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M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Nous examinons les v?ux nos�45, 46 et 46�bis relatifs au droit de manifester.

M.�Didier LE RESTE a la parole.

M. Didier LE RESTE. - Merci, Monsieur le Maire.

Une nouvelle fois, nous sommes amen�s � �voquer en Conseil de Paris des �v�nements, je dirais d�testables, qui se sont d�roul�s dans le cadre de manifestations dans l?espace public et qui posent en creux de nouveau ce qu?on appelle la doctrine du maintien de l?ordre.

Je veux bien entendu parler de la manifestation du 21�septembre autour de la Marche pour le climat qui a �t�, passez-moi l?expression, singuli�rement refroidie par l?interm�diaire des forces de police, intervenant sans trop de discernement face � ce qu?on appelle les "black blocs".

Pourquoi l?ambiance bon enfant du d�but de la manifestation a-t-elle rapidement vir� � l?angoisse�? Pour quelle raison et sous quel ordre le cort�ge des manifestants s?est-il vite retrouv� nass�, pris au pi�ge entre les "black blocs" et les forces de police ripostant, reconnaissons-le, sans retenue�? Et ce, au point que des personnes n?ayant rien demand� se sont retrouv�es bouscul�es, gaz�es, ce qui a conduit d?ailleurs des organisations � demander aux manifestants de quitter le cort�ge.

Je fais d?ailleurs n�tre la d�claration du directeur de Greenpeace France � l?issue du 21�septembre qui a indiqu� que le Gouvernement �tait plus fort pour agir contre les militants du climat que contre son d�r�glement.

La question est de savoir si on peut encore manifester pacifiquement � Paris sans avoir peur de se faire gazer, question qui se pose avec beaucoup d?acuit�.

Ayant une longue exp�rience des manifestations parisiennes, surtout sociales, et sans nier, je dirais, la complexit� des situations, j?ai toujours du mal � comprendre quelle est la strat�gie de la Pr�fecture de police face aux "black blocs", aux strat�gies des "black blocs" qui sont maintenant bien connues des services de police. Comment se fait-il que ces gens-l� puissent intervenir sous les cam�ras de t�l�vision, pr�tendre � du vandalisme en cassant les commerces sans qu?il y ait sur le champ d?interventions des forces de police�? Il est temps qu?on nous donne des explications mais aussi des assurances pour continuer de manifester dans de bonnes conditions.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur LE RESTE.

Mme�SIMONNET a la parole.

Mme Danielle SIMONNET. - Je souscris � ce que vient de dire Didier LE RESTE et mon v?u va �galement dans le m�me sens.

On s?est retrouv�, ce 21�septembre, avec plusieurs manifestations qui �taient pr�vues, dont une � 9�heures � la Madeleine qui marquait la convergence entre les "gilets jaunes" et les associations de lutte pour la justice climatique, et on avait la Marche pour le climat pr�vue � 13�heures au d�part du jardin du Luxembourg.

La manifestation du matin, qui �tait pourtant d�clar�e en pr�fecture par l?association "Attac" et le syndicat "Solidaires", a �t� interdite par la Pr�fecture de police. L?association "Attac", ainsi que "Solidaires" d?ailleurs, d�pose une requ�te en r�f�r�-libert� contre cette entrave � la libert� de manifester. La Marche pour le climat a �t� brutalement interrompue par des jets de grenades de d�sencerclement sans sommation par les forces de l?ordre, dans le cort�ge m�me qui commen�ait sa manifestation.

Il revenait aux services de police et de la Pr�fecture de police de contenir et d?emp�cher d?�ventuelles violences en t�te de la manifestation, de permettre � la manifestation autoris�e d?avoir lieu sans heurt ni violence et de n?engager la force qu?en dernier recours, toujours selon le principe de proportionnalit�, et non d?envoyer des grenades et des gaz lacrymog�nes au milieu de la manifestation.

Mais moi, je vais vous dire, j?ai vraiment le sentiment que le Minist�re de l?Int�rieur a sembl� plus prompt � utiliser des moyens disproportionn�s pour emp�cher la convergence des luttes qu?� garantir le droit de manifester et la s�curit� des manifestants, alors que tel est son devoir, telle est sa responsabilit�.

Face � cette violence de l?attaque, nombre de manifestants ont d� r�agir en quittant la manifestation�; cela a �t� dit, certaines organisations ont m�me incit� � quitter la manifestation. Il faut quand m�me prendre conscience que la France a �t� l?un des pays o� la Marche pour le climat a �t� des moins massives, parce que cela fait des mois et des ann�es que nous avons une r�pression des manifestations de plus en plus violente et que la politique du Gouvernement MACRON � cet �gard est une remise en cause des libert�s extr�mement inqui�tantes.

