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2021 DVD 1 Parc de stationnement Bercy H�tel (12e) - Avenant n��1 � la convention de concession. 2021 DVD 2 Tramway T3 Ouest - Convention de prestation de mission d?accompagnement en phase r�alisation pour la mise en place d?un syst�me d?auscultation de la ligne 3 du m�tro au profit de la RATP. 2021 DVD 22 Prolongement RER E EOLE vers l'ouest. Convention de financement pour la r�alisation de travaux REA 5 et protocole relais.

M. David BELLIARD, rapporteur.

2021 DASCO 4 Subvention (39.985 euros) � un coll�ge au titre du budget participatif des coll�ges.

2021 DFPE 23 - DAE-DDCT-DJS Subventions (770.500 euros), signature de 6 conventions et 1 avenant pour le fonctionnement des ludoth�ques et des ludomouv?citoyennes dans les 10e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

2021 DFPE 25 - DAC-DDCT Concilier les diff�rents temps de vie - Subventions (196.000 euros), � trois associations�: Parrains Par Mille (convention), R�seau M�m?Artre (avenant n��2) et Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2021 DLH 24 Garantie d'emprunt au b�n�fice de la RIVP pour trois emprunts d?un montant total de 79.700.000 euros visant le financement de diverses op�rations. 2021 DLH 28 Location de l'immeuble 169, quai de Valmy (10e) � Elogie-SIEMP - Bail emphyt�otique. 2021 DLH 30 R�it�ration de garantie d?emprunt par la Ville dans le cadre du financement d?une op�ration de Paris Habitat. 2021 DLH 31 R�it�ration de garantie d?emprunt par la Ville dans le cadre d?un r�am�nagement de dette demand�e par 1001 Vies Habitat (ex Logement Francilien). 2021 DLH 32 Modification des garanties d?emprunt d?une op�ration de logement social demand�e par la CDC Habitat Social (ex Efidis). 2021 DLH 36 Demande de garantie d?emprunt pour la r�alisation d?un programme de construction de logements sociaux par la soci�t� RLF (R�sidences le Logement des Fonctionnaires).

2021 DLH 37 Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de r�novation d?immeubles de logements sociaux demand�e par Elogie-SIEMP.

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2021 DDCT 3 Conseil d?administration de la Soci�t� d?exploitation de la Tour Eiffel (SETE). R�mun�ration annuelle d?une repr�sentante de la Ville de Paris.

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure.

2021 DASES 21 Subvention d'investissement de 15.500 euros, subvention de fonctionnement de 14.481 euros et conventions avec l?association Bagagerie Solidaire 14, pour l?installation d?une bagagerie provisoire (14e).

Mme L�a FILOCHE, rapporteure.

2021 DAE 37 Convention d'occupation du domaine public avec l'association 13 Avenir (13e).

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure.

2021 DASES 3 Subvention d?investissement (100 000 euros) et convention avec la SA d?HLM 3F R�SIDENCES pour l?am�nagement d?un Foyer d?Accueil M�dicalis� et d?un Service de R�pit situ�s rue des Ecluses (10e).

M. Jacques GALVANI, rapporteur.

2021 DSIN 2 Renouvellement de l?adh�sion � la centrale d?achat SIPP?n?CO pour les services de communications �lectroniques et les syst�mes d?information g�ographique - Autorisation.

2021 DU 7 Acquisition aupr�s de la SEMAPA d?un volume destin� � un gymnase dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Secteur Tolbiac. 2021 DU 10 Thiais (94) - Constitution de servitude sur la parcelle de terrain 12 rue du G�n�ral Vauflaire. 2021 DU 14 Secteur villa d'Este (13e) - Revaloriser des abords de la tour Abeille, 14 villa d?Este (13e), budget participatif 2019 - Subvention (300.000 euros) et convention avec Mille Une Vies Habitat.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur.

