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2020 DASES 238 - Avenant n° 3 à la convention relative à la mise en œuvre d’enquêtes environnementales après signalement de cas de saturnisme infantile à Paris.
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M. Paul SIMONDON, adjoint, pr�sident. - Je mets maintenant aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DASES 238. Le scrutin est ouvert.
(Il est proc�d� au vote �lectroniquement). Le scrutin est clos.
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2020, DASES 238).
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Débat
Conseil municipal