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2020 DPE 17 - Avis sur le rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés à Paris.


Mme C�lia BLAUEL, adjointe, pr�sidente. - Je mets maintenant aux voix, au scrutin public, la proposition d?amendement n��67 d�pos�e par Mme SIMONNET sur le projet de d�lib�ration DPE 17, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

La proposition d'amendement n��67 est repouss�e.

Je mets maintenant aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DPE 17.

N?�coutez pas Patrick BLOCHE�!

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement). Le scrutin est clos.

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2020, DPE 17).

Novembre 2020
Débat
Conseil municipal
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