Libell� de la question :
" MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Beno�te TAFFIN interrogent M. le Pr�fet de police sur l'op�ration de contr�les antipollution gratuits organis�e par la Pr�fecture de police du lundi 2 au jeudi 5 juin.
Quels sont les r�sultats obtenus lors de ces journ�es de " pr�vention " ?
Combien d'automobilistes ont fait v�rifier leur v�hicule et quel pourcentage de ces v�hicules �tait en dehors des normes de conformit� antipollution ?
Enfin, lors d'un contr�le antipollution normal (avec verbalisation), quelle est la proportion de v�hicules qui se trouvent en infraction ? "
R�ponse (M. LE PR�FET DE POLICE) :
" La semaine de l'environnement �tait, cette ann�e, plac�e sous le signe de la qualit� de l'air.
C'est pourquoi il m'a sembl� opportun d'am�liorer l'information des usagers sur les normes qui s'appliquent aux �missions polluantes des v�hicules automobiles.
A cet effet, la Pr�fecture de police a organis� une campagne de contr�les pr�ventifs et gratuits durant 4 jours, du 2 au 5 juin inclus.
Cette op�ration � caract�re p�dagogique s'est d�roul�e sur les 3 sites suivants : la place du Ch�telet, le cours de Vincennes et la Porte-de-Versailles.
De 9 heures � 18 heures, ces points de contr�les ont permis � tout automobiliste de faire contr�ler gratuitement et sans risquer d'�tre verbalis�, l'�chappement de son v�hicule.
Chacun des automobilistes s'�tant pr�sent� au contr�le s'est par ailleurs vu remettre le r�sultat de la mesure effectu�e et une plaquette rappelant la r�glementation applicable ainsi qu'un certain nombre de conseils pour conduire " propre ".
Du 2 au 5 juin, les �quipes de la Direction de la S�curit� publique et de la Direction des Services techniques pr�sentes sur les 3 points ont accueilli 825 automobilistes.
185 v�hicules, soit 22 % du total, d�passaient les normes en vigueur.
L'impact de cette premi�re campagne a cependant �t� beaucoup plus important que le seul nombre de v�hicules contr�l�s pourrait le faire croire.
Le tr�s bon �cho r�serv� par les m�dias � l'�gard de cette initiative de la Pr�fecture de police, qui s'est traduit par de nombreux articles de presse et reportages, a en effet permis d'am�liorer sensiblement l'information et la sensibilisation d'un tr�s large public sur la r�glementation relative aux �missions polluantes des v�hicules et sur les sanctions qu'encourent les automobilistes en infraction.
Enfin, pour r�pondre � votre seconde question, je puis vous indiquer que sur 26.226 v�hicules ayant fait l'objet d'un contr�le anti-pollution par les services de la Pr�fecture de police en 1996, 2.515 �taient en infraction, soit une proportion de 9,6 %. "