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2019 DCPA 11 Ecole �l�mentaire 45, rue de la Tour d'Auvergne (9e) - march� de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris � M. DUPUICH. 2019 DCPA 13 Ecole polyvalente et cr�che multi-accueil - Secteur Gare de Lyon Daumesnil (12e) - Construction - Objectif, programme de travaux, modalit�s de r�alisation, autorisations administratives.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2019 DDCT 18 Subvention (74.000 euros) � des associations pour le droit des femmes. 2019 DDCT 53 Subventions (104.000 euros) � 22 associations au titre de la lutte contre les discriminations.

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2019 DEVE 105 Subvention (5.000 euros) � l'association La Pile, pour ses actions en faveur de l'�dition citoyenne. 2019 DEVE 112 Subvention de fonctionnement (2.500 euros) � l?association Atelier Citoyen pour la Transition �nerg�tique pour ses actions en faveur de la transition �cologique. 2019 DEVE 113 Subvention (3.000 euros) � l'association francilienne de soutien � Alternatiba pour ses actions de sensibilisation face au d�r�glement climatique � Paris. 2019 DEVE 117 Subvention (2.500 euros) � l'association Graine IDF pour ses actions en faveur de l'�ducation � l'environnement. 2019 DEVE 118 Subvention (3.000 euros) � l?association F�d�ration Artisans du Monde pour son projet : "F�te des possibles - Appartement de la transition". 2019 DPE 28 D�voiement des ouvrages d?assainissement place d?Italie pour la m�canisation des sorties de la station Place d?Italie du m�tropolitain (13e) - Convention avec la RATP. 2019 DPE 34 Subvention (15.000 euros) � l'association Cluster Eau-Milieux Sols. 2019 DPE 35 Subvention et convention avec l'association Partenariat Fran�ais pour l'Eau (PFE) pour ses activit�s g�n�rales de 2019 � 2021. 2019 DVD 61 R�alisation du Grand Paris Express. Convention cadre relative aux occupations du domaine public fluvial avec la Soci�t� du Grand Paris.

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2019 DAE 212 Subventions de fonctionnement (680.000 euros) et avenant � la convention avec le Forum des Images (1er). 2019 DASCO 30 Lyc�es Municipaux - Subventions (6.633 euros). 2019 DASCO 38 Subventions (4.000 euros) � diverses associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 10e arrondissement et conventions annuelles d?objectifs avec les associations Colombbus et L'ACORT. 2019 DASCO 39 Subventions (2.000 euros) � diverses associations pour des actions dans les Quartiers Populaires dans le 11e arrondissement. 2019 DASCO 40 Subvention (3.000 euros) � l?association "Savoir Apprendre" pour une action dans les Quartiers Populaires du 13e arrondissement. 2019 DASCO 41 Subventions (2.000 euros) � deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 14e arrondissement. 2019 DASCO 43 Subventions (12.000 euros) � diverses associations et conventions annuelles d?objectifs avec deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 18e arrondissement. 2019 DASCO 44 Subventions (8.500 euros) � diverses associations et conventions annuelles d?objectifs avec deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 19e arrondissement. 2019 DASCO 45 Subventions (12.000 euros) � diverses associations et conventions annuelles d?objectifs avec deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 20e arrondissement 2019 DASCO 48 Subvention (9.500 euros) et convention de partenariat et de mise � disposition de locaux avec l?association Plan�te Sciences pour l'op�ration "Espace dans ma ville 2019". 2019 DASCO 76 Caisse des �coles (17e) - Ajustement de la subvention 2019 (70.000 euros) au titre de la restauration des �tablissements scolaires de la ZAC Paris Batignolles. 2019 DASCO 77 GHU Saint-Louis-Lariboisi�re-Fernand Widal - Convention pour l?accueil d?enfants du personnel de l?h�pital Saint-Louis pendant les vacances scolaires dans un centre de loisirs de la Ville de Paris. 2019 DASCO 89 Coll�ges publics Parisiens - Dotation compl�mentaire de fonctionnement (36.000 euros), subventions d'�quipement (82.450 euros). 2019 DASCO 90 Coll�ges publics parisiens - Subventions (704.206 euros) au titre du budget participatif des coll�ges. 2019 DFPE 2 Renforcer les activit�s ludiques et interg�n�rationnelles - Strat�gie de d�ploiement des activit�s ludiques dans l?espace public. Subvention (10.000 euros) � l?Association Belle Ville ABV (19e). 2019 DFPE 4 Subvention (2.017.903 euros), � seize associations, conventions et avenants � conventions pour la gestion de vingt lieux d?accueils enfants parents � Paris et financement des LAEP de la CAF. 2019 DFPE 182 Multi-Accueil 6-8, passage Ganneron (18e) - Protocole transactionnel. 2019 DFPE 197 Accompagnement des s�parations - Subventions (148.000 euros), conventions et avenant � convention avec neuf associations pour leur activit� de m�diation familiale et aide site Archereau. 2019 DFPE 198 Subvention (737.228 euros) et convention avec l?association "Union D�partementale des Associations Familiales de Paris" (9e) pour la cr�ation d?un multi-accueil au 138, rue du Cherche-Midi (15e). 2019 DFPE 200 Cr�ation d?un �quipement de petite enfance - Demande de subvention (420.000 euros maximum) avec convention � la Caisse d?Allocations Familiales de Paris. 2019 DFPE 209 Fixation des modalit�s de calcul des participations familiales dans les �tablissements d?accueil de la petite enfance de la Ville de Paris.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2019 DASES 111 Convention de labellisation de la Maison des A�n�s et des Aidants du territoire de l'Ouest (7e, 15e et 16e) et de l'Est (11e, 12e et 20e). 2019 DASES 113 Autorisation � l'association de gestion des fonds du CODERPA, dans le cadre de sa dissolution � verser les fonds non utilis�s � l'association des repr�sentants des usagers du CDCA de Paris. 2019 DASES 159 Subventions (12.000 euros) aux associations "AccessiJeux, Foyer Saint-Laurent, Les Mains Agiles et Relief" pour leur action en faveur des seniors isol�s. 2019 DASES 161 Subvention (2.000 euros) � l?association "Section de gymnastique volontaire Forme et Bien-�tre" pour ses actions dans le domaine de la pr�vention et de la sant�. 2019 DASES 164 Subvention (55.000 euros) et convention avec l?Assistance Publique - H�pitaux de Paris pour le fonctionnement en 2019 du dispositif des �quipes mobiles g�riatriques externes (EMGE). 2019 DASES 177 Renouvellement de deux conventions de d�l�gation pour la mise en ?uvre de la Mesure d'accompagnement social personnalis� sur Paris.

