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2020 DEVE 53 - Occupation du cimetière parisien de Bagneux (92) par le chantier de construction de la ligne 15 du metro. - Avenants aux conventions avec la Société du Grand Paris.


M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets maintenant aux voix, au scrutin public, l?amendement technique n��58 d�pos� par l?Ex�cutif sur le projet de d�lib�ration DEVE 53.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

L?amendement technique n��58 est adopt�.

Je mets donc logiquement aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DEVE 53 ainsi amend�.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2020, DEVE 53).

Novembre 2020
Débat
Conseil municipal
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