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M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Nous abordons ceux concernant Pauline V�RON, avec le projet de d�lib�ration DDCT 139 et l'amendement n� 144. Il s'agit d'un projet de d�lib�ration qui vise � renforcer la d�mocratie participative et l'engagement citoyen.

La premi�re oratrice inscrite sur ce projet de d�lib�ration est Val�rie NAHMIAS, � qui j'ai le grand plaisir de donner la parole.

Mme Val�rie NAHMIAS. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, renforcer la d�mocratie participative et l'engagement citoyen, c'est un sujet passionnant, qui a le privil�ge du consensus.

Oui, � l'heure des r�seaux sociaux o� la parole est ouverte et donn�e, il est logique que la d�mocratie soit plus participative et le citoyen plus engag�. C'est �tre en phase avec le besoin de la soci�t� de plus de communication, d'�change, de participation active et je dis bien active.

Mais si on veut que cela fonctionne, il faut lui donner du sens � cette participation et une r�alit� � cet engagement. D'ailleurs, savez-vous combien de nouveaux outils de participation citoyenne ont �t� d�velopp�s ces derni�res ann�es�? 5, 7, 12�? 20�! Plus de 20�outils comme le budget participatif, la plateforme "Je m'engage Paris", la carte citoyenne, les forums, et on passe par les conseils, Conseil de quartier, des g�n�rations futures, des Parisiens, de la jeunesse, des citoyens, de la nuit, des Europ�ens, des pr�conseils citoyens et des associations � pr�sent.

Sans oublier, bien s�r, les multiples dispositifs de e-consultation�: "Madame le Maire, j'ai une id�e"�; "Attention, Paris p�tition"�; "Ah ! Pourquoi pas", atelier citoyen�; "Attention, il y a un go�ter citoyen"�; oh, mais il y a aussi le kiosque citoyen. Bien s�r, tout cela formalis� avec une nouvelle charte parisienne en bonne et due forme.

Pourtant, selon une �tude de 2017, pr�s de 45�% des Parisiens ne se sentent pas du tout impliqu�s dans les grandes d�cisions qui concernent leur ville, 30�% se consid�rent tr�s peu impliqu�s.

A la suite de la conf�rence citoyenne de mai dernier, cinq nouvelles propositions ont �t� effectu�es. Ce sont de bonnes propositions, qui se rajoutent n�anmoins au millefeuille de dispositifs existants sur la mobilisation des jeunes, l'acc�s aux citoyens, les r�f�rendums, l'Assembl�e, la revalorisation de l'engagement. Ces propositions sont int�ressantes et nous tenons, au nom du groupe UDI-MODEM, � remercier tous ceux et celles qui ont particip� � leur �laboration.

N�anmoins, elles n�cessitent plus de pr�cisions, par exemple sur la jeunesse, beaucoup de belles intentions mais rien de concret. Sur la Maison citoyenne mobile, avouez que c'est ironique de cr�er un tel dispositif apr�s avoir supprim� quatre maisons des associations. Finalement, les citoyens vous rappellent que la proximit� a du bon.

Enfin, sur les votations locales r�guli�res, comment s'assurer de la sinc�rit� du vote et des sujets de votation�? Aucune r�ponse fournie. Quant � l'Assembl�e des Parisiens, quel r�le, quelle composition, comment sont-ils choisis�? Mais en fait, ne sommes-nous pas finalement ici une assembl�e de Parisiens�?

Mais au bout du compte, � quoi cela sert�?

S�rement, elles seront mises en place, mais ensuite�?

On ne doit pas se moquer des citoyens, ni des �lus, ni des personnes qui s'impliquent.

Responsable d'un conseil de quartier comme ma coll�gue ici pr�sente Olga JOHNSON, je l'anime de fa�on journali�re. Je constate au fil des semaines que m�me les plus impliqu�s se d�motivent. Combien de propositions sans r�ponse concr�te�? Combien de volont�s d'investissement sans aboutissement r�el�? Combien d'aboutissements sans r�alisation finale�? Combien d'exemples o� ni �lus, ni membres de conseils, ni concitoyens de quartiers n'ont eu de possibilit� de s'informer ou de proposer�? Combien d?exemples o� les propositions effectu�es n'ont pas �t� finalis�es, et cela sans explications�?

C'est comme cela que vous consid�rez les citoyens qui s'impliquent. Vous proposez des id�es intelligentes, vous allez jusqu'� d�tailler comment nous allons les mettre en place, instaurer un dialogue, former, accompagner, du verbe, du verbe, encore du verbe et de la poudre aux yeux.

On disait dans l'antiquit� "donnez-leur du pain et des jeux". Aujourd'hui ce serait, "donnez-leur des outils de d�mocratie participative".

Voil� pourquoi, � force, les citoyens se d�motivent � s'engager.

Vous n'allez pas au bout de la transparence d'information sur les tenants et aboutissants. Votre d�mocratie participative consiste malheureusement trop souvent � la recherche de pl�biscites sur des projets que vous avez d�j� choisis, ou des projets qui devraient �tre d�j� effectu�s, comme certains projets du budget participatif rattach�s � des investissements qui auraient d� de toute fa�on �tre consentis par la Ville. Ou au contraire, trop de projets choisis et �labor�s sans aucune concertation. Je peux vous citer, Madame V�RON, La forge et le belv�d�re sur Martin Luther King.

Le pire, c'est quand un dossier est termin�, valid�, que les citoyens se sont investis et qu'au final rien ne sera r�alis�. L� aussi je vous donne un exemple concret�: la cantine de l'�cole Pereire.

Enfin, quand il �mane des solutions aux projets d'un conseil et que ce dernier n'a ni reconnaissance ni consid�ration comme le Conseil de la Jeunesse qui a pu l'�voquer ce jour, oui, nous voulons plus de d�mocratie participative, mais nous voulons mieux de d�mocratie participative, dans le respect, l'�coute, la prise en consid�ration des id�es fournies dans l'action et l'acceptation de la volont� citoyenne. Cela ne passe pas par la multiplication des dispositifs aussi bien soient-ils, mais par l'�valuation, l'investissement, l'efficience des outils existants. Je conclus, quant � en remettre certains en question, pourquoi pas, sinon cela reste simplement de la communication. Il faut reconna�tre qu'en cela et en cette mati�re vous �tes experts, mais ce n'est pas l'attente des Parisiens. Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Val�rie NAHMIAS. La parole est � la pr�sidente Marie-Claire CARR�RE-G�E.

