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M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Nous examinons des v?ux non rattach�s.

Nous commen�ons par les v?ux nos�35 et 36 relatifs � la suppression des contenants compos�s de Bisph�nol�S et au remplacement des barquettes plastiques des cantines scolaires. Pierre-Yves BOURNAZEL a d�j� eu l?occasion de pr�senter ce v?u dans le cadre de la communication de la rentr�e, donc il ne le refera pas. En revanche, Madame SIMONNET, vous vous �tiez inscrite sur ces deux v?ux.

Mme Danielle SIMONNET. - En juillet dernier, sur la base d?un �tat des lieux pr�cis sur l?usage des plastiques dans les cantines scolaires parisiennes, il a �t� d�cid� un plan d?action de sortie progressive des plastiques dans la restauration collective pour 2019, avec la suppression des mati�res plastiques dans les cantines comme priorit� pour la Ville de Paris et avec l?objectif de les remplacer par des alternatives biod�gradables ou neutres pour l?environnement.

Ce plan d?action se traduit d?ores et d�j� par des progr�s louables r�alis�s en cette rentr�e, concernant notamment l?usage du plastique dans les cantines. Plusieurs arrondissements, n�anmoins, ont vu en cette rentr�e le remplacement des barquettes en plastique jetables par des barquettes en cellulose, toujours jetables, et l�, il y a un probl�me. L?association "Cantines sans plastique France" �met de fortes r�serves sur cette solution, car elle rel�ve d?une non-durabilit� - on est sur des mat�riaux jetables qui n�cessitent en plus un film plastique - et, en plus, on a un manque total de recul sur la r�alit� de ces mat�riaux, pour lesquels il faudrait user du principe de pr�caution.

Je tiens � saluer le collectif de parents "Cantines responsables du 19" - le 19e - qui a d�fendu dans plusieurs commissions "menus" le fait de ne plus utiliser ces barquettes-l� et d?avoir plut�t recours � des barquettes en inox, par exemple. Il faut � tout prix que nous incitions l?ensemble des caisses des �coles � ?uvrer diff�remment et � utiliser comme alternative aux barquettes en plastique et en cellulose des mat�riaux inertes comme le verre ou l?inox. Voil� l?esprit de ce v?u, et m�me si les caisses des �coles sont pr�sid�es par les maires d?arrondissement et ont une autonomie, je pense qu?il est de notre r�le ici d?impulser cela. J?esp�re que ce v?u sera largement adopt� par notre Assembl�e. Je vous remercie.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup. Pour vous r�pondre, Aur�lie SOLANS, sur les deux v?ux, avec un avis de l?Ex�cutif sur les deux v?ux.

Mme Aur�lie SOLANS. - Merci.

Mes chers coll�gues, Madame SIMONNET, lors du Conseil de Paris de juillet dernier, je vous ai pr�sent� l?�tat des lieux sur l?utilisation des contenants alimentaires plastiques utilis�s dans toute la restauration collective parisienne. � cette occasion, j?ai �galement pr�sent� le calendrier de travail et les concertations pr�vues. Celui-ci n?a pas �volu� en ces quelques semaines, nous avan�ons comme annonc�. Mais c?est avec un grand plaisir que je peux vous le communiquer � nouveau.

Le ma�tre d??uvre a �t� d�sign� au mois d?ao�t et r�alise actuellement un travail de parangonnage. Le travail avec les gestionnaires commencera ces prochaines semaines pour d�boucher sur un plan d?action en janvier 2020 avec des objectifs � court, moyen et long terme. Des alternatives existent d�j� pour certains usages et certains plastiques�; elles ont �t� list�es dans l?�tat des lieux et nous encourageons, en parall�le du travail de l?A.M.O., les gestionnaires � mettre d�s � pr�sent des solutions en place.

Pour rappel, nous parlons de 30�millions de repas par an avec des syst�mes et mod�les de restauration et de production diff�rents selon les gestionnaires, selon les arrondissements et m�me au sein d?un m�me arrondissement.

Notre travail sur la sortie du plastique dans la restauration va plus loin que la lutte contre le plastique jetable ou les �ch�ances r�glementaires. Nous abordons le sujet de mani�re globale et nous nous int�ressons � tous les plastiques en lien avec l?alimentation. Je rappelle le v?u vot� par le Conseil de Paris en mai 2018 relatif � l?abandon des mat�riaux plastiques, qui pr�voyait d�j�, je cite, "l?�tude des solutions alternatives privil�giant des mat�riaux inertes et non jetables", soit le verre, la c�ramique, la porcelaine ou l?inox. Cette ligne est bien celle retenue dans notre travail actuel, avec le ma�tre d??uvre et avec les gestionnaires de la restauration scolaire. J?en profite pour souligner �galement que nous sommes bien en lien et �changeons avec le collectif "Cantines sans plastique", qui par son "benchmark" sur la France enti�re est une r�elle source d?information et de conseil. Je conclurai rapidement sur les changements d�j� en cours dans notre commande publique, pour lesquels nous avons un plan de sortie des perturbateurs endocriniens depuis plusieurs ann�es. Je le rappelle, les bisph�nols�A, F, S ainsi que la m�lanine et le formald�hyde ont �t� interdits progressivement � partir de 2010. En outre, depuis mai 2019, plus aucun biberon en plastique n?est achet�, seuls les biberons en verre sont autoris�s. Toujours concernant les cr�ches, je rappelle que 90�% d?entre elles n?ont pas de liaison froide ni de liaison chaude et qu?il n?y a donc pas de barquettes utilis�es dans ces �tablissements. L?ensemble des services de la Ville s?est �galement mis en mouvement pour atteindre l?objectif d?une ville sans plastique jetable. En 2024, comme annonc� dans le programme H�ritage des Jeux olympiques, la premi�re conf�rence annuelle de sortie du plastique, que nous avons d�j� annonc�e dans ce Conseil en juillet dernier et qui r�unira notamment les acteurs de la restauration et de la grande distribution, est pr�vue d�but novembre, ici, � l?H�tel de Ville. Il y aurait encore �videmment beaucoup � dire, mais le temps m?est compt�. Je demande donc le retrait de ces deux v?ux, le travail est en cours, et je vous remercie de votre int�r�t pour un sujet aux cons�quences majeures pour la sant� et pour l?environnement.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Oui�? Une explication de vote, Monsieur TIBERI, allez-y.

M. Dominique TIBERI. - Merci. Oui, juste un mot. Mme�SIMONNET a rappel� l?autonomie des caisses des �coles en la mati�re, mais la Ville intervient par le biais notamment d?une subvention. La subvention principale, c?est surtout une subvention d?�quilibre, mais il y a d?autres subventions qui prennent en compte les progr�s en mati�re environnementale qui peuvent tr�s bien s?inscrire dans cette incitation.

M. Emmanuel GR�GOIRE, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

C?est donc un avis d�favorable sur les deux v?ux en question, si j?ai tout bien compris.

Je mets tout d?abord aux voix, � main lev�e, le v?u n��35 avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u n��35 est rejet�.

Le v?u n��36 est-il maintenu�? Oui.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��36 de Mme SIMONNET avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u n��36 est rejet�.

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