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Les affaires diverses adopt�es par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivantes :

2005, DASCO 37 - Subvention au Centre Interdisciplinaire de Recherche Comparative en Sciences Sociales. - Montant : 7.000 euros.

2005, DASCO 43 - Subvention au Mus�um National d?Histoire Naturelle. - Montant : 7.000 euros.

2005, DDEE 38 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2005 � la convention sign�e avec l?association ?E-G�n�ration? pour le fonctionnement d?un Espace public num�rique, 4, passage du Poteau (18e).

2005, DDEE 54 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant avec l?Association Microlithe pour son Espace public num�rique (20e).

Mme Dani�le AUFFRAY, rapporteure.

2005, DJS 83 - Subventions de fonctionnement � 2 associations de jeunesse du 7e arrondissement. - Montant total : 5.500 euros.

2005, DJS 87 - Subvention � l?association ?K-Typik et Compagnie? (11e). - Montant : 2.500 euros.

2005, DJS 88 - Subvention � l?association ?Slam � F�minin? (17e) au titre de la jeunesse et au titre de l?observatoire de l?�galiste femmes. - Montant : 3.000 euros.

2005, DJS 167 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ? Jules Verne Aventures? (5e) pour l?organisation du 13e festival du film d?exploration ?Jules Verne?. - Subvention correspondante. Montant : 35.000 euros.

2005, DJS 217 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association ?Pulsart?, Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Subvention correspondante. Montant : 15.000 euros.

2005, DJS 237 - Subvention � l?association ?Oeuvre d?�ducation populaire familiale du Petit Montrouge? (14e). Montant : 1.900 euros.

2005, DJS 260 - Subvention � l?Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf? (3e). - Montant : 1.600 euros.

2005, DJS 261 - Subvention � l?association ?Altern?active? (11e). - Montant : 2.000 euros.

2005, DJS 262 - Subvention � l?association ?L?Avenir du Futur?e? (20e). - Montant : 750 euros.

2005, DJS 263 - Subventions � 9 associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 18.500 euros.

Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteure.

2005, DVD 9 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux de modernisation d?�clairage rue Claude-Garamont et Louis-Vicat (15e).

2005, DVD 14 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� de voirie relatif � la r�alisation des travaux d?am�nagement de la rue des Vinaigriers et de la rue Jean-Poulmach (10e).

2005, DVD 27 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� sign� avec la soci�t� SOFREL relatif � la fourniture d?armoires de signalisation lumineuse tricolore.

2005, DVD 28 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants � des conventions sign�es entre la Ville de Paris et l?Etat ou d?autres collectivit�s, relatifs � l?assurance des activit�s de l?Inspection g�n�rale des Carri�res.

2005, DVD 32 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention avec la SEMAPA relative au versement de la participation municipale pour la r�alisation de l?avenue de France dans le cadre de l?op�ration ?Paris-Rive gauche? (13e).

2005, DVD 42 - Approbation du principe et des modalit�s de l?am�nagement de la place Saint-Fargeau (20e).

2005, DVD 83 - Approbation du principe et des modalit�s de la vente de pav�s mosa�ques de remploi principalement en granit. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le(s) contrat(s) de vente correspondant(s).

2005, DVD 113 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux de r�fection de la chauss�e de la rue de Paradis (10e).

2005, DVD 136 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le ?Palacio garage de Paris? un contrat d?occupation du domaine public pour un passage pi�tonnier permettant de relier le sous-sol du ?Palacio garage de Paris? au parc public souterrain situ� sous la place de La Madeleine (8e).

2005, DVD 150 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2005, DVD 156 - Retrait de la d�lib�ration 2005 DVD 79 des 7 et 8 mars 2005. - Approbation du principe de d�l�gation de service public pour l?exploitation et l?entretien du parc de stationnement ?Maison de la Radio? (16e) pour une dur�e de 4 ans. Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer la consultation, et d?accomplir tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat de d�l�gation.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2005, DPVI 10 - Attribution de subventions � trois associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant total : 30.000 euros.

2005, DPVI 11 - Attribution de subventions � deux associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers vivants � Paris. - Montant total : 29.000 euros.

Mme Kh�dija BOURCART, rapporteure.

2005, DPVI 8 - Attribution d?une subvention de 18.000 euros au titre de l?Int�gration pour le projet ?Juste debout 2005?.

-Attribution d?une subvention de 7.000 euros au titre de la Jeunesse pour le projet ?Juste debout 2005?. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Juste Debout? une convention annuelle fixant les conditions d?attribution d?une subvention de 25.000 euros.

Mme Kh�dija BOURCART, Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteures.

2005, DAC 129 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Banlieues d?Europe? (Strasbourg). Montant : 5.000 euros.

Mme Kh�dija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2005, DDEE 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le D�partement de Paris et la R�gion Ile-de-Fance, une convention avec le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, et de solliciter le cofinancement r�gional pour la r�alisation d?une �tude de faisabilit� et de programmation d?un p�le touristique multiservices dans le secteur de la porte de Clignancourt.

2005, DDEE 40 - Subvention � l?association ?Aventures au bout du Monde?. - Montant : 10.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2005, DU 9 - Secteur d?am�nagement ?Petit Cerf? (17e). Bilan de la concertation. - Avis favorable sur le programme et le projet d?am�nagement du passage du Petit-Cerf (17e). - Avis favorable � la mise en oeuvre de la proc�dure pr�alable � la d�claration d?utilit� publique de l?op�ration au b�n�fice de la

S.I.E.M.P. - Instauration du sursis � statuer.

2005, DU 60 - Attribution de la d�nomination ?promenade Georges Ulmer? � un terre-plein situ� dans les 9e et 18e arrondissement de Paris.

2005, DU 64 - Demande d?autorisation pr�sent�e par la soci�t� I.C.A.R., d?�tablissement d?un r�seau de t�l�distribution dans un foyer de travailleurs g�r� par la soci�t� Sonacotra situ� 53-63, rue du Chevaleret (13e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de pr�senter le dossier de demande d?autorisation d?exploitation dudit r�seau au Conseil sup�rieur de l?Audiovisuel.

2005, DU 69 - Changement de localisation de la place du P�rou et attribution de cette d�nomination � une autre place du 8e arrondissement de Paris.

