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M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident.- Nous passons au v?u n��122 relatif � l'entretien des pieds d'arbres.

Je vous redonne la parole, Madame la Pr�sidente.

Mme Marie-Claire CARR�RE-G�E.- Merci, Monsieur le Maire. Cette fois-ci, il s'agit des pieds d'arbres dans les rues. On constate tous, je crois, la forte augmentation du nombre de pieds d'arbres mal entretenus. Le v?u parle du 11e arrondissement, mais cela existe dans tous les arrondissements, et que certains ont fait l'objet d'un permis de v�g�taliser attribu� � un particulier ou des particuliers.

Parfois, on constate un d�faut d'entretien r�gulier, malgr� un financement public, et puis en plus, m�me s'il n'y avait pas de financement public, ce sont des arbres et des plantes.

Nous vous demandons, par ce v?u�:

- que la Ville, en cas de d�faut d'entretien, puisse adresser un rappel aux particuliers, aux associations ayant obtenu un permis de v�g�taliser�;

- que sans entretien, la Ville n'accorde plus de permis de v�g�taliser. Cela para�t de bon sens�; - que les services de la Ville puissent proc�der � la remise en �tat, d�s que le besoin s'en fait sentir, des pieds d'arbres, en cas de d�faut d'entretien. Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident.- Merci, Madame la Pr�sidente.

Je donne la parole � P�n�lope KOMIT�S pour vous r�pondre.

Mme P�n�lope KOMIT�S, adjointe.- Je voudrais vous rappeler la proc�dure mise en place pour r�aliser un suivi sur le terrain des permis de v�g�taliser. Nous avons des services quand m�me. � partir du printemps et jusqu'� l'automne, nos �quipes r�alisent des visites de l'ensemble des permis qui ont �t� d�livr�s dans tous les arrondissements, afin de voir s'ils sont r�ellement mis en place et en v�rifier l'�tat. En cas de mauvais �tat, le d�tenteur re�oit par mail un courrier lui rappelant ses obligations, lui demandant s'il souhaite continuer ou pas. En cas de r�ponse positive, on lui propose de l'accompagner dans son projet, avec des conseils, des choix de plantes, etc. S'il ne r�pond pas sous 20 jours, on abroge le permis, et les �quipes de la Ville sont saisies d'ailleurs apr�s, imm�diatement, pour nettoyer les pieds d'arbres. Cette proc�dure s'applique dans le cadre des permis aussi bien non mis en ?uvre que ceux qui sont en mauvais �tat. Bien �videmment, aucun permis n'est red�livr� � une personne ou une association qui n'a pas tenu ses engagements. D'ailleurs, je vous rappelle que l'on avait adopt� ici un v?u qui disait que les maires d'arrondissement pouvaient �galement me signaler directement tout permis non entretenu. Je voudrais vous rappeler encore que cette ann�e, nous avons renforc� notre �quipe "permis de v�g�taliser" par 10 services civiques pour mieux accompagner les v�g�taliseurs de Paris. Donc, avis d�favorable, puisqu'on fait d�j� ce que vous nous demandez.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident.- Merci beaucoup, P�n�lope KOMIT�S.

J'imagine que le v?u est maintenu�?

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��122 avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s'abstient�?

N'h�sitez pas � lever la main, cela �vitera des contestations. Sans influencer le vote bien entendu.

Le v?u n��122 est rejet�.

Voeu d�pos� par le groupe LRI relatif aux

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