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1�re COMMISSION

R�union du mardi 5 novembre 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes L�a FILOCHE, Afaf GABELOTAUD, Antoinette GUHL, V�ronique LEVIEUX, Olivia POLSKI et Danielle SIMONNET.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Bernard BROS, J�r�me COUMET, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, J�r�me GLEIZES, Emmanuel GR�GOIRE, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Excus�es�:

Mmes Maud GATEL et Dani�le PREMEL.

Absent-e-s�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Rachida DATI et Marie-Pierre de LA GONTRIE.

MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Geoffroy BOULARD, Jean-Jacques GIANNESINI, Claude GOASGUEN, Jean-Fran�ois LAMOUR et Fran�ois VAUGLIN. ******

M. GABORIAU ouvre la s�ance � 10 heures 35. M. GABORIAU a remerci� Mme PREMEL, �lue pr�sidente de la 7e Commission, pour son travail en 1�re Commission. Pr�sentation du bilan des d�lib�rations globales adopt�es en 2015, 2016, 2017 et 2018 par M. BAUDRIER, conseiller d�l�gu� charg� des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?Architecture. M. VERRECCHIA, chef du service des locaux de travail de la Direction des Constructions Publiques et Architecture (DCPA) a apport� des pr�cisions sur le projet de la rue Evangile dans le 18e arrondissement. Intervention de Mme SIMONNET, de MM. SAINT-ETIENNE et POZZO di BORGO. R�ponse de M. BAUDRIER et Mme GUHL. M. GR�GOIRE a pr�sent� les tableaux de bords. Il souligne que pour la premi�re fois depuis 2003, la dette de la Ville a baiss�. Intervention de MM. SAINT-ETIENNE, LEGARET, POZZO di BORGO, GLEIZES et BONNET-OULALDJ. R�ponse de M. GR�GOIRE. M. GR�GOIRE a pr�sent� les tableaux de bords.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 65 � son ordre du jour�:

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et �conomie circulaire - Mme GUHL, rapporteure�:

DPE 50�: Avis sur le rapport annuel 2018 sur le prix et la qualit� du service public de pr�vention et de gestion des d�chets m�nagers et assimil�s � Paris�: Intervention de MM. GABORIAU et SAINT-ETIENNE. R�ponse de Mme GUHL. Mme GUHL a apport� des pr�cisions sur le projet de d�lib�ration DPE 14�: Subventions et conventions avec 6 associations ?uvrant pour la pr�vention des d�chets.

Ressources humaines, dialogue social et qualit� des services publics - Mme LEVIEUX, rapporteure�:

Mme LEVIEUX a apport� un compl�ment d?information sur le projet de d�lib�ration DRH 65�: Projet de renouvellement de la convention quadriennale liant la Ville de Paris et l?ASPP. Pas d?intervention.

Commerce, artisanat et professions lib�rales et ind�pendantes - Mme POLSKI, rapporteure�:

Mme POLSKI a signal� le projet de d�lib�ration DAE 298�: Fonds de soutien aux acteurs �conomiques suite aux manifestations des gilets jaunes et � l?explosion de la rue de Tr�vise. DAE 21�: March� couvert Beauvau place d?Aligne. Exon�ration de la redevance du Groupe Bensidoun suite � l?incendie de f�vrier 2017�: Intervention de M. GLEIZES. R�ponse de Mme POLSKI. DU 10�: Secteur Olympiades. Acc�s rue Regnault. Lancement d?une proc�dure de d�claration d?int�r�t public�: Intervention de M. de FROMENT. R�ponse de Mme POLSKI.

Soci�t�s d?�conomie mixte et soci�t�s publiques locales - M. BROS, rapporteur�:

Pas d?intervention.

Politiques de l?emploi - Mme GABELOTAUD, rapporteure�:

Pas d?intervention.

Budget, financement et transformation des politiques publiques - M. GR�GOIRE, rapporteur�:

M. GR�GOIRE a pr�sent� le projet de d�lib�ration DFA 97 portant sur les orientations budg�taires. Il rappelle que la dette de la Ville a baiss� et est pass�e � 2.657 euros par habitant. Il indique que le budget primitif 2020 est stabilis�. Il souligne �galement que pour la premi�re fois, la Ville de Paris est un des contributeurs nets au budget de l?Etat. En effet, cette derni�re verse plus de p�r�quations qu?elle ne re�oit de dotations de l?Etat. Intervention de MM. de FROMENT, SAINT-ETIENNE et GLEIZES. R�ponse de M. GR�GOIRE. DFA 93�: Ajustement comptable de certains comptes d?actifs�: Intervention de M. GLEIZES. R�ponse de M. GR�GOIRE.

