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Projets de délibération adoptés en 6e Commission par un vote d'ensemble de l'Assemblée.


Mme Carine ROLLAND, adjointe, pr�sidente. - Nous passons enfin au vote global des projets de d�lib�ration non individualis�s de la 6e Commission. Le scrutin est ouvert.

(Il est proc�d� au vote �lectroniquement). Le scrutin est clos.

Les projets de d�lib�ration adopt�s en 6e Commission par un vote au scrutin public de l'Assembl�e sont les suivants�: 2020 DASCO 38 Lyc�es municipaux - Subventions (48.413 euros) pour le soutien aux projets �ducatifs. 2020 DASCO 42 Subvention (18.500 euros) et avenant � la CPO avec l?association "Cap Sport Art Aventure et Amiti�" (CAP SAAA) (15e) pour une action de sensibilisation au handicap dans les �coles primaires. 2020 DASCO 43 Subventions et avenants aux CPO avec les associations Loisirs Pluriel de Paris 6 (15e) (91.000 euros) et Loisirs Pluriel de Paris 19 (19e) (87.500 euros). 2020 DASCO 79 Entretien d?un mur mitoyen situ� entre l?�cole 158 avenue Jean Jaur�s (19e) et la copropri�t� de l?immeuble du 156 avenue Jean Jaur�s (19e) - Convention de r�partition des charges. 2020 DASCO 129 Coll�ges publics parisiens et lyc�es municipaux - Dotations de fonctionnement (156.424 euros), plan de pr�vention des inaptitudes (720.163 euros), subventions pour travaux (245.566 euros). 2020 DASCO 130 Agents de l'Etat log�s par n�cessit� absolue de service dans un EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2020. 2020 DASCO 133 - DASES Subvention (11.000 euros), � l?association Zone d'Expression Prioritaire pour l'organisation d'ateliers d'�criture en direction de jeunes coll�giens, lyc�ens et en insertion. 2020 DASCO 39 Subvention (14.350 euros) � 41 coll�ges parisiens dans le cadre du fonctionnement de "l?Action coll�giens". 2020 DASCO 141 Caisses des �coles - Subventions exceptionnelles (860.000 euros) pour la restauration scolaire, p�riscolaire et extrascolaire. 2020 DFPE 110 Subvention (2.142.300 euros) � 17 associations pour la gestion de 26 lieux d?accueils enfants parents � Paris et participation au financement des 7 LAEP des centres sociaux de la CAF. 2020 DFPE 169 - DAC Subventions (20.000 euros) et avenants � convention avec quatre structures culturelles dans le cadre de l?Art pour Grandir.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2020 DFPE 98 Multi-accueil 22 rue D�noyez (20e) - Convention de gestion Ville / Elogie-SIEMP.

2020 DFPE 167 Centre multi-accueil situ� 2 rue Faustin H�lie / 6 place Possoz (16e) - Convention de gestion avec Paris Habitat.

2020 DFPE 28 Subventions (161.057 euros) et conventions pour 2 Multi Accueil de l'association L�o Lagrange dans le 18e.

2020 DFPE 46 Subvention (48.283 euros) et avenant n��4 � l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la cr�che collective A Petits Pas (19e).

2020 DFPE 77 Subvention (2.199.463 euros) et avenants n��3 et 4 avec l'association La Maison des Bout?Chou (6e) pour ses quatorze �tablissements d?accueil de la petite enfance.

2020 DFPE 81 Subvention (60.472 euros) et avenant n��4 avec l'association Saint Simon (7e) pour le jardin d'enfants Les Lutins (7e).

2020 DFPE 91 Subventions (4.634.500 euros), avenants n��4, 3, 2 et 1 et convention pluriannuelle d?objectifs � l?association Crescendo pour ses 20 �tablissements d?accueil de la petite enfance.

2020 DFPE 95 Subvention (435.688 euros) � la Fondation de Rothschild (12e) pour le multi-accueil Les 2 Marie situ� 15A rue Lamblardie (12e).

2020 DFPE 104 Subventions (6.179.470 euros) et avenants n��1 et 4 et convention avec l'association ABC Pu�riculture (16e) pour ses 25 �tablissements d?accueil de la petite enfance.

2020 DFPE 115 Subvention (128.792 euros) avenant n��4 avec la Fondation Heniette Viollet - Aide aux M�res de Famille (7e) pour la halte-garderie (7e).

2020 DFPE 117 Subvention (112.444 euros), avenant n��4 au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour son �tablissement d?accueil de la petite enfance.

2020 DFPE 121 Subventions (565.694 euros) avenants n��4 avec l?association Groupe d??uvres Sociales de Belleville (G.O.S.B) (20e) pour ses trois �tablissements d?accueil de la petite enfance.

2020 DFPE 123 Subventions (672.681 euros), avenants n��4 avec l'association "La Goutte de Lait Saint L�on" (15e) pour ses 4 �tablissements d?accueil de la petite enfance.

2020 DFPE 140 Subvention (provisoire�: 96.301 euros), et avenant n��4 � l'association M�tram�mes (20e) pour la cr�che parentale (20e).

2020 DFPE 141 Subvention (124.504 euros), et avenant n��4 � l?association Acidul�s et � croquer pour la cr�che parentale (18e).

2020 DFPE 143 Subvention (79.092 euros), et avenant n�v4 � l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie (11e).

2020 DFPE 150 Subvention (63.88 euros), avenant n��4 � l'association La Chouine (18e) pour la cr�che parentale (18e).

2020 DFPE 151 Subvention (127.787 euros), avenant n��4 � l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e).

2020 DFPE 155 Subvention (54.125 euros), avenant n��4 � l'association Petit Concept (11e) pour la cr�che collective (11e).

2020 DFPE 156 Subvention (48.567 euros), avenant n��4 � l?association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour la Halte-garderie (15e).

2020 DFPE 157 Subvention (158.807 euros), avenant n��4 � l'association Le Figuier (4e) pour la cr�che collective (4e).

2020 DFPE 158 Subventions (2.582.568 euros), avenants n�4 avec la Fondation L�opold Bellan (8e) pour ses 8 �tablissements d?accueil de la petite enfance.

2020 DFPE 163 Convention avec les minist�res �conomiques et financiers, relative � la gestion des cr�ches situ�es dans les locaux des minist�res, 8 place Bataillon du Pacifique (12e). 2020 DFPE 164 Subvention (98.412 euros), avenant n��4 � l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e).

Mme C�line HERVIEU, rapporteure. 2020 DAE 78 Subventions d?investissement (3.012.000 euros), conventions avec quinze organismes de recherche et avenant � une convention dans le cadre du dispositif Emergence(s). 2020 DAE 256 Subvention de fonctionnement (5.000 euros) � l'Association Bernard Gr�gory pour l?organisation d?un s�minaire Post-Doctoriales. 2020 DAE 257 Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fondation du Souffle. 2020 DAE 279 Subvention (1.175.000 euros) et avenant � la convention cadre 2015/2020 avec le Crous. 2020 DAE 110 Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure.

Novembre 2020
Débat
Conseil municipal
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