Je terminerai pour dire qu?il faut qu?� travers ce v?u notre Conseil interpelle le Gouvernement sur la n�cessit� de d�fendre le droit de manifester et de mettre fin aux violences polici�res, dire qu?on exprime notre soutien � la d�marche d?"Attac" et de "Solidaires", qui ont d�pos� une requ�te en r�f�r�-libert� contre l?interdiction de la manifestation, et qu?on demande une enqu�te ind�pendante sur les faits qui ont amen� � l?interruption de la Marche pour le climat par des jets de grenades de d�sencerclement. Je vous remercie.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame SIMONNET. Mme�BROSSEL tout d?abord.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe. - Merci, Monsieur le Pr�sident, merci, mes chers coll�gues.

Je vous propose, si vous l?acceptez, un v?u de l?Ex�cutif relatif � la libert� de manifester et � la protection des libert�s publiques.

Ch�re Danielle, sur le fond, ce n?est malheureusement pas tr�s diff�rent des �changes que nous avons d�j� eu dans cet h�micycle. Car malheureusement, nous avons d�j� eu ici des �changes de cette nature. Il n?est pas normal que nous ayons � revenir, s�ance apr�s s�ance, sur des sujets comme celui-ci. Il n?est pas normal que nous n?arrivions pas - c?est un "nous" collectif - � concilier la libert� de manifester - manifester pour le 1er�mai, manifester pour le climat - et les op�rations de maintien de l?ordre. Il est donc normal que ce sujet revienne une fois de plus devant notre Conseil, mais profond�ment anormal d�mocratiquement que nous en soyons encore l�.

Nous connaissons tous le caract�re complexe des op�rations de maintien de l?ordre. Nous connaissons la mobilisation des services de police, dont les agents sont engag�s dans des conditions extr�mement difficiles depuis maintenant 45�semaines. C?est une r�alit� et nous saluons collectivement, une nouvelle fois, leur engagement.

Ces v?ux sont aussi l?occasion de rappeler, nous avons d�j� eu ces �changes dans ce Conseil, que la libert� de manifester est une libert� fondamentale. Mais bien au-del�, que c?est l'histoire de Paris, une histoire commune, une histoire de mobilisations sociales. Il n?est pas normal que nous n?arrivions pas � assurer la libert� de manifester dans des conditions de d�roulement pacifiques et protectrices de tous, dans la s�curit� de tous, des riverains, des commer�ants et des manifestants.

Alors, il va falloir que nous y arrivions�! Il va falloir que le Gouvernement rende effectif l?exercice de ce droit de manifester et il va falloir que, nous, �lus parisiens, dans le r�le qui est le n�tre, nous veillions � ce que tout soit mis en ?uvre pour le faire, en le faisant ensemble. Car profond�ment, c?est un �chec d�mocratique que de nous retrouver, s�ance du Conseil de Paris apr�s s�ance du Conseil de Paris, � constater l?�chec de la libert� de manifester pacifiquement pour ces causes. Pardon d'insister, mais pour le 1er�mai et la d�fense du climat, si nous ne sommes plus capable dans cette ville de pouvoir aller manifester avec ses enfants, serons-nous capables de le refaire encore�?

C?est un vrai sujet d�mocratique. Ne comptez pas sur moi pour donner des le�ons ni aux uns ni aux autres, mais nous n?aurons pas d?autres solutions que d?y arriver et que d?y arriver ensemble.

Nous avions une proposition du GEP tout au d�part, pour que le Pr�fet de police vienne en 3e�Commission, dans un cadre d?�changes permettant d?expliciter les strat�gies, les difficult�s, les bilans et de r�pondre aux interrogations des �lus. Ces �changes n?ont pas pu avoir lieu pour le moment, ce que je regrette. Je pense qu?ils doivent avoir lieu, car nous voyons bien qu?au-del� des aspects techniques de coordination, pour dire les choses pudiquement, il faut que nous arrivions � �changer d�mocratiquement sur ce sujet. Il n?est pas normal d?avoir peur quand on va manifester en 2019 dans ce pays - voil�, je le dis tout simplement -, comme il n?est pas normal pour les forces de l?ordre de se poser la question de leur propre protection lorsqu?elles assurent l'encadrement de la Marche pour le climat. Tout cela n?est pas normal et il va bien falloir, chers amis, que la vie d�mocratique, culturelle, associative, revendicative, contestatrice de Paris, qui est celle qui fait son identit�, puisse vivre. Sinon, c?est un grand �chec collectif que nous vivrons.

