M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DJS 63 sur lequel le groupe socialiste et radical de gauche a d�pos� l?amendement n� 85.

Madame MAZETIER, vous avez la parole.

Melle Sandrine MAZETIER, adjointe. - La lecture de cet amendement se suffit � elle-m�me. C?est un projet de d�lib�ration qui concerne quatre subventions � des associations qui agissent toutes avec un plus ou moins grand bonheur dans le 12e arrondissement, pour le bien de nos jeunes r�sidents et riverains.

Trois associations ne causent aucun souci. Une quatri�me demande un compl�ment d?information. Des informations ont �t� apport�es en s�ance de Bureau municipal et d?autres en s�ance de Conseil d?arrondissement.

Je sugg�re que le vote de la subvention soit report� � une s�ance ult�rieure pour compl�ment d?information.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur CHERKI, vous avez la parole.

M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission.

-Pour faire bref, j?ai appris de la maire du 12e arrondissement etde l?adjoint aux sports de l?arrondissement qu?il y avait eu un vote favorable en Bureau municipal � la subvention de cette association et un vote favorable en Conseil d?arrondissement.

A partir de ce moment-l�, la maire de l?arrondissement ne m?a pas demand� de proc�der au retrait de la subvention de fonctionnement � cette association, mais je prends bonne note des remarques de ma coll�gue Sandrine MAZETIER et je lui promets que nous allons mener une r�flexion approfondie sur les associations qui sont vis�es dans ce projet de d�lib�ration.

Toutefois, il s?agit l� de donner � cette association les moyens de fonctionnement courants.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - L?amendement n� 85 est-il retir� ?

Monsieur ESPINOSA, vous avez la parole.

M. Jos� ESPINOSA. - J?essaierai d?�tre tr�s bref.

Le probl�me a �t� r�gl�, il y a quatre mois. Je suis le maire adjoint aux sports. J?ai pris toutes les initiatives qu?il �tait n�cessaire de prendre. J?ai donc pris acte du fait que l?association s?est conform�e � ce que je lui ai demand�. Il y a eu un d�bat au Conseil d?arrondissement et il y a eu un vote, unanimit� moins quatre abstentions et un refus de vote.

Le groupe communiste votera donc contre l?amendement qui nous est propos�.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame MAZETIER ?

Melle Sandrine MAZETIER, adjointe. - ?Si des propos vous ont �t� rapport�s selon lesquels une obligation �tait faite � des non pratiquants de participer � un moment de r�flexion morale ou religieuse, nous voulons vous assurer que ceci n?est pas le r�sultat d?une volont� d�lib�r�e de notre part de faire du pros�lytisme.

Comme suite � votre remarque, nous avons pris nos dispositions pour que les familles qui ne souhaiteraient pas que leur enfant participe au quart d?heure de r�flexion puissent venir le chercher avant l?heure de sortie normale.?

Voil� les dispositions qui ont �t� prises par l?Union athl�tique du chantier, en r�ponse � l?intervention tr�s diligente qu?avait men�e l?adjoint aux sports du 12e arrondissement sur signalement d?une �lue en particulier et moi-m�me, du 12e arrondissement, mais il se trouve que la situation que je pointais du doigt avait �t� rapport�e par d?autres parents � d?autres �lus.

Je vous explique pourquoi, personnellement, je ne retire pas cet amendement et puisque l?on parlait de fiert� tout � l?heure j?ai fiert� � maintenir cet amendement.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - J?aurais pr�f�r� que cette affaire soit r�gl�e en amont. Cela ne para�t pas si difficile que cela.

Je mets aux voix, � main lev�e, cet amendement assorti d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

L?amendement est repouss�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 63.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2005, DJS 63).

