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Comptes rendus des Commissions.


1�re COMMISSION

R�union du mardi 2 juillet 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, L�a FILOCHE, Afaf GABELOTAUD, Maud GATEL, Antoinette GUHL, V�ronique LEVIEUX, Olivia POLSKI, Dani�le PREMEL et Danielle SIMONNET.

MM. David BELLIARD, Jean-Bernard BROS, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, J�r�me GLEIZES, Emmanuel GR�GOIRE, Jean-Fran�ois LEGARET, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Absent-e-s�:

Mmes Rachida DATI, Marie-Pierre de LA GONTRIE, MM. Julien BARGETON, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, J�r�me COUMET, Jean-Jacques GIANNESINI, Claude GOASGUEN, Jean-Fran�ois LAMOUR, Yves POZZO di BORGO et Fran�ois VAUGLIN.

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M. GABORIAU ouvre la s�ance � 10 heures 04.

M. GR�GOIRE a pr�sent� les tableaux de bord. Pas d?intervention.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 76 � son ordre du jour�:

Budget, financement et transformation des politiques publiques - M. GR�GOIRE, rapporteur�:

Mme CAMILLERI, directrice adjointe du cabinet du Pr�fet de police a pr�sent� les grands axes du budget suppl�mentaire de la Pr�fecture de police (PP 21). M. CASTANET, directeur des Finances, de la Commande publique et de la Performance, a apport� des pr�cisions sur le budget suppl�mentaire. Le support de pr�sentation a �t� envoy� aux membres de la Commission.

Politiques de l?emploi - Mme GABELOTAUD, rapporteure�:

Pas d?intervention.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et �conomie circulaire - Mme GUHL, rapporteure�:

Mme GUHL a signal� trois projets de d�lib�ration relevant de sa d�l�gation : DAE 13 budget participatif, subventions, conventions et adh�sion pour le soutien de l?�conomie circulaire�; DPE37 budget participatif "Ville plus propre", subvention � la r�gie de quartier pour acqu�rir du mat�riel de propret�; DEVE 94 subventions � quatre organismes dans le cadre de l?appel � projets Cap sur l?�conomie circulaire�! �dition 2019.

Ressources humaines, dialogue social et qualit� des services publics - Mme LEVIEUX, rapporteure�:

Pas d?intervention.

Commerce, artisanat et professions lib�rales et ind�pendantes - Mme POLSKI, rapporteure

Pas d?intervention.

Soci�t�s d?�conomie mixte et soci�t�s publiques locales - M. BROS, rapporteur�:

Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

29 amendements, 14 v?ux rattach�s et 49 v?ux ont �t� d�pos�s.

Aucun n?a �t� pr�sent�.

S�ance lev�e � 10 heures 35.

Prochaine Commission le mardi 24 septembre 2019 � 10 heures.

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2e COMMISSION

R�union du lundi 1er juillet 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Brigitte KUSTER, B�atrice LECOUTURIER, Nathalie MAQUOI, Caroline M�CARY, Sandrine M�ES, Fadila M�HAL Karen TA�EB et Catherine VIEU-CHARIER.

MM. Pierre AIDENBAUM, St�phane CAPLIEZ, Christophe GIRARD et Fr�d�ric HOCQUARD.

Excus�e�:

Mme Dani�le GIAZZI.

Absent-e-s�:

Mmes C�line BOULAY-ESPERONNIER, Catherine DUMAS, Rapha�lle PRIMET, Marielle de SARNEZ, MM. Gr�goire CHERTOK, Fran�ois-David CRAVENNE, Bernard GAUDILL�RE, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

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Mme LECOUTURIER a ouvert la s�ance � 12 heures 04.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 123 � l?ordre du jour :

Vie nocture, �conomie culturelle, m�tiers d?arts, mode, design - M. HOCQUARD, rapporteur�:

M. HOCQUARD a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation.

M. HOCQUARD rappelle que le festival FNAC LIVE se tiendra du 3 au 5 juillet.

Patrimoine - Mme TA�EB, rapporteure�:

Mme TA�EB a �voqu� les derni�res campagnes de restauration d??uvres dans les �glises parisiennes. Elle pr�cise que se tiendra cette semaine un petit d�jeuner presse autour de la carte arch�ologique de Paris. Dans le cadre des journ�es europ�ennes du patrimoine, elle indique qu?un circuit d�couverte sur les ?uvres d?Art religieux sera r�alis� par des �tudiants en histoire de l?art. Enfin, elle invite, cet automne, les membres de la Commission a une visite de chantier de restauration. Mme M�ES souhaiterait avoir des pr�cisions sur le colloque handicap/patrimoine. R�ponse de Mme TA�EB. Mme LECOUTURIER demande si une communication sur le patrimoine aura lieu prochainement � un Conseil de Paris. R�ponse de Mme TA�EB et de M. GIRARD.

M�moire, monde combattant et correspondante d�fense - Mme VIEU-CHARIER, rapporteure�:

Mme VIEU-CHARIER a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. DAC 524 : subvention (5.000 euros) � l?association Langage de Femmes�: Intervention de Mme M�HAL. DAC 491 : subvention � l?association des Auditeurs de l?Institut des Hautes Etudes de D�fense Nationale r�gion Ile-de-France�: Intervention de Mme FANFANT. R�ponse de Mme VIEU-CHARIER.� Le programme pour le 75e anniversaire de la Lib�ration de Paris a �t� distribu� aux membres de la Commission.

Culture - M. GIRARD, rapporteur�:

M. GIRARD a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Il signale que le 6 juillet, au bassin de la Villette, se d�roulera le bal de cl�ture du mois du handicap. M. GIRARD apporte des pr�sicions concernant l?amendement technique sur le projet de d�lib�ration DAC 44�: approbation de l?adh�sion du d�partement de la Seine-Saint-Denis � l?EPCC Maison des M�tallos et de la modification de ses statuts. M. GIRARD a �galement signal� l?amendement technique sur le projet de d�lib�ration DAJ - DAC 14 : convention conservation-restauration et droits d?auteurs de l??uvre "Bouquet Of Tulips" entre la Ville de Paris et Jeff KOONS. Intervention de Mmes LECOUTURIER, M�HAL, KUSTER, TA�EB et FANFANT. R�ponse de M. GIRARD et de Mme GERMAIN, directrice de la Direction des Affaires culturelles.

V?ux et amendements�:

2 amendements et 6 v?ux ont �t� d�pos�s. M. AIDENBAUM a pr�sent� le v?u relatif au projet de reconversion de l?ancien h�tel de la Garantie en commissariat Paris Centre. R�ponse de Mme TA�EB. Mme VIEU-CHARIER a apport� des �l�ments de r�ponse sur les v?ux relatifs � la m�moire de Camille Claudel et � la d�nomination Yvette Vincent-Alleaume. Mme FANFANT a pr�sent� le v?u relatif au projet d?�tablissement d?un espace culturel au 106, rue Brancion, le carr� "Brassens-Brancion". R�ponse de M. GIRARD.

S�ance lev�e � 13 heures 11.

Prochaine Commission le lundi 23 septembre 2019 � 12 heures.

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3e COMMISSION

R�union du lundi 1er juillet 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, P�n�lope KOMIT�S, Jo�lle MOREL, Deborah PAWLIK, Aur�lie SOLANS, MM. Fran�ois DAGNAUD, Claude DARGENT, Pascal JULIEN, Didier LE RESTE, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Paul SIMONDON et Dominique TIBERI.

Absent-e-s :

Mmes Virginie DASPET, Edith GALLOIS, Marie-Laure HAREL, Jeanne d?HAUTESERRE, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, MM. Pierre CHARON, Philippe GOUJON, Eric H�LARD, Thomas LAURET, Fr�d�ric P�CHENARD, Mao PENINOU, Patrick TR�M�GE et Yann WEHRLING.

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Sous la pr�sidence de M. DARGENT, la s�ance est ouverte � 10 heures 36.

Pr�sentation liminaire par Mme BROSSEL du budget suppl�mentaire et du budget sp�cial de la Pr�fecture de police.

