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Projets de délibération adoptés en 2e Commission par un vote d'ensemble de l'Assemblée.


M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - De ce fait, chers coll�gues, il est 35, pas 30�; � cinq minutes pr�s, on a tenu? Ce n?est pas tout � fait termin�, je vous demande encore quelques minutes d?attention, car nous aurons en plus collectivement des remerciements � adresser.

Je vous propose en tout cas, pour l?instant, de passer au vote global des projets de d�lib�ration non individualis�s de la 2e Commission.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

Les projets de d�lib�ration adopt�s en 2e Commission par un vote au scrutin public de l'Assembl�e sont les suivants�:

2020 SG 33 Subventions (39.000 euros) � divers associations pour l?organisation d?�v�nements mettant en avant et promouvant les cultures et probl�matiques de l?Outre-Mer en 2020.

M. Jacques MARTIAL, rapporteur.

2020 DAC 485 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Isidore David Grinberg 19, rue Bouret (19e).

2020 DAC 490 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Lilian Vera Rolfe au 32, avenue Duquesne (7e).

2020 DAC 491 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Paulette Sarcey au 165, rue de Pelleport (20e).

2020 DAC 493 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Raymond Peynet au 33, avenue Ren� Coty (14e).

2020 DAC 494 Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Victor et Jean Tardieu 3, rue Chaptal (9e).

2020 DAC 495 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Max Weinstein au 14, rue de Paradis (10e).

2020 DAC 497 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Adrienne Monnier au 7, rue de l'Od�on (6e).

Mme Laurence PATRICE, rapporteure.

2020 DAC 36 Subventions (50.000 euros) � 10 structures au titre de l?aide � la diffusion et de l?aide � la r�sidence pour des projets et festivals de spectacle vivant � Paris.

2020 DAC 38 Subvention (30.000 euros) avec la Soci�t� publique locale Carreau du Temple (Paris Centre).

2020 DAC 39 Subvention (14.000 euros) et convention avec l?association Centre du th��tre de l?Opprim� (12e).

2020 DAC 108 Subventions (150.000 euros) et avenant avec deux orchestres symphoniques et un centre de musique de chambre.

2020 DAC 114 Subventions (80.000 euros) � 12 structures au titre des aides aux projets musicaux.

2020 DAC 183 Signature d'un contrat cession de droits d?auteur pour l??uvre "La toilette de la Tour Eiffel" (1960) de G�rald Bloncourt au b�n�fice de la Ville de Paris.

2020 DAC 232 Subvention (40.000 euros) et convention avec le Centre d?�tudes et de M�moire du Juda�sme (17e).

2020 DAC 235 Subventions (25.500 euros) � cinq associations au titre des actions culturelles en faveur des cultures �trang�res et de l?int�gration.

2020 DAC 314 Subvention (8.000 euros) � l?association CRL 10 (10e) pour l?accompagnement physique et le suivi �ducatif d?enfants issus des quartiers populaires au sein des conservatoires municipaux.

2020 DAC 589 Subvention (1.000 euros) � l?association CRL 10 au titre des actions culturelles dans les Quartiers Populaires (10e).

2020 DAC 626 Subventions (2.500 euros) aux associations Fictions Collectives et Kolone au titre des projets culturels �labor�s dans les Quartiers Populaires de la Politique de la Ville (19e).

2020 DAC 629 Subvention (2.000 euros) � la SCOP ACP La Manufacture Chanson au titre des projets culturels �labor�s dans les Quartiers Populaires de la Politique de la Ville (11e).

2020 DAC 630 Subvention (2.500 euros) � l?association Andes Diffusion au titre des projets culturels �labor�s dans les Quartiers Populaires de la Politique de la Ville (10e).

2020 DAC 631 Subventions (4.000 euros) � deux associations au titre des projets culturels �labor�s dans les Quartiers Populaires de la Politique de la Ville (18e).

2020 DAC 632 Subvention (5.000 euros) � trois associations au titre des projets culturels �labor�s dans les quartiers populaires de la Politique de la ville (20e).

2020 DAC 722 Subvention (1.500 euros) � l?association Deuxi�me Groupe d?Intervention au titre des projets culturels �labor�s dans les quartiers populaires de la Politique de la ville (13e).

2020 DAC 329 Subvention (10.000 euros) � l?association Mouvance d?Arts (12e).

2020 DAC 330 Subventions (50.614 euros) et conventions avec huit �coles de musique associatives dans le cadre du projet du budget participatif "Musique pour tous".