Je vous propose donc que nous trouvions le cadre de d�bat et de travail. Il y a beaucoup de choses dans le v?u que m?a vol� Danielle SIMONNET et que vous avez tous. Je crois que cela permet au moins d?organiser ce cadre de travail. En tout cas, la Ville de Paris, la Maire de Paris est �videmment dispos�e � ce que cela puisse continuer � exister.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame BROSSEL.

Mme la Pr�f�te a la parole.

Mme LA REPR�SENTANTE DU PR�FET DE POLICE. - Merci, Monsieur le Maire.

Je m?attendais � ce que ce sujet puisse �tre abord� au Conseil de Paris et je ne doute pas que demain, lors des questions d?actualit�, ce sujet reviendra sur la table. D?une certaine fa�on, vous avez raison, car c?est un sujet extr�mement important, la question de la libert� de manifester dans notre pays et plus particuli�rement � Paris.

On va quand m�me rappeler que chaque ann�e, et tant mieux, des centaines de manifestations revendicatives se d�roulent dans le plus grand calme et la plus grande s�r�nit� � Paris, comme partout ailleurs en France d?ailleurs, car justement nous avons r�ussi dans ces manifestations-l� tout simplement � respecter un cadre l�gal qui garantit depuis des ann�es la libert� de manifester en toute s�curit�, c?est-�-dire des manifestations d�clar�es avec des organisateurs connus, avec lesquels la Pr�fecture dialogue en amont pour s?assurer que chacun fait sa part du travail en termes de service d?ordre et de s�curisation de la manifestation, avec des parcours identifi�s � l?avance et qui sont d?ailleurs souvent s�curis�s par les forces de l?ordre.

Ce � quoi on assiste depuis quelques mois est de nature tout de m�me un peu diff�rente�; il y a des ph�nom�nes nouveaux. Je ne vais pas vous refaire toute l?histoire mais nous avons un certain nombre de manifestations non d�clar�es qui se d�roulent, qui ont donn� lieu quasi syst�matiquement � des violences, qui ont amen� d?ailleurs � une profonde remise en question � la Pr�fecture de police des m�thodes d?intervention pour faire cesser des violences qui �taient inacceptables et pour faire cesser la casse qui entachait, en plus, l?image de la ville partout dans le monde. Je crois que c?est un combat que nous devions mener et je pense que depuis le mois de mars on a r�duit fortement, justement, ces images de casseurs qui s?en prennent aux commerces de Paris de fa�on tout � fait gratuite et qui emp�chent les Parisiens de vivre leur vie quotidienne.

Il y a aussi d?autres manifestations comme la Marche pour le climat qui sont, elles, parfaitement cadr�es, norm�es, d�clar�es et qui ont d?ailleurs donn� lieu � des r�unions d?�change avec les organisateurs, � un dialogue tout � fait constant entre la Pr�fecture et les organisateurs.

Ces manifestations qui rassemblent des milliers de personnes sont devenues, pour certains groupes, ce qu?on appelle une porteuse, c?est-�-dire un vecteur sur lequel ils se greffent pour pouvoir se fondre dans la foule et commettre des actes de violence. Nous le savions malheureusement et nous l?avions anticip� pour la Marche pour le climat, nous l?avions dit dans les nombreuses r�unions que le Pr�fet tient, puisqu?au moins une fois par semaine il voit a minima les maires d?arrondissement, la Mairie centrale et les associations professionnelles pour leur parler des dispositifs de maintien de l?ordre. Nous avions pr�venu des semaines � l?avance qu?il y avait un risque d?infiltration de cette manifestation par des casseurs qui n?avaient d?autre but que de venir salir cette manifestation dont le message �tait extr�mement important.

Tout ce que le Pr�fet de police a fait dans la pr�paration et dans la conduite du maintien de l?ordre, en lien d?ailleurs avec les d�clarants puisque c?�taient nos interlocuteurs, y compris pendant la manifestation, a consist� � emp�cher d?abord que cette manifestation ne puisse avoir lieu. Rien n?aurait �t� plus terrible pour notre d�mocratie que cette manifestation ne puisse se tenir parce que des groupes de casseurs avaient d�cid� de venir la perturber.