Introduction du budget suppl�mentaire et du budget sp�cial de la Pr�fecture de police par Mme CAMILLIERI, Directrice adjointe du cabinet du Pr�fet de police.

Pr�sentation du budget suppl�mentaire et du budget sp�cial de la Pr�fecture de police par M. CASTANET, Directeur des Finances, de la Commande publique et de la Performance.

Interventions de M. LE RESTE et de M.JULIEN ;

R�ponses apport�es par Mme CAMILLIERI.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 131 � l?ordre du jour�:

S�curit�, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure�:

Mme BROSSEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DAE 220, 2019 DDCT 106, 2019 DPE 37, 2019 DDCT 96, 2019 DDCT 63, 2019 SG 47, 2019 DDCT 95, 2019 DDCT 104, 2019 DDCT 105, 2019 DPSP 10 et 2019 DPSP 11. Pas d?intervention.

Environnement - Mme SOLANS, rapporteure�:

Mme SOLANS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation notamment le projet de d�lib�ration 2019 DEVE 66. Pas d?intervention.

Espace verts, nature, pr�servation de la biodiversit�, affaires fun�raires - Mme KOMIT�S, rapporteure�:

Mme KOMIT�S a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DEVE 101, 2019 DEVE 102, 2019 DEVE 108, 2019 DEVE 100, 2019 DEVE 121, 2019 DEVE 84, 2019 DEVE 87, 2019 DEVE 88, 2019 DEVE 89, 2019 DEVE 98, 2019 DEVE 106, 2019 DEVE 107 et 2019 DEVE 111. Pas d?intervention.

Transports, voirie, d�placements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur�:

M. NAJDOVSKI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Propret� et gestion des d�chets - M. SIMONDON, rapporteur�:

M.SIMONDON a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation, notamment le projet de d�lib�ration 2019 DPE 36. Pas d?intervention.

Environnement, d�veloppement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure�:

Mme BLAUEL a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 SG 50, 2019 DVD 70 et 2019 DVD 73. Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

7 v?ux rattach�s et 23 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention.

S�ance lev�e � 11 heures 48

Prochaine Commission�: le lundi 23 septembre 2019 � 10 heures 30.

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4e COMMISSION

R�union du lundi 1er juillet 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, H�l�ne BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Marie-Claire CARR�RE-G�E, Sylvie CEYRAC, Emmanuelle DAUVERGNE, Fatoumata KON�, Nawel OUMER, Anne SOUYRIS, Dominique STOPPA-LYONNET et Dominique VERSINI.

MM. Herv� B�GU�, Christian HONOR� et Nicolas NORDMAN.

Excus�-e-s�:

Mmes Galla BRIDIER, Fanny GAILLANNE, Mercedes ZUNIGA, MM. Bernard DEBR� et Bernard JOMIER.

Absent-e-s�:

Mmes Le�la DIRI, Myriam EL KHOMRI, MM. Fran�ois HAAB, Atanase P�RIFAN et Alexandre VESPERINI.

****** Mme ATALLAH ouvre la s�ance � 9 heures 08.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 80 � son ordre du jour :

Egalit� femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure�:

Mme BIDARD a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Personnes �g�es et autonomie - Mme BRIDIER, rapporteure :

En l?absence de Mme BRIDIER, Mme SOUYRIS a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation. Pas d?intervention.

Pr�vention sp�cialis�e et int�gration - Mme BROSSEL, rapporteure�:

Mme BROSSEL a pr�sent� les projets de d�lib�ration de sa d�l�gation : DASES 5 - DDCT-DFPE-DJS-DAE-DAC-DEVE-DASCO-DPSP�: Subventions et avenants avec 29 centres sociaux parisiens pour les actions 2019�: Intervention de Mme ATALLAH. R�ponse de Mme BROSSEL. DDCT101�: Subventions � des structures dans le cadre de l?appel � projets sur l?apprentissage du fran�ais � destination des r�fugi�s parisiens r�sidant en centres d?h�bergement�: Intervention de Mmes ATALLAH et CARR�RE-G�E. R�ponse de Mme BROSSEL.