V?ux et amendements�:

4 amendements, 18 v?ux rattach�s et 41 v?ux ont �t� d�pos�s. M. GR�GOIRE a pr�sent� les v?ux relatifs au projet m�moriel des attentats du 13 novembre 2015 et � la d�nomination d?un �quipement municipal culturel ou associatif en hommage � Jean Michel Martial. S�ance lev�e � 11 heures 56.

Prochaine Commission le mardi 3 d�cembre 2019 � 10 heures 30.

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2e COMMISSION

R�union du lundi 4 novembre 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Laurence GOLDGRAB, B�atrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline M�CARY, Sandrine M�ES, Fadila M�HAL, Rapha�lle PRIMET, Karen TA�EB et Catherine VIEU-CHARIER.

MM. Pierre AIDENBAUM, St�phane CAPLIEZ, Bernard GAUDILL�RE et Fr�d�ric HOCQUARD.

Excus�-e-s�:

Mme Dani�le GIAZZI et M. Christophe GIRARD.

Absent-e-s�:

Mmes C�line BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Brigitte KUSTER et Marielle de SARNEZ.

MM. Gr�goire CHERTOK, Fran�ois-David CRAVENNE, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la s�ance � 12 heures 05. Pr�sentation du bilan des d�lib�rations globales adopt�es en 2015, 2016, 2017 et 2018 par M. BAUDRIER, conseiller d�l�gu� charg� des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?architecture. Mme GUERCI, responsable du secteur culture au sein du service de l?architecture et de la maitrise d?ouvrage de la direction des constructions publiques et architecture (DCPA), a pr�sent� les diff�rents projets. Intervention de Mme M�ES. R�ponse de M. CAUVIN, directeur de la DCPA.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 80 � l?ordre du jour�:

M�moire, monde combattant et correspondante d�fense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure�:

Mme VIEU-CHARIER a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. DAC 576�: Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Amokrane Ould Aoudia 42 avenue Mathurin Moreau (19e)�: Intervention de Mme M�HAL. DU 134�: D�nomination place Cheikha Remiti (18e)�: Intervention de Mme M�HAL.

Culture - M. GIRARD, rapporteur�:

En l?absence de M. GIRARD, Mme TA�EB a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Mme LECOUTURIER souhaitait avoir un compl�ment d?information sur les sculptures Stravinsky. R�ponse de Mme GERMAIN, directrice de la Direction des Affaires culturelles (DAC).

Vie nocture, �conomie culturelle, m�tiers d?arts, mode, design - M. HOCQUARD, rapporteur�:

M. HOCQUARD a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Mme M�ES souhaite savoir si l?Ex�cutif avait connaissance des difficult�s de la librairie du 3e arrondissement "les mots � la bouge". R�ponse de M. HOCQUARD.

Patrimoine - Mme TA�EB, rapporteure�:

Mme TA�EB a pr�sent� le bilan sur le patrimoine parisien. Intervention de Mmes VIEU-CHARIER, LECOUTURIER et M. GAUDILL�RE. DAC 327�: Diffusion et exploitation commerciale des reproductions num�riques des fonds photographiques Roger-Viollet et France soir�: Intervention de Mmes M�HAL et PRIMET. R�ponse de Mme TA�EB.

V?ux et amendements�:

1 amendement et 10 v?ux ont �t� d�pos�s. Mme VIEU-CHARIER a apport� des �l�ments de r�ponse aux v?ux relatifs aux d�nominations. Mme MAQUOI a pr�sent� le v?u relatif au soutien de l?ASTP. R�ponse de M. HOCQUARD. Mme MAQUOI a �galement pr�sent� les v?ux relatifs � "Mains d??uvres" et "La Clef". R�ponse de Mme TA�EB.

S�ance lev�e � 13 heures 50.

Prochaine Commission le lundi 2 d�cembre 2019 � 12 heures.