Mme Marie-Claire CARR�RE-G�E. - Merci, Monsieur le Maire.

Tr�s bri�vement, c'est le projet de d�lib�ration en lui-m�me, il n'y a pas grand-chose � en dire. La participation citoyenne est une tr�s belle id�e qu'a promue Anne HIDALGO et qu'ont d�voy�e Anne HIDALGO et sa majorit�.

On le regrette, on prend des concepts et on les vide de sens, parfois jusqu'� l'escroquerie intellectuelle d'ailleurs, et je ne pense pas que les Parisiens en soient dupes.

Que ce soit le budget participatif, une id�e magnifique mais avec un total manque de transparence, qui d�pose les projets�? Je crois que l'on n'est m�me pas oblig� de donner son num�ro de t�l�phone quand on d�pose un projet. Aucune d�claration de conflit d'int�r�ts aussi. Il y aurait beaucoup de choses � faire pour renforcer la transparence des proc�dures, pour �viter, ce qui serait la moindre des choses, que le budget participatif serve � financer des d�penses obligatoires.

Quand on regarde le site "Idee.paris.fr" ce que je fais souvent, on voit des consultations avec des votes allant de 6 � 200 participants. Pour une ville de 2�millions d'habitants, on se dit que c'est un bilan assez faible.

Les p�titions, c'est la m�me chose, il faut attendre 5.000 signatures pour qu?une p�tition soit soumise � l'attention d'Anne HIDALGO, avec aucun d�bouch� garanti.

Les conf�rences citoyennes en forme d'entonnoir, comme un sondage mais avec 20 participants, ou bien comme ici il y a une d�mocratie participative entonnoir avec un projet de texte issu du grand d�bat national, 9.000 personnes au d�part, puis 3.000 contributions, et 20 personnes � la fin. Il y a des propositions int�ressantes, mais comme les votations locales r�guli�res, etc., mais en fin de mandature, cela vient un peu tard.

Le projet de d�lib�ration n'est qu'une d�claration d'intentions, donc sans d�bouch�s concrets, donc on s?abstiendra sur ce projet de d�lib�ration, merci.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame la Pr�sidente, on ne vous a pas minut�e, mais je vous remercie d'avoir fait moins de cinq minutes. La parole est � Nawel OUMER.

Mme Nawel OUMER. - Merci, Monsieur le Maire.

Quand j'entends les deux pr�c�dentes oratrices, je dois dire que je ne m'attendais pas � un proc�s en r�gle de la politique men�e depuis six ans par notre majorit�.

J'avais pr�par� une intervention disant tout le bien que je pense de ce projet de d�lib�ration que je soutiens, que mon groupe soutient, et que nombreux d'autres orateurs soutiendront, je pense, parce qu'il est l'aboutissement et une �tape suppl�mentaire dans la politique que nous menons et toute la place que nous donnons au citoyen dans l'�laboration de l'action publique qui est la n�tre. Je dois dire qu'aujourd'hui entendre ce type d'intervention est finalement tr�s d�cevant et tr�s blessant pour le travail qui a �t� fait par ces Parisiens qui se sont impliqu�s, qui ont r�pondu � la proposition faite par la Maire et par Pauline V�RON, justement d'aller plus loin.

Oui, 20 outils ont �t� cr��s, et encore tant mieux. Aujourd'hui, vos interventions montrent que nous avons deux conceptions totalement diff�rentes qui s'affrontent de ce qu'est la participation citoyenne, de ce qu'est la d�mocratie locale et le souhait de s'�couter, de construire, de co-construire, voire de co-d�cider, parce que manifestement, non, vous n'avez toujours rien compris � ce qu'est le budget participatif. Le budget participatif, ce n'est pas de demander aux Parisiens de d�cider des d�penses que nous n'aurions pas faites s'ils n'avaient pas d�cid�. C'est justement de leur laisser la possibilit�, dans une d�pense qui de toute fa�on sera faite, de choisir o� et comment la faire. Vous n'avez rien compris au bout de six ans, c'est regrettable.

Quand j'entends aujourd'hui Mme NAHMIAS nous donner des le�ons d'�coute et de concertation, alors qu?elle vole l'autonomie de d�cision et de gestion des habitants parce qu'elle anime un Conseil de quartier � la place des habitants, je trouve cela un peu fort de caf�.

Revoyez un peu le fonctionnement de ce que c'est l'�coute, la discussion et la possibilit� aux habitants de vous dire des choses, de d�cider eux-m�mes, avec les �l�ments et les outils qu'on leur offre. Revoyez un peu votre fa�on de faire et on en reparlera, parce que vous l'avez dit vous-m�me, vous trouvez que nombre de choses ne fonctionnent pas, et que faites-vous�? Parce que vous voyez que cela ne fonctionne pas, vous abandonnez et rayez tout de la carte�?

Nous proposons, nous faisons des choses innovantes. Nous voyons que des choses ne fonctionnent pas, nous en prenons acte, en discutons, et proposons de nouveaux outils. Voil� ce que nous avons fait pendant six ans.

Vous appelez cela un millefeuille, voil� la vision diff�rente que nous avons, et nous ne renon�ons pas justement, nous n'abandonnons pas, nous ne sommes pas dans des postures comme vous.

Donc, soyez un peu respectueuse du travail qui a �t� fait et de l'implication des habitants qui s'investissent. C'est la premi�re fois que nous avons un projet de d�lib�ration qui est construit avec les Parisiens, dont le contenu est propos� par les Parisiens, vous devriez vous en r�jouir, vous devriez voir ce qu'il y a de positif au lieu de dire oui c'est bien, mais bon... Vous partez dans un proc�s totalement infond�. Ce n'est pas le lieu, respectez le travail qui a �t� fait ! Respectez le travail qui a �t� fait ! Vous ne repr�sentez que vous-m�me. Je respecte, parce que l� vous avez une attitude? Moi aussi je suis scandalis�e aujourd'hui de voir que vous ne respectez absolument pas, vous ne vous attachez absolument pas au travail qui est fait. Je ne tiens pas de conseil de quartier pr�cis�ment.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Si vous voulez dialoguer entre vous, il n'y a aucun probl�me, mais je voudrais que Nawel OUMER, sans �tre interrompue, termine son intervention.