Mme Galla BRIDIER, rapporteure.

2019 DLH 59 R�alisation 151 rue du Chemin Vert (11e) d'un programme de restructuration d'un Centre d?H�bergement et de R�insertion Sociale comportant 60 logements PLA-I par 3F R�sidences. 2019 DLH 62 Subvention (676.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle avec l?association D�partementale d'Information sur le Logement de Paris (ADIL 75). 2019 DLH 65 Cession de parties communes dans l'immeuble 7-9, impasse Delaunay (11e). 2019 DLH 66 Cession de parties communes dans l'immeuble 10, rue de Seine (6e). 2019 DLH 73 R�alisation 21 rue des Malmaisons (13e) d?un programme de cr�ation de 3 logements PLA-I au sein d'un Foyer de Jeunes Travailleurs par L'Habitation Confortable. 2019 DLH 77 R�alisation dans les 12e, 13e, 15e et 20e arrondissements d'un programme de cr�ation de 4 logements PLA-I par SNL-Prologues. 2019 DLH 93 Local communal 3 place du docteur Hayem (16e) - D�classement anticip� du domaine public, bail civil et minoration de loyer avec l'association Protection civile Paris Seine (PCPS). 2019 DU 159 R�trocession au repr�sentant de l'ancien propri�taire de l'immeuble 64 rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2019 DDCT 74 Subventions (150.000 euros) � 5 associations dans le cadre de la lutte contre l?illettrisme et le d�veloppement des comp�tences cl�s des jeunes des quartiers populaires. 2019 DDCT 93 Subventions (60.000 euros) � 13 structures porteuses de projets �conomiques locaux dans les quartiers populaires. 2019 DDCT 96 Subventions (381.400 euros) et conventions � 144 associations pour le financement de 171 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens - Deuxi�me enveloppe 2019. 2019 DDCT 102 Subventions (30.000 euros) � 2 associations dans le cadre de la cr�ation de deux Cit�slab. 2019 DDCT 103 Subventions, conventions et avenants (90.000 euros) au b�n�fice de 6 associations pour 8 actions retenues dans le cadre de l?appel � projets "parcours linguistiques � vis�e professionnelle 2019". 2019 DDCT 104 Subventions (41.500 euros) � 8 associations dans le cadre d?actions en faveur des jeunes des quartiers Politique de la ville. 2019 DDCT 105 Subventions (35.000 euros) et conventions � 8 associations pour le financement de 8 projets d?animation sur deux sites situ�s sur le territoire prioritaire des Portes du 20e - Appel � projets Animat. 2019 DDCT 106 Mise en ?uvre de projets vot�s au Budget participatif parisien : r�novation et am�nagement de 2 locaux associatifs et cr�ation d?un square (497.770 euros). 2019 DDCT 118 Subventions (18.300 euros) � 4 associations pour le financement de 4 actions dans les quartiers populaires dans le cadre du dispositif "G�n�ration Jeux Olympiques". 2019 DPSP 11 Subvention d?�quipement (30 000 euros) et convention avec l?association Raid Aventure Organisation. 2019 PP 31 Autorisation de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris - Travaux. 2019 PP 32 Convention de groupement de commandes entre l?Etat (Minist�re de l?Int�rieur) et la Ville de Paris (Pr�fecture de police) pour l?�mission et gestion de titres de paiement pr�financ�s en faveur des agents de la Pr�fecture de police. 2019 PP 33 Fourniture et r�alisation d?objets de communication et de relations publiques pour les services de la Pr�fecture de police. Approbation du principe de l?op�ration et des pi�ces administratives. 2019 PP 34 Convention de groupement de commandes avec les services �tat de la Pr�fecture de police, concernant les prestations de maintenance pr�ventive et corrective des d�fibrillateurs externes install�s sur les sites de la Pr�fecture de police et fourniture de consommables associ�s. 2019 PP 35 Convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture de carburants au moyen de cartes accr�ditives aupr�s des r�seaux de stations-service ainsi que de prestations suppl�mentaires. 2019 PP 36 Protocole d?accord transactionnel avec Monsieur C, sapeur-pompier. 2019 PP 37 Fourniture de services de t�l�communications sur r�seaux ouverts au public. 2019 PP 38 Autorisation de signer les march�s publics � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris et/ou les march�s publics lanc�s suivant la proc�dure pr�vue au I ou au II de l?article 30 du d�cret n�2016-360 du 25 mars 2016. 2019 PP 39 Modification de la d�lib�ration n� 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 f�vrier 2018 modifi�e portant fixation du r�gime indemnitaire tenant compte des fonctions, des suj�tions, de l?expertise (RIFSEEP). 2019 PP 40 Modification de la d�lib�ration n� 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du r�gime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des m�decins civils de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2019 DASES 125 Subventions (114.910 euros) � neuf associations et conventions avec sept d'entre elles pour leurs actions d'aide � l'acc�s aux droits et sociolinguistiques.

2019 DASES 167 - DDCT Subventions (88.000 euros) � douze associations et conventions et avenant avec onze d?entre elles pour leurs actions d?insertion sociale.

2019 DASES 157 Minoration de loyer de 5.100 euros due par l?association Maison 13 Solidaire dans le cadre d?un bail civil d?une dur�e de trois pour son activit� de centre social situ� 13 rue Annie Girardot (13e). 2019 DASES 165 Fixation d?une redevance annuelle de 100 euros due par l?association du quartier Saint-Bernard pour l?occupation, dans le cadre d?un bail civil, de locaux situ�s au 40 rue Saint-Bernard (11e). 2019 DDCT 68 Subvention (72.000 euros) � 14 associations avec 5 conventions pluriannuelles d?objectifs pour le financement de 16 projets au titre de l?int�gration. 2019 DDCT 101 Subventions (180.000 euros) � des structures dans le cadre de l?appel � projets sur l?apprentissage du fran�ais � destination des r�fugi�s parisiens r�sidant en centres d?h�bergement.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2019 DFPE 23 Subvention (50.306 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'Association d?�ducation Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