2005, DU 93 - Substitution de la d�nomination ?passage Briare? � celle de ?impasse Briare? situ�e dans le 9e arrondissement de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2005, DU 21 - DVD 139 - Am�nagement de la rue d?Aubervilliers, entre le boulevard de la Chapelle et la rue de Crim�e, et des rues du D�partement et Riquet, entre la rue d?Aubervilliers et la voie ferr�e (18e et 19e). - Avis favorable � l?am�nagement de la rue d?Aubervilliers. - Avis favorable au lancement de l?enqu�te publique (dite Bouchardeau) correspondant au projet d?am�nagement. - Avis favorable � la mise en oeuvre de la proc�dure pr�alable � la d�claration d?utilit� publique. Instauration du sursis � statuer et autorisation de d�poser les demandes de permis de d�molir.

M. Jean-Pierre CAFFET, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2005, DDATC 57 - Renouvellement de l?adh�sion de la Ville de Paris � l?association des Ombudsmans et M�diateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l?ann�e 2005.

2005, DDATC 58 - Renouvellement de l?adh�sion de la Ville de Paris � l?association France Qualit� Publique et versement de la cotisation pour l?ann�e 2005.

Mme Fr�d�rique CALANDRA, rapporteure.

2005, DPP 10 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Deux Rives? et versement d?une subvention de fonctionnement.

2005, PP 33 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� UTB (Union technique des b�timents) pour la restauration des couvertures du poste de commandement ?S�vign�? de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 7-9, rue de S�vign� (4e). - Section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme compl�mentaire de 92.000 euros T.T.C.

2005, PP 34 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant n� 2 au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec le groupement solidaire compos� de l?E.U.R.L. Guibert architecture, mandataire, la S.A.R.L. B�ticoncept ing�nierie, 2e co-traitant, Jean-Claude BRAGEOT, �conomiste, 3e cotraitant et la S.A. Optimum, 4e cotraitant pour la restructuration du b�timent principal du poste de commandement ?grenelle de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 6, place Violet (15e).

2005, PP 35 - Section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 2.800.000 euros T.T.C. pour financer la r�alisation de travaux immobiliers li�s � la modernisation des services, dans les immeubles centraux de la Pr�fecture de police.

2005, PP 36 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant au march� conclu avec la soci�t� ?Demepool? pour l?ex�cution de prestations de d�m�nagement et de garde meubles � la suite d?�vacuations d?immeubles op�r�es par la Pr�fecture de police.

2005, PP 37 - Section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 869.000 euros T.T.C. pour financer les travaux de mise en conformit� du b�timent, mesures all�g�es suite au classement en immeuble de grande hauteur de la caserne Mass�na de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris conform�ment � l?arr�t� du 18 octobre 1977 modifi� concernant les immeubles de grande hauteur.

2005, PP 38 - Autorisation � M. le Pr�sident directeur de l?Agence fonci�re et technique de la R�gion parisienne de souscrire un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre en application de la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage pour la construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situ� place du Mar�chal-Lyautey � Vincennes (Val-de-Marne).

2005, PP 39 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un avenant au march� sign� pour les fournitures de bureau et produits en fabrication sp�cifique destin�s aux services administratifs de la Pr�fecture de police et � la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (lot n� 1 : fourniture d?articles et petits mat�riels et �quipements de bureau).

2005, PP 40 - Approbation d?un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris.

2005, PP 41 - Fixation de la liste des emplois r�mun�r�s sur le budget sp�cial de la Pr�fecture de police pouvant �tre pourvus soit par des agents titulaires de la Pr�fecture de police, soit par des agents titulaires d?une autre administration et/ou des �tablissements publics mentionn�s � l?article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifi�e d�tach�s � la Pr�fecture de police �ventuellement en qualit� d?agents contractuels, soit par des agents recrut�s sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires.

2005, PP 42 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 4 avril 2005.

2005, SGCP 2 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?amicale des Conseillers et anciens Conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 3.000 euros.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2005, DJS 9 - Subventions annuelles de fonctionnement � 7 associations sportives parisiennes pratiquant le jeu d?�chec. Montant total : 9.150 euros.

2005, DJS 10 - Subventions annuelles de fonctionnement � 13 associations sportives parisiennes accueillant des personnes handicap�es. - Montant total : 13.520 euros.

2005, DJS 13 - Subventions annuelles de fonctionnement � des organismes locaux des f�d�rations nationales sportives. Montant total : 33.374 euros.

2005, DJS 15 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2005, DJS 50 - Subventions annuelles de fonctionnement � 5 associations du 4e arrondissement. - Montant total : 6.450 euros.

2005, DJS 53 - Subventions annuelles de fonctionnement � 5 associations du 7e arrondissement. - Montant total : 6 050 euros.

2005, DJS 60 - Subventions annuelles de fonctionnement � 17 associations du 11e arrondissement. - Montant total : 20.400 euros.

2005, DJS 61 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 20.750 euros.

2005, DJS 64 - Subventions annuelles de fonctionnement � 13 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 19.140 euros.

2005, DJS 66 - Subventions annuelles de fonctionnement � 8 associations sportives du 14e arrondissement. - Montant : 10.490 euros.

2005, DJS 67 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 14e arrondissement. - Montant : 39.720 euros.

2005, DJS 94 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise d?Escrime. - Montant : 11.000 euros.

2005, DJS 95 - Subvention � la Ligue de l?Ile-de-France de Jeu de Dames. - Montant : 500 euros.

2005, DJS 97 - Subvention compensatrice de loyer au ?Club des joyeux boulomanes des Buttes Chaumont? (19e). Montant : 2.400 euros.

2005, DJS 99 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comit� d�partemental de Paris de football pour l?attribution d?une subvention.

- Montant : 50.000 euros.

2005, DJS 120 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer la proc�dure d?appel d?offres ouvert, pour r�aliser les travaux de mise aux normes des vestiaires, des douches et des installations �lectriques � la piscine Mathis (19e).

2005, DJS 180 - Subvention � l?Association des Naturistes de Paris. - Montant : 2.300 euros.

2005, DJS 186 - Subvention de fonctionnement � l?association Paris Horse Show (4e) au titre de l?organisation du jumping international de Paris Bercy 2005. - Montant : 20.000 euros.