Mme Nawel OUMER. - Merci, Monsieur le Maire.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Chacun s'exprime librement.

Mme Nawel OUMER. - Vous avez dans cette proposition des innovations qui sont port�es, qui sont demand�es par les Parisiens, qui ont bien voulu y participer.

Cette innovation d�mocratique s'inscrit dans une continuit� et aujourd'hui nous en arrivons l� parce que pr�cis�ment, nous avons fait beaucoup depuis 2014, mais aussi depuis 2001, dans tous les dispositifs et toutes les propositions que nous avons port�s.

Le travail a �t� fait au fur et � mesure des �v�nements, au fur et � mesure des propositions qui apparaissaient, au fur et � mesure des interpellations.

Nous avons tenu compte aussi l'ann�e derni�re de la crise d�mocratique qu'ont repr�sent� les "Gilets jaunes". Nous avons engag� un d�bat, nous avons ouvert des espaces, des lieux de contribution. Toutes ces contributions exprim�es ont �t� analys�es dans le cadre de la conf�rence de consensus. Elles ont pu donner lieu � des d�bats, des �changes avec des chercheurs, des professionnels, des acteurs de la vie d�mocratique, pour que nous puissions aboutir sur quelque chose de nouveau et qui r�ponde aux demandes des habitants.

Ce projet de d�lib�ration s'appuie sur cet avis citoyen, � partir du moment o� les constats �tablis et les recommandations faites ont pu �tre faits dans le dialogue et ont pu rapprocher les Parisiennes et les Parisiens de leurs �lus.

Les cinq axes pr�sent�s dans ce projet de d�lib�ration r�pondent aux pr�occupations formul�es, je vous le disais, et nous permettront de renforcer l?implication, encore une fois, de toutes et tous dans la vie de la cit�.

J'en termine�: bien �videmment, je soutiens tr�s vivement, tr�s fortement ce projet de d�lib�ration.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Nawel OUMER.

Je donne la parole � Alexandre VESPERINI, certain que son intervention permettra de r�tablir une certaine s�r�nit� dans cet h�micycle.

M. Alexandre VESPERINI. -. On voit que la majorit� est passionn�e par le sujet de la d�mocratie participative. La preuve, le pr�sident de groupe socialiste qui devait intervenir n'est m�me pas l�. On voit que le d�bat est tellement important que vous avez d�cid� de le tenir en fin d'apr�s-midi, un jeudi soir � 19 heures.

Je dois dire que depuis le d�but du mandat, j'ai vu de nombreuses d�clarations bavardes, j'ai vu de nombreuses discutailles et parlotes, mais je crois que ce projet de d�lib�ration va probablement d�crocher la palme, vraiment ! J'esp�re que c'est l'aboutissement de votre r�flexion dans le domaine de la d�mocratie participative, parce que si l'on va plus loin, je ne sais pas o� l'on va aller dans le niveau de vide intersid�ral, franchement. C'est vraiment le festival de l'enfoncement de portes ouvertes, de contresens politiques. Il y a des cours de droit constitutionnel qui se perdent � mon avis. Et puis, des contradictions en surnombre.

Ce projet de d�lib�ration fait cinq propositions pour am�liorer la vie de la d�mocratie participative.

Premi�rement, c'est toujours pareil, il faut donner l'envie aux jeunes de s'engager. Les jeunes, on a l'impression que c'est une cat�gorie de personnes en perte d'autonomie. Il faut leur parler diff�remment. Et je cite, vous dites�: "on va am�liorer les outils de communication � leur destination". Je ne sais pas, il y a des outils de communication sp�ciaux pour les jeunes et sp�ciaux pour les seniors, visiblement. Mais c'est toujours pareil, c'est votre fa�on de traiter les jeunes. "On va faire des labels jeunes, des maisons pour les jeunes", vous voulez toujours enfermer les jeunes dans la m�me cat�gorie.

Ils n'ont pas besoin de vos outils de communication pour s'engager par ailleurs, on le voit avec les marches pour le climat. Plus ils sont jeunes et plus ils s'engagent, ils n'ont pas besoin de vous.

Deuxi�me proposition�: on va cr�er des maisons citoyennes mobiles. On est l� en plein dans la contradiction, vous avez supprim� beaucoup de maisons de la vie associative, certaines ne marchaient pas vraiment mais d'autres ne marchaient quand m�me pas si mal, et vous recr�ez des maisons citoyennes mobiles. Ce sont les mobile-homes de la d�mocratie participative. A l'heure d'Internet, je ne vois pas pourquoi vous faites des choses physiques.

Troisi�me proposition concr�te�: organiser des votations citoyennes. Vous les organisez d�j�, puisqu'il y a d�j� des budgets participatifs tous les ans. Je comprends pourquoi �a ne marche pas, car les questions que vous posez c'est�: �tes-vous pour qu?on plante 10.000 arbres�? Etes-vous pour am�liorer la voirie, on va mettre 1 million d?euros�? Je suis plut�t pour, je viens � v�lo en g�n�ral, j'ai envie que la Mairie de Paris acc�l�re la d�mocratie participative, mais surtout la d�mocratie op�rationnelle sur ces sujets.

Les votations citoyennes, �a marchera lorsque vous interrogerez les Parisiens sur de vrais sujets de clivage, sur la v�g�talisation, etc. Quand vous les associerez � vos projets d'urbanisme.

Par exemple sur le quartier de la Gare du Nord, pourquoi ne fait-on pas une votation citoyenne avec les habitants de ce quartier�? Ce serait utile de voir cela.

Quatri�me proposition, je cite�: "valoriser l'engagement des citoyens en organisant des �changes r�guliers avec les �lus". J'organise des �changes moi aussi. Si je n'organise pas d'�changes et si je ne rencontre personne, je ne m�rite pas mon poste. Cela voudrait dire que les �lus ne font pas ce "job" de rencontres r�guli�res avec les �lecteurs�? On a besoin d'un avis citoyen pour savoir? Il y a des gens comme Mme NAHMIAS qui veulent la d�mocratie, ce sont des gens dangereux. Il faut les remplacer le plus vite possible.