2019 DFPE 39 Subvention (72.799 euros), prorogation et avenant n� 3 � l?association Quel Univers Inventer�? (19e) pour la Cr�che parentale (19e). 2019 DFPE 43 Subvention (166.062 euros) prorogation et avenant n� 3 � l'association Cr�che Avenir (19e) pour la cr�che collective (19e). 2019 DFPE 53 Subvention (253.085 euros), prorogation et avenant n� 3 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte-garderie (20e). 2019 DFPE 62 Subvention (128.100 euros) prorogation et avenant n� 3 � l?Association Au Rendez-Vous des Bout?Chou (15e) pour la halte-garderie (15e). 2019 DFPE 63 Subvention (85.794 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l'association Les Gardons (12e) pour la cr�che parentale (12e). 2019 DFPE 65 Subvention (112.882 euros) prorogation et avenant n� 3 avec l'association La Joannaise du Gros Caillou (7e) pour la halte garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e). 2019 DFPE 75 Subvention (87.075 euros) prorogation et avenant n� 3 avec l'association R�seau Treize (13e) pour la halte garderie Le Petit Navire (13e). 2019 DFPE 76 Subvention (51.084 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l'association Saint Simon (7e) pour le jardin d'enfants Les Lutins (7e). 2019 DFPE 92 Subvention (468.448 euros) prorogation et avenant n� 3 avec l'association Cr�che La�que du Quartier Saint Fargeau (20e) pour l?�tablissement multi-accueil St Fargeau (20e). 2019 DFPE 106 Subventions (1.579.918 euros) prorogation et avenants n� 3 avec l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 111 Subvention (46.158 euros) prorogation et avenant n� 3 � l'association ?uvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e). 2019 DFPE 119 Subvention (137.229 euros), prorogation et avenant n� 3 � l?association Acidul�s et � croquer pour la cr�che parentale (18e). 2019 DFPE 122 Subvention (47.639 euros), prorogation et avenant n� 3 � l?association Lutin Lune (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2019 DFPE 124 Subventions (503.183 euros), prorogation, avenants n� 3 et convention � l'Association des Cit�s du Secours Catholique (20e) pour ses 3 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 127 Subvention (86.603 euros), prorogation et avenant n� 3 � l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie (11e). 2019 DFPE 132 Subvention (425.647 euros), prorogation et avenant n� 3 � la Fondation Maison des Champs de Saint Fran�ois d?Assise (19e) pour la cr�che collective Sainte Lucie (5e). 2019 DFPE 164 Subvention (900.000 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la cr�ation d?un multi-accueil au 101-103, rue Championnet (18e). 2019 DFPE 184 Subvention (10.925 euros), prorogation et avenant n� 3 avec l'Institut d?Education et des Pratiques Citoyennes pour son �tablissement multi-accueil "A Petits Pas" au 6/8, impasse du cur� (18e). 2019 DFPE 185 Subventions (1.854.662 euros), prorogation et avenants n� 1, 2 et 3 � l?association La Croix Rouge Fran�aise (14e) pour ses 7 �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2019 DFPE 187 Equipements de petite enfance et logement de fonction situ�s 20-22, Laure Diebold (8e) - Convention de gestion avec Elogie-SIEMP. 2019 DFPE 189 Subvention (542.006 euros) et convention avec l?association "La maison des Bout?chou" (6e) pour la cr�ation d?une cr�che situ�e 5-7 villa S�gur (7e). 2019 DFPE 201 R�alisation d?une cr�che dans le lot E2 du secteur d?am�nagement Paul Meurice (20e) - Avenant � la convention de transfert de ma�trise d?ouvrage Ville / Elogie-SIEMP. 2019 DFPE 202 R�alisation de travaux de r�novation de la cr�che 15, rue Bardinet (14e) - Convention de transfert de ma�trise d?ouvrage Ville / CDC Habitat social.

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure.

2019 DAE 62 - DASES-DDCT Subventions (152.500 euros), conventions et avenants avec 20 associations�- Mise en ?uvre du volet emploi du Contrat de Ville - Acc�s aux droits - Apprentissage du Fran�ais. 2019 DAE 145 AAP Parcours Linguistiques � Vis�e Professionnelle 2019 - subvention et conventions avec 18 associations et 1 SCOP. 2019 DAE 178 Formation Passerelles linguistiques - Avenant � la demande de subvention du FSE/ITI aupr�s de la R�gion Ile de France. 2019 DAE 209 Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association La Maison des Femmes. 2019 DAE 241 Bourse du Travail 10e - Subvention 2019 (111.419 euros) � la commission administrative de la Bourse du travail de Paris 2019 DFA 37 Programmation du Fonds social europ�en (FSE).

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure.

2019 DAC 25 Convention pluriannuelle d?objectifs, subvention de fonctionnement (270.000 euros) et avenant � convention avec l?association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e). 2019 DAC 27 Subvention (1.130.000 euros) et avenant � convention avec l?association La Place - centre culturel hip hop (1er). 2019 DAC 36 Subvention (950.000 euros) et avenant � convention avec l?association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Th��tre 13).

2019 DAC 38 Subventions (179.915 euros) avenant � convention et convention avec l?�tablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).

2019 DAC 45 Subventions (120.000 euros) convention et avenant � convention avec le Centre international de cr�ations th��trales, g�rant le Th��tre des Bouffes du Nord (10e). 2019 DAC 51 Subvention (121.000 euros), convention d'objectifs et avenant � convention avec l'association La maison ouverte pour le th��tre Dunois (13e). 2019 DAC 59 Subvention (10.000 euros) � l'association Le Lieu Main d??uvres. 2019 DAC 61 Subvention (25.000 euros) et convention avec la SARL Les Filles sur le Pont. 2019 DAC 129 Subvention (42.000 euros) et convention avec l?association Jeunes Talents (20e). 2019 DAC 140 Subvention (14.500.000 euros) et avenant avec l?association Th��tre Musical de Paris (1er). 2019 DAC 149 Subventions (34.000 euros) � 2 structures de cr�ation et diffusion musicales et conventions pour soutenir leur projet d?investissements. 2019 DAC 170 Subvention (5.000 euros) � l?association Ars Mobilis. 2019 DAC 176 - DDCT Subvention (10.000 euros) � la soci�t� D�cibels Productions. 2019 DAC 208 Subventions (47.500 euros) � dix associations ?uvrant dans le domaine des arts visuels. 2019 DAC 218 Subvention (230.000 euros) et avenant � convention avec l'association B�tonsalon (13e, 15e). 2019 DAC 219 Subvention (30.000 euros) � l'association les amis de Frans Krajcberg (15e). 2019 DAC 223 Subvention (5.500 euros) � l'association photo saint germain (6e). 2019 DAC 225 Premi�re �dition de l?aide � la production artistique "1% march� de l?art" et signature de conventions avec le Cr�dit municipal de Paris et les laur�ats de l?appel � projet. 2019 DAC 242 Subventions (35.000 euros), conventions avec les associations le Bal et l'entreprise. 2019 DAC 244 Subvention (50.000 euros) au porteur de projet Six M�tres Cubes laur�at de l?appel � projets "Embellir Paris" pour "Le Socle" et convention de subvention. 2019 DAC 246 Subvention (5.000 euros) � l'Institut du Monde Arabe dans le cadre de la troisi�me Biennale des photographes du monde arabe contemporain. 2019 DAC 252 Subventions (35.000 euros) � sept associations et un organisme au titre des cultures �trang�res. 2019 DAC 343 Subvention d?�quipement (10.000 euros) et avenant avec l?association Le Mus�e en Herbe (1er). 2019 DAC 350 Subvention (4.000 euros) � l?association Les Chanteurs de Saint-Eustache (1er). 2019 DAC 359 Subventions (10.000 euros) � trois associations de chant choral. 2019 DAC 361 Subventions (35.000 euros) et avenant � convention avec l'association Paris Macadam - Quartiers d?Art (18e). 2019 DAC 393 Subvention (2.417.500 euros) et avenant avec l?�tablissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er). 2019 DAC 398 Compl�ments tarifaires de l'�tablissement d'enseignement artistique, Ateliers Beaux-Arts de la ville de Paris.