2005, DJS 218 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer la proc�dure d?appel d?offres ouvert, pour r�aliser les travaux de r�am�nagement des aires ext�rieures du terrain d?�ducation physique Lagny (20e).

2005, DJS 222 - Indemnisation de tiers en r�paration de dommage dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2005, DJS 225 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� carrelages concernant l?�tude et la r�novation de la piscine Pailleron, l?�tude et la construction d?une patinoire de quartier et de loisir ainsi que la r�alisation d?un bassin d?initiation dans l?enceinte du centre sportif Edouard Pailleron (19e).

2005, DJS 264 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un march� pour l?exploitation du stade nautique Georges-Vallerey (20e).

2005, DJS 271 - Approbation du principe de passation d?un contrat de d�l�gation de service public pour la gestion du complexe sportif comprenant une piscine et une patinoire situ� 32, rue Edouard Pailleron (19e) conform�ment aux dispositions de la loi n� 93-122 du 29 janvier 1993 modifi�e, codifi�e au Code g�n�ral des collectivit�s territoriales dans ses articles L. 1411-1 � L. 1411-18.

2005, DPA 84 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec le Groupement Gruet Ing�nierie/Eric Lemari� relatif � la restructuration de la piscine Drigny, 18, rue Bochart-de-Saron (9e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2005, DPA 111 - Approbation du principe de r�alisation des travaux et des modalit�s de passation du march� de travaux de remise en �tat des ascenseurs dans les b�timents administratifs DASCO/DJS, 25, boulevard Bourdon et annexe DASCO, 3, rue de l?Arsenal (4e).

MM. Pascal CHERKI et Eric FERRAND, rapporteurs.

2005, DAC 68 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Bernard Lazare, 7, rue de Florence (8e).

2005, DAC 80 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les Amis de la Commune de Paris 1871? (13e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 10.000 euros.

2005, DASES 14 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la F�d�ration d�partementale des combattants r�publicains (FDCR). - Montant : 1.200 euros.

2005, DASES 15 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Union fran�aise des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale de Paris 18e (UFAC). Montant : 800 euros.

2005, DASES 16 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association nationale des anciens combattants de la r�sistance (ANACR). - Montant : 500 euros.

2005, DASES 17 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Union interd�partementale des combattants volontaires de la r�sistance - UICVR. - Montant : 1.676 euros.

2005, DASES 18 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association nationale des familles de fusill�s et massacr�s de la r�sistance fran�aise et de leurs amis ANFFMRF. - Montant : 900 euros.

2005, DASES 19 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (FNACA) - Comit� du 18e. Montant : 900 euros.

2005, DASES 20 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comit� du 11e. Montant : 1.000 euros.

2005, DASES 21 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au Comit� d?entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement. - Montant : 750 euros.

2005, DASES 22 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Parents des tu�s - Familles des disparus et des morts pour la France?. - Montant : 1.000 euros.

2005, DASES 23 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association nationale des parachutistes - ANAP. Montant : 2.000 euros.

2005, DASES 24 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - Comit� du 17e. - Montant : 1.100 euros.

2005, DASES 25 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association r�gionale des anciens r�sistants de Paris Ile-de-France. - Montant : 1.000 euros.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2005, DDEE 13 - Subvention � l?Association des Inventeurs et Fabricants fran�ais � titre de soutien pour la r�alisation du Concours L�pine 2005. - Montant : 3.000 euros.

2005, DDEE 36 - Subvention � l?association ?EAC - L?Exposition des Artisans Cr�ateurs? pour la biennale de la cr�ation des arts d�coratifs. - Montant : 12.000 euros.

2005, DDEE 37 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Arts, Mode, Cr�ativit�, Spectacles? (AMCS - Festival de Dinard) pr�voyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2005, DDEE 43 - Subvention � l?Association pour la cr�ation et la diffusion artistique (ACDA) (20e) � titre de soutien pour l?expertise des instruments des candidats des concours ?Jean-Pierre Rampal? et ?Mtislav Rostropovitch?. - Montant : 5.000 euros.

2005, DDEE 45 - Subventions � quatre associations de commer�ants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2004. - Montant total : 43.889 euros.

2005, DDEE 46 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans des 17e et 18e arrondissements pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2004. Montant : 10.000 euros.

2005, DDEE 47 - Autorisation accord�e � la soci�t� Promo M�tro de c�der la convention de d�l�gation de service public portant sur le march� des Enfants Rouges (3e) � un nouveau gestionnaire, la soci�t� E.G.S.

2005, DDEE 49 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Boutique de Gestion de Paris et sa r�gion? (11e) pr�voyant l?attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de l?exercice 2005, pour le suivi post cr�ation des jeunes entreprises cr�atives des secteurs de la mode, du design et des m�tiers d?art. - Montant : 30.500 euros.

2005, DDEE 50 - Subvention � l?association ?Universal Love? (11e). - Montant : 25.000 euros.

2005, DDEE 51 - Subvention � l?association ?Les ateliers, estampes originales contemporaines? � titre de soutien pour l?organisation de la 6e �dition du Mois de l?Estampe - Montant : 22.000 euros.

2005, DDEE 52 - Subvention � l?association ?Designer?s Days? (18e). - Montant : 15.000 euros.

2005, DDEE 56 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 11e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de la fin d?ann�e 2004. - Montant : 12.291 euros.

2005, DDEE 58 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 18e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2004. - Montant : 14.000 euros.

2005, DDEE 60 - Subvention � l?Association des commer�ants de la rue Cadet (9e) pour l?organisation de trois animations commerciales qui se sont d�roul�es le 20 juin 2003, � No�l 2003 et le 19 juin 2004. - Montant : 2.700 euros.

2005, DDEE 61 - Subvention � l?association ?Comit� de Promotion de la F�te foraine fran�aise? pour l?organisation de l?�dition 2004 de la F�te des Tuileries. - Montant : 30.000 euros.

2005, DDEE 62 - Subvention � l?association ?Les amis d?artisans du Monde? pour l?organisation d?une animation commerciale qui s?est d�roul�e le 8 mai 2004. - Montant : 5.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2005, DPE 20 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants � divers march�s afin de modifier la formule de r�vision des prix se r�f�rant aux index TP en application de la circulaire n� 2004-27 du 29 mars 2004 du Minist�re de l?Equipement, et de transf�rer les march�s de la soci�t� ?Chantiers modernes? � la soci�t� ?Chantiers modernes BTP?.

