�

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Nous poursuivons avec l'examen du projet de d�lib�ration DJS�30.

La parole est � M. VESPERINI.

M. Alexandre VESPERINI. - Merci, Monsieur le Maire, c'est un projet de d�lib�ration qui traite des subventions de la Ville de Paris aux offices du mouvement sportif des diff�rents arrondissements.

Je voudrais poser deux questions � l'adjoint charg� du Sport.

La premi�re question�: quel est le r�le des O.M.S. dans la politique de la Ville de Paris dans le domaine de la pratique sportive�?

La deuxi�me question�: quel est le r�le, plus g�n�ralement, des O.M.S. dans la pratique sportive en g�n�ral � Paris, en dehors de l'action de la Ville�?

Premi�re question sur le r�le des O.M.S. dans la politique de d�veloppement de la pratique sportive � Paris, les O.M.S. ont �t� cr��s il y a plusieurs d�cennies maintenant, la Ville de Paris, par ce projet de d�lib�ration, va verser 136.000 euros aux diff�rents O.M.S. de la Ville, d'arrondissement. J'observe que 5�O.M.S. d'arrondissement, eux, ne sont pas subventionn�s ou n'ont peut-�tre pas fait la demande.

Je constate qu'il y a �videmment des O.M.S. qui marchent tr�s bien, je pense par exemple � celui du 16e, je pense � celui du 11e aussi, mais il y a des O.M.S. aussi dont l'activit� pose question, interroge, et c'est un euph�misme que de le dire.

Par exemple, si je clique sur l'adresse du site Internet de l'O.M.S. du 6e arrondissement, je fais "O.M.S. 6.fr", je tombe sur un site de marque de chaussures. Si je clique sur O.M.S. du 15e arrondissement, je vais tomber sur un site en langue cor�enne. Je n'ai pas de sport � faire dans le 15e, mais il y a une diversit� d'activit�s dans les diff�rents O.M.S. d'arrondissement, certains marchent tr�s bien, et certains non pas forc�ment moins bien, mais je m'interroge sur l'activit� de ces O.M.S.

M. MARTINS va me dire, "mais c'est l'affaire des mairies d'arrondissement qui conventionnent avec les O.M.S. d'arrondissement". Cela �tant dit, dans ces cas-l� je voudrais voir clair dans l'action de la Ville de Paris par rapport aux O.M.S., parce que soit la Ville de Paris consid�re que les O.M.S., c'est une quantit� n�gligeable et c'est aux mairies d'arrondissement de s'en occuper, mais dans ces cas-l� qui contr�le�?

Cela veut dire qu'il n'y a plus de coordination des O.M.S. au niveau de la Mairie centrale, donc ce projet de d�lib�ration n'a plus grand-chose � faire dans ce Conseil, il ne faut plus en d�battre.

Soit la Ville de Paris s'occupe vraiment des O.M.S., dans ce cas on le fait plus s�rieusement et l'on redonne des objectifs un peu plus pr�cis aux diff�rents O.M.S., en lien naturellement avec les maires d'arrondissement.

Mais l� je pense qu'� un moment donn�, il faut peut-�tre que la Mairie centrale se positionne. Des O.M.S. fonctionnent tr�s bien dans les mairies d'arrondissement, sur lesquels la Mairie centrale n'a pas grand-chose � dire, il faut laisser les choses qui marchent se poursuivre.

Mais, il y a un certain nombre d'arrondissements dans lesquels les O.M.S. ne marchent pas tr�s bien, ou en tout cas ne se distinguent pas par leur suractivit�, et dans ce cas-l�, il y a des questions � se poser, parce qu'on verse des subventions qui ne sont certes pas �normes pour certains arrondissements, mais elles sont reconduites chaque ann�e, et encore une fois cela fait une subvention de 136.000 euros cette ann�e pour l'ensemble des O.M.S. parisiens.

La deuxi�me question que je pose, mais je la pose encore sans aucune malice, c'est simplement une question sur le r�le des O.M.S., le d�veloppement des pratiques sportives, c'est finalement quel est v�ritablement le r�le des O.M.S.�?

Il y a deux missions importantes, et je parle sous le contr�le de Sergio TINTI qui a fait une mission sur ce sujet.

La mission d'information, de communication, en gros, la rentr�e scolaire arrive, j'ai envie que mes enfants fassent du sport, je vais sur le site Internet de l'O.M.S., si possible un site qui fonctionne, et je trouve un peu les sites des associations qui bougent sur les sujets sportifs. Tr�s bien.

Cette mission est concurrenc�e aujourd'hui par Internet, par la communication directe que m�nent un certain nombre de clubs sportifs, qui marche tr�s bien, et de ce point de vue, la question de l'int�r�t d'un O.M.S. peut parfois se poser dans certains territoires.