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3e COMMISSION

R�union du lundi 4 novembre 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Jeanne d?HAUTESERRE, P�n�lope KOMIT�S, Jo�lle MOREL, Aur�lie SOLANS, MM. Claude DARGENT, Eric H�LARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Christophe NAJDOVSKI, Mao PENINOU, Paul SIMONDON et Dominique TIBERI.

Excus�es�:

Mmes Deborah PAWLIK et Edith GALLOIS.

Absent-e-s�:

Mmes Virginie DASPET, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Fran�ois DAGNAUD, Pierre CHARON, Philippe GOUJON, Franck LEFEVRE, Fr�d�ric P�CHENARD, Patrick TR�M�GE et Yann WEHRLING.

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Sous la pr�sidence de M. DARGENT, la s�ance est ouverte � 10 heures 36.

Pr�sentation du bilan des d�lib�rations globales adopt�es en 2015, 2016, 2017, 2018 par M. BAUDRIER, conseiller d�l�gu� charg� des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?Architecture compl�t� par la Direction des Constructions Publiques et Architecture (DCPA) Questions de M. DARGENT, M. JULIEN et Mme MOREL sur la pr�sentation. R�ponses de la DCPA.

Pr�sentation de la politique Cyclable par la Direction de la Voirie et des D�placements (DVD)

Questions de M Julien, M. TIBERI et de M. LAURET :

R�ponses de M. NAJDOVSKI, de Mme CAMILLIERI et de la DVD.

Projes de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 86 � l?ordre du jour�:

Transports, voirie, d�placements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur�:

M. NAJDOVSKI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DU 235, DU 251, DVD 91 et DVD 100.

Pas d?intervention.

Propret� et gestion des d�chets -M. SIMONDON, rapporteur�:

M.SIMONDON a pr�sent� le projet de d�lib�ration de sa d�l�gation�: Pas d?intervention.

Environnement, d�veloppement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure�:

Mme BLAUEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DEVE 147, DEVE 155, DPE 47, DPE 51, DVD 113 et SG 63.

Intervention de M. JULIEN. R�ponse de Mme BLAUEL.

Environnement - Mme SOLANS, rapporteure�:

Mme SOLANS a pr�sent� le projet de d�lib�ration relatif � sa d�l�gation. Pas d?intervention.

S�curit�, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure�:

Mme BROSSEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DASES 280, DPSP 14 et DU 243. Pas d?intervention.

Espace verts, nature, pr�servation de la biodiversit�, affaires fun�raires - Mme KOMIT�S, rapporteure�:

Mme KOMIT�S a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DEVE 134, DEVE 151, DEVE 153, DEVE 179, DEVE 154 et DEVE 180. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

1 v?u rattach� et 20 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention. S�ance lev�e � 12 heures18.

Prochaine Commission le lundi 2 d�cembre � 10 heures 30.

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4e COMMISSION

R�union du lundi 4 novembre 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, H�l�ne BIDARD, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Fatoumata KON�, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA.

MM. Herv� B�GU�, Christian HONOR�, Bernard JOMIER, Nicolas NORDMAN et Alexandre VESPERINI.

Excus�-e-s�:

Mme Fanny GAILLANNE et M. Atanase P�RIFAN.

Absent-e-s�:

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Claire CARR�RE-G�E, Emmanuelle DAUVERGNE, Le�la DIRI, Myriam EL KHOMRI et Nawel OUMER.

MM. Bernard DEBR� et Fran�ois HAAB.

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Mme ATTALAH ouvre la s�ance � 9 heures 06. Pr�sentation du bilan des d�lib�rations globales adopt�es en 2015, 2016, 2017 et 2018 par M. BAUDRIER, conseiller d�l�gu� charg� des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?architecture. Mme FRADON, responsable du secteur petite enfance, environnement et social du service de l?architecture et de maitrise d?ouvrage de la Direction des Constructions publiques et Architecture (DCPA), a pr�sent� l?avancement des diff�rents projets. Intervention de M. NORDMAN. R�ponse de Mme FRADON et de M. BAUDRIER.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 55 � son ordre du jour�:

Pr�vention sp�cialis�e et int�gration - Mme BROSSEL, rapporteure�:

Mme BROSSEL a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Personnes en situation de handicap et accessibilit� - M. NORDMAN, rapporteur�:

M. NORDMAN a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Sant� et relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - Mme SOUYRIS, rapporteure�:

Mme SOUYRIS a pr�sent� la communication sur la sant� (DASES 321)�: Intervention de M. HONOR�. R�ponse de Mme SOUYRIS.

