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M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, au scrutin public, l?amendement n��72 du groupe Changer Paris sur le projet de d�lib�ration DAC 150. Je ne vous le demande pas, je pense que vous le maintenez�? Vous le maintenez.

L?avis de l?Ex�cutif est d�favorable sur cet amendement n��72.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

L?amendement n��72 est rejet�.

Toujours sur le projet de d�lib�ration DAC 150, je mets aux voix le v?u n��63 d�pos� par le groupe Communiste et Citoyen. Mais je demande au groupe s?il est d?accord?

Pardon�? Sur quoi�? Je demande d?abord � ceux qui ont fait le v?u, � savoir le groupe Communiste, s?ils acceptent que leur v?u soit amend�.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Oui, mais s?il y a un sous-amendement, je suis pr�t � l?entendre aussi.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Explication de vote, cela ne m?avait pas �t� signal�, mais allez-y, Val�rie MONTANDON.

Mme Val�rie MONTANDON. - Oui, merci, Monsieur le Maire.

C?est pour vous dire que, pendant le Conseil d?arrondissement, en effet, nous avons dit nos pr�occupations sur les impacts environnementaux que pouvait avoir cet �v�nement, et c?est pour cela que nous avons d�pos� aussi un amendement.

Je voulais vraiment vous alerter sur l?amendement qui a �t� pris sur le v?u de M. BONNET. Celui de M. BONNET �tait tout � fait correct, nous envisageons de voter pour. Par contre, dans l?amendement que vous avez propos� en tant qu?Ex�cutif, pour moi, il y a une erreur manifeste.

Il faut savoir que dans la convention de d�part, dans le paragraphe 6-4 qui parle justement de la protection du site, il est indiqu� que si jamais il y a des d�gradations, les travaux seront r�alis�s par l?exploitant, aussi bien financ�s que r�alis�s, alors que dans votre amendement, vous mentionnez que les travaux et les frais pourraient �tre engag�s par la Ville de Paris.

Or, pour nous, s?il y a des d�gradations, les travaux ne devront jamais �tre ni r�alis�s, ni pay�s par la Ville, pas plus que par le contribuable. Ainsi, en ajoutant cet amendement � l?amendement de M. BONNET, vous ajoutez une erreur.

Si vous �tes pr�ts � l?amender, tr�s bien, nous voterons l?amendement bis, mais si jamais vous ajoutez finalement quelque chose qui �tait plus ou moins bord� dans la convention, puis que vous rajoutez qu?�ventuellement c?est � la Ville de r�aliser des travaux s?il y a d�gradation, dans ce cas, vous d�gradez �norm�ment la convention.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Nicolas BONNET, je vous redonne la parole, c?est votre v?u.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - C?est une erreur d?�criture de notre part. Si l?Ex�cutif est d?accord pour retirer l?alin�a "peut �tre engag�", je suis d?accord pour qu?il soit retir�.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Je suis un membre de l?Ex�cutif parmi d?autres et je donne mon accord pour que tout le monde s?y retrouve. Voil�.

Je mets donc aux voix ce v?u n��63 ainsi amend�, l?amendement ayant �t� corrig� en s�ance?

Oui�?

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Pour pr�ciser les choses aupr�s de Mme ROLLAND, c?est le dernier alin�a�: "Les travaux de frais pourraient �tre engag�s par la Ville", cons�cutif... C?est cela qu?on retire, pour �tre tr�s pr�cis.

Mme Carine ROLLAND, adjointe. - Oui, mais c?est dans votre v?u initial.

M. Nicolas BONNET-OULALDJ. - Oui.

Mme Carine ROLLAND, adjointe. - Oui, ce n?est pas l?amendement qui a ajout� cela. C?est bien consubstantiel au v?u initial que vous avez d�pos�. Ce n?est pas l?amendement de l?Ex�cutif.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Non, mais Nicolas BONNET a �t� tr�s clair dans le fait qu?il retirait une phrase qui �tait dans son amendement et qui dit qu?il y a?

Mme Carine ROLLAND, adjointe. - Je r�pondais en cela � Mme MONTANDON, pardon.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Ah d?accord. Mais pour ceux qui ont essay� de suivre comme moi, c?�tait clair que Nicolas BONNET disait "nous avons fait une erreur de r�daction que nous effa�ons". Voil�, ainsi, on rend � C�sar ce qui appartient � C�sar et Carine ROLLAND, �videmment, voulait sauver l?honneur de la DAC dans la r�daction des amendements de l?Ex�cutif.

L?honneur de la DAC �tant sauv�, tout le monde �tant d�sormais d?accord, je mets aux voix, au scrutin public, ce v?u n��63 ainsi amend�, avec donc un avis favorable de l?Ex�cutif.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Le v?u amend� est adopt�. (2020, V. 118).

Je mets enfin aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DAC 150.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2020, DAC 150).

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