Le deuxi�me r�le des O.M.S., et c'est un r�le assez important, c'est l'organisation, la coordination quelque part des activit�s sportives par arrondissement, et dans ce domaine, il y a encore des efforts � faire. Par exemple, si je veux faire un tennis dans les jardins du Luxembourg, dans les courts qui appartiennent � la Mairie de Paris, c'est vraiment tr�s compliqu�. Les horaires sont rigides, les co�ts sont quand m�me assez importants, ce n'est pas v�ritablement modulable. Et l� encore, je n'ai pas forc�ment besoin d'avoir recours � l'O.M.S. pour qu?il me dise en gros � quelle heure je peux jouer, � qui je dois payer et o� je dois m'adresser. A un moment donn�, il faut peut-�tre poser la question du r�le des O.M.S.�: est-ce l'information, est-ce l'organisation�? Normalement, les O.M.S. ne peuvent pas �tre exploitants, �tre op�rateurs sportifs, certains O.M.S. se sont comport�s parfois comme tels et ont arr�t� de le faire, c'est bien. Mais on continue finalement de verser des subventions sans qu?il y ait de v�ritables strat�gies d'aide � la pratique sportive et au d�veloppement de la pratique sportive, et cette question, qui est toujours en suspens, devra �tre tranch�e dans le cadre du prochain d�bat pour les �lections municipales. Merci.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Monsieur Sergio TINTI�?

M. Sergio TINTI. - Avec notre intervention, nous voulons mettre en avant d'abord le caract�re group� du projet de d�lib�ration, permettant un examen commun des subventions aux offices du mouvement sportif et au Comit� des offices du mouvement sportif parisien, et ainsi de les envisager de mani�re globale et g�n�rale. Cela nous permet bien �videmment de rappeler notre action aupr�s de Jean-Fran�ois, afin que ces subventions puissent �tre vot�es et donc pass�es le plus t�t possible dans l'ann�e.

Ce projet de d�lib�ration nous permet aussi de souligner l'attachement de la Ville, par le biais de ces subventions, � ces instances sportives locales. N�anmoins, et � la suite de l'inspection g�n�rale et de la lettre de mission qui m'a �t� adress�e par la Maire de Paris, nous avons observ� un cadre tr�s h�t�rog�ne de l'organisation locale des O.M.S. dans les diff�rents arrondissements. Les O.M.S. restent, certes, des instances locales riches en valeurs, mais ils devront certainement �tre capables de se r�inventer pour r�pondre aux changements et aux �volutions des pratiques sportives parisiennes. Dans cette perspective, nous voterons bien �videmment cette subvention. Merci, Monsieur le Maire.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur TINTI.

Madame SIMONNET�?

Mme Danielle SIMONNET. - J'ai eu l'occasion de m'exprimer en Conseil d'arrondissement pour m'�tonner de la tr�s grande disparit� finalement entre les diff�rents offices du mouvement sportif, parce que chaque arrondissement a peut-�tre une tradition et une exp�rience diff�rente, mais il y a aussi un rapport d�mocratique qui peut poser question.

Dans le 20e, on m'a expliqu� que si la subvention �tait trois fois moins importante que dans d'autres arrondissements, c'est parce qu'on estimait plus d�mocratique finalement que l'adjoint en charge des Sports pilote l'ensemble des politiques.

D'abord, je ne pense pas que les O.M.S. aient vocation � piloter seuls l'ensemble des politiques, mais il y a quand m�me une histoire � travers les offices du mouvement sportif, toutes les associations s'y impliquent, et il est possible d'avoir une implication directe sur la r�flexion entre la gestion des cr�neaux, des �quipements sportifs, des manifestations sportives, des possibilit�s pour encourager la population de l'arrondissement, toutes g�n�rations, � s'impliquer dans une activit� sportive.

Or, quand les subventions � l'O.M.S. tombent, en compensation y a-t-il un Conseil de la vie associative qui se r�unit avec les associations sportives pour les impliquer d'une autre mani�re dans le d�bat sur la strat�gie et la politique du sport sur les arrondissements�? Non, que dalle ! Rien�!

Apr�s, on peut nous dire, il y a l'objectif des Jeux Olympiques Paris 2024, cela va �tre un fabuleux acc�l�rateur, mais il n'y a pas eu plus de d�bat sur le sport dans l'arrondissement, ce n'est pas vrai, rien�! Je ne sais pas comment cela se passe dans les autres arrondissements, mais les �chos qui me remontent, c'est que oui, on a toujours l'adjoint au sport qui s'occupe des cr�neaux, sans forc�ment qu'il y a un vrai d�bat d�mocratique avec les associations. Il ne s'agit pas non plus que les associations prennent la main sur une gestion quasi client�liste des cr�neaux, pas plus que l'adjoint d'ailleurs. La question est, quelle transparence d�mocratique, quel contre-pouvoir associatif, citoyen, pour garantir que les choix sont faits en fonction de l'int�r�t g�n�ral et pas en fonction d'autres crit�res�?