2005, DPE 21 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants � divers march�s afin de prendre en compte le transfert d?activit� de la soci�t� ?Chantiers Modernes? � la soci�t� ?Chantiers Modernes BTP?.

2005, DPE 23 - Subvention � l?association ?Organe de Sauvetage Ecologique? (O.S.E.), domicili�e 7, rue Louis-Braille (12e). - Montant : 1.500 euros.

2005, DPE 33 - Subvention � l?association ?Ateliers d?Artistes de Belleville? (A.A.B.), domicili�e 32, rue de la Mare (20e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DPE 34 - Subvention � l?association ?Grand Prix de l?Environnement? � Garches (Hauts-de-Seine). - Montant : 5.000 euros.

2005, DVD 75 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux de r�habilitation du pont de Claye-Souilly (Seine-et-Marne).

2005, DVD 141 - Mandat � M. le Maire de Paris pour autoriser la SEMAVIP � signer l?avenant au march� de ma�trise d?oeuvre pour la restructuration et l?extension des entrep�ts de la darse du Fond de Rouvray (19e).

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2005, DPE 15 - Approbation du principe et des modalit�s d?attribution d?un march� sur appel d?offres ouvert pour l?enl�vement des graffiti � Paris (2 lots).

2005, DPE 22 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention triennale d?objectifs 2004 relative � l?attribution d?une subvention � l?association Ile-de-France Environnement pour son action en faveur de l?environnement et du d�veloppement durable.

2005, DPE 30 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir visant une halle m�tallique de remisage situ�e sur le garage de bennes de collecte des ordures m�nag�res sis 33, rue du Port � Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2005, DPJEV 4 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R�gie Autonome des Transports Parisiens autorisant celle-ci � implanter et exploiter un Poste de Commandement local dans le square H�l�ne-Boucher (13e).

2005, DPJEV 8 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les jardins partag�s du 14e arrondissement? la convention d?occupation et d?usages mettant � sa disposition un terrain situ� dans le square Chanoine Viollet (14e) pour y �tablir un jardin partag�.

2005, DPJEV 28 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� LEGRANDCUB un contrat de transaction afin de permettre le r�glement des fournitures ex�cut�es pour le compte de divers services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts dans le cadre du march� � bons de commandes.

2004, DPJEV 37 - P�rennisation de 3 emplacements de location de chaises longues et de vente de denr�es alimentaires dans les jardins des Champs-Elys�es (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e).

2005, DPJEV 38 - Approbation du principe et des modalit�s de l?ex�cution de prestations de reprographie et de reliure n�cessaires � la constitution de dossiers pour la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts.

2005, DPJEV 46 - Exposition Frans Krajcberg en 2005 � Bagatelle. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la soci�t� Br�silienne BASE 7.

2005, DPJEV 54 - Remplacement par un nouveau M�morial du monument d?hommage aux R�sistants russes ayant combattu avec la R�sistance fran�aise au cours de la seconde Guerre Mondiale. - Extension de l?emplacement accord� par d�lib�ration du 14 d�cembre 1999.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2005, DMG 15 - Approbation des modalit�s de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif � la fourniture et la maintenance de machines � timbre sec �lectriques et manuelles, en deux lots s�par�s, destin�es aux Mairies d?arrondissement.

2005, DMG 16 - Approbation des modalit�s de passation d?un appel d?offres ouvert, relatif � divers am�nagements de carrosseries sur les v�hicules utilitaires des services municipaux.

2005, DRH 16 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d?acc�s au corps des conseillers des activit�s physiques et sportives de la Commune de Paris.

2005, DRH 21 - Autorisation � M. le Maire de Paris de fixer la nature des �preuves et le r�glement du concours interne de chef �goutier.

2005, DSTI 3 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire avec la soci�t� ?Computer associates SA? un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence ayant pour objet la fourniture d?un service de mise � jour et de support technique des logiciels de la gamme ?Unicenter Autosys?.

2005, DSTI 15 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en 4 lots dissociables pour la maintenance des installations de climatisation, des syst�mes de protection et de s�curit� des sites informatiques et t�l�coms majeurs.

2005, DSTI 17 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la maintenance des �quipements de r�seaux informatiques.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2005, DPVI 2 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � chacune des conventions sign�es avec des associations ayant une mission de gestion d?une �quipe de d�veloppement local dans le cadre de la politique de la ville pour l?ann�e 2005.

2005, DPVI 3 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Procr�art?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.500 euros.

2005, DPVI 12 - Subventions d?�quipement aux associations ?Centre Alpha Choisy du quartier Olympiades? et ?Terem du quartier des Portes du Sud? (13e). - Montant total : 20.600 euros.

2005, DPVI 14 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux conventions sign�es avec 2 associations pour la gestion des Equipes de D�veloppement Local dans la politique de la ville pour l?ann�e 2005.

2005, DPVI 15 - Subventions d?�quipement aux associations ?Promes? et ?Latitude Sport et Culture du quartier CCAK-Riquet-Danube? (19e). - Montant total : 4.200 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2005, DASCO 51 - Subvention � un �tablissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 1.200 euros.

2005, DASCO 52 - Subvention � un �tablissement scolaire du 3e arrondissement. - Montant : 610 euros.

2005, DASCO 53 - Subvention � un �tablissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 309 euros.

2005, DASCO 54 - Subventions � un �tablissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.

2005, DASCO 55 - Subvention � un �tablissement scolaire du 18e arrondissement. - Montant : 1.142 euros.

2005, DASCO 58 - Subvention � l?association ?Centre scolaire Georges HEUYER?, groupe hospitalier Piti� Salp�tri�re (13e). - Montant : 1.800 euros.

2005, DASCO 60 - Subvention � l?association ?Biblioth�que Braille Enfantine?, 111 avenue Parmentier (11e). Montant : 3.000 euros.

2005, DASCO 65 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris une convention relative au versement d?une participation financi�re au titre du dispositif d?accompagnement � la scolarit� Coup de Pouce/ALEM.

2005, DASCO 74 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au march� souscrit avec la soci�t� SA ANDRE GAUBERT.