"Last but not least", cerise sur le g�teau�: on va cr�er une "Assembl�e des Parisiens". C'est l� que l'on est dans le droit constitutionnel, parce que s'il faut cr�er une "Assembl�e des Parisiens", � quoi sert le Conseil de Paris�? On n?a qu'� tous se dessaisir de nos postes, d�missionner en bloc, Mme HIGALGO la premi�re, puis on cr�e une esp�ce de grande "Assembl�e de Parisiens".

On ne sait pas bien comment cela va fonctionner. Vous dites, on va la mettre en place par des proc�d�s participatifs. Pas de pr�cisions. On nage dans le baratin le plus complet. Franchement !

Et on est l� en train de d�battre de ces sujets. On mobilise le Conseil de Paris pour savoir si on est pour ou contre une assembl�e des Parisiens. Franchement, nos concitoyens seront surpris d'apprendre qu'on va se dessaisir de nos pouvoirs, parce qu'on ne fait pas bien notre travail.

La v�rit�, pour conclure, c'est quoi�?

C'est que le bilan de cette mandature est catastrophique � de nombreux �gards, sur la vie quotidienne, la propret�, de nombreux sujets, et plus la Mairie de Paris est en �chec, plus on bavarde. Et plus on fait de d�mocratie participative, plus on se r�unit pour savoir s'il va faire beau demain, si l'on est pour ou contre la v�g�talisation, pour ou contre le ciel bleu. C'est du bavardage, �a n'int�resse absolument pas les gens. Marie-Claire CARR�RE-G�E disait tout � l'heure que quand on va sur "idee.paris.fr", on est effar� par la faiblesse du nombre de suffrages que peuvent rencontrer certaines propositions, mais c'est normal. Si les Parisiennes et les Parisiens veulent s'exprimer, ils ont des �lus. Je pense que les �lus doivent �tre au niveau de leurs responsabilit�s et quelque part, je termine l�-dessus, 2 secondes, Mme OUMER a eu 5 secondes de plus?

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Elle avait �t� interrompue.

M. Alexandre VESPERINI. - Elle fait partie de la majorit�, c'est normal. Nous n'avons pas besoin d'une d�mocratie participative bavarde, mais d'une d�mocratie repr�sentative qui d�cide.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - La parole, sans transition, est � Dani�le PREMEL.

Mme Dani�le PREMEL. - Sans transition. Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, la question de la participation est complexe. C'est toute la question de la repr�sentation. Comment, � partir d'�chantillons d'avis d'un panel de personnes, nous pouvons parler d'avis citoyen�?

La Ville de Paris multiplie les proc�d�s de d�mocratie participative. Nous avons entendu un avis citoyen au Conseil de juillet. Un Conseil des g�n�rations futures a rendu en juin 2019 des propositions sur le civisme � Paris. Nous avons entendu le Conseil parisien de la jeunesse.

Tant de personnes qui se font le relais de la pens�e des Parisiennes et des Parisiens. Sans oublier le succ�s que rencontre le budget participatif parisien chaque ann�e et qui t�moigne de l'int�r�t majeur des Parisiennes et des Parisiens pour les politiques parisiennes. Pourtant, je tiens � rappeler rapidement que la question de la participation reste cruciale si on l'�tudie en fonction du territoire. Comment atteindre les personnes les plus �loign�es de la participation�? Leur avis compte tout autant. Permettez-moi de saluer en ce sens les dispositifs mis en place par le cabinet de Pauline V�RON, par exemple la Caravane de la participation, qui a parcouru les quartiers de Paris pendant la Conf�rence de consensus pour recueillir les avis des Parisiennes et des Parisiens, et aujourd'hui la pr�sentation de la d�lib�ration citoyenne. Les 1.116 contributions nous permettent de visualiser des th�mes qui int�ressent les Parisiennes et les Parisiens, sur lesquels nous devons travailler. La Ville de Paris, une ville durable et inclusive.

Le projet de d�lib�ration est tr�s clair et je ne reviendrai que sur quelques points qui ont attir� l'attention de mon groupe. Il est propos� de remettre aux jeunes un certificat d'engagement, aux Parisiennes et Parisiens qui souhaitent s'engager pour la ville.

Notre groupe ne peut qu'�tre d'accord avec cette proposition qui s'apparente � un signe de reconnaissance envers les 20.000 citoyennes et citoyens qui ont rejoint les volontaires.

Je trouve qu'un tel certificat pourrait �tre remis au sein des espaces parisiens d�di�s � la participation citoyenne. Des espaces de "Paris Jeunes" et les centres de "Paris Anim'" pour les jeunes, m�me plus g�n�ralement les kiosques citoyens ou les maisons des associations par exemple.

Ces dispositifs efficaces peuvent permettre aux volontaires de s'informer sur les diff�rentes propositions de la Ville en mati�re d'engagement, mais peuvent aussi permettre de rencontrer d'autres personnes qui s'investissent par d'autres biais et contribuent � la vitalit� d�mocratique de la ville.

Permettez-moi de revenir sur la proposition de cr�er une Assembl�e de citoyennes et de citoyens. La Ville de Paris a d�j� mis en place diff�rentes instances, afin que la soci�t� civile parisienne se retrouve et �change sur diff�rents sujets et enjeux parisiens�: Conseil citoyen, Conseil des g�n�rations futures, Commission parisienne du d�bat public, Conseil de la nuit, Conseil de la musique, Conseil parisien de la jeunesse, etc.

Notre groupe se questionne donc sur la pertinence de cr�er une nouvelle instance repr�sentative. Ne devrions-nous pas renforcer les dispositifs de participation existants, et pourquoi pas �largir les domaines de comp�tence des conseils existants, les mettre en lien avec les arrondissements et proposer des th�matiques plus locales�?

Car l'id�e de voir de plus en plus de personnes s'investir est effectivement int�ressante, mais nous risquons de retomber dans un public proche de celui qui fa�onne d�j� nos conseils. Cela vaut �galement pour les votations citoyennes que vous proposez.

La question de la temporalit� �voqu�e dans le projet de d�lib�ration est importante, mais il me semble que les instances existantes peuvent tout � fait int�grer cette dimension dans leurs missions, vu que le renouvellement ne se fait jamais int�gralement. La question de la transmission peut donc �tre un point important � d�velopper.