2019 DAC 405 Subvention (15.000 euros) � l?association CIRCE, Centre d?Information, de Recherche, de Cr�ation et d?Etudes Litt�raires et Artistiques, (5e).

2019 DAC 406 - DEVE Subvention (6.500 euros) en faveur de l'association Festival du livre et de la presse d'�cologie pour l'organisation de sa 17�me �dition en 2019. 2019 DAC 680 - DDCT Subvention (4.000 euros) � l?association Compagnie Abel pour son projet Donne-moi la main �labor� dans les quartiers populaires de la Politique de la Ville (10e) et signature d?une CPO. 2019 DAC 681 Subvention (3.500 euros) � l'association N'Gambart au titre de l'animation culturelle locale et de la Politique de la Ville.

2019 DAC 682 Subventions (20.500 euros) � sept associations au titre des projets culturels �labor�s dans les Quartiers Populaires (19e) de la Politique de la Ville.

2019 DAC 683 Subvention (2.000 euros) � la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e) au titre des projets culturels �labor�s dans les Quartiers Populaires de la Politique de la Ville.

2019 DAC 696 - DJS-DASCO Subvention (6.200 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association 129H dans le cadre de la politique de la ville.

2019 DAC 704 Subvention (5.000 euros) � l'association Cin� d'Hier sur proposition de la mairie du 7e arrondissement au titre de l?action culturelle locale.

2019 DAC 712 Subvention (7.000 euros) � l?association Soci�t� du Salon d?Automne au titre de l?action culturelle locale du 8e et du soutien aux arts visuels (8e).

2019 DAC 713 Subventions (4.000 euros) � quatre associations sur proposition de la mairie du 9e arrondissement au titre de l?action culturelle locale.

2019 DAC 714 Subvention (4.000 euros) � l?Association Parisienne des Amateurs de Jazz Nouvelle-Orl�ans, APAJNO au titre de l?action culturelle locale du 5e.

2019 DAC 715 Subventions (2.000 euros) � deux associations sur proposition de la mairie du 11e arrondissement au titre de l?action culturelle locale. 2019 DAC 758 Subventions (152.000 euros) avec 22 structures au titre de la lutte contre l?exclusion culturelle et de la lutte contre l?exclusion par la culture et avenants � conventions. 2019 DAC 761 Budget participatif : Subvention (34.303 euros) et convention de soutien avec l'association Fabrication Maison relative � la r�alisation de 3 fresques dans le quartier Danube - Solidarit� (19e). 2019 DAC 763 Convention d?occupation du domaine public avec l?association A.P.A.C.S./Th��tre 13 Jardin situ�s 103A boulevard Auguste Blanqui (13e). 2019 DAC 764 Indemnisation amiable du pr�judice subi par un tiers cons�cutif � une chute lors d?une formation en conservatoire. 2019 DAC 765 Acquisition de droits sur une photographie destin�e � l?identit� visuelle et � la communication de la biblioth�que Beno�te GROULT (14e). 2019 DAC 766 Subventions sollicit�es aupr�s de l?Etat dans le cadre de la Dotation G�n�rale de D�centralisation pour contribuer au financement de projets dans les biblioth�ques. 2019 DEVE 96 D�nomination "all�e Jeannine Worms" attribu�e � l?all�e des jardins des Champs Elys�es traversant le carr� Marigny d?est en ouest, du th��tre jusqu?� l?avenue Matignon (8e). 2019 DICOM 13 Convention Restauration des chaises de la BHDV. 2019 DU 126 D�nomination promenade Yehudi Menuhin (7e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2019 DAE 191 Accueil de l?Institut Langevin de l?ESPCI � l?Institut de Physique du Globe de Paris : subvention (2.500.000 euros) et convention. 2019 DAJ 13 Liste des march�s conclus du 26 avril au 23 mai 2019 au titre de la d�l�gation donn�e � la Maire de Paris pour la dur�e de son mandat en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics. 2019 DDCT 64 Modification de l?Inventaire des �quipements de proximit� pour l?ann�e 2019. 2019 DEVE 17 Subvention de fonctionnement (4.650.000 euros) au b�n�fice de la r�gie personnalis�e de l'�cole du Breuil. 2019 DEVE 90 Avenant � la convention pass�e entre la Ville de Paris et l'ADAFA - Transfert � l?�cole du Breuil. 2019 DEVE 91 Avenant � la convention pass�e avec l'Universit� Paris Sud et le Museum National d'Histoire Naturelle - Transfert � l?�cole du Breuil. 2019 DFA 38 Convention d?occupation du domaine public pour l?occupation et l?exploitation de l?�tablissement d�nomm� "Le Grand Bleu" (12e) 2019 DFA 60 Convention d'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par des r�seaux de communications ouverts au public au profit de la soci�t� C�leste. 2019 DFA 62 Avenant n� 3 � la convention conclue avec la soci�t� Colt Technology Services pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville - Augmentation du kilom�trage d'art�res autoris�. 2019 DFA 56 Garantie � 80% du service des int�r�ts et de l?amortissement d?un emprunt de 15.000.000 euros souscrit par la SEMAPA. 2019 DFA 67 Garantie � hauteur de 50 % maximum (1 M?) pour trois emprunts d?un montant global de 2,1 M? au profit de la Soci�t� Cultivate Chapelle. 2019 DFA 61 Admissions en Non Valeur et Remises Gracieuses. 2019 DPE 36 Occupation temporaire gratuite du domaine public non routier pour l?installation de stations mobiles par les titulaires de march�s publics de fourniture de gaz naturel. 2019 SG 22 Subvention (67.000 euros) � l?association Comit� d?Action Sociale en faveur des Originaires des D�partements d?Outre-Mer en M�tropole - CASODOM (1er). 2019 SG 32 Subvention (5.000 euros) � l?Association Pour l?Information et la Pr�vention de la Dr�panocytose (APIPD) (19e).