2005, DPA 22 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration du b�timent ?B?, de la fermeture de deux pr�aux et de la construction de 2 auvents pour les b�timents ?A? et ?C? du groupe scolaire Maurice d?Ocagne, 7, avenue Maurice-d?Ocagne (14e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire correspondantes.

2005, DPA 24 - Approbation du principe de r�alisation des travaux d?augmentation de la capacit� de production d?un centre cuiseur � 1.400 repas pour le 17e arrondissement et de restructuration du r�fectoire et d?une salle de sport pour l?�cole �l�mentaire, 92, boulevard Bessi�res (17e), et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre correspondant. Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2005, DPA 73 - Approbation des modalit�s de passation de deux march�s de travaux dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 9, Rue Martel (10e).

2005, DPA 74 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au march� de ma�trise d?oeuvre conclu initialement avec le groupement constitu� de M. Ignace GRIFO, architecte lib�ral, et du bureau d?�tudes techniques SIBAT SARL, M. GRIFO ayant c�d� sa client�le � la SARL Agence GRIFO Architectes urbanistes, pour la r�alisation du projet d?am�nagement d?un immeuble, 67, rue Archereau en vue de l?extension du groupe scolaire, 61-65, rue Archereau (19e).

2005, DPA 75 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration et d?agrandissement de la cour de r�cr�ation haute � l?�cole maternelle du groupe scolaire, 188190, rue d?Al�sia (14e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire correspondantes.

2005, DPA 78 - Approbation de la modification de l?objet de la d�lib�ration 2004 DPA 213. - Substitution des termes ?modernisation des menuiseries ext�rieures? par les termes ?am�nagement d?une nouvelle entr�e? � l?�cole polyvalente, 6, rue Henri-Tomasi (20e).

2005, DPA 85 - Approbation du principe et des modalit�s de passation du march� de travaux en vue de la construction d?une �cole relais, 117, boulevard de Courcelles (17e). Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2005, DPA 114 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration des services de restauration et des locaux p�dagogiques du groupe d?�tablissements form� de l?�cole �l�mentaire, 13, rue Vulpain, l?�cole maternelle, 2, rue Paul-Gervais et du Centre Paris-Lecture, 40, rue Corvisart (13e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre.

-Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2005, DPA 119 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux en vue de la restructuration des services de restauration du groupe scolaire, 20, rue Jouffroy-d?Abbans, 101, rue de Saussure (17e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2005, DGIC 4 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d?offres ouvert pour le suivi r�gulier des informations dans le domaine audiovisuel fran�ais et �tranger.

2005, DPA 4 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de reprise de pierre de taille et de ravalement � la Mairie du 14e arrondissement et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2005, DPA 27 - Approbation du principe et des modalit�s de passation de cinq march�s � bons de commande pour des prestations intellectuelles de g�om�tres relatives � des op�rations relevant du budget municipal.

2005, DPA 91 - Approbation du principe d?achat de combustibles, pour l?ensemble du groupement de commandes comprenant la Ville de Paris, le Centre d?action sociale de la Ville de Paris (CASVP), la Soci�t� anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP) et du Syndicat interd�partemental pour l?assainissement de l?agglom�ration parisienne (SIAAP).

2005, DPA 103 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire douze avenants aux march�s � bons de commande pour l?approvisionnement des ateliers de r�gie de l?ensemble des directions de la Ville de Paris en fournitures de b�timent.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2005, DAC 3 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Orchestre romantique europ�en? (16e). - Montant : 30.000 euros.

2005, DAC 7 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement entre la Ville de Paris et l?association ?Le Mus�e en Herbe?, situ�e dans le Jardin d?Acclimatation, bois de Boulogne (16e). - Montant : 315.000 euros.

2005, DAC 10 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement et une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?Paris Mouff?Th��tre?, 73, rue Mouffetard (5e), qui g�re le Th��tre Mouffetard, situ� � la m�me adresse. - Montant : Fonctionnement : 500.000 euros Equipement : 20.000 euros.

2005, DAC 12 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association Th��tre Paris 14 (14e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 522.000 euros.

2005, DAC 15 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement et une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement � l?association ?Nouveau Th��tre de Novembre? (20e) qui g�re le 20�me Th��tre. - Montant : Fonctionnement : 280.000 euros - Equipement : 20.000 euros.

2005, DAC 18 - Approbation du principe de r�alisation des prestations d?un march� � bons de commande sur appel d?offres ouvert pour la fourniture, la livraison, le montage et la mise en place de mobiliers sp�cifiques pour les biblioth�ques et les services habilit�s de la Ville de Paris.

2005, DAC 22 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e). - Montant : 205.000 euros.

2005, DAC 33 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Ensemble vocal Jean Sourisse - Paris (6e) au titre de ses activit�s en 2005. - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 35 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (19e) pour le financement de l?Espace P�riph�rique. - Montant : 150.000 euros.

2005, DAC 40 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs fixant les relations de l?Etat et la Ville de Paris avec l?association ?L?Et� Parisien? (9e). - Montant : 800.000 euros.

2005, DAC 41 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Maison du Geste et de l?Image Centre de recherche et d?�ducation artistique? (1er) une convention annuelle d?objectifs en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 800.000 euros.

2005, DAC 42 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Ensemble Intercontemporain? (19e) - Montant : 120.000 euros.

2005, DAC 48 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ? Compagnie C?est bien �� ? (20e). Montant : 7.500 euros.

2005, DAC 49 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association culturelle le Poulailler?, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - Montant : 3.500 euros.

2005, DAC 50 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie du Zouave? (20e). Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 51 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ? Star Th��tre ? (17e). - Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 54 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?L?�toile du nord? (18e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 350.000 euros.

2005, DAC 56 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives � l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?�quipement exceptionnelle � la SARL ?Th��tre du Rond-Point? (8e). - Montant : Fonctionnement : 1.675.000 euros - Equipement : 8.422 euros.

2005, DAC 59 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Paris-Audiovisuel - Maison Europ�enne de la Photographie? (4e) une convention annuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, une convention annuelle d?objectifs pour l?attribution d?une subvention d?�quipement et une convention d?occupation du domaine public. - Montant : Fonctionnement : 3.991.065 euros Equipement : 70.000 euros.

2005, DAC 64 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention triennale d?objectifs, la convention d?occupation du domaine public et l?avenant n� 1 � la convention d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Halle Saint-Pierre?, situ�e 2, rue Ronsard (18e).

