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Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DU 241 concernant un appel � projets urbains innovants "R�inventer Paris 2", sur les dessous de Paris, site de la gare d'Auteuil.

Nous avons plusieurs inscrits. Je donne tout d'abord la parole � M. Pierre AURIACOMBE.

M. Pierre AURIACOMBE. - Merci, Madame la Maire.

Je ne vais pas faire l?�loge non plus de la proc�dure "R�inventer Paris". Je vais m�me pointer du doigt, dans ce cadre, sur deux dysfonctionnements forts. On parle d'une parcelle qui est, pour �tre tr�s pr�cis, � la porte d'Auteuil, 92, boulevard de Montmorency. Cela ne vous int�resse pas, Monsieur MISSIKA�? Bon, dommage�! C'est une parcelle qui est atypique et, comme souvent, qui a donc un cahier des charges lourd, j'en conviens.

Maintenant, vous nous avez pr�sent� des dossiers et nous avons eu une proc�dure mise en place. Un choix a �t� fait sur "Ma Petite Cabane", qui n'est pas un mauvais choix. M�me si ce n?�tait pas mon choix, le choix n'est pas mauvais. Ce n'est pas l'objet de mon intervention, c'est sur la proc�dure.

Nous avions, lorsque vous nous avez r�unis le 18 d�cembre, trois dossiers pr�sent�s. Au cours de cette r�union, vous nous expliquez qu'un des dossiers ne peut plus, en l'�tat, correspondre au cahier des charges, qu'il est sorti. On a fait venir l'entreprise, les gens ont travaill� pour le pr�senter et, au dernier moment, on s'aper�oit que ce dossier ne correspond pas au cahier des charges. J'en suis surpris, cela ne me para�t pas tr�s s�rieux, Monsieur MISSIKA, vous en conviendrez.

Sur le deuxi�me dossier, le dossier du cin�ma, j'apprends l'autre jour, en Conseil d'arrondissement, que celui pour lequel j'avais vot� ne serait �galement pas conforme. Si tel �tait le cas, je vous remercie de nous le dire. Mais si on nous pr�sente trois dossiers, dont deux non conformes, ce n'est pas la peine de nous r�unir, vous en conviendrez.

Ensuite, dysfonctionnement tout de m�me qui a �t� fait sur la proc�dure, sur le vote, sur le choix de "Ma Petite Cabane". Nous �tions tous les groupes pr�sents � la mairie du 16e, le groupe Socialiste, le groupe R�publicain, le groupe UDI-MODEM. Nous �tions pr�sents, et j?�tais pr�sent pour le groupe PPCI. Nous �tions tous pr�sents. Nous avons vot� pour le m�me projet, pour le projet du cin�ma.

Non, le repr�sentant, c'est le repr�sentant de la maire. Le repr�sentant LR a vot� pour. Je suis d�sol�, Monsieur MISSIKA, je ne vous interromprai pas tout � l'heure. Je connais mon dossier. Le repr�sentant du groupe LR a vot� �galement pour le cin�ma.

Sur ce choix du cin�ma, on peut en discuter, mais on voit bien que cela pose un probl�me de d�mocratie. Vous nous r�unissez, tous les groupes politiques pr�sents votent dans un sens. Vous, parce qu?avec vos collaborateurs, avec les personnes que vous avez d�sign�es, vous avez la majorit�, O.K., vous choisissez tout seul. Mais reconnaissez que ce sont des dysfonctionnements forts. A partir du moment o� on a, dans un cas, sur trois dossiers, au moins un d�j� qui n'est pas bon, voire le deuxi�me, et qu'ensuite, � vous tout seul, vous avez la majorit�, si c'est cela la d�mocratie participative, permettez-moi d'avoir des doutes. J'esp�re qu'au mois de mars 2020, nous saurons changer cela.

Je vous remercie.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

La parole est d�sormais � M. J�r�me GLEIZES.

M. J�r�me GLEIZES. - Oui, le groupe �cologiste s'est toujours oppos� � ce projet. Nous allons expliquer pourquoi. M. AURIACOMBE ajoute des �l�ments qui ne nous ont pas �chapp� sur le fait qu?il y a quand m�me un probl�me de proc�dure et notamment, c?est tr�s indiqu� dans le projet de d�lib�ration lui-m�me, c?est que le jury a pris une d�cision sur un projet qui n'est pas compatible avec le P.L.U.