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2019 DAE 13 Budget participatif - Subventions (191.300 euros), conventions et adh�sion (3.150 euros) pour le soutien de l?�conomie circulaire. 2019 DAE 211 Budget participatif - Subvention d'investissement (60.000 euros) et convention avec l'association Jos�phine pour la beaut� des femmes. 2019 DEVE 94 Subventions (40.000 euros) � quatre organismes dans le cadre de l?appel � projets Cap sur l?�conomie circulaire! �dition 2019. 2019 DPE 10 Subvention (17.600 euros) et convention avec l?Agence Parisienne du Climat (APC) pour la r�alisation d?une seconde �dition d?un d�fi famille "z�ro d�chet". 2019 DPE 13 Subventions (419.465 euros) et conventions avec 10 associations gestionnaires de recycleries.

Mme Antoinette GUHL, rapporteure.

2019 DAC 39 - DU Subvention (515.000 euros) et avenant avec la Soci�t� coop�rative d?int�r�t collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e) - D�classement du domaine public et bail civil. 2019 DAC 133 Subvention (28.000 euros) et convention avec l?association M.A.P. - Le r�seau des Musiques Actuelles � Paris. 2019 DAC 134 Subvention (10.000 euros) � la soci�t� Oriza. 2019 DAC 146 Subvention (5.000 euros) � l?association Marathon ! 2019 DAC 154 Subvention (100.000 euros) et avenant � convention avec la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e MaMA. 2019 DAC 163 Subvention (10.000 euros) � la Soci�t� par Actions Simplifi�e The Peacock Society Events. 2019 DAC 164 Subvention (10.000 euros) � l?association LGBT Dance, Pride off. 2019 DAE 231 - DAC Subventions d?investissement (256.000 euros) et conventions avec 22 commerces culturels dans le cadre de l?appel � projets Libraires. 2019 DDCT 115 Subventions (101.000 euros) pour 20 associations et organismes et conventions avec 8 d?entre eux dans le cadre de l?appel � projets "les nouvelles nuits parisiennes".

M. Fr�d�ric HOCQUARD, rapporteur. 2019 DGRI 21 Convention de partenariat entre la Municipalit� de Minato et la Ville de Paris. 2019 DGRI 26 Subventions (80.000 euros) et conventions � 10 associations dans le cadre de l'appel � projet "Label Solidev 2019". 2019 DGRI 27 Subventions (44.000 euros) � 9 associations dans le cadre du rayonnement international culturel. 2019 DGRI 29 Subvention (10.000 euros) � l?association D�fense Sans Fronti�res - Avocats solidaires pour son projet de d�fense des victimes du g�nocide des Khmers rouges au Cambodge. 2019 DGRI 30 Subvention (10.000 euros) � l?association End child prostitution, child pornography and trafficking of children for sexual purposes (ECPAT France) pour son projet de lutte contre la traite des jeunes. 2019 DGRI 34 Subvention (3.000 euros) � l'association Peace Brigades International - Section fran�aise pour son projet de soutien aux femmes d�fenseures des droits humains en Am�rique latine. 2019 DGRI 35 Subvention (8.000 euros) � l'association Yalla ! Pour les enfants (11e) pour son projet de scolarisation des enfants r�fugi�s syriens au Liban. 2019 DGRI 39 Subventions (878.535 euros), conventions et avenants � conventions avec 11 associations pour des projets d?acc�s � l?eau potable, � l?assainissement, � l?�nergie et � une gestion durable des d�chets. 2019 DGRI 42 Convention relative au programme de travail 2019-2022 entre la DGRI et l?APUR. 2019 DGRI 43 Pactes d?amiti� et de coop�ration avec les villes de Varsovie, de Kigali, de Bagdad et d'Erbil. 2019 DGRI 45 Subvention (1.500 euros) et convention en faveur de l'Observatoire International des Avocats en Danger pour une mission de pr�figuration de l'Observatoire des Maires en Danger. 2019 DICOM 18 Convention de co-organisation du 15e rendez-vous annuel du Women?s Forum � Paris.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2019 DEVE 83 Mise � disposition par le Centre d?action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) du jardin de l?Hospice Debrousse 148, rue de Bagnolet (20e) - Convention de gestion. 2019 DEVE 86 Autorisation de financement de travaux du jardin partag� situ� face au 39, rue Joseph Python (20e) et communication sur la signature de la convention avec l'association "Tous Ensemble". 2019 DEVE 88 Autorisation de financement de travaux d?am�nagement du jardin partag� situ� dans le square James Joyce (13e) et communication sur la convention avec l?association "Le jardin Balanchine". 2019 DEVE 89 Autorisation de financement de travaux d?am�nagement du jardin partag� situ� dans le square H�lo�se et Ab�lard (13e) et communication sur la convention avec l?association "Le jardin d'Astrolabe". 2019 DEVE 98 Convention d?objectifs et de partenariats entre la Ville de Paris et le S�nat. 2019 DEVE 99 Convention de mandat de ma�trise d?ouvrage entre le Minist�re de la Culture et la Ville de Paris pour les �tudes et travaux relatifs � la r�novation des jardins du Mus�e du Moyen-Age (5e). 2019 DEVE 102 Subvention (12.000 euros) � l?association "La fabrique documentaire" pour "Cin� Parc", des projets de projections cin�matographiques en plein air au sein d?espaces verts parisiens. 2019 DEVE 108 Subventions (57.600 euros) � 33 associations et conventions dans le cadre de l?appel � projets "Biodiversit� parisienne" - Budget participatif " + de nature en ville".

