M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Je vous propose maintenant d?examiner conjointement 2 projets de d�lib�ration dont le sujet commun est l?eau : le projet DPE 46 sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� un amendement n� 59 bis et le groupe communiste un amendement n� 59, relatif au transport de l?eau potable et non potable avec la S.A.G.E.P. et le projet DPE 47 sur la r�habilitation d?une halle industrielle, avenue de Versailles dans le 16e.

Mme G�GOUT a la parole.

Mme Catherine G�GOUT. - Merci, Monsieur le Maire.

A l?heure o� les enjeux concernant la ressource en eau, sa gestion et sa pr�servation sont de plus en plus sensibles, on ne peut que se f�liciter de la cr�ation d?un lieu sp�cialement d�di� � l?eau dans la Capitale. Le ?Pavillon de l?Eau? r�pond � une exigence d?information de la part des usagers qui veulent comprendre le cycle de l?eau � Paris, l?organisation du service, les intervenants, le contenu de leur facture.

Alors que la sant� est devenue la question prioritaire pour les Fran�ais avant m�me celle de l?emploi, ils souhaitent une transparence et des garanties sur la qualit� de l?eau du robinet. D?ailleurs, ils ont montr� qu?ils �taient plut�t satisfaits de cette eau pour l?instant.

La cr�ation de ce Pavillon s?inscrit �galement dans un contexte europ�en qui exige une information r�guli�re et transparente du public sur les modalit�s du service de l?eau.

Nous soutenons donc pleinement la cr�ation de ce lieu d?information, de sensibilisation et de rencontre, dont l?am�nagement et la gestion sont confi�s � la S.A.G.E.P., devenue ?Eau de Paris?.

Il est pr�vu que d?autres partenaires (les distributeurs, le S.I.A.A.P., l?Agence de Bassin Seine-Normandie) soient associ�s au projet. Il faut y ajouter le C.R.E.C.E.P. qui constitue un partenaire majeur pour la recherche et le contr�le de la qualit� de l?eau � Paris.

Je poserai aussi la question ici des liens entre le Pavillon et la Cit� de l?eau et de l?assainissement � Colombes. Ce centre de formation aux m�tiers de l?eau, g�r� par le S.I.A.A.P., n?a pas la m�me vocation, mais les deux structures sont compl�mentaires. Comment seront donc envisag�es les relations de travail et de coop�ration entre ces deux structures ?

Par ailleurs, l?op�ration du Pavillon de l?eau est int�gralement men�e et financ�e par ?Eau de Paris?. Dans ce contexte, si le Pavillon de l?eau doit constituer, comme il est mentionn� dans l?expos� des motifs, un outil privil�gi� pour la Municipalit� dans la communication qu?elle souhaite d�velopper, il nous semble important de pr�ciser les modalit�s de participation effective de la Ville.

Il est pr�vu d?ailleurs � l?article 3 de l?avenant 8 que ?la Ville de Paris se r�serve la possibilit� de r�aliser au sein du Pavillon de l?eau des actions de communication en lien avec la gestion de l?eau?.

D?autre part, une charte sp�cifique portant sur la communication et r�gulant les rapports entre les diff�rents partenaires existe, mais en fait elle n?a jamais �t� annex�e au contrat.

Aussi nous avons d�pos� un amendement qui proposait l?instauration d?un comit� de pilotage compos� de repr�sentants de la Ville et d??Eau de Paris? pour travailler de fa�on p�renne et orienter les projets du Pavillon de l?eau, et �galement une commission consultative � laquelle participeraient les usagers et les partenaires institutionnels. Suite � une discussion avec Anne LE STRAT pour ?Eau de Paris? et Myriam CONSTANTIN pour la Ville, nous sommes tomb�s d?accord sur l?amendement n� 59 bis de l?Ex�cutif. Il r�pond en effet � notre souci de d�finir comment la Ville peut �tre effectivement pilote dans cette affaire.

Dans cet amendement, il est pr�cis�, d?une part, que ?le pilotage de la communication aupr�s des usagers men� au sein du Pavillon de l?eau est assur�e par la Ville en concertation avec ?Eau de Paris??. D?autre part, la charte qui r�git leurs rapports sur la communication et ceux avec les autres structures concern�es doit �tre annex�e au contrat. Il est pr�vu de r�introduire aussi le

C.R.E.C.E.P. puisqu?il avait �t� oubli� dans la version initiale.