Cela veut dire qu'au moment du jury, et on a vu cela sur d'autres proc�dures de "R�inventer Paris", le projet est retravaill�, et donc celui qui sera construit ne correspondra pas � celui qui a �t� vot�. Il y a donc un probl�me de fond sur savoir jusqu'� quand continuent des n�gociations sur des projets. On n'est pas du tout dans le cadre des march�s publics. On est dans un cadre totalement d�rogatoire, ce qui pose un probl�me, du fait que, comme on l?a dit, les majorit�s sont relativement pr�d�finies � l'avance et qu?en fait, il n'y a pas le choix.

La question d�mocratique est assez importante sur ce type de sujet. Notamment, je vais lire ce qu?en a dit le projet de d�lib�ration. Il �tait demand� de rendre le projet compatible avec le P.L.U. "puisque la parcelle �tait situ�e en secteur de protection de l?habitat, l?�tage ne peut accueillir que les programmes C.I.N.A.S.P.I.C.", ainsi de suite. Comment on peut proposer � un jury quelque chose qui n'est pas compatible avec le P.L.U. C'est la premi�re chose.

La deuxi�me chose sur laquelle notre opposition est assez r�currente l�-dessus, pourquoi on a c�d� la gare�? Pourquoi on n'a pas maintenu avec un bail emphyt�otique�? Sur le pr�c�dent projet de d�lib�ration, on a remarqu� qu'il y a eu une �volution puisque sur Fourcy, cela n'a pas �t� c�d�. La Ville a donc gard� la propri�t�. Ici, il y a une cession. Cela nous pose un probl�me, on l'a d�j� dit. Pourquoi c�der du patrimoine�? Pourquoi ne pas faire des baux emphyt�otiques par rapport � ce type de projet�? C'est pour cela que l'on a un probl�me par rapport � cela.

Apr�s, sur le projet lui-m�me, on a un doute sur les serres, sur la hauteur de la serre. Cela va totalement d�naturer la gare elle-m�me. On est dans une logique, on rajoute des serres, et les serres, ce n'est pas forc�ment ce qu'il y a de plus "�colo" quand on regarde le bilan �nerg�tique par rapport aux serres, et en plus cela va d�naturer l'espace lui-m�me. Cela fait trois �l�ments sur le fait que l'on ne peut pas voter un projet de d�lib�ration de cette nature. C'est pour cela que nous maintenons notre opposition � ce projet.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

La parole est � Thomas LAURET.

M. Thomas LAURET. - Merci, Madame la Maire.

Je voudrais intervenir rapidement sur trois points. Le premier point, c'est confirmer les dires de mon coll�gue Pierre AURIACOMBE sur la proc�dure. Il est vrai que, dans ce jury, l'int�gralit�, sauf un, des �lus du 16e pr�sents ont vot� pour le cin�ma. Sauf un. On nous a expliqu� que le cin�ma n'�tait pas conforme � la dimension culturelle souhait�e. On �tait un peu �tonn� du fait que le cin�ma ne soit pas de la culture.

C'est la Compagnie de Phalsbourg et ce projet qui est pass�. C'est un beau projet, nous ne nous y opposons pas, nous voterons ce projet de d�lib�ration. Mais nous souhaitions quand m�me dire que, dans ce type de jury, quand la majorit� des �lus d'un arrondissement, sauf un, vote pour un projet, il faut le prendre en compte de fa�on un peu plus importante. Deuxi�me sujet, c'est l'exp�rience que l'on a avec la piscine Molitor, et la garantie de l'accessibilit� de l'offre culturelle. Vous vous souvenez peut-�tre � l'�poque de la discussion sur la piscine Molitor. L'offre garantissait une accessibilit� tarifaire pour l'ensemble des Parisiens ou presque. Le r�sultat, c?est que la piscine Molitor a �t� compl�tement privatis�e, qu?il n'y a pas d'acc�s. Ce que nous souhaitons aujourd'hui, et nous souhaitons attirer l'attention des services de la Ville et de Jean-Louis MISSIKA sur la n�cessit�, dans la r�daction des actes juridiques, de garantir que les tarifs resteront des tarifs accessibles � tous pour l'offre culturelle, et qu'� l'issue de la vente, on n'ait pas progressivement une d�rive qui consiste � augmenter les surfaces commerciales, et notamment les surfaces de restauration et de caf�, au d�triment des surfaces culturelles. Il faut garantir cela. Le troisi�me aspect, c'est la question du bail emphyt�otique par rapport � une vente, qui rapporte en l?occurrence un million 800.000 euros � la Ville, c'est important, mais qui de ce fait, ne garantit pas � long terme, puisque la programmation est garantie pour quinze ans selon l'expos� des motifs, que l'on n'ait pas une modification compl�te dans quinze ans de l'utilisation du lieu. Je voulais des pr�cisions sur ces trois points. Je vous remercie.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

La parole est � Yves CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Merci, Madame la Maire.