Personnes en situation de handicap et accessibilit� - M. NORDMAN, rapporteur�:

M. NORDMAN a pr�sent� la communication sur la strat�gie parisienne du handicap, actualisation du point d?�tape. Intervention de M. HONORE. R�ponse de M. NORDMAN. A cette occasion, M. NORDMAN a indiqu� que le bal de cl�ture du mois du handicap qui se tiendra le 6 juillet au bassin de la Villette.

Sant� et relations avec l?A.P. -H.P. de Paris - Mme SOUYRIS, rapporteure�:

Mme SOUYRIS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation�: DGRI 22�: Subventions, conventions et avenants � conventions avec 17 associations dans le cadre de la lutte contre le VIH/sida � l?international�: Intervention de Mmes STOPPA-LYONNET et ATALLAH. R�ponse de Mme SOUYRIS et de M. RAYMOND, directeur de la Direction de l?Action sociale, de l?Enfance et de la Sant�. Mme SOUYRIS annonce aux membres de la Commission qu?une conf�rence citoyenne sur l?h�pital se tiendra � la rentr�e.

Solidarit�s, lutte contre les exclusions, accueil des r�fugi�s et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure�:

Mme VERSINI a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration de sa d�l�gation�: DASES 85�: Actions en vue d?aide alimentaire pour les plus d�munis�: Intervention de M. HONOR�. R�ponse de Mme VERSINI. DASES 145�: Convention avec l?association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov�: Intervention de Mmes CARR�RE-G�E, ATALLAH, STOPPA-LYONNET et M. HONOR�. R�ponse de Mme VERSINI, de MM.NORDMAN et RAYMOND. DASES 187�: Subventions accord�es � la Fondation de l?Arm�e du Salut pour un accueil humanitaire de jour cofinanc� par les Villes de Paris et Saint-Denis�: Intervention de M. HONOR�. R�ponse de Mmes VERSINI et SOUYRIS.

V?ux et amendements�:

11 v?ux ont �t� d�pos�s. Aucun n?a �t� pr�sent�. S�ance lev�e � 10 heures 56. Prochaine Commission le lundi 23 septembre 2019 � 9 heures. ------

5e COMMISSION

R�union du lundi 1er juillet 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Val�rie MONTANDON, Carine PETIT, MM., �ric AZI�RE, Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Philippe DUCLOUX, �ric LEJOINDRE et J�r�me GLEIZES,

Excus�-e-s�: Mme Delphine B�RKLI et M. Jean-Louis MISSIKA,

Absent-e-s�:

Mmes Mich�le ASSOULINE, Fr�d�rique CALANDRA, Agn�s EVREN, Val�rie NAHMIAS, Annick LEPETIT, Anne TACH�NE, MM. David ASSOULINE, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, J�r�me DUBUS, M. Roger MADEC et Buon Huong TAN.

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Sous la pr�sidence de M DUCLOUX, la s�ance d�bute � 14 heures 05.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 58 � l?ordre du jour�:

Urbanisme, architecture, projet du Grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit� - M. MISSIKA, rapporteur.

En l?absence de M. MISSIKA, M. BAUDRIER a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DU 67, 2019 DAE 54, 2019 DAE 121, 2019 DAE 177, 2019 DU 89, 2019 DU 90, 2019 DU 92, 2019 DU 105, 2019 DU 160 et 2019 SG 43.

Intervention de M. CONTASSOT sur le projet de d�lib�ration 2019 DU 67�: demande de l?avis de l?observatoire du PLU. R�ponse apport�e�: L?observatoire sera saisi apr�s. Ceci est juste le lancement du processus.

Constructions publiques, grands projets de renouvellement urbain et architecture - M. BAUDRIER, rapporteur�:

M. BAUDRIER a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DDCT 105, 2019 DCPA 11, 2019 DCPA 13 et 2019 DU 11.

Pas d?intervention.

Logement, h�bergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur�:

M. BROSSAT a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DU 153, 2019 DFA 64, 2019 DLH 107 et 2019 DLH 92.

Pas d?intervention.

Pr�sentation de la proposition de d�lib�ration 2019 UDI-MODEM 1 : "Projet d?am�nagement urbain et paysager de "l?axe historique" Tuilerie-Concorde-Champs-�lys�es ?", par M. AZIERE.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

4 amendements, 10 v?ux rattach�s et 16 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

Pas d?intervention.