Nous acceptons de ne pas demander une commission consultative, puisque finalement il est pr�f�rable qu?une commission consultative d?usagers, d?associations, se situe au niveau de la Ville elle-m�me. Elle ne porte pas en effet uniquement sur la communication mais sur tous les domaines de la gestion de l?eau. Nous avons donc retir� cette structure, en accord avec Myriam CONSTANTIN, avec l?engagement qu?elle serait mise en place au niveau de la Ville de Paris.

Globalement, cette d�marche permettrait d?�largir les probl�matiques. Du Pavillon de l?eau, nous attendons plus que ce qui est aujourd?hui la communication de la S.A.G.E.P. On ne pourrait estimer suffisant que l?information se concentre uniquement sur le cycle de l?eau � Paris, sur les diff�rents intervenants et la composition de la facture parall�lement � une sensibilisation des usagers � l?�conomie de la ressource. L?information et la sensibilisation sont n�cessaires, mais elles doivent s?accompagner aussi de l?information sur le droit des usagers, notamment sur le droit d?acc�s � l?eau. Sensibiliser l?usager sur les mesures individuelles � prendre pour �conomiser la ressource est bien s�r incontournable, mais lui permettre d?�tre pleinement conscient de ses droits et des recours possibles en cas de probl�me pour payer sa facture, des aides sociales dans ce domaine l?est tout autant.

Alors que dans le monde les forums et les r�seaux se multiplient partout pour revendiquer une conception et une gestion alternative de l?eau, il nous semble particuli�rement important que le Pavillon de l?eau permette des d�bats sur les notions d?acc�s � l?eau en tant que droit humain fondamental, de l?eau comme bien public mondial qui appelle une gestion d�mocratique et commune.

Si on veut que le Pavillon de l?eau devienne un �l�ment dynamique de prise de conscience des Parisiens sur la n�cessit� d?une gestion durable d?une ressource pr�cieuse et fragile, les contenus devront forc�ment passer par des questionnements de nature politique.

Par exemple, la d�l�gation de service public aux distributeurs, qui est la situation actuelle � Paris, constitue-t-elle une solution ? Peut-on vraiment parler d?un service public de l?eau � Paris dans ce cadre ? Qu?apporterait une mise en r�gie ? Doit-on admettre que des familles puissent subir des coupures d?eau ? Doit-on admettre que le projet de loi sur l?eau pr�voie une contribution au financement de la politique de l?eau de seulement 18 % pour les agriculteurs et les industriels contre 82 % pour les particuliers ?

Ce type de d�bat nous semble avoir tout � fait sa place dans un lieu comme celui-ci et dans le cadre d?une politique municipale. Nous souhaitons pour conclure le meilleur succ�s au Pavillon de l?eau.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci, MadameG�GOUT.

La parole � Mme Anne LE STRAT.

Mme Anne LE STRAT. - Par ce projet de d�lib�ration qui porte sur l?avenant au contrat pass� entre la Ville et la Soci�t� anonyme de gestion des eaux de Paris, qui a pris pour nom ?Eau de Paris? depuis janvier dernier - je le rappelle, parce que j?entends encore des ?S.A.G.E.P.? prononc�s -, nous allons en fait nous prononcer sur le projet de r�aliser � Paris un ?Pavillon de l?eau?.

Ce beau projet que j?ai propos� au Maire de Paris il y a maintenant plus d?un an et demi r�pond � plusieurs objectifs. En premier lieu, il r�pond � une attente forte d?information du public sur l?eau � Paris, comme le montre d?ailleurs le dernier barom�tre de satisfaction r�alis� aupr�s de la population sur le service municipal de l?eau. Les diff�rentes enqu�tes r�alis�es au cours de ces derni�res ann�es r�v�lent � quel point les Parisiens m�connaissent l?eau du robinet, le syst�me d?approvisionne-ment, le r�le des diff�rents acteurs, les exigences de qualit�, comme les composantes de la tarification pour ne prendre que ces quelques aspects.

Cette m�connaissance alimente une m�fiance des usagers vis-�-vis de l?eau du robinet et je le regrette, alors que chacun des acteurs de la fili�re, au premier rang desquels la Ville elle-m�me, consacre beaucoup d?efforts pour aboutir � une eau de grande qualit� pour le bien-�tre des usagers de ce service public.