C?est pour cela - et on pourrait vous l?expliquer de fa�on plus approfondie, je pense qu?il le fera demain - que nous sommes intervenus extr�mement rapidement d�s les premiers troubles, afin de mettre fin rapidement aux agissements de ce bloc, qui a pris � partie les policiers. Cela a donn� lieu � une r�ponse des policiers qui a consist� en l?envoi notamment de gaz lacrymog�nes, malheureusement dans la foule qui �tait l� et dans laquelle se trouvaient des casseurs mais aussi beaucoup de manifestants pacifiques. Malheureusement, c?est un peu pour cela que les casseurs viennent, c?est pour pouvoir se fondre dans la foule, c?est pour l?utiliser comme bouclier et d?une certaine fa�on prendre en otage des gens qui, effectivement, n?ont rien demand� d?autre que de venir simplement manifester pour le climat. Nous avons veill� � ce que l?intervention soit rapide avant que le bloc ne se constitue pleinement. Nous avons veill� � tenir compte du fait qu?il aurait pu y avoir des mouvements de foule qui pouvaient �tre dangereux, et c?est pour cela qu?on les a pris en tenaille sur les c�t�s. Ils se sont repli�s, pour certains, dans le cort�ge�; d?ailleurs, certains ont continu� � commettre des exactions tout le long du parcours et je ne pense pas que c?�taient des manifestants pour le climat qui br�laient les poubelles ou cassaient les abribus. En tout cas, je ne vois pas le lien. Ainsi, tout ce que le Pr�fet de police a voulu faire et tout ce que les forces de l?ordre ont mis leur �nergie � faire ce jour-l�, c?�tait de faire en sorte que cette marche aille jusqu?� son terme. Et pour nous, c?est un succ�s que cette marche soit all�e jusqu?� son terme, que les gens aient pu s?exprimer, que les slogans de la Marche pour le climat n?aient pas �t� couverts comme ils l?ont �t� au d�but par des slogans haineux qui n?avaient rien � voir avec le climat, et que justement le droit de manifester s?applique � Paris comme il s?applique ailleurs, parce que c?est ce � quoi on doit veiller. J?aurai une pens�e pour les forces de l?ordre qui sont intervenues dans des conditions difficiles, qui, je vous l?assure, trouvent aussi complexe que vous la question de la gestion de deux publics tr�s diff�rents, avec d?un c�t� des casseurs et de l?autre des manifestants pacifiques qui servent finalement de bouclier aux casseurs - je suis d�sol�e de le dire, malheureusement c?est cynique mais c?est comme cela que cela se passe -, et qui, je crois, ont encore d�montr� leur tr�s grand professionnalisme. Il n?y a pas eu de bless�s graves ce jour-l�, et on ne peut que s?en r�jouir, que ce soit du c�t� des manifestants ou du c�t� des forces de l?ordre. Et les d�g�ts ont �t� en fin de compte assez limit�s. Surtout, et je crois que c?est cela qu?on doit retenir, cette manifestation a eu lieu � Paris comme dans d?autres villes dans le monde, elle est arriv�e � son terme et on a entendu les slogans des gens qui d�fendaient le climat.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Merci.

En r�ponse aux v?ux nos�45 et 46, l?Ex�cutif a d�pos� le v?u n��46�bis. J?ai deux demandes d?explication de vote. M.�JULIEN, tout d?abord.

M. Pascal JULIEN. - Ecoutez, Madame la Repr�sentante du Pr�fet, demain il va se passer ce qui s?est d�j� pass� quand le Pr�fet actuel - ce n?�tait pas le cas avec les pr�c�dents - est venu ici�: il s?exprime, il tient un long monologue, on ne peut pas lui r�pondre, car c?est l?ordre du jour.

Nous lui avions demand�, � mon initiative, un v?u unanime du Conseil de Paris, d?accepter de venir discuter, donc �changer - �changer - tranquillement en 3e�Commission. C?�tait le 11�juin. Il a eu le temps de r�fl�chir � la r�ponse�? Nous sommes d�but octobre. Alors rien que ce fait, Madame, discr�dite la globalit� de votre explication. Par ailleurs, je souhaiterais �tre convaincu que ce Pr�fet est davantage au service de la R�publique qu?il ne l?est au service des int�r�ts �lectoraux du Pr�sident MACRON. Et enfin, vous �voquez les manifestants pacifistes - et pacifiques - qui servent de bouclier. Oui, l?image est forte, mais ne correspond pas toujours � la r�alit� per�ue par des gens qui sont ici, sur des bancs diff�rents. En revanche, nous avons vu parfois aussi, oui - et dire cela n?�te rien � l?hommage que je rends aux forces de l?ordre - ces manifestants pacifiques pris pour cibles et pas seulement comme boucliers. Alors il faudrait pouvoir discuter tranquillement, �changer les documents, et ne pas simplement se contenter, voil�, de venir du haut d?une tribune raconter un certain nombre de choses auxquelles nous n?avons pas le temps de r�pondre. Merci.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame la Pr�f�te.