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2019 DAE 98 Subvention et versement d?honoraires au CROUS de Paris (823.176 euros) dans le cadre d?une convention de mandat. 2019 DAE 162 - DASES-DGRI Subvention (110.000 euros) et convention avec l'association D�mocratie et Entraide en Syrie - Ghosn Zeitoun. 2019 DAE 221 SciencesPo-nouveau campus de l?Artillerie (7e) : autorisation donn�e � la R�gion Ile-de-France pour le financement du Pavillon de l?Innovation. 2019 DAE 227 Universit� Paris Descartes - site Od�on (6e) : subvention (2.500.000 euros) et convention de cofinancement de travaux avec l?universit�. 2019 DAE 228 Convention de partenariat avec l?IREST, Universit� Paris 1 Panth�on-Sorbonne (5e).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2019 DICOM 16 Convention de transaction avec la soci�t� Videlio Events. 2019 DRH 39 Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du concours interne � caract�re professionnel d?acc�s au corps des ing�nieurs cadres sup�rieurs d?administrations parisiennes. 2019 DRH 40 Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du concours externe sur titres et travaux d?acc�s au corps des ing�nieurs cadres sup�rieurs d?administrations parisiennes. 2019 DRH 45 Fixation de la natures des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d'acc�s au corps des conseillers socio-�ducatifs d'administrations parisiennes. 2019 DRH 29 Modification et abrogation de d�lib�rations relatives � des primes et indemnit�s des personnels de la Ville de Paris. 2019 DRH 46 Modification de d�lib�rations relatives � des primes et indemnit�s attribu�es � certains personnels de cat�gorie A de la Ville Paris. 2019 DRH 42 Modalit�s de recrutement et de r�mun�ration des agents contractuels sur des emplois de cat�gorie A. 2019 DRH 47 Approbation et autorisation donn�e � la Maire de signer l'avenant n�3 � la convention pluriannuelle liant la collectivit� parisienne et l'AGOSPAP.

Mme V�ronique LEVIEUX, rapporteure. 2019 DJS 5 Subventions (17.100 euros) � 9 associations sportives (5e). 2019 DJS 12 Subventions (31.200 euros) � 17 associations sportives (12e). 2019 DJS 13 Subventions (27.350 euros) � 13 associations sportives (13e). 2019 DJS 14 Subventions (24.050 euros) � 13 associations sportives (14e). 2019 DJS 15 Subventions (33.990 euros) � 21 associations sportives (15e). 2019 DJS 17 Subventions (13.100 euros) � 10 associations sportives (17e). 2019 DJS 18 Subventions (18.650 euros) � 14 associations sportives (18e). 2019 DJS 19 Subventions (19.800 euros) � 15 associations sportives locales (19e). 2019 DJS 20 Subventions (27.600 euros) � 17 associations sportives (20e). 2019 DJS 48 Subventions (27.300 euros) � 6 associations sportives parisiennes de natation. 2019 DJS 61 - DAE Subvention (13.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Sport dans la Ville (19e). 2019 DJS 62 Subventions (281.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 10 associations sportives (12e). 2019 DJS 64 Subventions (291.000 euros) et avenants � conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives (14e). 2019 DJS 65 Subventions (209.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 7 associations sportives (15e). 2019 DJS 66 Subventions (59.200 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles avec 3 associations sportives (16e). 2019 DJS 67 Subventions (110.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec quatre associations sportives locales (17e). 2019 DJS 78 Subvention (100.000 euros) et avenant � la convention d'objectifs avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre de l'ann�e 2019. 2019 DJS 89 Subvention (415.955 euros) au syndicat interd�partemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94). 2019 DJS 90 Subvention (300.000 euros) � l?Institution interd�partementale de gestion du Parc du Tremblay (94). 2019 DJS 109 Subvention (80.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise d'Athl�tisme pour l'organisation d'�v�nements et d'animations � Paris en 2019. 2019 DJS 138 Centre �questre Dauphine et Madrid (16e) - Convention d?occupation du domaine public avec l?association Soci�t� �questre de l?�trier. 2019 DJS 150 Reprise en gestion du parc sportif de Bobigny par le biais d?une convention d?occupation du domaine public. 2019 DJS 154 Subvention (40.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec la F�d�ration Fran�aise de Gymnastique au titre de l'organisation des Internationaux de France de Gymnastique Artistique 2019. 2019 DJS 159 Indemnisation amiable de tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2019 DJS 161 Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise de Rugby au titre de l'organisation des Paris Sevens 2019. 2019 DJS 163 Centre sportif Cler (7e) - Extension du b�timent - D�pose d?une demande de permis de construire. 2019 DJS 165 Subvention (250.000 euros) au syndicat interd�partemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et la Courneuve. 2019 SG 38 Subventions issues de l'appel � projets "Temps Additionn?Elles". 2019 SG 40 Subvention (150.000 euros) et conventions avec le Comit� d?organisation France Volley et la Ligue Ile-de-France de Volley-ball. 2019 SG 44 Demande de subventions pour le financement de la r�novation du stade Charl�ty (13e) en perspective de l?accueil des championnats d?Europe d?Athl�tisme en 2020.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2019 DAE 156 Convention R�gimes d'Aides Economiques. 2019 DAE 177 Arc Innovation - Paris R�gion Innovation Nord Express (18e) - Am�nagement d'un lieu de formation, d?un atelier de fabrication et d'un espace �v�nementiel - Subvention et convention avec la RIVP. 2019 DAE 181 R�ception de la subvention (260.000 euros) accord�e dans le cadre du projet H2020 Reflow. 2019 DAE 222 Subvention d'investissement (10.000 euros) � l?association Open Data France (31000) pour son programme VALIDATA. 2019 DFA 64 Prise de participation de la SEMPariSeine au capital de la soci�t� par actions simplifi�e (SAS) Oasis Montparnasse. 2019 DLH 61 Convention d?occupation temporaire du domaine public au profit de la soci�t� Linkcity Ile-de-France, 192, 198 rue d?Aubervilliers (19e). 2019 DU 54 D�classement et cession au profit de Paris Habitat-OPH de deux emprises de terrain 62-64 bis et 66-66 bis rue d?Aubervilliers (19e). 2019 DU 84 Cession au SYCTOM d'une emprise � Saint Ouen (93) pour �largissement de la RD1. 2019 DU 149 Cession par voie d?adjudication publique de 2 lots de copropri�t� 22-24 rue Jacob (6e). 2019 DU 182 Cession d?une propri�t� b�tie 1 Les Places de Ville � Evry (89). 2019 DU 158 Servitude contractuelle avec la RIVP - Immeuble 69 rue des Haies (20e). 2019 DU 184 Servitudes avec le SEDIF pour le passage de ses canalisations de distribution d'eau potable � Herblay (95). 2019 DU 79 B�timent Nouveau Lariboisi�re (10e) - Avis du Conseil de Paris sur l'�tude d'impact environnementale et la demande de permis de construire dans le cadre de la consultation pr�alable des collectivit�s. 2019 DU 139 Chapelle International PNE (18e) - Avenant � la convention de transfert des voies, r�seaux divers et espaces communs du lotissement Chapelle International dans le domaine public.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2019 DICOM 20 Convention de partenariat m�dia - Journ�e Sans Voiture 2019. 2019 DVD 5 Subvention (22.000 euros) et convention avec l?association La Pr�vention Routi�re. 2019 DVD 6 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Avenir Sant� France. 2019 DVD 7 Subventions (34.000 euros) et conventions avec l?association Wimoov. 2019 DVD 20 Parcs de stationnement Jean Bouin - Porte d'Auteuil (16e) - Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation. 2019 DVD 43 Sinistre rue de Tr�vise (9e). Dispositions applicables � la gratuit� des frais de fourri�res suite � l'enl�vement des v�hicules. 2019 DVD 58 Parc de stationnement Goutte d'Or (18e). R�siliation de la convention de concession et signature d'un protocole transactionnel. 2019 DVD 62 Contentieux des fourri�res. Protocole transactionnel avec la soci�t� M Assistance. 2019 DVD 67 Indemnisations amiables. 2019 DVD 71 2-14 rue Duphot (1er) - Convention d?occupation du domaine public routier pour la construction et l?exploitation d?une galerie souterraine avec la soci�t� Chanel.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2019 DAE 101 Salon d'art contemporain et de design sur l'avenue des Champs Elys�es (8e) - Convention avec la soci�t� Orexpo. 2019 DAE 215 Budget Participatif - Soutien au commerce de proximit� : subventions et conventions avec la RIVP et la SEMAEST. 2019 DAE 217 March� aux fleurs et aux oiseaux de la Cit� (4e) - Exon�ration des droits de place dus par les commer�ants. 2019 DAE 223 March� aux timbres Carr� Marigny (8e) - Exon�ration des droits de place dus par les commer�ants.