- Montant : 692.000 euros.

2005, DAC 66 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la Fondation de la Cit� Internationale des Arts (4e). - Montant : 845.000 euros.

2005, DAC 67 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention triennale relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Prog�niture? (13e). - Montant : 30.000 euros.

2005, DAC 69 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?A.R.C.A.L.? (Atelier de Recherche et de Cr�ation pour l?Art Lyrique) (20e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 40.000 euros.

2005, DAC 76 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention triennale relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?11e Ev�nements? (11e). - Montant : 68.000 euros.

2005, DAC 88 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Pour un Th��tre du Mouvement?, Les Lilas (Seine-Saint-Denis). - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 92 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association du centre culturel de la Jonqui�re (17e) une convention annuelle d?objectifs, en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 100.000 euros.

2005, DAC 93 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention du 4 ao�t 2003, relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Th��tre Ecarlate? (19e). - Montant : 31.000 euros.

2005, DAC 97 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association des Concerts Pasdeloup (3e). - Montant : 115.000 euros.

2005, DAC 102 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention pluriannuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Arts Sauts?, Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 46.500 euros.

2005, DAC 103 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie du Troisi�me Oeil?, Angers (Maine-et-Loire). - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 108 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie Catherine Brieux? (13e). - Montant : 27.000 euros.

2005, DAC 111 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing? (20e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 113 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?Association artistique des concerts Colonne, dont le si�ge social est situ� 2, rue Edouard-Colonne (1er). - Montant : 115.000 euros.

2005, DAC 116 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ? Glaz?Art ? (19e) une convention relative � l?attribution d?une subvention exceptionnelle de fonctionnement au titre de ses activit�s en 2004. - Montant : 50.000 euros.

2005, DAC 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants n� 2 aux march�s sign�s avec la soci�t� SA Busson pour la maintenance pr�ventive et corrective � garantie �tendue des installations de d�tection incendie, antiintrusion, vid�o-surveillance, d�senfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d?�clairage de s�curit� (BAES) des �tablissements g�r�s par le bureau des enseignements artistiques et des pratiques amateurs et les services centraux de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (lots 3A et 3B).

2005, DAC 138 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ? Compagnie Michel Humbert ?. Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 189 - Approbation du principe de recours � un mandataire pour la r�alisation des travaux de la fontaine Chen Zhen, place Augusta-Holmes (13e). - Approbation l?acte d?engagement et du C.C.A.P. relatifs au march� de mandat de ma�trise d?ouvrage. - Autorisation � M. le Maire de signer un march� n�goci� aupr�s de la S.E.M.A.P.A. en application de l?article 35-III-4� du Code des march�s publics.

2005, DAC 236 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?occupation du Th��tre du Rond-Point (8e) avec la SARL ?Th��tre du Rond-Point? et une convention d?exploitation du Th��tre du Rond-Point avec la SARL ?Th��tre du Rond-Point? et l?Etat, Minist�re de la Culture et de la Communication.

2005, DPA 93 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restauration de la fa�ade rue Adolphe Adam au Th��tre de la Ville, 2, place du Ch�telet (4e), et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2005, SG 20 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La semaine du son? (10e) afin de soutenir la 2e �dition de La Semaine du Son qui a eu lieu � Paris du 11 au 15 janvier 2005, notamment au Cin�ma Le Balzac (8e).

- Montant : 2.000 euros.

2005, SG 23 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention � l?association ?Un cin�ma, du c�t� des enfants? (14e) afin de promouvoir l?�veil artistique des �coliers parisiens par le cin�ma. Montant : 50.000 euros.

2005, SG 25 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Tribudom (2e) afin de soutenir un projet d?�ducation au cin�ma dans le cadre de la r�alisation de documentaire-fictions dans 6 classes �l�mentaires parisiennes sous la direction du cin�aste Claude Mouri�ras. - Montant : 40.000 euros.

2005, SG 26 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Attac Paris Nord Ouest? (18e) afin d?organiser la 3e �dition du festival de cin�ma ?Images mouvement�es? au cin�ma des Cin�astes (17e) sur le th�me de la ?fabrique de l?exclusion. - Montant : 4.000 euros.

2005, SG 27 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution de fonctionnement � l?association ?Documentaire sur Grand Ecran? (19e) afin de soutenir le travail de mise en lumi�re du documentaire qu?elle m�ne tout au long de l?ann�e au cin�ma des Cin�astes (17e). - Montant : 15.000 euros.

2005, SG 38 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention � l?association ?Cin�-Doc? (1er) afin d?organiser des s�ances mensuelles de cin�ma d?avant-garde et de cin�ma exp�rimental au cin�ma ?Le Panth�on? (5e). - Montant : 3.000 euros.

2005, SG 45 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Jangada? (10e) afin de promouvoir la 7e �dition du festival Br�silien de Paris qui se d�roulera du 13 au 19 avril 2005 au cin�ma l?Arlequin (6e). - Montant : 4.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2005, DAC 24 - Approbation du principe de r�alisation des prestations de micrographie pour la conservation et la communication des collections patrimoniales des biblioth�ques et fonds sp�cialis�s de la Ville de Paris et des modalit�s de passation des march�s correspondants.

2005, DAC 43 - Acquisition d?un fragment de soubassement de cercueil en marbre blanc pour le mus�e Cernuschi.

2005, DAC 78 - Don en esp�ces d?un montant de 2.500 euros pour l?acquisition d?oeuvres d?art pour la Maison de Victor Hugo. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?Agence ?Conseil en communication par l?�v�nement M�diaplus-Etat de f�te? une convention financi�re correspondante.

2005, DAC 90 - Don en esp�ces d?un montant de 716 euros pour la restauration d?oeuvres d?art pour Hauteville House, la Maison d?exil de Victor Hugo. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Banque Julius Baer & Co LTD-Guernsey Branch, la convention financi�re correspondante.

2005, DAC 91 - Acquisition d?une sculpture en marbre de Jules Dalou intitul�e ?Eve? pour le Petit Palais.

2005, DAC 127 - Approbation du principe de r�alisation de prestations de fourniture de conditionnements pour la conservation des collections des biblioth�ques patrimoniales, des mus�es et des services habilit�s de la Ville de Paris et des modalit�s de passation des march�s � bons de commande correspondants. - Montant : 357.600 euros.

