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90- QOC 97-248 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les subventions au profit d'associations d'élus.



Libell� de la question :
" M. Alain DUMAIT constate qu'il n'a pas �t� r�pondu � sa question orale 97-143 pos�e lors de la s�ance du Conseil de Paris du 28 avril 1997.
Il demandait � M. le Maire de Paris quel avait �t� le co�t, pour la Ville, de la r�ception organis�e par le M.N.E.L., le 15 mars 1997, et prise en charge par le budget de la Questure. La formule selon laquelle " la d�pense aff�rente � cette r�ception a �t� prise en charge par le budget de la Questure " est � l'�vidence une information dont l'insuffisance constitue, aux yeux de l'�lu susnomm�, une forme d'insolence, dont M. le Maire de Paris aurait tout int�r�t � se dispenser dans l'avenir.
D'une fa�on plus g�n�rale, comme il a eu l'occasion d�j� de l'indiquer � plusieurs reprises, M. Alain DUMAIT consid�re comme tout � fait choquantes les subventions vot�es par une Assembl�e d'�lus au profit d'associations d'�lus, quelles qu'elles soient.
M. Alain DUMAIT demande donc � M. le Maire de Paris ce que co�tent � la Ville, annuellement, les subventions et aides diverses accord�es aussi bien � l'Association des Maires de France, l'Association des grandes villes de France, l'Association des pr�sidents des Conseils g�n�raux, l'Union des Conseillers g�n�raux de France et le Mouvement national des �lus locaux. "
R�ponse (M. Roger ROMANI, adjoint) :
" En sa qualit� d'adh�rente � plusieurs associations repr�sentatives d'�lus locaux, la Ville de Paris s'acquitte, au m�me titre que les autres collectivit�s qui en sont membres, de participations, sous forme de cotisations ou de subventions, au budget de ces associations.
Pour l'exercice 1997, la Ville de Paris a ainsi vers� les cotisations suivantes :
- Association des Maires de France (A.M.F.) : 205.834 F ;
- Association des Maires de grandes ville de France (A.M.G.V.F.) : 265.000 F ;
- Assembl�e des Pr�sidents des Conseils g�n�raux de France (A.P.C.G.) : 559.630 F ;
- Union des Conseillers g�n�raux de France (U.C.G.F.) : 36.590 F.
L'Association des Maires d'Ile-de-France (A.M.I.F.) a per�u, quant � elle, une subvention de 50.000 F.
Enfin, le Mouvement national des �lus locaux (M.N.E.L.) n'a fait l'objet d'aucune cotisation ou subvention en 1997. La Ville de Paris a, conform�ment � la tradition r�publicaine, pris en charge la r�ception des participants � la 20e journ�e nationale de ce mouvement qui a eu lieu � l'H�tel-de-Ville. "

Juin 1997
Débat
Conseil municipal
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