2020 DAC 331 Subvention (3.000 euros) � l?association Ch?ur et Orchestre Sorbonne Universit�s (18e).

2020 DAC 358 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Soci�t� des Gens de Lettres (14e).

2020 DAC 595 Subventions (12.000 euros) � six associations, dans le cadre de l?action culturelle locale dans le 11e arrondissement.

2020 DAC 597 Subventions (4.500 euros) � trois associations, Culture et Biblioth�ques pour tous, Seiziem'Art et Coeur d'Auteuil dans le cadre de l?action culturelle locale dans le 16e arrondissement.

2020 DAC 628 Subvention (10.000 euros) � l'association Comit� des f�tes et des oeuvres de solidarit� du 5e arrondissement dans le cadre de l?action culturelle locale.

2020 DAC 633 Subventions (15.000 euros) � trois associations dans le cadre de l?action culturelle locale de Paris Centre.

2020 DAC 634 Subvention (3.000 euros) � l?association Comit� des f�tes et d?action sociale du 6e au titre de l?action culturelle locale du 6e arrondissement.

2020 DAC 713 Subvention (6.000 euros) � trois associations dans le cadre de l'action culturelle locale du 19e arrondissement.

2020 DAC 715 Subventions (11.000 euros) � deux associations au titre de l?action culturelle locale du 15e arrondissement.

2020 DAC 716 Subvention (1.000 euros) � l?association UGOP Une Goutte d?Organisation Productions, au titre de l?action culturelle locale du 12e arrondissement.

2020 DAC 717 Subventions (5.500 euros) � trois associations�: La Compagnie des Faits d?�mes, La rue Blanche-ENSATT et Paris Mozart Orchestra au titre de l?action culturelle locale du 9e arrondissement.

2020 DAC 718 Subventions (4.000 euros) � trois associations au titre de l?action culturelle locale du 7e arrondissement.

2020 DAC 719 Subventions (14.000 euros) � quatre associations au titre de l?action culturelle locale du 14e arrondissement et signature d'une convention.

2020 DAC 721 Subvention (1.500 euros) � l?association Compagnie Th��trale L?Embarcad�re au titre de l?action culturelle locale du 13e arrondissement.

2020 DAC 720 Subventions (20.000 euros) et avenants avec les associations Le Bal et la Maison de la Po�sie.

2020 DAC 726 Avenant au bail emphyt�otique administratif avec l?Association le B.A.L. relatif � l?exon�ration de redevance 2020 (7.500 euros) au titre du plan de soutien aux locataires parisiens.

2020 DAC 732 Avenant au bail emphyt�otique administratif avec l'association International Visual Th��tre relatif � l'exon�ration de loyer 2020 (600 euros) au titre du plan de soutien aux locataires.

2020 DAC 733 Avenant au bail emphyt�otique administratif avec la soci�t� Marigny SAS relatif � l'exon�ration de redevance 2020 (25.000 euros) au titre du plan de soutien aux locataires.

2020 DAC 734 Avenant � la convention de d�l�gation de service public avec la SAS de la Ga�t� lyrique relatif � l'exon�ration de redevance 2020 de 11.169,09 euros HT dans le cadre du plan de soutien aux concessionnaires.

2020 DAC 736 Avenant au contrat de d�l�gation de service public avec la SPL du Carreau du Temple relatif � l'exon�ration de redevance 2020 (10.184,11 euros) dans le cadre du plan de soutien aux concessionnaires.

2020 DAC 737 Avenant � la convention de d�l�gation de service public avec la SAS Cinelouxor relatif � l'exon�ration de redevance 2020 (5.000 euros) dans le cadre du plan de soutien aux concessionnaires

2020 DAC 738 Avenant au contrat de concession de service public avec la soci�t� Traffix Music relatif � l'exon�ration de la redevance 2020 (24.000 euros) dans le cadre du plan de soutien aux concessionnaires.

2020 DICOM 11 Conventions pour les expositions sur la voie publique.

Mme Carine ROLLAND, rapporteure.

2020 DAC 410 Subvention (1.345 euros) � l?association Agir Solidairement pour le Quartier Popincourt ASQP.

2020 DAC 725 Avenant au bail emphyt�otique administratif avec la soci�t� Saint-Jean Saint-Vincent relatif � l'exon�ration de redevance 2020 (34.808,91 euros) au titre du plan de soutien aux locataires.

2020 DAC 735 Avenant au contrat de concession de service public avec la soci�t� Delta Arts relatif � l'exon�ration de redevance 2020 (22.544,6 euros) dans le cadre du plan de soutien aux concessionnaires.

Mme Karen TA�EB, rapporteure.

D�signation de repr�sentants du Conseil de Paris dans divers

Novembre 2020
Débat
Conseil municipal
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