2019 DAE 226 Op�ration nationale "Revitalisation et animation des commerces" - Convention avec l'Etat pour l'attribution d'une subvention (600.000 euros).

2019 DAE 232 Fonds de soutien aux acteurs �conomiques suite aux manifestations des "gilets jaunes" et � l?explosion de la rue de Tr�vise (9e) - Avenant � la convention. 2019 DU 112 Classification d'une voie du 15e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 165 Classification des nouvelles voies du 17e arrondissement au titre des droits de voirie. 2019 DU 185 Classification des nouvelles voies du 16e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure.

2019 DEVE 110 Subvention (5.000 euros) au r�seau des AMAP en �le-de-France pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisien-ne-s en faveur d'une agriculture biologique et de proximit�.

Mme Aur�lie SOLANS, rapporteure. 2019 DASES 45 Subventions (22.500 euros) � 5 associations menant des actions de soutien aux malades. 2019 DASES 54 Subventions (23.000 euros) � 4 associations menant des actions de pr�vention du mal-�tre et d'�coute psychologique. 2019 DASES 146 Convention avec le Centre Hospitalier Intercommunal de Cr�teil sur un partenariat de recherche pour la validation de l?outil BMTi. 2019 DASES 150 Subvention (20.000 euros) et avenant n�1 � la convention avec l?association Emma�s Solidarit� (1er). 2019 DASES 153 Subvention (19.000 euros) et avenant n� 1 � la convention avec l'association Les Petits Bonheurs (9e). 2019 DASES 154 Subvention (30.000 euros) et avenant n� 2 avec l?association Aurore (4e). 2019 DASES 166 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Parcours d?Exil (11e). 2019 DASES 170 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Auto-Support et r�duction des risques parmi les usagers et ex-usagers de Drogues (ASUD) (20e). 2019 DASES 193 Subvention (750.000 euros) et convention avec l?association Centre R�gional de Coordination des D�pistages des Cancers d?Ile-de-France (CRCDC-IDF) pour le d�pistage organis� des cancers � Paris. 2019 DASES 195 Subvention (30.000 euros) et convention � l'association Basiliade (3e). 2019 DASES 196 Subvention (225.000 euros) et conventions avec l?Association de Sant� Mentale du 13e arrondissement de Paris (13e) et le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences (19e et 20e). 2019 DASES 198 Subvention (29.785 euros) et convention avec l?association ?uvre Falret (15e). 2019 DASES 204 Reprise de l'activit� de l'observatoire local des toxicomanies de l'association Coordination Toxicomanies.

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure. 2019 DAC 491 Subvention (1.000 euros) � l'Association des Auditeurs de l?Institut des Hautes �tudes de D�fense Nationale (IHEDN) r�gion Paris Ile-de-France. 2019 DAC 514 Subvention (2.500 euros) � l?association M�moires de Madagascar. 2019 DAC 515 Subvention (500 euros) � l?Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d?Orient. 2019 DAC 516 Subvention (1.500 euros) � l?association Amicale des anciens des services sp�ciaux de la D�fense Nationale A.S.S.D.N. 2019 DAC 517 Subvention d?investissement (50.000 euros) et convention avec le M�morial de la Shoah (4e). 2019 DAC 518 Subvention (2.600 euros) et convention avec l'association Amicale du camp de concentration de Dachau. 2019 DAC 519 Subvention (5.000 euros) et avenant � convention avec le Centre de Recherche et de Cr�ation Elsa Triolet-Aragon. 2019 DAC 521 Subvention (3.500 euros) et convention avec l?association Amicale de Neuengamme et de ses Kommandos. 2019 DAC 522 Subvention (6.500 euros) et avenant n� 2 � convention avec l'association Les Amis du Maitron (Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier fran�ais). 2019 DAC 523 Subvention (5.000 euros) et convention avec le Cercle de la base de d�fense de Toulon relative � la modernisation de la salle de lecture du Porte-avions Charles de Gaulle. 2019 DAC 525 Subvention (500 euros) � l'association Fonds M�moire d?Auschwitz. 2019 DAC 526 Subvention (2.500 euros) � l?Association Germaine Tillion. 2019 DAC 527 Subvention (5.000 euros) � l?Association des Amis de la Fondation pour la M�moire de la D�portation. 2019 DEVE 80 D�nomination "jardin Elisabeth Boselli" attribu�e au jardin situ� 34-42 boulevard Victor (15e). 2019 DEVE 81 D�nomination "jardin des Petites Rigoles" attribu�e au jardin situ� 1, rue Fernand Raynaud (20e). 2019 DEVE 95 D�nomination "all�e Jeanne Villepreux-Power" attribu�e � une all�e du bois de Vincennes d�butant 1, avenue Daumesnil et finissant route de la Croix Rouge (12e). 2019 DEVE 97 D�nomination "jardin de Marianne" attribu�e � l'espace vert central de la place de la Nation (11e, 12e). 2019 DJS 162 Attribution de la d�nomination Yvonne Godard � la piscine situ�e 7 rue Serpollet (20e). 2019 DU 131 D�nomination promenade Marie de Roumanie (7e). 2019 DU 132 D�nomination place Pierre Kauffmann (4e). 2019 DU 133 D�nomination place Marie-Claude Vaillant-Couturier et Pierre Villon (4e). 2019 DU 151 D�nomination place Edith Thomas (14e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2019 DDCT 56 - DASCO-DJS Subventions (13.300 euros) � trois associations ?uvrant dans le 13e arrondissement de Paris dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville.