2005, DAC 267 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de prestations de service conclu en application de l?article 30 du Code des march�s publics pour la conception, la r�alisation et la mise en place d?expositions temporaires avec l?Association Action artistique de la Ville de Paris, domicili�e au 25, rue Saint-Louis-en-l?Ile (4e).

Mme Mo�ra GUILMART, rapporteure.

2005, DASES 30 - Bail de location entre la Ville de Paris et l?h�pital Esquirol du b�timent sur rue de l?H�tel Ch�lon-Luxembourg sis 26, rue Geoffroy-l?Asnier (4e).

2005, DASES 52 - DLH 90 - Location � l?Association gestionnaire du Centre de Ressources Autisme d?Ile de France de locaux communaux d�pendant de l?ensemble immobilier situ� 27-29-31 rue de Rambouillet / 5-9 rue Bidault (12e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.

2005, DASCO 83 - Subvention de fonctionnement � l?association ? Vivement l?�cole? (17e) pour le financement du dispositif d?accompagnement sp�cialis�, au titre de l?ann�e 2005. Montant : 10.000 euros.

Mme P�n�lope KOMIT�S, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

2005, CAB_MA 14 - Subvention de fonctionnement � l?Association des musiciens d?Outre-Mer pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s de 2005. - Montant : 3.500 euros.

2005, CAB_MA 15 - Subvention de fonctionnement � l?association ?R.E.A.L.I.? pour la mise en oeuvre d?un festival de musique GWO-KA. - Montant : 4.000 euros.

2005, CAB_MA 16 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Centre d?�tudes, de recherches, d?accueil et de cr�ation (C.E.R.A.C.), pour la mise en oeuvre d?un projet culturel sur la litt�rature Maorie. - Montant : 3.000 euros.

2005, CAB_MA 19 - Subvention de fonctionnement � l?Association pour le d�veloppement des arts et des cr�ations audiovisuelles (ADACA) pour la mise en oeuvre d?un festival de films intitul� ?Images des Mondes Cr�oles?. - Montant : 14.500 euros.

2005, CAB_MA 20 - Subvention de fonctionnement � l?Association oc�anienne des Iles Pacifique, pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2005. - Montant : 2.000 euros.

2005, DDATC 43 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?association ?La Maison des copains de la Villette? (19e). - Montant : 1.000 euros.

2005, DDATC 44 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?association ?Groupe d?Etudes et de Recherche de M�thodes Actives d?Education? (GERMAE) (19e). - Montant : 1.000 euros.

2005, DDATC 45 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?association ?Jaur�s Pantin Petit J2P? (19e). Montant : 2.000 euros.

2005, DDATC 47 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?Association g�n�rale des familles du 16e. Montant : 3.000 euros.

2005, DDATC 52 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d?action sociale de la Ville de Paris. Montant : 18.975 euros.

2005, DDATC 67 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?association ?Comit� des f�tes, d?animations et des oeuvres de solidarit� du 19e arrondissement?. - Montant : 38.779 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2005, CAB_MA 17 - Subvention de fonctionnement � l?Association pour l?information et la pr�vention de la dr�panocytose (A.P.I.P.D.), pour la mise en oeuvre de son programme d?actions. - Montant : 2.000 euros.

2005, DASES 46 - R�glement du montant du prix de l?Acad�mie Nationale de M�decine et de la Ville de Paris au titre de l?ann�e 2004.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2005, DLH 14 - D�classement partiel du domaine public routier de la Ville de Paris d?emprises d?une superficie totale de 815 m2, situ�es au niveau - 2 et - 3 du Forum des Halles (1er).

- Modificatif � l?�tat de division en volumes publi� le 1er avril 1976. - Avenant au bail � construction du 22 juillet 1976 entre la Ville de Paris et la Soci�t� civile du Forum des Halles, portant augmentation d?emprise.

2005, DLH 20 - R�alisation par l?O.P.A.C. de Paris d?un programme de travaux d?am�lioration de l?habitat PALULOS dans le groupe ?Louis Blanc? portant sur 90 logements, situ� 2, rue Louis-Blanc et 97, boulevard de la Villette (10e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt � contracter par l?O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de r�servation.

2005, DLH 21 - Location par bail emphyt�otique � la

������������������� S.E.M.I.D.E.P. de l?immeuble communal situ� 91 � 95, rue de laFontaine-au-Roi (11e).

������������������� 2005, DLH 23 - Location par bail emphyt�otique � la

S.E.M.I.D.E.P. de l?immeuble communal situ� 25, rue Camille-Desmoulins (11e).

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2005, DLH 25 - R�alisation par la S.I.E.M.P. d?un programme de r�habilitation de 5 logements PLUS, 5 logements PLS et de locaux commerciaux et d?activit�s situ� 181, avenue Jean-Jaur�s (19e).

2005, DLH 49 - Participation financi�re de la Ville de Paris en vue de la r�alisation par la soci�t� ?Prolog-Union� d?�conomie sociale? d?un programme d?acquisition d?un logement locatif aid� d?int�gration (PLA-I), situ� 21, rue Paul-de-Kock (19e). Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la soci�t� ?Prolog-Union d?�conomie sociale? relative au versement de cette participation.

2005, DLH 55 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?Office public d?am�nagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris un avenant � la convention de gestion conclue le 1er avril 2004, relative aux immeubles et lots de copropri�t� relevant du domaine priv� communal et devant faire l?objet d?une cession ou d?un transfert � cet organisme par voie de bail emphyt�otique.

2005, DLH 56 - Location par baux emphyt�otiques � l?O.P.A.C. de Paris de 4 propri�t�s communales situ�es dans les 12e, 13e, 18e et 20e arrondissements.

2005, DLH 60 - Location par bail emphyt�otique � la S.E.M.-Paris Centre de l?immeuble communal situ� 42, rue Charlot (3e).

2005, DLH 69 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n� 1 au march� de travaux relatif � l?am�nagement du pavillon communal, sis 38, rue Doudeauville (18e) et pass� avec l?entreprise Bati-R�nov.

