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M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant 8 v?ux num�rot�s de 51 � 58 ne se rattachant � aucun projet de d�lib�ration.

Le v?u r�f�renc� n� 51 dans le fascicule du groupe

U.M.P. est relatif � l?attribution de la carte de stationnement r�sidentiel.

La parole est � Mme BALDINI.

Mme V�ronique BALDINI. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, � l?heure actuelle, la carte de stationnement r�sidentiel est d�livr�e pour les seuls v�hicules de particuliers immatricul�s � Paris. Or tout propri�taire d?un v�hicule est cens� l?immatriculer pour le lieu o� il est bas� le plus longtemps. Ainsi, des personnes dont la r�sidence principale est Paris, mais dont le v�hicule est davantage utilis� en dehors de la capitale n?ont pas de plaque 75. Ils se trouvent du coup exclus du b�n�fice d?un dispositif qui devrait pourtant les concerner tout autant que leurs concitoyens dont le v�hicule stationne principalement � Paris.

Si on consid�re que la politique du stationnement r�sidentiel vise surtout � limiter l?usage de la voiture pour les trajets quotidiens, l?objectif est manqu� pour ces r�sidents, notamment en cas de pic de pollution, puisqu?ils ne b�n�ficient pas de la gratuit� du stationnement r�sidentiel et sont donc dans l?obligation d?utiliser leur v�hicule. Aussi, afin de rem�dier � ces incoh�rences et afin de r�tablir une v�ritable �galit� des Parisiens face au b�n�fice du stationnement r�sidentiel, nous demandons que le b�n�fice du stationnement r�sidentiel soit accord� � toute personne qui acquitte une taxe d?habitation � Paris, quel que soit le lieu d?immatriculation de son v�hicule, comme cela se pratique d�j� dans certaines communes du D�partement des Hauts-de-Seine.

Je vous remercie.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

La parole est � M. BAUPIN.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Je voudrais vous indiquer que, visiblement, il y a une erreur dans votre v?u, puisque vous indiquez que tout propri�taire d?un v�hicule est cens� l?immatriculer pour le lieu o� il est bas� le plus longtemps. Ce n?est pas la r�alit�. C?est sur le lieu o� on a sa r�sidence principale qu?on doit immatriculer son v�hicule. Je vous invite donc, vis-�-vis des personnes qui vous solliciteraient �ventuellement pour demander une d�rogation afin de b�n�ficier de la carte de stationnement r�sidentiel, de leur sugg�r�s d?immatriculer leur v�hicule sur Paris s?ils ont leur r�sidence sur Paris.

Nous ne voudrions pas nous retrouver dans des situations o�, pour r�pondre � des besoins particuliers, nous mettrions en place un dispositif tr�s complexe, qui pourrait avoir un certain nombre d?effets pervers, permettant � des gens de b�n�ficier d?un stationnement r�sidentiel alors qu?ils ne sont pas r�ellement r�sidents � Paris, ont des v�hicules de fonction ou tout autre type de v�hicule qu?ils utilisent tr�s r�guli�rement.

L?objectif du stationnement r�sidentiel est de favoriser un stationnement � proximit� du domicile et notre volont� est de faire en sorte que les personnes qui utilisent ce stationnement r�sidentiel utilisent le moins possible leur v�hicule pour des raisons que je ne rappellerai pas ici, mais qui sont largement connues.

C?est la raison pour laquelle nous allons donner un avis d�favorable � votre v?u.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BAUPIN.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n� 51.

Qui est pour ?

Contre ?

Pas d?abstention ?

Le v?u est repouss�.

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