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Mme Olivia POLSKI, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DU 208 relatif � la cession par adjudication des lots de copropri�t� 2 et 7 de l'immeuble 3, quai Malaquais, dans le 6e.

La parole est � M. VESPERINI, pour cinq minutes maximum, s?il vous pla�t.

M. Alexandre VESPERINI. - Merci, Madame la Maire.

Chers coll�gues, voil� un projet de d�lib�ration sur lequel nous allons nous abstenir. Je vais vous expliquer pourquoi � travers trois observations.

Premi�re observation, qui est plus un rappel historique pour les gens qui ne le sauraient pas, je pense que c'est important qu'on le rappelle, il s'agit l� d'un des derniers lots que poss�de la Ville de Paris, dans le cadre de ce que l'on appelle le domaine priv� de la Ville de Paris, dans un quartier des plus prestigieux de la capitale, le quartier de la Monnaie, le quartier Saint-Germain-des-Pr�s.

Il s'agit de ces appartements dont la Ville de Paris est propri�taire depuis la fin du XIXe si�cle, possession qu'elle avait prise dans le cadre du prolongement pr�vu de la rue de Rennes jusqu'� la Seine. Apr�s, la Ville a gard� tout cela, probablement d'ailleurs pour emp�cher ou accompagner ce prolongement, si jamais il devait se poursuivre. Ce prolongement n'a pas eu lieu, fort heureusement. Je fais partie de ceux qui se f�licitent qu'on puisse arpenter ce quartier, la rue Visconti, la rue des Beaux-Arts, la rue Bonaparte, etc. et de voir ces h�tels particuliers du XVIe et du XVIIe si�cles. Mais �videmment, ce domaine priv� a �t� utilis� parfois � des fins personnelles, parfois � des fins collectives et institutionnelles, mais enfin, tout cela a donn� lieu � un certain nombre d'abus sur lesquels je ne veux pas revenir. Donc, � partir de la fin des ann�es 90, la Ville de Paris a proc�d� � la cession de ces lots.

Nous sommes maintenant en 2019 et nous arrivons � ce moment o� nous c�dons les derniers lots de ce domaine priv� dans le quartier Saint-Germain-des-Pr�s, dans le quartier de la Monnaie, plus exactement quai Malaquais, avec cet appartement de 96 m�tres carr�s, un trois-pi�ces dont on nous explique qu'on ne peut le transformer en logement social.

D�j�, je voudrais revenir sur un point. C?est qu?il a fallu la d�termination de la Municipalit� du 6e arrondissement avec Jean-Pierre LECOQ pour qu?au bout de quelques ann�es de combat, la Ville de Paris consente � convertir une partie de ses logements en logements sociaux, de mani�re � ce qu'on puisse augmenter la part de logement social dans le 6e arrondissement, et particuli�rement dans ce quartier.

Je vais m'abstenir sur ce projet de d�lib�ration pour trois raisons. D'abord, parce que je voudrais qu'on m'explique pr�cis�ment pourquoi on ne peut pas convertir cet appartement en logement social parce que, visiblement, un logement social ne pourra peut-�tre pas �tre concern�, mais quand je vois le prix � la vente par adjudication, 1,7 million d?euros, je me dis qu'il y a des gens dans le secteur priv� susceptibles d'utiliser cet appartement et de le reconvertir �ventuellement en lieu d'habitation.

Deuxi�me observation que je voudrais faire, c?est sur l'opacit� et le manque de transparence dans lequel se r�alise ce type de cession. Les riverains, les voisins, bref, les habitants de ce quartier ne sont pas forc�ment inform�s, ne sont m�me pas du tout inform�s de cette cession. Je le regrette, parce qu?il ne s'agit pas de n'importe quel type d'appartement, de n'importe quel type de quartier. Les fen�tres, je rappelle que m�me si c'est un rez-de-chauss�e avec barreaux, donnent sur la Seine, sur le Louvre, sur une place qui d?ailleurs pourrait �tre beaucoup plus valoris�e. On est � deux pas de l'Acad�mie fran�aise et de l'Institut. Je trouve qu?� un moment donn�, ce type de cession devrait se r�aliser avec beaucoup plus de transparence et en associant beaucoup plus les copropri�taires.

La troisi�me observation que je voudrais faire, qui est en lien avec la pr�c�dente sur la transparence, puisqu'on fait cela sous le boisseau, �videmment, on ne peut pas �voquer l'utilisation de cet espace � d'autres fins que le logement, alors qu?on pourrait tout � fait envisager que ce rez-de-chauss�e soit utilis� pour faire un atelier d'artiste, une galerie d'art. Vous savez � quel point les galeries d'art dans ce quartier sont importantes pour le rayonnement de Paris, le rayonnement de Saint-Germain-des-Pr�s. Bref, on pourrait le transformer en espace pour de nombreuses choses, en associant, encore une fois, les riverains, les voisins, les associations, la mairie du 6e arrondissement.

Bref, je trouve que cette cession est � la fois rapide, qu?elle manque de transparence. Je trouve qu'on n?est vraiment pas dans une op�ration strat�gique. La Ville de Paris ne t�moigne pas d'une importance et n�glige un peu ce domaine priv� qui fait vraiment partie du patrimoine historique de la Ville de Paris, dans un quartier tr�s prestigieux, le projet de d�lib�ration le dit. Je trouve qu'il y a un d�calage total entre l'importance de ce lieu, m�me s'il s'agit d'un rez-de-chauss�e, et de l'autre, l'utilisation qu'on veut en faire, c'est-�-dire qu?en gros, la Ville de Paris vend les bijoux de famille. C'est l'impression que cela donne.