Encore une fois, nous nous appr�tons � vendre un �l�ment du patrimoine foncier de la Ville � la Compagnie de Phalsbourg. Il s'agit, cette fois-ci, d'un terrain dans le 16e arrondissement, directement li� � la Petite ceinture ferroviaire, accol� � un jardin public et � la continuit� �cologique que ceux-ci repr�sentent. Situ� sur un plateau en talus d�limit� par un mur en meuli�res, ce terrain a donc �t� propos� pour l?�dition "R�inventer les sous-sols de Paris", deuxi�me appel � projets de "R�inventer Paris".

Si la programmation retenue est int�ressante puisqu'il s'agit d'un �quipement culturel destin� en priorit� aux enfants et aux familles, � l'acc�s au code, � la lecture et � une p�dagogie sur la nature, le programme pr�voit �galement une grande partie de tiers lieux et des caf�s-restaurants.

Le nom du projet, en revanche, tranche un peu avec la r�alit�, puisque "Ma Petite Cabane" prendra une forme architecturale assez importante avec de grandes et vastes serres, et m�me un �tage o� aurait d� �tre situ� l'espace lecture, pour �tre en conformit� avec le P.L.U. qui n?y autorise que des C.I.N.A.S.P.I.C.

Comme � l'accoutum�e, le programme n'est garanti que sur quinze ans. Or, le prix pratiqu� ici pose question, puisque nous c�dons 1.300 m�tres carr�s pour une pr�vision de surface de plancher de 1.500 m�tres carr�s, pour � peine un million 800.000 euros, soit 1.199 euros le m�tre carr�. � ce prix, j'ach�te, si vous nous trouvez des logements dans Paris � ce prix-l�.

Pourtant, les op�rateurs de tiers lieux et caf�s-restaurants, 453 m�tres carr�s valoris�s � 2.500 euros le m�tre carr�, paieront un loyer qui sera assez rentable, dans de telles conditions. Enfin, la performance environnementale des lieux fait montre d'efforts, mais pourrait �tre encore meilleure avec une labellisation seulement pr�vue E3C2, tr�s loin du label de r�f�rence E4C1. Pour conclure, notre Ville a certes besoin d'�quipements culturels, d?innovations, d'�changes, de p�dagogie et de partages citoyens et populaires. Mais elle est capable de le faire par elle-m�me pour garantir la p�rennit� des �quipements et la pertinence des usages pour l'int�r�t g�n�ral. Un tel terrain, qui fait, par ailleurs, liaison avec des espaces verts de respiration, doit pouvoir rester dans le giron municipal. Nous avons d�battu, avant-hier matin, des orientations budg�taires. A l'heure o� le foncier se fait de plus en plus rare et pr�cieux pour nos politiques publiques, offrir si g�n�reusement notre patrimoine ne se r�v�le pas strat�gique. Nous voterons donc contre ce projet de d�lib�ration.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Je donne la parole � Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Mes chers coll�gues, la salle des ench�res est ouverte. Nous allons donc pouvoir proc�der � la liquidation du jour parce que, franchement, c?est de cela qu?il s?agit. "Salle des ench�res" n?est peut-�tre pas le terme le plus appropri� parce que, dans une salle des ench�res, on s'imagine que l'acheteur va mettre le paquet pour pouvoir remporter l'offre avec d'autres, et qu'il va y avoir des mont�es des prix, alors que, comme l'a dit Yves CONTASSOT � l'instant, en fait, c'est une braderie. Finalement, on est tr�s loin du 10.000 euros le m�tre carr� parisien. On se retrouve avec une emprise en plein 16e arrondissement qui est vraiment vendue pour beaucoup moins cher que ce qu'elle ne devrait valoir. C'est la premi�re chose, une braderie. On liquide le patrimoine de la Ville.

Deuxi�me chose, sur la proc�dure, on se retrouve avec des dossiers pr�sent�s, mais qui ne sont pas compatibles. C'est assez �tonnant. Je trouve cela quand m�me fort d�plorable. Des dossiers, qui plus est, pas compatibles avec le Plan local d'urbanisme, mais ce n'est pas grave, les n�gociations peuvent continuer. On est vraiment l� dans l'exploitation maximum du cadre d�rogatoire aux commissions d?appels d?offres, au m�pris des principes de transparence et de garantie sur l'ensemble des d�marches.

