activit� de ventes d?oiseaux qui concerne si peu de commer�ants. Bien entendu, nous accompagnerons les commer�ants actuels en les consultant, en consultant les syndicats, et nous les accompagnerons dans la reconversion de leurs activit�s. Je vous remercie et je vous invite � voter ce v?u.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Maire.

Vous avez donc pr�sent� le v?u n��63. Il est suivi par le v?u n��64 qui est pr�sent� par Mme Corine FAUGERON, pour le groupe des Ecologistes de Paris.

Je pense qu?elle est en Salle des f�tes.

Anne-Claire BOUX, vous me le confirmez�?

Mme Anne-Claire BOUX, adjointe, pr�sidente (Salles des f�tes). - Tout � fait. Elle arrive.

Mme Corine FAUGERON. - Bonjour.

Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, j?ai une histoire un peu diff�rente sur ce v?u�: au d�part, une manifestation de Zoopolis Paris sur le march� aux oiseaux, au cours de laquelle j?annonce que nous allons d�poser un v?u en Conseil de Paris sur le sujet car, comme le dit M. le Maire, depuis 2004 jusqu?� aujourd?hui, il �tait vraiment temps d?agir.

Twitter fait le reste et le sujet fait tout de m�me l?actualit�: deux v?ux et une question au Conseil du premier secteur, le territoire sur lequel se d�roule chaque semaine, chaque dimanche, ce march� aux oiseaux. Finalement, ce sont trois v?ux relatifs � la fermeture du march� aux oiseaux qui sont d�pos�s au Conseil de Paris. Et puis, finalement, nous allons retirer notre v?u au profit de celui de l?Ex�cutif.

Le dialogue, puis le consensus ont permis de vous proposer une version tr�s aboutie qui demande l?arr�t de la vente des animaux dans ce lieu � la r�ouverture du march� aux fleurs dans les halles r�nov�es. Mais ce v?u va plus loin et nous soutenons sans r�serve la d�marche d?�laboration d?une charte pour que les animaleries s?engagent � ne plus vendre de chiots et chatons de moins de six mois. Nous soulignons l� encore sans r�serve la demande de mesures l�gislatives et r�glementaires pour privil�gier les adoptions en partenariat avec les refuges et les associations.

Le groupe des Ecologistes vous appelle donc � voter ce v?u, r�sultat d?un travail commun pour mettre fin � un commerce qui ne correspond plus aux attentes de notre soci�t�, sans m�pris pour les marchands puisque cette fermeture est assortie d?un travail d?accompagnement des marchands pour leur reconversion. Cependant, nous resterons vigilantes et vigilants sur les conditions de captivit� des oiseaux durant les travaux. Merci � toutes celles et tous ceux qui ont bien voulu passer beaucoup de temps sur ce sujet et pour la qualit� des �changes.

(M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, remplace M. Ian BROSSAT au fauteuil de la pr�sidence).

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Pour vous r�pondre, la parole est � Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, je vous propose une r�ponse commune aux deux v?ux d�pos�s par le groupe Paris en commun et par le groupe Ecologiste concernant le march� aux oiseaux de l?�le de la Cit�. Comme vous le savez, le march� aux fleurs est une institution qui fait la fiert� de notre ville et, jusqu?� aujourd?hui, une part tr�s minoritaire des commer�ants y vend �galement des oiseaux le dimanche. Il a �t� constat�, depuis plusieurs ann�es maintenant, que ce march� aux oiseaux �tait devenu l?�picentre d?un trafic d?oiseaux en Ile-de-France.

La Ligue de protection des oiseaux s?�tait mobilis�e � ce sujet en 2018 et avait d�pos� plainte contre ces pratiques. Les mairies d?arrondissement, cela a �t� rappel�, et la Mairie de Paris ont �galement saisi les autorit�s comp�tentes, la Pr�fecture de police et l?Office fran�ais de la biodiversit�, pour que ces trafics cessent. Or, malgr� un certain nombre d?actions men�es, ces trafics perdurent aujourd?hui.

Par ailleurs, les conditions de pr�sentation des oiseaux sont pour le moins discutables, et pour tout dire inacceptables au regard des conditions de bien-�tre des animaux qui sont requises aujourd?hui.