Il est vrai que l?information sur l?eau est multiple, souvent complexe, � la fois technique et politique. Ce lieu a donc la vocation premi�re de contribuer � restaurer la confiance des Parisiens vis-�-vis de leur eau du robinet. Les usagers y trouveront des interlocuteurs � leur disposition pour expliciter tout autant des questions de facturations que recueillir des r�clamations sur la qualit� de l?eau au robinet. Mais �galement espace d?information, d?�ducation, le Pavillon de l?eau permettra de faire comprendre les enjeux scientifiques, techniques et �cologiques de sa production. Plus largement de faire prendre conscience de la n�cessit� de pr�server cette ressource fragile. A ce titre, ?Eau de Paris? conduit depuis 15 ans des actions de sensibilisation aupr�s des scolaires, selon le concept des classes d?eau de l?Agence de l?eau Seine-Normandie.

Depuis l?application du plan ?Vigipirate?, je suis d�sol�e, mais je vais devoir crier plus fort parce que j?ai du mal � m?en-tendre...

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Vous �coutez, Mme LE STRAT qui s?approche de sa conclusion.

Mme Anne LE STRAT. - Depuis l?application du plan ?Vigipirate?, les sites op�rationnels ne sont plus visitables ni le site de conf�rence situ� au sein d?une de nos usines. Le Pavillon de l?eau permettra donc �galement d?accueillir ces classes d?eau et de poursuivre le travail entrepris avec les enfants. Il permettra aussi d?accueillir des conf�rences et des expositions sur le th�me de l?eau, comme il offrira un lieu pour les r�unions d?information et de consultation des citoyens et des usagers sur le mode des CICA ou toute autre forme de participation d�mocratique.

Le Pavillon de l?eau a vocation en effet � renforcer la d�mocratie participative dans ce domaine, en cr�ant les conditions d?un accueil et d?une d?information particuli�rement adapt�s. Les actions conduites au sein du Pavillon de l?eau seront �videmment en coh�rence avec les actions de la Ville en mati�re d?�ducation et d?environnement, et par exemple, nous travaillons en concertation avec ?Paris nature?. Personne publique ou priv�e responsable de la qualit� de l?eau au sens du Code de la sant�, ?Eau de Paris? � c�t� de la Ville assure � ce titre pleinement son devoir d?information aupr�s des Parisiennes et des Parisiens.

Mais je n?ai pas encore parl� du lieu de ce Pavillon de l?eau. Il prendra place dans la halle sise au 77-93, avenue de Versailles dans le 16e arrondissement. L?espace d�j� symbolique de l?eau avec la pr�sence de la Seine, celle de l?usine d?eau non potable, celle d?embonbonnage et les installations de la Section d?assainissement de Paris renforcent le choix du site. Cette halle mise � disposition par la Ville, r�habilit�e, am�nag�e et g�r�e par ?Eau de Paris?, fera partie des biens de retour remis gratuitement � la Ville en fin de d�l�gation. Et la r�alisation du Pavillon de l?eau, je tiens � le souligner, constitue � ce titre une op�ration remarquable de pr�servation - je dis cela � l?ancienne maire adjointe du patrimoine -, et de mise en valeur d?un patrimoine historique de qualit�.

Cette halle de 600 m�tres carr�s au sol, construite en 1900, abritait les �quipements de la premi�re usine des eaux � l?Ouest de la Capitale. T�moignages de l?habile mariage d?une ossature m�tallique et de briques, beaucoup de r�alisations de ce type ont h�las �t� d�truites. Par ailleurs, la r�alisation du Pavillon de l?eau est compatible avec le projet de cr�che qui jouxtera le Pavillon.

Enfin le site communal sur lequel s?ouvriront ces deux nouveaux �quipements pourrait � terme recevoir un am�nagement de qualit�.

En conclusion, nous avons avec ce projet de cr�ation d?un lieu d�di� � l?eau � Paris un espace de sensibilisation et d?information du public et un am�nagement urbain de qualit� offert � la population de l?arrondissement et plus largement de Paris.

Je vous remercie.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame LE STRAT.