Sur, ensuite, le rapport � la d�mocratie, j'entends les �lus du 16e arrondissement qui d�plorent qu'eux majoritairement, se sont prononc�s en faveur d'un �quipement culturel cin�ma, et que ce n'est pas celui-l� qui a �t� retenu, et que, selon vous, les choses sont boucl�es par avance, par le jeu des majorit�s dans finalement le dispositif. Mais c'est �tonnant que personne ne se soit dit�: si on demandait aux habitants ce qu'ils souhaitent. Peut-�tre que finalement, une d�mocratie bien plus directe aurait �t� fort utile pour d�partager. Est-ce que ce n'est pas aux Parisiennes et aux Parisiens de d�cider du devenir de l?usage d'un lieu�? Je trouve cela quand m�me le "b.a.-ba". C'est dingue comme on peut se gargariser de discours sur la d�mocratie participative, sur les concertations, � longueur de s�ance de Conseil de Paris, et sur quelque chose d'aussi �vident, o� on voit qu?il y a un d�saccord entre la majorit� du Conseil de Paris et la majorit� en arrondissement, que les citoyens et citoyennes du 16e arrondissement ne puissent donner leur opinion l�-dessus.

Mais surtout maintenant, sur le fond. On est certes sur un �quipement culturel avec une volont� de projets p�dagogiques en direction des enfants et des familles. Des garanties sont donn�es, soi-disant mieux que sur la piscine Molitor. J'entends des coll�gues qui s'inqui�tent, notamment au niveau de La R�publique en marche, que l'on ne soit pas dans une m�me situation que la piscine Molitor, o� au final, on a brad� un b�timent magnifique. C'est devenu une emprise ghetto de luxe r�serv�e � une petite poign�e de personnes. C'est compl�tement lunaire, cette �volution.

On a des garanties � peine que pour quinze ans, et encore, je n'ai pas regard� plus pr�s le cadre juridique, est-ce qu?il est vraiment encadr� de mani�re pr�cise. Il y a pourtant une solution qui est totalement simple. Certes, cela ne fait peut-�tre pas, je ne sais pas comment y rajouter le mot "innovant" pour qu?il si�e � vos yeux, mais il y a quelque chose de tr�s simple, cela s'appelle la puissance publique. Cela s?appelle la capacit� d'une municipalit� � pouvoir penser la Ville et � se dire qu'avec un recours � l'emprunt, un recours aussi � ses capacit�s de financement, de pouvoir cr�er des lieux de services publics g�r�s directement, mais qui peuvent �tre aussi des lieux de vie d�mocratique, de vie de cr�ation culturelle, de vie d'appropriation sociale de la culture, des lieux qui peuvent �tre, par ailleurs, investis par des structures de l'�conomie sociale et solidaire, par des coop�ratives, par des structures associatives. Il y a 36.000 mani�res de faire sens dans un lieu comme celui-l�.

Mais, par contre, si on veut absolument avoir toutes les garanties pour qu?il soit �mancip� des int�r�ts priv�s et que son usage ne soit pas d�tourn�, comme il l'a �t� pour la piscine Molitor et dans beaucoup d'autres endroits, il faut garder le caract�re public du lieu. Donc ne pas le brader, ne pas le vendre, premi�re chose. Que la Ville reste propri�taire.

J'entends le groupe �cologiste de Paris parler de bail emphyt�otique. Ce serait bien le minimum. H�las, m�me cela, vous n'avez pas �t� capables de le faire. Mais on peut aussi assumer que c'est la Ville qui investisse et qui fasse les travaux, et assumer que c'est la Ville qui permette d'y accueillir les structures qui vont s'y d�ployer. Je trouve cela fabuleux que l'on se retrouve tous ici unis au cin�ma "La Clef" pour dire qu?il faut sauver un cin�ma ind�pendant, le seul qui reste dans Paris, et quand il y aurait l'opportunit� d'en faire un deuxi�me ind�pendant, vous courez derri�re les int�r�ts priv�s. Vous l'aurez compris, je m'opposerai clairement et je voterai contre ce projet de d�lib�ration.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - C'est entendu.

Pour vous r�pondre, je donne la parole � Jean-Louis MISSIKA.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Mes chers coll�gues, j'ai entendu beaucoup de choses sur � la fois la d�lib�ration du jury et les choix qui ont �t� faits. Je voudrais quand m�me rappeler un certain nombre d'�l�ments qui me paraissent essentiels.

