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2005, DDEE 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le gouvernement de la république du Brésil une convention pour la mise à disposition du Carreau du Temple dans le cadre de l’année du Brésil en France.


Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, pr�sidente. - Mes chers coll�gues, nous avons � examiner le projet de d�lib�ration DDEE 68, sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement n� 39 bis, amendement que je dois vous pr�senter ici.

Cet amendement est destin� � pr�ciser les obligations des signataires de cette convention entre la Mairie de Paris et le Gouvernement de la R�publique du Br�sil pour la mise � disposition du Carreau du Temple dans le cadre de l?Ann�e du Br�sil en France. L?amendement n� 39 bis est un amendement technique qui pr�cise les obligations de chacun.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 39 bis.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 39 bis est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDEE 68 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2005, DDEE 68).

Avril 2005
Débat
Conseil municipal
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