Mme SOUYRIS a ensuite pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

DASES 250�: Subvention � l?association pour la reconstruction du sein par DIEP�: Intervention de Mme STOPPA-LYONNET. R�ponse de Mme SOUYRIS.

Solidarit�s, lutte contre les exclusions, accueil des r�fugi�s et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure�:

Mme VERSINI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

Elle informe que le 20 novembre se tiendra la journ�e internationale des droits de l?enfant. Elle ajoute que le 6 d�cembre aura lieu la r�union annuelle de l?observatoire de la Ville de la protection de l?enfance.

Dans le domaine de la lutte contre l?exclusion, elle indique que le 30 janvier 2020 se d�roulera la "Nuit de la Solidarit�".

DLH 294�: Convention d?occupation du domaine avec des associations pour la mise � l?abri de personnes en situation de rue sur le territoire parisien�: Intervention de Mmes CEYRAC et ATALLAH. R�ponse de Mme VERSINI.

DASES 293�: Prolongation de la halte humanitaire de jour avenue de la Porte de la Chapelle jusqu?au 31 mars 2020�: Intervention de M. HONOR�. R�ponse de Mme VERSINI.

DFA 95�: Maison des r�fugi�s - demande de subvention � l?Etat au titre de la dotation de soutien � l?investissement local�: Intervention de Mme KON�. R�ponse de Mme VERSINI.

Egalit� femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure�:

Mme BIDARD a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Elle rappelle qu?� ce jour, 127 f�minicides se sont produits en France. Elle indique �galement que le 25 novembre se tiendra la journ�e de lutte contre les violences faites aux femmes.

Personnes �g�es et autonomie - Mme BRIDIER, rapporteure�:

Mme BRIDIER a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

12 v?ux ont �t� d�pos�s. Mme STOPPA-LYONNET a pr�sent� le v?u relatif aux mesures de suivi de la pollution au plomb � la suite de l?incendie de Notre-Dame de Paris. R�ponse de Mme SOUYRIS.

M. HONOR� a pr�sent� le v?u relatif � la modification du r�glement d�partemental d?aide sociale. R�ponse de Mme VERSINI.

S�ance lev�e � 11 heures.

Prochaine Commission le lundi 2 d�cembre 2019 � 9 heures.

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5e COMMISSION

R�union du lundi 4 novembre 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Delphine B�RKLI, Val�rie MONTANDON, MM. David ASSOULINE, Jacques BAUDRIER, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Philippe DUCLOUX, �ric LEJOINDRE et Jean-Louis MISSIKA,

Excus��:

M. �ric AZI�RE.

Absent-e-s�:

Mmes Mich�le ASSOULINE, Fr�d�rique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agn�s EVREN, Annick LEPETIT, Val�rie NAHMIAS, Carine PETIT, Anne TACH�NE, MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Daniel-Georges COURTOIS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, J�r�me DUBUS, Roger MADEC et Buon Huong TAN.

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Sous la pr�sidence de M DUCLOUX, la s�ance d�bute � 14 heures 04.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 63 � l?ordre du jour�:

Logement, h�bergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur�:

M. BROSSAT a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration DLH 143, DLH 148, DLH 158 et DLH 227.

Pas d?intervention.

Constructions publiques, grands projets de renouvellement urbain et architecture - M. BAUDRIER, rapporteur�:

M.BAUDRIER a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projet de d�lib�ration DCPA 15 et DU 10.

Pas d?intervention.

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit� - M. MISSIKA, rapporteur�:

M. MISSIKA a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projet de d�lib�ration DAE 299, DU 70, DU 235, DU 241, DU 251 et SG 57.

Pas d?intervention.

Pr�sentation du bilan des d�lib�rations globales adopt�es en 2015, 2016, 2017, 2018 par M. BAUDRIER, conseiller d�l�gu� charg� des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?Architecture compl�t� par la Direction des Constructions Publiques et Architecture (DCPA) Pas d?intervention

V?ux et amendements�:

1 v?u rattach� et 15 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention.