D?abord, Monsieur AURIACOMBE, il est faux de dire que tous les �lus du 16e arrondissement ont vot� pour un autre projet, puisque le repr�sentant de la maire du 16e arrondissement a vot� pour ce projet. Je sais bien que vous avez des bisbilles, que vous avez des sujets internes au 16e arrondissement, mais ce n'est pas une raison pour consid�rer que le vote repr�sentant le point de vue de la maire de l'arrondissement ne compte pas pour repr�senter le point de vue du 16e arrondissement. Cela me para�t quand m�me un point tout � fait essentiel. Il n'y a pas eu, je suis d�sol� d'insister sur ce point, unanimit� des �lus du 16e arrondissement sur un autre projet que celui de "Ma Petite Cabane".

Deuxi�me remarque, par rapport � M. LAURET. Vous dites que c'est surprenant qu'un cin�ma ne soit pas conforme au P.LU. C'est un probl�me, je vous l'accorde, assez surprenant, mais c'est une demande des propri�taires de cin�ma qui date d'ailleurs du premier P.L.U. Lors du premier P.L.U., il leur a �t� propos�, par l'excellent adjoint � la Culture de l'�poque, que les cin�mas soient dans la cat�gorie C.I.N.A.S.P.I.C., et ils ont refus� pour des raisons de valeur patrimoniale de leur cin�ma, parce qu?une cat�gorie commerciale valorise davantage le bien que la cat�gorie C.I.N.A.S.P.I.C. Il se trouve donc que les cin�mas ne font pas partie de la cat�gorie C.I.N.A.S.P.I.C.

Toujours sur la question de la dur�e de vie de l'espace culturel, je voudrais rappeler quand m�me que cet espace est un espace qui est fl�ch� C.I.N.A.S.P.I.C., c'est-�-dire qu'il ne peut pas �tre retransform� en projet commercial, m�me au-del� de quinze ans. Et si, dans quinze ans, une conversation des futurs responsables de la Ville de Paris avec les op�rateurs de ce centre pourrait avoir lieu, parce que les choses pourront �voluer en une quinzaine d'ann�es, de toute fa�on, ce sera toujours un projet appartenant � la cat�gorie C.I.N.A.S.P.I.C.

Je voudrais �galement dire � M. J�r�me GLEIZES, et je vais le lui dire mais il le sait d�j� parce qu?il a particip� � beaucoup de jurys de "R�inventer Paris", lorsque les dossiers sont examin�s, que fait la Direction de l'Urbanisme�? Elle �tudie la conformit� au P.L.U. et elle signale, dans son analyse technique des dossiers, les dossiers qui ne sont pas conformes au P.L.U. et qui ne peuvent pas �tre mis en conformit�, des dossiers qui ne sont pas conformes au P.L.U., mais qui peuvent �tre mis en conformit�. Souvent, ce sont des toutes petites choses. L�, en l'occurrence, c'est une toute petite chose.

Le fait que le jury soit clairement inform� du fait qu'il va y avoir une discussion apr�s le vote du jury, pour faire en sorte que la conformit� au P.L.U. soit totale, ne pose absolument aucun probl�me, � partir du moment o� il y a cette transparence. Je consid�re que c'est une flexibilit� qu'apporte la m�thodologie "R�inventer Paris", qui est une excellente chose et qui, au contraire, devrait �tre �tendue aux autres types d'appels d'offres. Je pense notamment � la passation des march�s publics.

Dernier �l�ment, une des raisons qui a conduit le jury � voter majoritairement pour ce projet, par rapport au projet de cin�ma, c'�tait l'impact environnemental du projet de cin�ma avec un affouillement beaucoup plus important, avec une structure qui ne pouvait pas �tre une structure aussi l�g�re, parce que le projet "Ma Petite Cabane" est une structure en bois pos�e sur le plateau ferroviaire. Il me semble donc que, du point de vue de l'impact environnemental, le choix du jury a �t� un choix tout � fait sage.

Je vous propose de voter en faveur de ce projet, qui est un projet qui vient conclure en quelque sorte un r�am�nagement complet de ce site, qui est une particuli�re r�ussite sur le plan architectural et urbanistique. Je pense que ce projet apportera cette attractivit�, ce lieu de destination, dont ce quartier a absolument besoin.

Je vous remercie.

Mme V�ronique LEVIEUX, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 241.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2019, DU 241).

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