C?est pourquoi, alors qu?une r�novation du march� aux fleurs doit avoir lieu au cours de cette mandature, il nous est apparu, avec le maire de Paris Centre, Ariel WEIL, et les �lus de la majorit� municipale, notamment les �lus �cologistes, que ce site n?�tait structurellement pas adapt� � la vente d?animaux vivants.

C?est pourquoi, comme vous le demandez, nous nous engageons � modifier le r�glement afin d?interdire la vente d?oiseaux et autres animaux � l?occasion de la r�novation des halles et les commer�ants concern�s seront donc accompagn�s dans la p�riode transitoire afin qu?ils puissent diversifier leurs activit�s. Nous saisirons d?ailleurs � nouveau les autorit�s comp�tentes, afin qu?elles renforcent leurs op�rations de contr�le durant la p�riode transitoire. Plus largement, cette d�cision interroge notre rapport � la marchandisation des animaux. Au-del� de la seule fermeture de ce march� aux oiseaux, nous souhaitons engager un travail de concertation avec l?ensemble des animaleries pr�sentes sur le territoire parisien dans le prolongement de la strat�gie Animaux en ville, adopt�e par notre Conseil en 2018. Demain, � Paris, nous ne voulons plus que soient entrepos�s dans des conditions indignes de jeunes animaux, chiots et chatons notamment, souvent s�par�s de leurs parents avant m�me d?�tre compl�tement sevr�s. Les achats compulsifs m�nent souvent � de regrettables abandons. Je rappelle ici que la France se place en derni�re position en Europe, avec plus de 100.000�abandons d?animaux sur son territoire. C?est pourquoi nous vous proposons �galement, alors que la question de la maltraitance animale est d�battue actuellement � l?Assembl�e nationale, d?interpeller le Gouvernement pour interdire la vente de chiots et chatons de moins de six mois d�s 2022, comme c?est d�j� le cas � Londres. Ainsi, nous encouragerons les futurs propri�taires � se rapprocher d?�leveurs professionnels et nous r�duirons les achats compulsifs qui m�nent trop souvent � des abandons. Sans attendre, un travail de concertation va �tre men� avec les animaleries pour les accompagner dans l?�volution de leur mod�le et les encourager � pr�senter prioritairement des animaux � l?adoption issus de refuges. En votant ce v?u et en s?attaquant au fl�au de l?abandon et de la maltraitance, nous, �lus parisiens, que nous soyons de l?Ex�cutif ou �lus du Conseil, ferons valoir, je crois, notre attachement profond � la cause animale. Je vous remercie.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup pour ces r�ponses. Je vais demander aux groupes qui ont d�pos� des v?ux si les v?ux sont maintenus ou retir�s au profit du v?u de l?Ex�cutif.

Le v?u n��63 du groupe Paris en commun est-il retir� au profit du v?u de l?Ex�cutif�? Oui.

Le v?u n��64 d�pos� par le groupe Ecologiste de Paris est-il retir� au profit du v?u de l?Ex�cutif�? Oui.

Je vais donc mettre aux voix le v?u n��64 bis de l?Ex�cutif. Avant, j?ai des prises de parole et explications de vote.

La parole est � Mme Maud LELI�VRE, pour commencer.

Mme Maud LELI�VRE. - Merci, Monsieur le Maire.

A Paris, le march� aux oiseaux est tristement connu pour �tre effectivement un lieu de trafic. Cela a �t� rappel�: plusieurs op�rations de contr�le men�es par l?O.F.B., plusieurs d�p�ts de plainte, notamment � l?initiative de la L.P.O. ont permis de mettre en exergue qu?un certain nombre d?esp�ces �taient issues de contrebande ou class�es sur la liste rouge des esp�ces de l?U.I.C.N. La L.P.O. a �t� tr�s active et je crois qu?aujourd?hui on peut la remercier d?avoir mis en lumi�re, ainsi qu?aux c�t�s d?autres associations �cologistes, ce march� qui �tait d�pass� et contraire � nos principes et � nos valeurs de pr�servation de l?environnement.

Nous serons donc attentifs aux propositions de reconversion que vous avez indiqu�es concernant les marchands. Il n?est pas question de remplacer un trafic par un autre. Nous serons donc �galement attentifs aux v�g�taux qui seront vendus.