Pardon, Mme la Pr�f�te qui r�pond tout de suite. Apr�s, je vous donnerai la parole, Monsieur VESPERINI.

Mme LA REPR�SENTANTE DU PR�FET DE POLICE. - Monsieur JULIEN, le Pr�fet de police a un dialogue constant sur ces sujets, il fait une r�union tous les vendredis, � laquelle de nombreux �lus sont invit�s, la Mairie est �galement repr�sent�e. D?ailleurs, vous veniez aussi pour en discuter et pour voir... Bon, en tout cas, cette r�union existe et elle a lieu toutes les semaines. Elle a eu lieu absolument toutes les semaines, y compris cet �t�. Ensuite, effectivement, je pense que si on a des pr�jug�s de la nature de ceux que vous venez d?�voquer, le dialogue sera compliqu�. En tout cas, nous, nous sommes dispos�s au dialogue. Cette r�union existe, et je suis assez scandalis�e par les insinuations que vous venez de porter.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Merci. M.�VESPERINI pour une explication de vote.

M. Alexandre VESPERINI. - Oui, le sujet du droit de manifester � Paris, avec les �v�nements qu?on a connus, est un sujet trop grave, je crois, pour qu?il donne lieu � un certain nombre de r�cup�rations politiques, � une tentative de r�cup�ration politique. Et je crois que c?est un peu la d�rive qu?on est en train de prendre dans cette enceinte depuis quelques minutes.

Je voudrais simplement dire qu?� titre personnel je ne voterai pas le v?u propos� par l?Ex�cutif, car il ne sert pas � grand-chose, je suis d�sol� de le dire. Je ne peux qu?�tre en accord avec ce que dit Mme�BROSSEL, moi aussi je suis pour que tout le monde puisse manifester dans de bonnes conditions, mais je crois que tout le monde est d?accord avec cela sur ces bancs.

En revanche, quand j?entends M.�LE RESTE dire, poser la question "est-ce qu?on peut encore manifester � Paris�?", pardon, enfin je crois qu?on ne vit pas dans la m�me ville. Paris est probablement la ville en Europe o� il y a le plus de manifestations par rapport au nombre d?habitants, et on continue � avoir un tr�s grand nombre de manifestations, alors m�me que les forces de s�curit� int�rieure sont mobilis�es par des d�fis sans pr�c�dent - je n?y reviens pas, on sait tr�s bien de quoi on parle. D?accord�?

Ainsi, je veux bien qu?on parle du droit de manifester, mais j?aimerais que les orateurs de la gauche de la gauche, les insoumis, les communistes, etc., on les entende aussi un peu plus souvent, puisqu?ils d�fendent le service public, sur les conditions de travail des fonctionnaires de police, des gendarmes qui sont mobilis�s de mani�re in�dite tous les samedis et bien au-del�.

Je pense qu?� un moment donn�, dans ce d�bat, il faudrait peut-�tre qu?on fasse un peu plus rentrer la raison et le bon sens dans nos discussions. Enfin, c?est tr�s bien que le Pr�fet de police s?exprime en 3e Commission, mais les groupes politiques peuvent parfaitement prendre rendez-vous avec le Pr�fet de police. C?est ce que nous avons fait au groupe PPCI, il nous a re�us et, voil�, nous avons pu �changer sur un certain nombre de choses, sur l?�volution de la doctrine du maintien de l?ordre. Je pense, Monsieur JULIEN, que vous pouvez aussi vous d�placer.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur VESPERINI.

Je rappelle � chacun d?entre vous que pour les explications de vote, c?est une minute. Merci.

Nous passons maintenant au vote? Le v?u du groupe Communiste est-il retir�?

M. Didier LE RESTE. - Oui, il est retir� au profit de celui de l?Ex�cutif, qui traite plus largement des probl�matiques qui nous sont pos�es.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien. J?en profite pour demander � Mme�SIMONNET si le v?u est retir� au profit de? Non.

Mme Danielle SIMONNET. - Il est maintenu.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��46 de Mme�SIMONNET avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u n��46 est rejet�. Je vous remercie.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��46 bis de l?Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Qui s?abstient�?

Le v?u est adopt�. (2019, V. 369). Je vous remercie.

V?u d�pos� par Mme Danielle SIMONNET

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