Je trouve qu'� travers ce projet de d�lib�ration finalement, une esp�ce de voile pudique est mis sur l'autonomie des arrondissements dans la gestion vis-�-vis des O.M.S.. On laisse faire, donc � quoi servons-nous, puisque c'est � nous ici qu'il revient de d�lib�rer sur ces subventions�?

Il devrait y avoir un certain nombre de crit�res, on ne devrait financer les O.M.S. qu'� partir du moment o� l'on sait qu'il y a tel fonctionnement d�mocratique, telle garantie, mais avec des obligations dans les arrondissements, des obligations aussi au niveau de l'administration et de la DJS pour garantir un cadre d�mocratique dans la transmission de la transparence des politiques men�es et la capacit� que les associations ont � �tre porteuses de propositions.

Il y a vraiment tout � revoir en termes de d�mocratie dans le fonctionnement des politiques sportives dans l'ensemble de nos arrondissements et en termes de coh�rence parisienne, et je ne ressens pas, mais peut-�tre que l'adjoint va nous dire l'inverse, une impulsion qui permette une certaine coh�rence donn�e � l'ensemble des arrondissements. Ce, m�me si je peux concevoir, et j'entendrais tout � fait ce discours de la part de l'adjoint � Mme HIDALGO, Monsieur MARTINS, vous me direz que certains arrondissements sont habitu�s � de telles traditions, qu'il est difficile de bousculer.

Mais � ce que moment-l�, que l'on dise clairement et que l'on organise � l'occasion des rencontres qui ont lieu � l'H�tel de Ville entre tous les mouvements sportifs, un d�bat r�el sur le devenir des O.M.S., et que cela puisse donner l'occasion � une communication, un rapport ici pr�sent� avec un d�bat et la possibilit� pour que les groupes et les non-inscrits amendent. Un vrai d�bat politique sur la place des O.M.S. et quel rapport d�mocratique sur les politiques sportives sur l'ensemble des arrondissements nous souhaitons.

L�, pour l'instant, c'est un voile pudique, on accepte qu'il y ait une disparit� totale d'un arrondissement � un autre. Le 20e, trois fois moins �lev� que le 16e arrondissement pour les subventions aux O.M.S., cela ne m'enchante gu�re.

Je vous remercie.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame SIMONNET.

Pour vous r�pondre, la parole est � M. Jean-Fran�ois MARTINS.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

A quoi servent les O.M.S., nous a interrog�s notre camarade M. VESPERINI.

A quoi servent les O.M.S., Monsieur VESPERINI, c'est la libert� d'association qui les fonde, qui d�finit ce � quoi ils servent.

Les O.M.S. sont des associations loi 1901 librement constitu�es par les clubs sportifs de l'arrondissement. Je n'ai ni � en choisir l'objet, ni m�me � l'appr�cier.

Cependant, ce que j'ai � appr�cier, c'est la nature de ce qu'ils font et � quel point ce qu'ils font participe du service public municipal du sport et que par cons�quent ceci justifie que nous puissions engager l'argent des Parisiens � ce titre-l�. Et c'est ce qui, Monsieur VESPERINI, Madame SIMONNET, justifie les diff�rences de montant des subventions.

Les O.M.S. ne sont pas subventionn�s, j'entends le propos potentiel de Mme SIMONNET, en fonction du nombre d'habitants ou du nombre de clubs sportifs. Ils sont d'abord subventionn�s en fonction de ce qu'ils font.

Et c'est vrai qu'il y a une grande h�t�rog�n�it� des O.M.S. Des O.M.S. font beaucoup de choses, l'O.M.S. du 16e arrondissement, qui touche une subvention importante.

Des arrondissements n'ont m�me plus d'O.M.S., le 7e arrondissement, le 13e arrondissement, le 15e est en soins palliatifs.

Il y a m�me des arrondissements qui n'ont plus d'O.M.S., ce qui n'emp�che pas du reste la vie sportive de s'organiser.

Dans la discussion que j'ai eue avec les O.M.S. et avec la coordination des O.M.S. parisiens, quelles sont les deux fonctions que la Ville attend des O.M.S.�?

La premi�re, c'est d'avoir un syndicat des clubs. On a besoin, tant dans l'arrondissement qu'� l'�chelle de Paris, d'avoir un interlocuteur avec qui pr�cis�ment, Madame SIMONNET, faire de la d�mocratie sportive. Avec qui, par exemple, �changer quand nous avons d�cid� de mettre en place les cr�neaux autonomes qui permettent de donner les cl�s de nos gymnases apr�s 22�heures aux clubs, afin de cr�er un cr�neau suppl�mentaire de 22�heures � minuit.

