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2004, DU 104 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession d’une parcelle située au droit du n° 1, rue des Lions-Saint-Paul (4e).


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant au projet de la d�lib�ration DU 104 sur lequel un amendement a �t� d�pos� par l?Ex�cutif. L?amendement n� 18 de M. Jean-Yves MANO. Il s?agit d?un amendement technique.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 18 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 18 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 104 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2005, DU 104).

Avril 2005
Débat
Conseil municipal
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