�

Mme C�lia BLAUEL, adjointe, pr�sidente. - J?en viens maintenant au v?u r�f�renc� n��8 du groupe Ecologiste de Paris.

Je suis saisie d?une demande d?explication de vote de M. ALPHAND, qui est sur Webex, normalement.

Est-ce que l?on peut�?

M. David ALPHAND. - Je suis l�.

Mme C�lia BLAUEL, adjointe, pr�sidente. - Allez-y, Monsieur ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Oui. On conna�t bien ce v?u, qui est en r�alit� le copier-coller, au mot pr�s, d?une proposition de loi d�pos�e sur le bureau de l?Assembl�e nationale au mois de f�vrier dernier par la d�put�e Delphine BATHO. Il est, certes, tr�s int�ressant, mais il souffre d?une tare r�dhibitoire. En l?occurrence, il ne propose aucun gage financier pour contrebalancer la perte de recettes qui serait celle des op�rateurs de transport si le v?u venait � prosp�rer. Donc, �tant donn� cette tare r�dhibitoire, nous ne pouvons que? Nous sommes contraints de voter contre.

Mme C�lia BLAUEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je mets donc aux voix, au scrutin public, la proposition de v?u r�f�renc�e n��8 d�pos� par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement).

Le scrutin est clos.

La proposition de v?u est adopt�e. (2020, V. 97).

V?u d�pos� par le groupe Communiste et Citoyen