2019 DDCT 57 Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (18.500 euros) � dix associations du 14e arrondissement dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville.

2019 DDCT 59 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (17.750 euros) � douze associations ?uvrant dans le 18e arrondissement dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville.

2019 DDCT 60 Subventions au titre de la participation citoyenne et de la vie associative (5.000 euros) � cinq associations ?uvrant dans le 19e arrondissement dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville.

2019 DDCT 61 Subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (28.500 euros) � seize associations ?uvrant dans le 20e arrondissement dans le cadre de l?appel � projets politique de la Ville.

2019 DDCT 75 Subvention au titre des fonds du Maire du 1er arrondissement (7.873 euros) au "comit� municipal d?animation culturelle du 1er arrondissement".

2019 DDCT 77 Subventions au titre des fonds du Maire du 3e arrondissement (24.500 euros) � neuf associations.

2019 DDCT 79 Subventions au titre des fonds du Maire du 4e arrondissement (28.750 euros) � trois associations.

2019 DDCT 80 Subventions au titre des fonds du Maire du 5e arrondissement (15.000 euros) � deux associations.

2019 DDCT 82 Subventions au titre des fonds du Maire du 6e arrondissement (29.627 euros) � quatre associations.

2019 DDCT 83 Subventions au titre des fonds du Maire du 7e arrondissement (13.000 euros) � quinze associations.

2019 DDCT 84 Subventions au titre des fonds du Maire du 9e arrondissement (15.000 euros) � dix sept associations.

2019 DDCT 85 Subvention au titre des fonds du Maire du 10e arrondissement (15.000 euros) au "comit� municipal des f�tes et ?uvres de solidarit� du 10e".

2019 DDCT 86 Subventions au titre des fonds du Maire du 11e arrondissement (15.000 euros) � huit associations, deux �tablissements scolaires et la caisse des �coles du 11e.

2019 DDCT 87 Subvention au titre des fonds du Maire du 13e arrondissement (15.753 euros) au "comit� des f�tes et de la solidarit� du 13e".

2019 DDCT 88 Subventions au titre des fonds du Maire du 16e arrondissement (52.000 euros) � quinze associations.

2019 DDCT 90 Subventions au titre des fonds du Maire du 18e arrondissement (15.000 euros) � trois associations.

2019 DDCT 109 Subventions � deux associations du 12e arrondissement au titre de la participation citoyenne.

2019 DDCT 110 Subventions (7.000 euros), au titre de la vie associative, � l?association Fraternit� G�n�rale.

2019 DDCT 117 Budget Participatif - Subvention d?investissement (5.000 euros) au titre de la vie associative � l?association "r�gie de quartier : Passerelles 17". Achat de mat�riel de plein air.

2019 DJS 123 Subventions (673.000 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec l?Union R�gionale pour l?Habitat des Jeunes Ile-de-France et avec les associations gestionnaires de FJT qui lui sont affili�es.

2019 DJS 130 Subvention (5.900 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'Association Nationale des Conseils d?Enfants et de Jeunes.

2019 DJS 139 Attribution de la d�nomination Pina Bausch au Centre Paris Anim' situ� 4 passage Stinville (12e).

2019 DJS 140 Attribution de la d�nomination Maya Angelou � l'annexe du Centre Paris Anim' Pina Bausch situ� 10 rue Erard (12e).

2019 DJS 141 Attribution de la d�nomination Musidora au Centre Paris Anim' situ� 51 rue Fran�ois Truffaut (12e).

2019 DJS 142 Attribution de la d�nomination Annie Fratellini au Centre Paris Anim' situ� 36 quai de la R�p�e (12e).

2019 DJS 143 Attribution de la d�nomination Lucienne Velu au terrain d'�ducation physique rattach� au Centre Paris Anim' Maison des Ensembles situ� 3-5 rue d'Aligre (12e).

2019 DJS 147 - DDCT-DAC-DASES-DASCO Subventions (30.000 euros), 5 conventions pluriannuelles d'objectifs avec 5 associations pour le financement de 8 projets (10e, 14e, 18e, 19e).

2019 DJS 151 Ensemble immobilier situ� 6 rue Emile Levassor (13e) - Convention d?occupation du domaine public avec l?association Garef Paris.

2019 DJS 152 Subventions (17.000 euros) � 4 associations de jeunesse parisiennes affili�es � la f�d�ration nationale du Scoutisme fran�ais.

2019 DJS 156 Subvention (4.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association ANI-International Agis, Note et Innove.

Mme Pauline V�RON, rapporteure. 2019 DASES 40 - DDCT Subventions (161.000 euros) et conventions avec 6 associations pour la mise en ?uvre d'actions visant l'insertion par le logement des personnes en difficult�. 2019 DASES 71 Renouvellement de la convention tripartite des ESI conclue entre La Ville de Paris, l?�tat et la RATP et des conventions bilat�rales, subventions pour 13 ESI. 2019 DASES 85 Actions en vue d'aide alimentaire pour les plus d�munis. 2019 DASES 145 Convention avec l?association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov. 2019 DASES 149 Subventions (809.945 euros) aux associations OPPELIA, les enfants du Canal, Aurore, Emma�s et Aux captifs, pour le fonctionnement de maraudes d'intervention sociale � Paris. Conventions annuelles. 2019 DASES 168 Subvention (25.000 euros) � l?association R�gles �l�mentaires qui organise la collecte et la mise � disposition de produits d?hygi�ne intime � destination des femmes sans abri ou mal log�es. 2019 DASES 180 - DASCO Subvention (17.000 euros) et convention avec l?association Zone d'Expression Prioritaire pour l'organisation d'ateliers d'�criture en direction de jeunes coll�giens, lyc�ens et en insertion. 2019 DASES 189 Subventions (20.000 euros) et convention avec l'association "Adepape 75 Repairs !" pour son travail en direction des personnes admises ou ayant �t� admises � l?Aide Sociale � l?Enfance. 2019 DASES 202 Plan Parisien de l?Insertion par l?Emploi et PACTE parisien de lutte contre la grande exclusion. Avenant � la convention avec l?�tat pour b�n�ficier du Fonds d?Appui aux politiques d?insertion.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante�:

2019 DEVE 85 Communication sur la signature d'une convention avec l?association "le Pari?s des Faubourgs" pour la mise � disposition d?un terrain � usage de jardin partag� face au gymnase Marie Paradis (10e).

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.

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