C'est la raison pour laquelle je m'abstiendrai et je vous invite � vous abstenir �galement, mes chers coll�gues, parce qu?� un moment donn�, encore une fois, l'importance de ce lieu justifie que cela se fasse de mani�re beaucoup plus transparente avec des projets. Merci.

Mme Olivia POLSKI, adjointe, pr�sidente. - Merci.

La parole est � Mme Danielle SIMMONET, pour cinq minutes maximum.

Mme Danielle SIMONNET. - Monsieur VESPERINI, je ne vous invite non pas � vous abstenir, mais � voter contre. Il faut �tre clair�: soit c'est la liquidation des bijoux de famille et on est simplement l� dans une op�ration de cession pour faire un peu de cash qui rentre dans les caisses de la Ville, en plus du cash sous-�valu� parce qu?objectivement, j'aimerais bien comprendre pourquoi en plus, dans la vente de ces biens patrimoniaux, � chaque fois, on en rabat �norm�ment�; soit ces lieux pourraient servir � l'int�r�t g�n�ral, parce qu'on ne cesse de nous expliquer que, dans le r��quilibrage en logement social dans les arrondissements plus bourgeois, il n'est pas facile, par la pr�emption, de pouvoir d�velopper du logement social dans le diffus, et l�, on a une possibilit� et on pr�f�re privil�gier la cession.

Donc, moi, je suis vos arguments qui sont de dire�: soit ces logements peuvent �tre transformables en logements sociaux, soit en ateliers, parce qu'il peut y avoir plusieurs types d'activit�s d'atelier. Mon intervention vaudra pour le 3, quai Malaquais comme pour le 7-11, impasse Delaunay. Je ne comprends pas pourquoi on s?en d�fait et on fait cette liquidation des biens de la Ville pour finalement le priv�, alors qu'on pourrait en faire un usage de logement social ou d'atelier.

Du coup, je pr�f�re qu'on vote contre si on est sur cet argumentaire-l�, parce qu?une abstention ne va pas emp�cher le projet de d�lib�ration de passer. Vous �tes bien conscient que si vous appelez � s'abstenir, le projet de d�lib�ration sera adopt�, et ce sera vendu. Il faut �tre cons�quent. Une abstention, c?est quand on trouve que c'est dommage, mais ma foi, on pense pourquoi pas... Il faut �tre cons�quent. Si on pense que c'est une erreur de la Ville, alors, on appelle � voter contre. Je vous remercie.

Mme Olivia POLSKI, adjointe, pr�sidente. - Si j'ai bien compris, cette intervention vaut aussi pour le projet de d�lib�ration d'apr�s, le DU 210. Cela veut dire que, sur les r�ponses, Monsieur MISSIKA, on essaie de faire une r�ponse group�e, s'il vous pla�t.

Je vous donne donc la parole, pour cinq minutes. Merci.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint. - Monsieur VESPERINI, Madame SIMONNET, est-ce que vous pensez s�rieusement que si jamais nous avions pu transformer cet appartement en logement social, nous ne l'aurions pas fait. Cela a �t� examin� � la loupe, compte tenu du fait qu'on est dans le 6e arrondissement de Paris par la DLH et c?est apr�s cet examen qu'il a �t� jug� que la configuration de cet appartement ne se pr�tait pas � la cr�ation d'un logement social. C'est la raison pour laquelle la mise en vente a �t� d�cid�e.

Monsieur VESPERINI, vous nous reprochez une chose et son contraire. Vous dites qu'il n'y a pas de transparence, c'est une vente par adjudication. Peut-il y avoir quelque chose de plus transparent qu'une vente par adjudication�? Je rappelle � Mme SIMONNET que 1,360 million d?euros, c'est la mise � prix et que nous ne savons pas � quelle valeur ce bien sera vendu.

D'autre part, Monsieur VESPERINI, quand vous dites qu'il faut associer les copropri�taires � cette vente, ce n'est pas tout � fait de la transparence, c'est la cr�ation d'une forme, je n'ose pas dire de d�lit d'initi�, mais en tout cas, on demande � des initi�s de s'emparer d'un bien, alors qu?il doit �tre mis en vente � tous ceux qui veulent l'acheter.

Je pr�cise que ce type d'adjudication est devenu maintenant minoritaire dans les pratiques de cession de la Ville de Paris puisque, comme vous le savez, principalement, nous pr�f�rons choisir des laur�ats qui proposent le meilleur projet et non pas le projet le plus cher, sauf que l�, on est sur un bien tout � fait particulier et que l'adjudication nous para�t �tre la meilleure solution.

J?appelle tous les conseillers de Paris � voter ce projet de d�lib�ration, parce que si nous voulons faire que le compte foncier nous permette de cr�er du logement social, nous avons besoin de nous d�barrasser de ces biens non strat�giques.

Mme Olivia POLSKI, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 208.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2019, DU 208).

Il est adopt� � l'unanimit�.

Non, pas � l'unanimit�. Vous avez raison. Il faut lever la main.

Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 210.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2019, DU 210).

Je vous remercie.

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