J?ai �galement entendu vos propositions qui n?�taient pas totalement dans le v?u, en mati�re d?engagement sur les animaleries. Il faut aller plus loin sur les animaleries, mais aussi pour aider la S.P.A. et faire en sorte que les achats ne soient pas des achats de coup de c?ur d?animaux issus d?�levages, mais puissent permettre � des animaux domestiques de retrouver un foyer.

Tout cela pour vous dire que le groupe MoDem, D�mocrates et Ecologistes votera ce v?u.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

La parole est � M. Ren�-Fran�ois BERNARD, pour le groupe Changer Paris.

M. Ren�-Fran�ois BERNARD. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, l?objet de ce v?u, au moins initial, c?�tait le march� aux fleurs et aux oiseaux. Il rev�t plusieurs dimensions. Si vous parlez logiquement de la question importante du devenir des animaux, on ne peut occulter l?histoire et la symbolique de ce lieu. Combien de passants ont pu, depuis tant d?ann�es, s?arr�ter pour �couter ces "oiseaux de toutes les couleurs", comme le chantait Gilbert B�caud�? La renomm�e du march� de la place L�pine d�passe le simple cadre parisien, vous le prouvez vous-m�me, comme en atteste l?article d�di� sur le site internet de l?Office du tourisme et des congr�s, mettant en valeur de nombreux lieux de Paris.

Certes, il est totalement normal de souligner que des d�rives peuvent avoir lieu. Elles ont �t� signal�es. La Mission Animaux de 2018, � laquelle j?appartenais pour mon groupe, s?�tait d?ailleurs donn�e comme recommandation de lutter contre les trafics d?animaux non pas en fermant tout, mais en �tablissant des dialogues et des concertations avec des professionnels du secteur et en intensifiant les contr�les veillant au bon traitement des animaux dans le march� aux oiseaux comme partout ailleurs.

La loi contre la maltraitance animale, qui a �t� rappel�e, actuellement vot�e et qui va sans doute �tre adopt�e, va pr�voir des r�gles allant dans ce sens et encadrant la vente d?animaux. Appliquons d�j� ces futures r�glementations. Elles devraient d?ailleurs changer les choses dans le cadre du march� aux oiseaux et limiter d?�ventuels trafics ou situations dans lesquelles les animaux seraient maltrait�s. A nous d?y �tre vigilants.

Et pourquoi la v�rit�, en dehors bien s�r des ventes � la sauvette, des trafics qu?il faut traquer, s?imposerait diff�remment de l?�le de la Cit� au quai de la M�gisserie, au quai de la Gare, ou pire dans le filet�? En fait, oui, "net", cela se traduit aussi par "filet".

Aucun groupe politique n?a le monopole du bien-�tre animal. Le groupe Changer Paris, pour sa part, y contribue en d�posant des v?ux sur la question animale en ville, certains ayant m�me �t� favorablement vot�s par cette Assembl�e.

Pour autant, nous ne souhaitons pas souscrire � cette vision punitive qui cherche � tout interdire. L?�ducation et l?�veil des plus jeunes notamment ne passent-ils pas par des moments de contact avec des �tres vivants�?

Donc, nous nous abstiendrons sur le v?u n��64 bis de l?Ex�cutif.

Nous sommes convaincus que la premi�re des valeurs � inculquer et � suivre est le respect du vivant. Je pense � la population scolaire pour laquelle ce contact est un facteur tr�s important sur le plan p�dagogique. Ce respect ne peut provenir?

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Il faut conclure, s?il vous pla�t.

M. Ren�-Fran�ois BERNARD. - ? d?une opposition de plus entre les �l�ments du vivant qui contribuent � notre �cosyst�me mais d?un accueil et d?un dialogue entre toutes les branches du vivant auquel participe notre humanit�. Je vous remercie.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Le projet de v?u est adopt�. (2021, V. 25).

Nous examinons?

Pardon, une remarque�: je vais �tre assez strict sur les temps de parole parce qu?on d�borde. Hier, j?�tais coulant mais hier, c?est hier. On a un peu de retard sur l?ordre du jour, donc je vais vraiment inciter au respect des temps de parole.

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