2021 DAJ 2 Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur portant sur des cr�ations artistiques r�alis�es par la SA Op�rationnelle � la demande de la Mairie du 13e. 2021 DRH 2 Modification du statut particulier applicable au corps des agents techniques de la petite enfance et du statut particulier du corps des techniciens des services op�rationnels de la Ville de Paris. 2021 DRH 3 Modification du statut particulier applicable au corps des secr�taires m�dicaux et sociaux d?administrations parisiennes. 2021 DRH 4 Modification des dispositions relatives � l'emploi de chef d?exploitation de la Ville de Paris. 2021 DRH 5 Modification de la classification des dipl�mes dans les statuts particuliers des corps de la Ville de Paris. 2021 DRH 8 Fixation de la nature des �preuves, des modalit�s et programmes de l?examen professionnel pour l?acc�s des conseillers logement au corps des Secr�taires M�dicaux et Sociaux, sp�cialit� m�dico-sociale. 2021 DRH 9 Fixation nature �preuves et r�glement concours technicien sup�rieur principal sp�cialit� pr�vention des risques professionnels. 2021 DRH 10 Fixation de la nature de l?�preuve et des modalit�s de l?examen professionnel d?acc�s au corps des conseillers des activit�s physiques et sportives et de l?animation de la Commune de Paris (CAPSA). 2021 DRH 11 Approbation de la signature d?une convention avec le Fond pour l?Insertion des Personnes Handicap�es dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la p�riode 2021-2023.

M. Antoine GUILLOU, rapporteur.

2021 DFPE 21 Subvention (70.712 euros), avenant n��6 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la cr�che parentale (11e).

2021 DFPE 22 Subvention (90.994 euros), avenant n��6 � l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2021 DFPE 28 Subventions de fonctionnement (1.513.209 euros), subvention d?�quipement (336.748 euros) et avenants � l'association U.D.A.F. de Paris (9e) pour ses onze �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2021 DFPE 56 Subvention (4.506 euros) et convention avec l'association Relais 59 pour des travaux d'am�nagement et de mises aux normes du multi accueil situ� au 1 rue Hector Malot (12e).

Mme C�line HERVIEU, rapporteure.

2021 DPE 1 Participation � la cinqui�me phase (2019-2023) du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile de France" - Avenant � la convention avec l?�cole Nationale des Ponts et Chauss�es. 2021 DPE 6 Flux financiers entre la Ville de Paris et Eau de Paris - Conventions de modalit�s techniques, financi�res et administratives.

M. Dan LERT, rapporteur.

2021 SG 2 Convention de mise � disposition portant subvention en nature pour l?Association pour la promotion de la gastronomie dans le cadre de l?organisation du salon de la Gastronomie des Outre-Mer et de la Francophonie en janvier 2021.

M. Jacques MARTIAL, rapporteur.

2021 DEVE 3 Indemnisation amiable en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2021 DGRI 9 Subvention (1.633.000 euros) et avenant � la convention triennale avec l?Association Internationale des Maires Francophones - AIMF.

2021 DGRI 13 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et Paris School of Business pour l?organisation de l?�v�nement "Assises contre le n�gationnisme" le lundi 8 f�vrier 2021.

M. Arnaud NGATCHA, rapporteur.

2021 PP 1 Protocole d?accord transactionnel avec la compagnie d?assurances CHUBB, assureur responsabilit� civile, subrog�e dans les droits de la soci�t� �ric BOMPARD. 2021 PP 2 Dispositions relatives � l?allocation ouverte aux parents d?enfants handicap�s (APEH) relevant du statut des administrations parisiennes affect�s � la Pr�fecture de police. 2021 PP 3 Convention groupement commandes avec services �tat de la PP et services associ�s du MI pour acquisition petites fournitures, consommables et accessoires non r�f�renc�s par les constructeurs. 2021 PP 4 Acquisition par le Laboratoire central de la pr�fecture de police de plusieurs cha�nes d?analyse par chromatographie en 3 lots. 2021 PP 5 Acquisition par le Laboratoire central de la Pr�fecture de police d?une cha�ne analytique LC/HRMS destin�e � l?identification et au dosage d?explosifs organiques et de produits inconnus. 2021 PP 7 Convention constitutive d?un groupement de commandes pour l?entretien, la maintenance pr�ventive et corrective et les v�rifications r�glementaires des portes et portails manuels et motorises des b�timents de la PP et des services du SGAMI IDF. 2021 PP 8 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour traitement biologique des �quipements sanitaires, b�timents PP, et autres services du SGAMI IDF.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur.