Les citoyennes et citoyens ont d'ailleurs exprim� leur volont� de s'associer directement avec les instances existantes. Toutefois, permettez-moi � ce titre de vous questionner sur l'avenir du Conseil des g�n�rations futures mis en place suite � notre proposition de 2014, cr�� en 2016, qui fait aujourd'hui face � des changements structurels importants. Nous nous interrogeons sur l'avenir de cette instance consultative ind�pendante, qui a brusquement vu sa gouvernance �voluer, ce qui va peut-�tre avoir des r�percussions sur le fonctionnement de cette instance dont les membres sont plut�t satisfaits et redoutent une p�riode d'instabilit� li�e � cette d�cision.

Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Dani�le PREMEL.

La parole est maintenant � Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Dans un jeu, l'important c'est de participer, mais quand nos vies sont en jeu, l'important c'est de pouvoir d�cider. Du coup, nous avons un d�bat, parce que si on �coute M. VESPERINI, la d�cision doit �tre surtout r�serv�e � la d�mocratie repr�sentative. Je ne le pense pas.

Entre deux �lections, quel doit �tre le pouvoir des citoyens�? Est-ce que pour autant, ce serait la d�mocratie occupationnelle, tel qu'on le voit trop souvent sous cette majorit�?

J'aimerais revenir sur le budget participatif. J'ai toujours regrett� qu'on r�duise � 5�% le budget d'investissement de la d�marche participative. En plus, j'ai toujours estim� qu'il est probl�matique de faire croire qu'on faisait participer les citoyennes et citoyens sur la ventilation de 5�% seulement du budget d'investissement, mais que par contre on se moquait de leur avis sur les grands projets. On n'a pas demand� l'avis des citoyens sur les Jeux Olympiques. On n'a pas demand� l'avis des citoyens sur Bercy Charenton. On n'a pas demand� l'avis des citoyens sur la question de la Tour Triangle. On n'a pas demand� l'avis des citoyens sur la publicit� qui envahit la ville, notamment avec les panneaux num�riques. On n'a pas demand� l'avis des citoyens sur les sujets essentiels, mais on veut bien les faire participer sur? pas du superficiel, mais ce qui n'est pas essentiel n�anmoins, parce que la logique du budget participatif, ce n'est pas de financer l'essentiel. En plus de cela, on a h�las trop souvent vu que des sommes du budget participatif �taient d�tourn�es pour financer d'autres politiques essentielles. Cela pose donc un probl�me.

Mais revenons-en au projet de d�lib�ration. Je pr�sente un amendement � ce projet de d�lib�ration parce que n�anmoins, je prends au s�rieux les propositions qui ont �t� formul�es par la Conf�rence citoyenne�: "Comment les Parisiennes et les Parisiens peuvent-ils davantage contribuer aux d�cisions publiques en dehors des �lections municipales�?"

Parmi ces propositions figurait notamment la suivante�: "osez des r�f�rendums parisiens".

Moi je dis oui, osons instaurer un r�f�rendum d'initiative citoyenne locale � l'�chelle de Paris, permettant aux Parisiennes et Parisiens de soit rejeter une d�lib�ration parce qu'ils sont en d�saccord, soit d'�tre force de proposition d'une d�lib�ration.

Le mouvement massif des "Gilets jaunes" exprime cette revendication d�mocratique forte d'un r�f�rendum d'initiative citoyenne. C'est une mesure embl�matique qui permettrait aux citoyennes et citoyens d'avoir un r�el pouvoir de d�cision, et non pas seulement d'�tre consult�s ou impliqu�s dans des processus de d�cision o� elles et ils ne sont pas en position de trancher.

On sait que selon de nombreuses �tudes, plus de 70�% de la population serait favorable � une telle mesure de R.I.C. au niveau national. Pourquoi ne pas le proposer aussi au niveau local�?

Regardez �galement les mobilisations de marches pour le climat, qu'expriment-elles�? Que c'est aux citoyens de d�finir l'int�r�t g�n�ral, qu'ils doivent �tre associ�s, veulent pouvoir contr�ler leur vie, et exigent qu'on puisse leur rendre des comptes. Et ils souhaitent pouvoir participer � la d�cision.

Oui, dans le contexte actuel, il est important d'assumer cela. Or, la proposition formul�e par l'Ex�cutif, c'est quoi�? C'est d'organiser des votations, ce qui revient juste � multiplier les logiques de pl�biscite sur les th�mes d�cid�s par l'Ex�cutif, qui sont l'inverse d'une logique du r�f�rendum o� les sujets qui font d�bat seraient tranch�s par le peuple d'une mani�re souveraine avec en plus, pour eux, la possibilit� de choisir les sujets.

Une d�mocratie moderne et innovante demanderait, au contraire, que les �lus assument de s'engager � soumettre au vote par r�f�rendum local tout projet qui n'aurait pas �t� explicitement formul� dans le programme et les engagements de campagne de la Municipalit� �lue par exemple, puisque Mme la Maire de Paris n'avait pas propos�, lorsqu'elle �tait candidate, les Jeux Olympiques.

A partir du moment o� elle change de position, c'est son droit, elle devrait soumettre cette d�cision � r�f�rendum aupr�s de toute la population parisienne, voire sur un tel sujet, cela aurait sans doute d� �tre un r�f�rendum francilien.

Je propose un amendement qui est le suivant�: "Mettre en place le r�f�rendum d'initiative citoyenne. La Ville de Paris s'engage � soumettre au vote par r�f�rendum local tout projet, qu'il s'agisse d'une proposition nouvelle ou d'une opposition � un projet de l'Ex�cutif relevant de ses comp�tences, pour lequel au moins 5�% des Parisiennes et Parisiens demanderaient un r�f�rendum par voie de p�tition".

Sur l'article 7�: "Assumer la mise en place de r�f�rendums locaux sur les projets port�s par l'Ex�cutif. L'Ex�cutif s'engage � soumettre � un r�f�rendum local tout grand projet qu'il souhaite mettre en place et qui n'�tait pas inclus dans son programme au moment de son �lection, ni dans ses engagements de mandature".

J'esp�re que cet amendement sera adopt� majoritairement, parce que l� au moins, on respecterait de mani�re concr�te une des propositions qui ont �t� formul�es justement par celles et ceux qui ont particip� � cette conf�rence citoyenne.

Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Danielle SIMONNET.

Je donne la parole � L�a FILOCHE.

Mme L�a FILOCHE. - Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, je ne m'attendais pas � ce que ce d�bat sur la d�mocratie participative remette un peu de d�bat gauche/droite dans cet h�micycle aussi tardivement. C'est plut�t une bonne surprise.

La d�mocratie participative, �a ne se d�cr�te pas, �a se construit. Cela se travaille. On avance, on t�tonne, parfois on doit m�me reculer parce qu'on peut s'�tre plant�. C'est tout � fait possible. Il n'y a pas de d�mocratie participative id�ale. Elle doit en permanence s'inventer. C'est cela aussi qui fait sa force.

C'est ce que globalement, je trouve, la Ville de Paris a r�ussi � faire depuis six ans. Aller chercher des habitants qui ne sont pas dans les cadres habituels des conseils de quartiers, essayer de les int�resser � la vie de leur cit�, prendre le meilleur de celles et ceux qui sont dans certains quartiers, qui sont un peu isol�s, parfois �g�s, parfois tr�s jeunes, et partir de leur v�cu pour pouvoir y compris fabriquer et construire des politiques publiques, pour moi tout cela a du sens.

Je ne sais pas, Monsieur VESPERINI, peut-�tre avez-vous peur que toutes ces personnes prennent votre place. C'est bien possible. Si c'est cela votre vision de la d�mocratie participative, je comprends que cela vous inqui�te.

Lors du Conseil de Paris du mois de juillet dernier, nous �changions sur cet avis citoyen, nous avions pris le temps d'�changer sur les dispositifs mis en place par la Ville de Paris pour participer pleinement au grand d�bat national. Ce que l'on nous avait promis comme moment merveilleux de d�mocratie pour permettre � toutes celles et tous ceux qui le souhaitent d'exprimer leurs besoins, les envies, les visions pour eux-m�mes, pour la ville, ou m�me pour le pays.

Plus nous cr�erons des conditions pour que chacun et chacune puisse s'exprimer et �tre entendu, plus, je le crois sinc�rement, nous trouverons les solutions pour r�pondre aux enjeux que nous devons relever.

Un des axes de l'avis �tait de d�velopper les outils de la d�mocratie directe. Nous voici deux mois apr�s, alors que le Gouvernement lance encore d'autres grands d�bats sur des sujets "flotteux", par exemple sur les retraites. Je pense que l'on conna�t d�j� tous ici les termes du d�bat�: creusement des in�galit�s, davantage d'injustice, plus de pr�carit�, etc.

Mais l�, aujourd'hui, nous voil� deux mois apr�s avec la pr�sentation de l'avis citoyen du premier projet de d�lib�ration co-�crit par les Parisiennes et les Parisiens, reprenant des dispositions formul�es dans cet avis citoyen.

Tout l'�t�, 1.200 habitantes et habitants volontaires se sont saisis de cette opportunit� par l'interm�diaire des kiosques ambulants, par des groupes focus, des groupes de travail, par une plate-forme num�rique mise � disposition pour cet exercice de co-�criture d'un projet de d�lib�ration.

Je tiens donc, au nom des �lus "G�n�ration.s", � f�liciter toutes les habitantes et tous les habitants qui ont particip� � cet exercice in�dit. C'est avec enthousiasme que nous voterons ce projet de d�lib�ration.

Nous nous retrouvons pleinement dans des propositions et des dispositifs que ce projet de d�lib�ration permettra de mettre en ?uvre. Nous le savons, un de nos nouveaux d�fis est de faire vivre la d�mocratie � tous les niveaux, � tous les �ges et � toutes les classes sociales, m�me si cela fait peur � certains, et de mani�re permanente et pas seulement le temps des �lections.

Oui, nous sommes d'accord avec les propositions pour renforcer la mobilisation des jeunes Parisiennes et Parisiens. Nous sommes d'accord pour cr�er des r�seaux de maisons citoyennes mobiles, parce que l'exp�rience des kiosques ambulants a �t� extr�mement positive.

Nous sommes particuli�rement d'accord avec l'organisation de votations locales r�guli�res, car nous sommes persuad�s que la construction et l'appropriation de politiques publiques passent par l�. On va devoir y arriver � un moment ou un autre.

Nous sommes d'accord pour valoriser l'engagement des diff�rents volontaires de Paris, mais aussi des b�n�voles qui font vivre la solidarit� � Paris. Je pense que nous devons travailler ensemble pour que cette valorisation passe aussi par une reconnaissance sous la forme d'une validation d'acquis de l'exp�rience. Enfin, nous soutenons la cr�ation d'une Assembl�e de Parisiennes et de Parisiens. C'est donc un vote pour, qui doit poser les bases d'une autre mani�re de concevoir la d�mocratie, c'est vrai. Elle s'invente au quotidien. Les exigences de d�mocratie participative augmentent aussi avec la mise en place de tous ces outils. Il faut que l'on soit en capacit� d'y r�pondre. Nous voterons avec bonheur ce projet de d�lib�ration.

Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, ch�re L�a FILOCHE.

Je donne la parole � la derni�re intervenante, qui en l'occurrence est Jo�lle MOREL.

Mme Jo�lle MOREL. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce projet de d�lib�ration sonne un peu comme un bilan concernant la consultation citoyenne pendant la mandature. De nouvelles m�thodes ont �t� exp�riment�es lors de notre mandature�: budget participatif, grand d�bat, pr�-conseil des citoyens, consultation des g�n�rations futures, et les Parisiens �taient � chaque fois au rendez-vous. C'est cela que je souhaite aussi bien mettre en avant. C'est la volont� des Parisiens et des Parisiennes de participer. C'est un chemin, un chemin fragile, la participation, et c'est un chemin que l'on doit faire avec les citoyens et les citoyennes.

Ce projet de d�lib�ration est une sorte de point d'entr�e. Une d�claration d'intentions qui correspond aux valeurs port�es par les �cologistes. Alors oui, on vous rejoint. Il faut mobiliser davantage les jeunes, les �couter et s'adapter � leur m�thode de revendication, � leur mode de vie et de communication.