M. Daniel MARCOVITCH. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, pour commencer cette intervention, je veux vous f�liciter, Madame la Maire, ainsi que votre adjointe et vous remercier pour cette initiative tout � fait int�ressante qui r�pond � un v�ritable besoin pour les Parisiennes et les Parisiens. Mes f�licitations vont �galement � la pr�sidente directrice g�n�rale d?Eau de Paris qui va avoir la responsabilit� passionnante de mettre en ?uvre et de faire vivre ce Pavillon de l?Eau.

En effet, ce lieu d?information, de d�bat et de rencontre est devenu n�cessaire pour que nos concitoyens puissent venir s?informer et dialoguer sur les questions touchant au service public de l?eau � Paris.

Encore un mot pour me f�liciter que le CRECEP qui avait �t� oubli� dans la liste des partenaires de la Ville ait �t� r�introduit apr�s le passage en Commission.

L?int�r�t des citoyens en g�n�ral pour les questions touchant � l?eau se d�veloppe de toute �vidence et il est bon que la Municipalit� parisienne fasse preuve d?une totale transparence en ce qui concerne sa politique dans ce domaine m�me si aucune directive europ�enne n?oblige � le faire.

Par contre la directive 2000/60 CE cr�ant un cadre europ�en pour une politique de l?eau pr�voit dans son article 14 une v�ritable information ainsi qu?une consultation des publics tout au long de l?�laboration des grands axes strat�giques de la politique des milieux aquatiques ce que nous appelons depuis 1992 le SDAGE, Sch�ma directeur d?am�nagement et de gestion des eaux.

A partir du 2 mai et pendant 6 mois, les Fran�ais seront consult�s et devront donner leur avis sur les projets et les mesures qui seront prises pour parvenir � un bon �tat �cologique des milieux aquatiques en 2015.

En ce qui concerne Paris et les Parisiens, c?est l?Agence de l?eau Seine-Normandie qui a la charge de r�aliser cette consultation du public comme elle l?a fait pour les collectivit�s territoriales dont la n�tre � la fin de l?ann�e derni�re.

Comme j?ai par ailleurs la responsabilit� de cette consultation en tant que responsable de la Commission de la communication de l?Agence de l?eau, je veux dire ici ma satisfaction de voir Paris participer � cet exercice de d�mocratie directe ainsi que le prescrit la convention d?Aarhus.

Une campagne nationale de sensibilisation a commenc� hier soir sur TF1 et CLI avec la projection de petits films vers 19 heures 50. Depuis vendredi dernier les annonces l�gales de cette consultation paraissent dans la presse nationale et dans toute la presse quotidienne du bassin de la Seine.

Plus de 8.700 lettres accompagn�es du mat�riel de communication ont �t� adress�es aux Maires du bassin Seine-Normandie dont vous-m�me.

A ce jour, plus de 30 conventions avec des collectivit�s territoriales et des associations de d�fense de la nature, familiales, de consommateurs, et d?usagers de l?eau et des milieux aquatiques sont en cours de r�alisation pour qu?un maximum de nos concitoyens soient mis en situation d?�tre inform�s et de r�pondre au questionnaire qui leur sera propos�.

Ainsi, que ce soit avec le d�partement du Val-de-Marne � travers le festival de l?Oh ou l?association Ile-de-France Environnement ou telle autre association des droits des femmes, la mobilisation se met en place.

Le site de l?Agence de l?eau Seine-Normandie est en �tat de proposer aux habitants du bassin de la Seine les documents de la consultation et les questionnaires auxquels ils pourront r�pondre.

Je sais que la Mairie va s?investir dans ce grand d�bat citoyen � travers les forums d�centralis�s dans les mairies d?ar-rondissement.

Monsieur le Maire, je vous propose d?am�liorer encore l?image participative de Paris en permettant � l?Agence de l?eau de profiter de ?Paris plage? pour que des jeunes gens, ambassadeurs de l?eau, offrent aux personnes pr�sentes des questionnaires � remplir au moment m�me o� elles sont particuli�rement concern�es par la probl�matique de l?eau sur les bords de la Seine.

Mes chers coll�gues, ne croyez pas que je me sois �loign� du sujet qui nous concerne et le projet de d�lib�ration car si j?ai parl� de d�mocratie participative, c?est �galement pour dire qu?un �quipement tel que le Pavillon de l?Eau se doit de poss�der en son sein une structure d�mocratique associ�e au pilotage de ses activit�s.