On a besoin des O.M.S. comme syndicat, comme porte-parole des clubs avec qui discuter des modalit�s.

Quand nous d�cidons que les cr�neaux pr�alablement attribu�s sur un an passent � une attribution sur deux ans afin de donner de la s�r�nit� et le temps de d�velopper un projet sportif, nous avons besoin, tant � l'�chelle des arrondissements qu'� l'�chelle de Paris, d'avoir un syndicat, un porte-parole des clubs avec qui nous pouvons discuter.

C'est la premi�re fonction, c'est finalement d'organiser, effectivement, les points de vue des clubs et des associations sportifs aupr�s de nous.

La deuxi�me fonction, c'est que les O.M.S., � l'�chelle des arrondissements, doivent �tre le fer de lance qui incite les gens � la pratique sportive et incite � l'inscription dans les clubs sportifs. Ce qu'ils font tour � tour en participant � la cr�ation d'un forum des sports quand cela existe�; ou aux foul�es du 14e arrondissement, qui incitent les jeunes coll�giens � courir�; ou � un festival d'arts martiaux dans tel autre arrondissement. Et c'est sur la base pr�cis�ment de tous ces projets que l'on va subventionner, comme l'ensemble des associations parisiennes.

Ensuite, le dernier �l�ment, oui, une partie de cette gestion est d�centralis�e aux mairies d'arrondissement. D'abord, parce que pr�s des deux tiers du parc et des �quipements de la direction des Sports sont inscrits � l'inventaire des mairies d'arrondissement, et donc sont de nature � ce que la discussion sur les cr�neaux se fasse localement.

Ensuite, Monsieur VESPERINI, oui j'en assure le contr�le, puisque jusqu'� preuve du contraire, les mairies d'arrondissement ne peuvent pas passer de convention avec des clubs, ni subventionner. C'est donc bien l'argent de la Ville de Paris, donc l'argent du Conseil de Paris, donc c'est bien tant le bureau des subventions que la direction de la Jeunesse et des Sports qui en contr�le la bonne ex�cution et le fait que cela corresponde aux objectifs que nous leur avions fix�s.

A ce titre, en revanche, Monsieur VESPERINI, on parlera du tennis, mais il n'a rien � voir avec les O.M.S. Je rappelle que les tennis du Luxembourg ont �t� conc�d�s au Comit� d�partemental de tennis qui d�sormais les op�re.

Sur la transparence plus g�n�rale, Madame SIMONNET, quelles sont les consignes donn�es pour donner de la coh�rence � la politique sportive�? Je regrette que vous n'�tiez pas l� au Conseil de Paris du mois de juin, puisque nous avons adopt� "Paris plus sportive", qui donne les lignes avec l'augmentation des cr�neaux grand public, avec l'augmentation des cr�neaux f�minins? laisse-moi finir, Danielle, je ne t'ai pas coup�e, de sorte que l'on ait autant de cr�neaux f�minins que de cr�neaux masculins dans nos �quipements, le doublement des cr�neaux handisport � horizon 2024, ce sont des objectifs qui ont �t� fix�s et travaill�s avec les mairies d'arrondissement pour donner de la coh�rence.

Apr�s, dans le travail quotidien, on donne de la coh�rence, parce qu'il y a � peu pr�s 10�arrondissements qui n'ont pas de terrain de foot et de rugby parce qu'il n'y a pas la place. Les 10 premiers arrondissements, � l'exception du 7e dont on peut consid�rer qu'il y a le terrain Emile-Anthoine, bien qu?il soit g�ographiquement dans le 15e.

Si je ne faisais que de la gestion "arrondissementi�re", les gamins du centre de Paris ne feraient pas de foot, parce que les arrondissements p�riph�riques, qu'ils soient d'ailleurs dans la majorit� ou dans l'opposition, pr�f�rent toujours leurs clubs locaux. C'est bien pour cela que nous faisons de la coh�rence, nous, en attribuant.

Je termine en disant que l'on ne pourra jamais, Madame SIMONNET, je le regrette peut-�tre un peu, d�cider des 3,6 millions d'heures de cr�neaux ici dans ce Conseil.

On essaie de le faire de mani�re transparente. D�sormais, l'ensemble, gymnase par gymnase, est disponible sur "paris.fr", mais vous-m�me, Madame SIMONNET, qui �tes tr�s attach�e � la question des conflits d'int�r�ts, vous imaginez bien qu'une association qui est demandeur d'un cr�neau n'est pas la mieux plac�e pour juger si l'autre association qui l'a eu �tait bien la meilleure pour l'avoir.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur MARTINS.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 30.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2019, DJS 30).

(M. Patrick BLOCHE, adjoint, remplace M. Jean-Bernard BROS au fauteuil de la pr�sidence).