Malheureusement, cette volont� ne semble pas partag�e par tous. On le voit ce soir, encore, quand on se r�f�re � la gestion disproportionn�e et inad�quate des forces de l'ordre lors de la derni�re marche pour le climat ou le gazage des jeunes de "Extinction r�bellion" au Pont de Sully en juillet dernier.

C'est parce que les jeunes sont les plus m�fiants face aux politiques qu'il faut d�cloisonner le dialogue et encourager les partenariats, comme il est propos� ici avec les maisons citoyennes mobiles.

Ainsi, le dialogue citoyen hors les murs est une proposition int�ressante, nous semble-t-il, pour tenter peut-�tre encore une meilleure participation, notamment avec les plus �loign�s de la chose d�mocratique.

Les offres d�di�es dans la carte citoyenne, la mise � disposition d'espaces pour les jeunes encourag�e, l'encouragement de la participation des jeunes dans les conseils de quartiers souvent trop vieillissants, ou encore la programmation de d�bats � l'H�tel de Ville par les jeunes eux-m�mes nous semblent aussi int�ressants.

Les votations locales sont malheureusement le point le plus important, mais le plus vague du projet de d�lib�ration. Oui, les �cologistes veulent plus de consultations, et ce sur tous les sujets, notamment les plus structurants. Nous avions demand� par exemple une votation pour les J.O. et pourtant la Maire de Paris n'a pas os� la votation locale pour reprendre les mots du d�lib�r�.

Si nous nous r�jouissons sur le principe, nous souhaitons porter � la prochaine mandature le droit de votation et non seulement de la consultation comme il nous est propos�.

Nous nous inqui�tons, parce qu'il est dit par exemple dans le projet de d�lib�ration que "la ville pourra requalifier les votations". N'est-ce pas d�j� brider les �ventuels sujets g�nants�?

Sur la valorisation de l'engagement citoyen, nous avions demand� que les volontaires puissent aussi proposer des missions � la Ville, mais ceci n?a, semble-t-il, pas �t� retenu. Les volontaires doivent pouvoir trouver toujours plus de sens dans leurs missions en nous interpellant sur des sujets qui leur tiennent � c?ur et qui ne sont pas forc�ment dans la feuille de route de la mairie centrale.

Nous nous r�jouissons par ailleurs que le futur Conseil de Paris citoyen puisse amener � poser des questions d'actualit�. C'est un signe de transparence l�gitime que nous devons faire aux Parisiens.

Nous regrettons les contours encore flous concernant la cr�ation d'une Assembl�e des Parisiens et des Parisiennes. Cette proposition suscite une question�: quelle articulation entre les conseils de quartiers d'arrondissement, les conseils citoyens, les conseils des g�n�rations futures, le Conseil citoyen de la jeunesse, la Commission parisienne du d�bat public, le Conseil des Europ�ens, le Conseil des �tudiants, le Conseil de la nuit, le Conseil de Paris�?

La d�mocratie participative ne se r�sume pas � une multiplication des instances. Nous souhaiterions des garanties sur avant tout la transformation politique et l'effectivit� des avis et des combats qui sont port�s par chacune de ces instances.

Nous remercions Pauline V�RON d'avoir consult� les groupes politiques en amont du passage de ce projet de d�lib�ration.

En conclusion, sur le principe, les �cologistes rejoignent la volont� de l'Ex�cutif de mettre en place plus de participation dans la question citoyenne. Et le groupe �cologiste propose d'ouvrir une nouvelle �tape�: la d�clinaison de ces processus dans les arrondissements, la possibilit� aux volontaires de la ville de proposer des actions, et enfin, celle de donner du pouvoir d�cisionnel aux citoyens. Nous voterons l'amendement concernant les r�f�rendums locaux propos� par Danielle SIMONNET.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Jo�lle MOREL.

Pour r�pondre aux orateurs et oratrices, la parole est � Pauline V�RON.

Mme Pauline V�RON, adjointe. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je tenais au pr�alable � remercier la Direction de la d�mocratie des citoyens des territoires, et plus particuli�rement le service de la participation citoyenne.

L'exercice d�mocratique a �t�, ce projet de d�lib�ration �crit par les citoyens eux-m�mes n'aurait pu �tre possible sans la mobilisation et l'investissement dont ils ont fait preuve et la capacit� d'innovation et d'adaptation.

Je souhaite sinc�rement remercier les Parisiennes et Parisiens qui ont particip� � cet exercice in�dit de participation citoyenne, notamment les participants � la Conf�rence des citoyens du mois de mai, dont l'avis a servi de base � ce projet de d�lib�ration.

Ce projet de d�lib�ration qui vise, on en a tous parl�, le renforcement de la d�mocratie participative et de l'engagement citoyen � Paris marque l'aboutissement d'un dialogue qui a �t� engag� avec les Parisiennes et les Parisiens en ce d�but d'ann�e. Le grand d�bat national dans sa version parisienne a �t� l'occasion de recueillir leur parole, leurs id�es, et leurs propositions. Et gr�ce � des dispositifs vari�s et innovants, je pense notamment aux 12 heures d'expression libre, ici m�me dans cet h�micycle, qui ont quand m�me �t� un grand moment de d�mocratie, ou m�me � la Caravane de la participation citoyenne, cette d�marche de conf�rence parisienne de consensus a permis le recueil de plus de 9.000 contributions de Parisiens et a �t� marqu�e par son exemplarit� et sa r�ussite.

Ce projet de d�lib�ration est aussi le symbole d'une nouvelle �tape dans notre conception des politiques publiques. A travers elle, c'est en effet la voix directe des Parisiennes et des Parisiens qui s'exprime dans cet h�micycle. Ce sont eux qui ont �t� � l'origine du texte qui est soumis au d�bat et � votre vote. Ce sont eux qui l'ont amend�, l'ont corrig�, l'ont compl�t� et ont permis d'aboutir � cette version qui vous est aujourd'hui pr�sent�e.

Excusez-moi, Monsieur VESPERINI, vous n'avez absolument rien compris. Dans votre intervention, vous m'avez parl� des propositions que je faisais dans ce projet de d�lib�ration. Vous n'avez rien compris. Je n'ai absolument rien �crit dans ce projet de d�lib�ration. Ce ne sont que les Parisiens qui ont propos�. Vous trouvez cela idiot, inint�ressant, sans int�r�t, mais ce sont les Parisiens qui l'ont propos�. Ce n'est pas moi.