2021 DAC 486 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Pierre Mac Orlan au 10 rue du Ranelagh (16e). 2021 DAC 487 Apposition d'une plaque comm�morative en souvenir de la premi�re r�union du Comit� Parisien de la Lib�ration du 23 octobre 1943 au 4 rue Girardon (18e). 2021 DAC 488 Apposition d'une plaque comm�morative en souvenir du r�le du Couvent des R�collets pendant la R�volution fran�aise au 150-154 rue du Faubourg Saint-Martin (10e). 2021 DAC 493 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Claude-Adrien Helv�tius et � Anne-Catherine de Ligniville d'Autricourt au 8 rue Sainte-Anne (1er). 2021 DEVE 2 D�nomination "jardin Louise Weber dite La Goulue" attribu�e � l'espace vert situ� 14 rue Burq (18e).

Mme Laurence PATRICE, rapporteure.

2021 DAE 35 Subvention (6.100 euros) au Comit� Soufflot pour les illuminations de fin d?ann�e 2020 (5e). 2021 DAE 46 Compagnie des Marbreries de Paris - Prolongation de deux ans de la convention d'occupation du domaine public au cimeti�re de Passy (16e) - Avenant. 2021 DAE 47 Emplacement commercial Place de Budapest (9e) - Convention d?occupation du domaine public. 2021 DAE 48 Emplacement commercial sur le parvis de l?H�tel de Ville (4e) - Convention d?occupation du domaine public. 2021 DAE 49 Emplacement commercial Square des Batignolles (17e) - Avenant � la convention d?occupation du domaine public.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure.

2021 DAC 234 Mise en ?uvre du versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes �trangers r�sidents � la Cit� internationale des arts dans le cadre de partenariats internationaux sp�cifiques. 2021 DAC 688 Avenant � la convention d?occupation temporaire du domaine public avec l?association Les Plateaux Sauvages (20e). 2021 DICOM 2 Expositions sur la voie publique.

Mme Carine ROLLAND, rapporteure.

2021 DFA 2 Mise � jour de la grille tarifaire concernant la taxe de s�jour � compter du 1er janvier 2022.

M. Paul SIMONDON, rapporteur.

2021 DASES 7 Subvention (3.000 euros) � l?association SOS M�decins Paris (13e) dans le cadre de ses actions de d�pistage de la COVID 19.

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure.

2021 DAC 367 Subvention (5.000 euros) � l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la R�habilitation et l?Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.A.R.T.

2021 DAC 373 Subvention (6.000 euros) � la Soci�t� fran�aise de Photographie. 2021 DAC 685 Temple de la R�surrection (15e). Autorisation � l?association cultuelle de l?�glise protestante unie (ACEPU) de d�poser un permis de construire.

2021 DAC 687 Classement au titre des monuments historiques, en tant qu?ensemble mobilier historique, de deux ornements de Saint-Germain l?Auxerrois.

Mme Karen TA�EB, rapporteure.

2021 DJS 56 Subvention (600.000 euros) au Stade Fran�ais Paris au titre de l'ann�e 2021. 2021 DJS 57 Subvention (440.000 euros) � Paris 92 au titre de l'ann�e 2021. 2021 DJS 58 Subvention (260.000 euros) au Stade Fran�ais Paris Saint Cloud au titre de l'ann�e 2021. M. Pierre RABADAN, rapporteur. 2021 DDCT 1 - DASCO-DJS Subventions (88.500 euros) au titre de la vie associative � treize associations.

Mme Anouch TORANIAN, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante�: 2021 PP 6 Communication de la liste des march�s conclus du 1er septembre au 31 d�cembre 2020 au titre de la d�l�gation accord�e au PP, en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur.

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