S�ance lev�e � 14 heures 40.

Prochaine Commission le lundi 2 d�cembre 2019 � 14 heures.

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6e COMMISSION

R�union du lundi 4 novembre 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Sandrine CHARNOZ, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, MM. Patrick BLOCHE et Jean-Pierre LECOQ.

Absent-e-s�:

Mmes Alix BOUGERET, Anne-Christine LANG, Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alexandra CORDEBARD, MM. Jean-No�l AQUA, Jean-Baptiste MENGUY et Etienne MERCIER.

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Sous la pr�sidence de Mme Annick OLIVIER, la s�ance d�bute � 15 heures 35.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 30 � l?ordre du jour�:

Education, petite enfance et familles - M. BLOCHE, rapporteur�:

M. BLOCHE pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration concernant la communication sur la rentr�e des enfants, des jeunes et des familles parisiennes DASCO 112, DFPE 8, DFPE 206 et DFPE 218.

Pas d?intervention.

Petite enfance - Mme Charnoz, rapporteure�:

Mme CHARNOZ a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment le projet de d�lib�ration DFPE 221.

Pas d?intervention.

Enseignement sup�rieur, vie �tudiante et recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure�:

Mme LEMARDELEY a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation.

Intervention de M. LECOQ sur le projet de d�lib�ration DAE 155 : Subvention (29.000 euros) et la convention avec La Mutuelle des �tudiants (LMDE). R�ponse de Mme LEMARDELY

Pr�sentation du bilan des d�lib�rations globales adopt�es en 2015, 2016, 2017, 2018 par M. BAUDRIER, conseiller d�l�gu� charg� des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?Architecture compl�t� par la Direction des Constructions Publiques et Architecture (DCPA).

Pas d?intervention

V?ux et amendements�:

7 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

S�ance lev�e � 16 heures 17.

Prochaine Commission le lundi 2 d�cembre 2019 � 15 heures 30.

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7e COMMISSION

R�union du lundi 4 novembre 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Anne-Charlotte BUFFETEAU, Pauline V�RON, Dani�le PREMEL, MM. Pierre AURIACOMBE, R�mi F�RAUD, Patrick KLUGMAN, Jean-Fran�ois MARTINS et Hermano SANCHES RUIVO

Excus�e�:

Mme Marinette BACHE.

Absent-e-s�:

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Ann-Katrin J�GO, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Jacques BOUTAULT, Pascal CHERKI, Pierre LELLOUCHE et Sergio TINTI.

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M. MARTINS ouvre la s�ance � 17 heures 05 pour proc�der � l?�lection du Pr�sident de la Commission conform�ment aux dispositions de l?article 20 du R�glement int�rieur du Conseil de Paris.

Suite au vote des membres de la Commission, Mme Dani�le PREMEL est �lue Pr�sidente de la Commission � l?unanimit�.

Sous la pr�sidence de Mme PREMEL, la s�ance se poursuit.

Pr�sentation du bilan des d�lib�rations globales adopt�es en 2015, 2016, 2017, 2018 par M. BAUDRIER, conseiller d�l�gu� charg� des Constructions publiques, des Grands Projets de Renouvellement Urbain et de l?Architecture compl�t� par la Direction des Constructions Publiques et Architecture (DCPA)

Pas d?intervention.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 57 � l?ordre du jour�:

Sports, tourisme et Jeux Olympiques et Paralympiques - M. MARTINS, rapporteur�:

M. MARTINS a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment.

Pas d?intervention.

D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme V�RON, rapporteure�:

Mme V�RON a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DJS 229, DJS 237 et DJS 230.

Intervention de Mme PREMEL sur le projet de d�lib�ration DAE 252�: "Budget participatif - Subventions d?investissement (85.820 euros) et conventions avec sept structures agissant en faveur de l?insertion et du r�emploi".

R�ponse de Mme V�RON.

Relations internationales et francophonie - M. KLUGMAN, rapporteur�:

M. KLUGMAN a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment les projets de d�lib�ration DGRI 61, DGRI 58 et DGRI 74.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

1 v?u rattach� et 5 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

S�ance lev�e � 17 heures 46.

Prochaine Commission le lundi 2 d�cembre 2019 � 17 heures.

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