Et donc, excusez-moi, mais vous faites preuve d'un tel m�pris que je ne pensais pas que c'�tait possible encore pour un �lu, ici � Paris, avec tout ce que l'on a fait sur la d�mocratie participative, que vous puissiez de fa�on aussi directe afficher un tel m�pris pour la d�marche de d�mocratie participative.

C'est la premi�re fois en France qu'une collectivit� ose donner aux citoyens la plume directement pour r�diger un projet de d�lib�ration. C'est un pari que nous avons souhait� relever et nous n'en sommes pas d��us. Avec cette �criture, les services ont pu �changer avec les participants. Les personnes qui ont particip� � l'avis citoyen, qui ont particip� sur la plate-forme num�rique ont pu am�liorer leur connaissance de la Ville et ainsi participer directement � des propositions concr�tes.

Ce travail des citoyens a �t� foisonnant, et manifestement ils s'en sont saisis puisqu'il a �t� favorable au d�veloppement de lieux qui ont permis de prendre la parole et de participer.

Bri�vement, cinq propositions concr�tes venant des habitants eux-m�mes ressortent de ce projet de d�lib�ration.

Premi�re proposition�: renforcer la mobilisation des jeunes Parisiens. On le voit avec les marches pour le climat, l'app�tit citoyen des jeunes est grand et nous devons y r�pondre.

Deuxi�me proposition des citoyens�: cr�er un r�seau de maisons citoyennes mobiles. Autrement dit, avoir des dispositifs de proximit� qui permettent d'aller � la rencontre de tous les publics pour assurer au maximum la participation de tout le monde.

Troisi�me proposition�: l'organisation de votations locales, c'est-�-dire permettre � des groupes d'habitants, des collectifs de citoyens, des associations et � la Ville de Paris de proposer de construire ensemble des projets de votation citoyenne. Madame SIMONNET, ce ne seront pas que des propositions qui viennent de la Ville. Bien entendu, l'id�e est aussi que des citoyens puissent proposer des sujets de votation.

Quatri�me proposition�: valoriser l'engagement des citoyens avec par exemple la remise d'un certificat d'engagement aux Parisiens qui s'engagent dans des d'actions en faveur de l'int�r�t g�n�ral dans notre ville.

Vous l'avez longuement �voqu� dans vos interventions, cinqui�me proposition�: cr�er une assembl�e des Parisiens. L'objectif est bien de permettre aux citoyens qui le souhaitent de participer directement aux d�cisions municipales dans la dur�e, � travers cette assembl�e.

Aujourd'hui, par exemple, le parlement germanophone en Belgique exp�rimente depuis septembre ce dispositif. En Irlande, dans l'�tat du Texas, en Colombie britannique ou dans la ville de Gdansk, ce type d'Assembl�e a �t� test� � des degr�s vari�s et nous pouvons nous en inspirer.

Ce projet de d�lib�ration, en r�alit�, c'est une tr�s belle feuille de route que nous confient les citoyens pour les mois qui viennent, avec des propositions ambitieuses pour continuer � d�velopper la participation citoyenne � Paris.

Ces propositions, nous allons maintenant y travailler avec les citoyens eux-m�mes, et c'est bien parce que nous sommes respectueux des formes, du fait de faire les choses avec les citoyens, que nous n'avons pas encore dans ce projet de d�lib�ration des choses pr�cises sur comment nous allons mettre en place tous ces dispositifs, puisque justement nous allons en discuter avec les Parisiens eux-m�mes et que nous allons continuer ce processus. Oui, nous sommes tr�s ambitieux dans notre politique de participation citoyenne. Puisque d'autres dispositifs ont �t� �voqu�s, notamment le budget participatif, la carte citoyenne, la forme "je m'engage.paris", je voudrais dire que oui nous sommes fiers d'avoir mis en place tous ces dispositifs. D'ailleurs, ils rencontrent leur public. Le probl�me d'une �ventuelle multiplication des lieux de prise de parole, c'est si nous avions cr�� des dispositifs dont les Parisiens ne se seraient pas saisis. Aujourd'hui, ce sont 230.000 personnes?

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Pouvez-vous conclure, Madame la Maire. Vous avez atteint 6 minutes 30.

Mme Pauline V�RON, adjointe. - Je voudrais r�pondre aussi sur l'amendement, en disant � Danielle SIMONNET que ce qu'elle propose est compl�tement contraire au Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, donc je ne peux �mettre un avis favorable.

Quant aux r�f�rendums locaux qu'elle propose, nous sommes contre, puisqu'ils ne permettraient pas aux Parisiens non inscrits sur les listes �lectorales, ou aux Parisiens qui ne sont pas fran�ais, ou qui ont entre 16 et 18 ans, d'y participer. Je pense que ce serait un recul.

Je voudrais faire une petite conclusion, mes chers coll�gues. Je pense que nous pouvons �tre fiers de ce projet de d�lib�ration et de l'innovation qu'il repr�sente. Je ne pensais pas que l'on pouvait �tre d�cemment oppos� au renforcement de la d�mocratie participative et de l'engagement citoyen � Paris. Je vois que sur ce sujet, les clivages politiques existent encore.

C'est parce que je crois � la d�multiplication des formes d'expression des citoyens pour r�pondre � la crise de la repr�sentation, � la crise du politique, mais aussi � la qualit� de l'�coute et de l'�change pour favoriser une d�mocratie interactive, et donc plus continue pour reprendre l'expression de Pierre ROSANVALLON, que je crois profond�ment en l'utilit� et en la n�cessit� non seulement de permettre cette �criture d'un projet de d�lib�ration par les citoyens eux-m�mes, mais aussi la mise en ?uvre de dispositifs permettant l'exercice concret de la d�mocratie, comme nous le faisons � Paris.

Voil� � quoi �a sert. Et voil� pourquoi je vous invite � voter ce projet de d�lib�ration et � rejeter l'amendement propos� par Danielle SIMONNET.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, pr�sident. - Merci, Pauline V�RON.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n� 144 d�pos�e par Mme SIMONNET, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition d'amendement n� 144 est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDCT 139.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2019, DDCT 139).

V?u d�pos� par le groupe Communiste - Front de Gauche

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