C?est en ce sens que je pense qu?un comit� des usagers du Pavillon de l?Eau pourrait voir le jour dont la composition et les pr�rogatives restent encore � d�finir mais qui devrait �tre en �tat de fonctionner en 2007 lorsque la seconde consultation des publics, comme le veut la directive europ�enne et depuis le 21 avril dernier le droit fran�ais, se mettra en place.

Je vous remercie.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Mme MAZETIER a la parole pour r�pondre.

Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, au lieu et place de Mme Myriam CONSTANTIN, adjointe, au nom de la 4e Commission. - Merci.

Je voudrais d?abord rassurer et confirmer � Mme G�GOUT que si ce bel outil, que sera le Pavillon de l?eau � Paris est un outil privil�gi� de la communication sur l?eau de la Municipalit�, ce n?est pas l?outil unique et je crois que tout le monde est d?accord l�-dessus. L?oubli du C.R.E.C.E.P. dans le projet de d�lib�ration est un oubli technique, et en aucun cas un oubli de fond. Naturellement le C.R.E.C.E.P. est partie prenante de cette communication.

La charte d?ailleurs, qui est �voqu�e dans ce projet de d�lib�ration, qui r�gule les rapports entre les diff�rents partenaires du service public de l?eau et qui est mentionn�e dans l?avenant � ce contrat, pr�voit tout cela. Il est donc n�cessaire certainement de pr�ciser les conditions de pilotage par la Ville de la communication de l?eau et d?annexer la charte au contrat. C?est pourquoi l?amendement de l?Ex�cutif qui pr�cise tout cela est propos� � vos suffrages.

Je remercie Mme LE STRAT d?avoir rappel� � quel point le pass� de l?eau et de l?exploitation de l?eau a structur� cette Capitale. Puisque 2004 est achev� et que 1804 �tait une ann�e napol�onienne importante, et que Napol�on a beaucoup oeuvr� � l?approvisionnement en eau de la Capitale, je me permets ici, mes chers coll�gues, de saluer l?oeuvre de Napol�on dans la Capitale au passage, puisque l?ancienne adjointe au patrimoine que je suis n?a pas pu s?exprimer sur ce sujet. Ce projet de d�lib�ration m?en donne l?occasion. En tout cas, le Pavillon de l?eau est un bel outil, ce n?est pas l?unique outil et vous avez raison, Madame G�GOUT, de rappeler qu?il y avait un projet de Cit� de l?eau qui a encore toute sa place aux c�t�s de ce Pavillon et mon excellente coll�gue, qui ne peut pas �tre parmi nous, dirait mieux que moi � quel point ces outils sont souhaitables pour communiquer sur l?eau mais �galement sur le droit des usagers,vous avez raison de le rappeler, Madame G�GOUT.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame MAZETIER.

L?amendement n� 59 est retir� et remplac� par le n� 59 bis. Il y avait une explication de vote sur l?amendement ou sur le projet de d�lib�ration ? Allez-y, Monsieur LEBAN, une minute d?explication de vote.

M. G�rard LEBAN. - Merci, Monsieur le Maire.

Mais m�me pas une minute, nous voterons l?amendement et nous voterons le projet de d�lib�ration. Simplement pour dire qu?il y a un petit probl�me sur le Pavillon de l?eau. Nous y sommes tout � fait favorables. La municipalit� du 16e arrondissement a d�j� fait un CICA sur l?eau avec l?adjoint comp�tent. Nous en refaisons un cet automne, mais nous souhaiterions que les travaux de la cr�che et du Pavillon de l?eau puissent se faire en m�me temps car, pour le moment, c?est la SLA qui occupe le Pavillon de l?eau et elle n?a pas de point de chute. Et la DPA se bat pour avoir un point de chute que nous n?arrivons pas � trouver dans l?arrondissement. Pour un arrondissement comme le n�tre, je dis que c?est un souci, pour que cela se fasse le plus rapidement possible et en harmonie bien entendu avec la cr�che au m�me moment, sinon ce sera tr�s difficile et ce serait vraiment dommage.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur LEBAN, de cette pr�cision.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n� 59 bis.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Pas d?abstention ?

L?amendement n� 59 bis est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPE 46 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Pas d?abstention ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2005, DPE 46).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPE 47.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Pas d?abstention ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2005, DPE 47).

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