S�ance lev�e � 14 heures 25.

Prochaine Commission le lundi 23 septembre 2019 � 14 heures.

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6e COMMISSION

R�union du lundi 1er juillet 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Alix BOUGERET, Sandrine CHARNOZ, Anne-Christine LANG, Marie-Christine LEMARDELEY, Mme Annick OLIVIER et M. Patrick BLOCHE.

Absent-e-s�:

Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alexandra CORDEBARD, Catherine LECUYER, MM. Jean-No�l AQUA, Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY et Etienne MERCIER.

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Sous la pr�sidence de Mme Annick OLIVIER, la s�ance d�bute � 15 heures 39.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 77 � l?ordre du jour�:

Petite enfance - Mme CHARNOZ, rapporteure�:

Mme CHARNOZ a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DFPE 164, 2019 DFPE 189, 2019 DFPE 183, 2019 DFPE 198 et 2019 DFPE 200.

Pas d?intervention.

Education, petite enfance et familles - M. BLOCHE, rapporteur�:

M. BLOCHE pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DFPE 4, 2019 DFPE 2019, 2019 DASCO 36, 2019 DASCO 88 et la proposition de d�lib�ration 2019 GEP 1.

Pas d?intervention.

Enseignement sup�rieur, vie �tudiante et recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure�:

Mme LEMARDELEY a pr�sent� les projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements�:

3 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

S�ance lev�e � 16 heures 02.

Prochaine Commission, le lundi 23 septembre 2019 � 15 heures 30.

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7e COMMISSION

R�union du lundi 1er juillet 2019

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marinette BACHE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Pauline V�RON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jacques BOUTAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-Fran�ois MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Absent-e-s�:

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Ann-Katrin J�GO, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Pascal CHERKI, R�mi F�RAUD et Pierre LELLOUCHE.

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Sous la pr�sidence de M. Sergio TINTI, la s�ance est ouverte � 17 heures 06.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 115 � l?ordre du jour�:

D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme V�RON, rapporteure�:

Mme V�RON a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DDCT 57, 2019 DDCT 59, 2019 DDCT 60, 2019 DDCT 75, 2019 DDCT 77, 2019 DDCT 79, 2019 DDCT 80, 2019 DDCT 82, 2019 DDCT 83, 2019 DDCT 84 et 2019 DDCT 7.

Pas d?intervention.

Relations internationales et francophonie - M. KLUGMAN, rapporteur�:

M. KLUGMAN a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DAE 162, 2019 DGRI 22, 2019 DGRI 26, 2019 DGRI 29, 2019 DGRI 30, 2019 DGRI 35, 2019 DEVE 82 et 2019 DGRI 43.

Question de Mme Anne-Charlotte BUFFETEAU sur l?�valuation des subventions VIF suite � un v?u d�pos� en 2018. R�ponse de M. KLUGMAN qui transmettra les �lements dans la semaine.

Europe - M. SANCHES RUIVO, rapporteur�:

M. SANCHES RUIVO a pr�sent� le projet de d�lib�ration 2019 DGRI 25.

Pas d?intervention.

Sports, tourisme et Jeux Olympiques et Paralympiques - M. MARTINS, rapporteur�:

M. MARTINS a pr�sent� les principaux projets de d�lib�ration relatifs � sa d�l�gation, notamment les projets de d�lib�ration 2019 DJS 161, 2019 DJS 165, 2019 DJS 138, 2019 DJS 150, 2019 SG 40, 2019 SG 39 et 2019 SG 41.

Intervention Mme BUFFETEAU sur les projets de d�lib�ration 2019 SG 39 et 2019 SG 41.

R�ponses de M. MARTINS.

V?ux et amendements�:

2 amendements, 1 v?u rattach� et 8 v?ux non-rattach�s ont �t� d�pos�s.

S�ance lev�e � 17 heures 47

Prochaine Commission, le lundi 23 septembre 2019 � 17 heures.

Juillet 2019
Débat
Conseil municipal
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