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2020 DU 96 - Z.A.C. "Saint-Vincent-de-Paul" (14e). - Avenant au contrat de concession.


M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, au scrutin public, le projet de d�lib�ration DU�96. Cela concerne la Z.A.C. "Saint-Vincent-de-Paul" dans le 14e et c?est un avenant au contrat de concession. Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectronique).

Le scrutin est clos.

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2020, DU 96).

Novembre 2020
Débat
Conseil municipal
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