2005, DLH 72 - Autorisation � M. le Maire de Paris, au nom de la Ville de Paris, copropri�taire dans l?immeuble sis 40, rue Doudeauville (18e), de voter en Assembl�e g�n�rale de copropri�t� la scission de la copropri�t� ainsi que les servitudes n�cessaires � la r�alisation d?un passage pi�ton entre la rue Ernestine et la rue Emile-Duploy� et le d�p�t par la Ville de Paris d?une demande de permis de d�molir pour le local situ� au fond de la copropri�t�.

2005, DLH 74 - Location par bail emphyt�otique � la SIEMP de biens communaux situ�s 58 et 68, avenue du G�n�ral Michel Bizot, 146-148, rue de Picpus (12e).

2005, DLH 75 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation de diff�rents tiers en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s lors de sinistres dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris en sa qualit� de propri�taire.

2005, DLH 86 - S.A. d?H.L.M. l?Habitation Confortable. R�siliation de la convention du 21 septembre 1981. Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure un avenant de r�siliation. - Remboursement par la Ville de Paris des frais engag�s par l?Habitation Confortable pour des op�rations non r�alis�es. - Cession de la participation de la Ville de Paris. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de cession d?actions.

2005, DU-DF 4 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l?O.P.H.L.M. de Saint-Denis portant sur les parcelles cadastr�es B n�175 et C n� 34 � Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

2005, DU-DF 39 - Cession � l?O.P.A.C. de Paris d?un ensemble immobilier compos� des parcelles situ�es 45 bis, 47 et 49, rue Ramponeau (20e).

2005, DU-DF 53 - Cession par voie d?adjudication publique des lots communaux n� 33 et n� 34 d�pendant de l?immeuble situ� 32 rue de Joinville (19e).

2005, DU-DF 55 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?un appartement vacant avec pi�ces annexes et cave (lots n� 107-205-117-118-135) d�pendant de l?immeuble 6, rue de Seine (6e).

2005, DU-DF 56 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique de 3 logements avec annexes et cave (lots n� 7-11-23, 8-9-10 et 13), libres d?oc-cupation, d�pendant de l?immeuble 33, rue Bonaparte (6e).

2005, DU-DF 80 - Cession � l?O.P.A.C. de Paris d?une parcelle b�tie situ�e 5, rue Lesage (20e).

2005, DU-DF 81 - Cession � l?O.P.A.C. de Paris d?un terrain situ� 91, rue Julien-Lacroix (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2005, DDATC 80 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le Conseil g�n�ral du Val-de-Marne une convention pour l?organisation de l?�dition 2005 du Festival de l?oh !

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2005, DASCO 16 - Subvention � l?association Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) pour ses actions en faveur de la citoyennet� et de la tol�rance. - Montant : 20.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2005, DASCO 29 - Subvention de fonctionnement au bureau des �l�ves de l?Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DASCO 30 - Subvention � l?Association sportive de l?Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DASCO 45 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention SESAME d?aide � la recherche avec la R�gion d?Ile-de-France pour un programme de recherche intitul� ?Imagerie par r�sonance magn�tique mono et multi modale : ultrasons et fluorescences? poursuivi � l?Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris.

2005, DPA 77 - Approbation du principe de r�alisation des travaux relatifs � la mise en conformit� de la cuisine � l?Ecole Sup�rieure d?Art Graphique Duperr�, 11, rue Dupetit-Thouars (3e), et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2005, DPA 96 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� d?assistance � ma�trise d?ouvrage pour la r�alisation des travaux de restructuration de l?�cole sup�rieure des arts graphiques Boulle, 5-9, rue Pierre-Bourdan (12e).

2005, DPA 97 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� d?�tude de g�om�tre pour la r�alisation des travaux de restructuration de l?�cole sup�rieure des arts graphiques Boulle, 5-9, rue Pierre-Bourdan (12e).

2005, DU-DF 2 - Paris-Rive gauche (13e) -� Programme universitaire U3M. - Cession au D�partement de Paris des parcelles communales situ�es sur le lot M5B1 et cadastr�es BX n� 34 et BX n� 35, sises 15-17 et 15P1, rue Jean-Antoine-de-Ba�f (13e).

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2005, DF 26 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit � l?occupation d?une propri�t� domaniale d�nomm�e ?Le Pavillon du lac des Buttes-Chaumont? sise avenue Alphand dans le parc des Buttes-Chaumont (19e), afin d?y exploiter un caf� - restaurant - salon de th�.

2005, DDEE 10 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la Soci�t� d?Economie Mixte d?Am�nagement de l?Est Parisien (SEMAEST) pour la r�alisation de travaux dans les locaux situ�s 18, rue du Faubourg-du-Temple (11e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2005, SGRI 43 - Projet de coop�ration d�centralis�e ?Approche m�thodologique et formation � l?�laboration d?un plan de d�placement local : le cas du centre-ville de Phnom Penh?, signature de la convention de coop�ration avec la Municipalit� de Phnom Penh.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2005, DFPE 19 - Autorisation donn�e � la S.G.I.M., mandataire de la Ville de Paris, dans le cadre d?une convention de MMO, de signer un march� de travaux attribu� apr�s appel d?offres ouvert pour la construction d?une cr�che collective de 60 berceaux, 1, rue Oudinot - 48, rue Vanneau (7e).

2005, DFPE 25 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Parler � d?autres? une convention de fonctionnement pour le lieu de parole ?Les P?tits les Grands? situ� 8 bis, rue Choron (9e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 33.694 euros.

2005, DPA 8 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � l?am�nagement d?une halte-garderie,

Z.A.C. Vaugirard (15e).

2005, DPA 66 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux de d�molition relatif � l?op�ration de cr�ation d?une cr�che de 60 berceaux, d?une halte-garderie de 20 places ainsi que des locaux administratifs pour le th��tre de la Colline au 19, rue Malte-Brun (20e).

2005, DPA 79 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux sign� avec l?entreprise ?Paris ouest? relatif � la r�alisation des travaux de restructuration g�n�rale � la cr�che collective, 295, rue de Charenton (12e).

2005, DPA 92 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au march� de ma�trise d?oeuvre de restructuration de la cr�che, 79, rue de la R�union (20e).

2005, DPA 102 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la restructuration et l?extension de la cr�che collective, 76, rue Joseph-de-Maistre (18e).

2005, DPA 112 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la construction d?une cr�che collective de 50 berceaux, d?une halte-garderie de 10 places et d?un logement de fonction, 3-5, rue Eug�nie-Cotton (19e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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